Contestation mesures recommandées et entreprise individuelle

Persévérance · 31 Janvier 2013 à 09:46

Ben non, le plan n'est pas en place puisqu'il est contesté

AZUELOS · 31 Janvier 2013 à 10:00

Je vous donne peut etre le sentiment de jouer sur les mots mais je m accroche à ce que m a dit Cresus ( qui m a conseille de contester la vente de la maison car vente ne remboursera rien ou quasi Et m a assuré que cette contestation ne remettait pas en cause le dossier jugé recevable )et mon avocat .

Oui il n est pas en place mais il est je ne sais comment dire " acté " ( c est d ailleurs ce qui est indiqué sur le papier que m a remis la BD quand j ai été demandé si j étais fichée BDF )
Et c est pour cela que les creanciers me laissent pour l instant tranquille

bisane · 31 Janvier 2013 à 10:09

J'essaie de