Lettre de saisine MACRIE

Démarré par MACRIE, 13 Août 2018 à 15:23

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MACRIE

Fil principal  :https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=27304.new#new


Madame,Monsieur,

Par la présente, je sollicite le bénéfice de la procédure de traitement des situations de surendettement mentionnée aux articles L 711-1 et suivants du code de la consommation.En effet, je me trouve actuellement dans l'impossibilité absolue de faire face à mes dettes.

C'est en août 2017 que notre situation s'est très nettement dégradée.
L'entreprise de mon mari, une SAS, dans laquelle j'étais salariée a du faire face à de graves problèmes de trésorerie et n'a pu assurer ma rémunération . Son redressement judicaire a été prononcé le 10/01/18 et le mandataire a très normalement effectué une demande d'avance de fonds aux AGS pour un montant total de 15 872,43€.

J'étais certes salariée mais également épouse du dirigeant et les AGS ont bloqué mon dossier m'obligeant à saisir le conseil des Prud'hommes. L'audience prévue en avril a été reportée par au 02/10/2018 en bureau de jugement qui prononcera l'ordonnance de clôture après les plaidoiries.

D' août 2017 à janvier 2018 nous avons vécu sans aucune ressource et donc dans l'incapacité de payer nos loyers. Nous n'avons pu subsister que grâce à l'aide de ma mère, co locataire du logement que nous occupons , qui a assuré l'urgence alimentaire. 

Mon statut d'épouse de dirigeant ne m'a, en revanche, posé aucun souci auprès de Pole Emploi qui m'a demandé de justifier que je n'étais ni associé, ni détentrice de la signature sur les comptes bancaires de l'entreprise avant de m'indemniser à raison de 1047€ nets par mois jusqu'au 30/08. A compter du 30/08, je bénéficierai du RSA à savoir 991,67€.

Aujourd'hui nous vivons avec 1047€/mois , nous avons 56 et 57 ans et une fille de 10 ans.

L'entreprise de mon mari est en redressement judiciaire depuis le 10/01 et le Tribunal de Commerce a décidé de prolonger la période d'observation de 6 mois supplémentaire qui débouchera en janvier sur un plan d'apurement.

Compte tenu des résultats encourageants obtenus par mon mari, le mandataire a présenté une requête en rémunération au juge-commissaire fixée à 1500€ nets par mois. La requête a été effectuée le 31/07 et la réponse se fait dans les deux mois qui suivent. Ceci nous permettrait de porter nos revenus à 2491,67€ nets par mois.

Notre loyer s'élève à 900€ par mois. Nous faisons l'objet d'une mesure d'expulsion et avons fait appel au JEX en demande de délai . Demande motivée par notre saisie de la CCAPEX et notre demande de logement social qui n'a pas encore aboutie et par l'état de santé de ma mère( sous oxygène7/24, en fauteuil roulant...). Nous sommes en recherche active d'un logement dont nous pourrons assumer le loyer et faisons tous les efforts possible afin de réduire nos dépenses.

Aujourd'hui mes revenus s'élèvent à 1047€ par mois pour des charges courantes de 1494€ et un montant total de dettes de 45 985€ constitué à 89% de dettes personnelles (loyers impayés, impôts, EDF et d'une caution solidaire).

Je ne pourrai pas me sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.

Je m'en remets donc à votre bienveillance afin de m'aider à trouver une solution qui corresponde à ma situation actuelle
Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure.
Je vous remercie de votre attention et  je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.


CcileV

J'ai changé le format et aéré votre msg  ;)

Vous alternez le "je" et le"nous". Si vous déposez seule c'est "je",si vous déposez à deux c'est le "nous" qui doit être employé et quand vous parlez de vous il faut alors indiquer "Madame" et donc "Monsieur" quand vous parlez de votre conjoint. ;)

Vous indiquez à deux reprises vos revenus et ça pourrait être simplifié au sein d'une seule phrase :


Citation de: MACRIE le 13 Août 2018 à 15:23Aujourd'hui nous vivons avec 1047€/mois , nous avons 56 et 57 ans et une fille de 10 ans.

Citation de: MACRIE le 13 Août 2018 à 15:23Aujourd'hui mes revenus s'élèvent à 1047€ par mois

A mon avis certaines abréviations gagneraient à être définies (AGS et CCAPEX) pour faciliter la lecture.

Je pense qu'il faudrait indiquer la date de l'audience ici :

Citation de: MACRIE le 13 Août 2018 à 15:23Nous faisons l'objet d'une mesure d'expulsion et avons fait appel au JEX en demande de délai

Je vous laisse décider entre le "je" et le "nous" et reformuler avant de proposer une reformulation de mon côté afin de partir sur une base plus claire. D'autres vous donneront leur avis également.
Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

bisane

Citation de: CcileV le 13 Août 2018 à 15:53A mon avis certaines abréviations gagneraient à être définies (AGS et CCAPEX) pour faciliter la lecture.
Si la BDF ne connaît pas la CCAPEX, ce serait à désespérer de tout, puisque la loi prévoit des mesures particulières dans de tels cas, et que la BDF reçoit des recommandations à ce sujet !  :P :P :P
Pour les AGS, je pense qu'elle connaît aussi, mais ça vaut peut-être en effet le coup de le préciser.


Ok pour le reste !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

MACRIE

#3
Merci pour toutes ces précisions et ces judicieuses indications.Merci aussi pour la mise en forme, je ne suis pas très au point là dessus ;)
J'ai reformulé ainsi :
Madame,Monsieur,

Par la présente, nous sollicitons le bénéfice de la procédure de traitement des situations de 
surendettement mentionnée aux articles L 711-1 et suivants du code de la consommation.En effet, nous nous trouvons actuellement dans l'impossibilité absolue de faire face à nos dettes.

C'est en août 2017 que notre situation s'est très nettement dégradée. L'entreprise de Monsieur, une SAS, dans laquelle Madame était salariée a du faire face à de graves problèmes de trésorerie et n'a pu assurer sa rémunération .
Son redressement judicaire a été prononcé le 10/01/18 et le mandataire a très normalement effectué une demande d'avance de fonds aux AGS(L'Association pour la Gestion du régime d'assurance des créances des Salaires) pour un montant total de 15 872,43€.
Madame était certes salariée mais également épouse du dirigeant et les AGS ont bloqué son dossier l'obligeant à saisir le conseil des Prud'hommes. L'audience prévue en avril a été reportée par au 02/10/2018 en bureau de jugement qui prononcera l'ordonnance de clôture après les plaidoiries.
D' août 2017 à janvier 2018 nous avons vécu sans aucune ressource et donc dans l'incapacité de payer nos loyers. Nous n'avons pu subsister que grâce à l'aide de la mère de madame, co locataire du logement que nous occupons , qui a assuré l'urgence alimentaire.
Le statut d'épouse de dirigeant de Madame n'a, en revanche, posé aucun souci auprès de Pole Emploi qui lui a demandé de justifier qu'elle  n'était ni associée, ni détentrice de la signature sur les comptes bancaires de l'entreprise avant de l'indemniser à raison de 1047€ nets par mois jusqu'au 30/08/18. A compter du 30/08, Madame bénéficiera du RSA à savoir 991,67€.

Aujourd'hui nous vivons avec 1047€/mois , nous avons 56 et 57 ans et une fille de 10 ans.
L'entreprise de monsieur est en redressement judiciaire depuis le 10/01 et le Tribunal de Commerce a décidé de prolonger la période d'observation de 6 mois supplémentaire qui débouchera en janvier sur un plan d'apurement. Compte tenu des résultats encourageants obtenus par monsieur, le mandataire a présenté une requête en rémunération au juge-commissaire fixée à 1500€ nets par mois. La requête a été effectuée le 31/07 et la réponse se fait dans les deux mois qui suivent. Ceci nous permettrait de porter nos revenus à 2491,67€ nets par mois. Notre loyer s'élève à 900€ par mois.
Nous faisons l'objet d'une mesure d'expulsion et avons fait appel au JEX en demande de délai, l'audience est fixée au 11/09 . Demande motivée par notre saisie de la CCAPEX et notre demande de logement social qui n'a pas encore aboutie et par l'état de santé de ma mère( sous oxygène7/24, en fauteuil roulant...). Nous sommes en recherche active d'un logement dont nous pourrons assumer le loyer et faisons tous les efforts possible afin de réduire nos dépenses.
Nos charges courantes s'élèvent à 1494€ et le montant total de nos dettes de 45 985€ constitué à 89% de dettes personnelles (loyers impayés, impôts, EDF et d'une caution solidaire).
Nous ne pourrons pas nous sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.
Nous nous en remettons donc à votre bienveillance afin de nous aider à trouver une solution qui corresponde à notre situation actuelle

Nous nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure.

Nous vous remercions de votre attention et  vous prions d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de nos sincères salutations.

CcileV

#4
Proposition de reformulation avec ordre plus chronologique à mon sens  ;) :

Par la présente, nous sollicitons le bénéfice de la procédure de traitement des situations de  surendettement mentionnée aux articles L 711-1 et suivants du code de la consommation.En effet, nous nous trouvons actuellement dans l'impossibilité absolue de faire face à nos dettes.

C'est en août 2017 que notre situation s'est très nettement dégradée. L'entreprise de Monsieur, une SAS, dans laquelle Madame était salariée, a du faire face à de graves problèmes de trésorerie et n'a pu assurer sa rémunération (peut-être plutôt "n'a pu assurer aux époux aucune rémunération" étant donné la phrase qui suit?) .

D' août 2017 à janvier 2018 nous avons vécu sans aucune ressource et donc dans l'incapacité de payer nos loyers.
Nous n'avons pu subsister que grâce à l'aide de la mère de Madame, co locataire du logement que nous occupons , qui a assuré l'urgence alimentaire, mais qui est elle-même dépendante et a besoin d'une assistance quotidienne.

Le redressement judiciaire de l'entreprise de Monsieur a été prononcé le 10/01/18 et le mandataire a très normalement effectué une demande d'avance de fonds aux AGS (L'Association pour la Gestion du régime d'assurance des créances des Salaires) pour un montant total de 15 872,43€ destiné à indemniser les salaires dus à Madame.
Les AGS ont bloqué son dossier en arguant de son statut d'épouse du dirigeant, l'obligeant à saisir le conseil des Prud'hommes. L'audience prévue en avril a été reportée par au 02/10/2018 en bureau de jugement qui prononcera l'ordonnance de clôture après les plaidoiries.
Après avoir justifié qu'elle n'était ni associé ni ni détentrice de la signature sur les comptes bancaires de l'entreprise, Madame a pu bénéficier de la mise en place par Pole Emploi d'une indemnisation à hauteur de 1047€ nets par mois jusqu'au 30/08/18. A compter du 30/08, Madame bénéficiera du RSA à savoir 991,67€.

L'entreprise de Monsieur est en redressement judiciaire depuis le 10/01 et le Tribunal de Commerce a décidé de prolonger la période d'observation de 6 mois supplémentaire qui débouchera en janvier sur un plan d'apurement. Compte tenu des résultats encourageants obtenus par Monsieur, le mandataire a présenté une requête en rémunération au juge-commissaire fixée à 1500€ nets par mois. La requête a été effectuée le 31/07 et la réponse se fait dans les deux mois qui suivent. Ceci nous permettrait de porter nos revenus à 2491,67€ nets par mois.

Aujourd'hui nous vivons avec 1047€/mois , nous avons 56 et 57 ans et une fille de 10 ans. Notre loyer s'élève à 900€ par mois.
Nous faisons l'objet d'une mesure d'expulsion et avons fait appel au JEX en demande de délai, l'audience est fixée au 11/09 . Demande motivée par notre saisie de la CCAPEX et notre demande de logement social qui n'a pas encore aboutie et par l'état de santé de ma mère (sous oxygène7/24, en fauteuil roulant...). Nous sommes en recherche active d'un logement dont nous pourrions assumer le loyer et faisons tous les efforts possible afin de réduire nos dépenses.

Nos charges courantes s'élèvent à 1494€ et le montant total de nos dettes à 45 985€ constitués à 89% de dettes personnelles (loyers impayés, impôts, EDF et d'une caution solidaire) (il faut peut-être indiquer ce qui constitue les 11% restants pour qu'on ne pense pas que ce sont des dettes professionnelles ou alors ne rien spécifier du tout ?)

Nous ne pourrons pas nous sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.

Nous nous en remettons donc à votre bienveillance afin de nous aider à trouver une solution qui corresponde à notre situation actuelle et 
nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure.

Nous vous remercions de votre attention et  vous prions d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de nos sincères salutations.
Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

MACRIE

 bbbo Bravo, merci beaucoup. Les 11% restants sont une ancienne dette RSI( 2014) . Ca me paraissait important de préciser que la dette principale était une dette personnelle car dans notre cas l'irrecevabilité pourrait porter sur une suspicion de dette pro. Je ne sais pas, qu'en pensez-vous?
Je me disais que je n'avais pas parlé de l'accident de parcours dans notre cas. Chute brutale des revenus,on a basculé en quelques mois dans le cauchemar. Ce loyer nous l'avons assumé sans problème jusqu'en août 2017 et ce, depuis 2012;Ca n'a pas toujours été simple mais on y est arrivé.
D'autre part, je ne parle pas non plus de mes difficultés à trouver un emploi compte tenu de mon âge et malgré mes "super compétences" lol...mais aussi du fait de la dégradation de l'état de santé de ma mère qui a fait une embolie en janvier ( en même temps que le redressement de l'entreprise, on a super bien commencé l'année 2018!!!!) et qui est  dépendante...
Après peut-être que "trop d'infos tuent l'info..." ;)  Je fais la maligne mais j'ai la peur au ventre ...alors merci sincèrement d'exister...

bisane

Citation de: MACRIE le 13 Août 2018 à 18:18"trop d'infos tuent l'info..."
Oui !

Ce courrier me paraît clair et bien résumer la situation actuelle !
Il faudra mettre une note sur le dessus en disant que le JEX est d'ores et déjà saisi d'une demande de délai à expulsion.


J'ai apporté quelques menues modifications. Il faut en effet parler de la dette RSI et expliquer brièvement à quoi elle est liée, peut-être en renvoyant à une note dans le sous-dossier approprié, histoire de ne pas trop embrouiller la lettre de saisine.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

MACRIE

Merci ,je vais juste évoquer le RSI sur les 11% restants et renvoyer à une note.


D'ailleurs j'ai quelques questions par rapport à ça : j'ai téléchargé mon dossier sur internet et je ne comprends pas cette histoire d'enveloppes que je ne vois pas apparaître sur ce que j'ai téléchargé.


D'autre part, faut-il justifier tout ? je m'explique : par exemple quand je parle de l'audience aux prud'hommes est ce que je dois mettre entre parenthèse ( note N°....avec la pièce) un peu comme on fait pour saisir un juge avec les numéros de pièce??? Il faut dire qu'entre les Prud'hommes, le Tribunal de Commerce et le JEX,je commence à être rodée avec les dossiers juridiques mais là, pour la BDF, je ne sais pas...
Merci


bisane

Je ne sais pas si ce fil est encore parfaitement à jour, mais je vous laisse faire la comparaison : Documents et Organisation pour le dépôt d'un dossier de surendettement
Toujours est-il qu'à partir de la page 13 du dossier téléchargé, il y a justement l'intitulé et le détail de chaque "sous-chemise" à joindre à votre dossier.


Dans votre cas, je crois qu'il est important en effet de tout préciser, en ajoutant une sous-chemise intitulée "procédures en cours" avec toutes les précisions utiles.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

MACRIE

ok je regarde ça et je vous sollicite encore si j'ai des questions...Une question : Vous dormez combien d'heures par nuit? ;)

CcileV

Ce que vous donnez comme information sur des procédures en cours doit en effet être justifié, à mon sens, avec une note renvoyant à une pièce jointe en effet. Bing avec Bisane ! ;)

En relisant je vois qu'il est deux fois mentionné le redressement judiciaire et sa date. Il doit y avoir moyen de reformuler pour éviter cette redite.  ;)
Citation de: MACRIE le 13 Août 2018 à 17:01Son redressement judicaire a été prononcé le 10/01/18 et le mandataire a très normalement effectué une demande d'avance de fonds aux AGS

Citation de: CcileV le 13 Août 2018 à 17:56L'entreprise de Monsieur est en redressement judiciaire depuis le 10/01 et le Tribunal de Commerce a décidé de prolonger la période
Proposition :

Par ailleurs,le Tribunal de Commerce a décidé de prolonger la période d'observation de 6 mois supplémentaire qui débouchera en janvier sur un plan d'apurement. Compte tenu des résultats encourageants obtenus par Monsieur, le mandataire a présenté une requête en rémunération au juge-commissaire fixée à 1500€ nets par mois. La requête a été effectuée le 31/07 et la réponse se fait dans les deux mois qui suivent. Ceci nous permettrait de porter nos revenus à 2491,67€ nets par mois.

N.N.: pour les questions hors lettre de saisine il vaut mieux les poser sur votre fil principal.
Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

MACRIE

Merci beaucoup, je retourne sur mon fil ...

bisane

Citation de: MACRIE le 13 Août 2018 à 19:42je vous sollicite encore si j'ai des questions...
Je crois que ce serait bien que l'on soit plusieurs à se pencher sur la version finale !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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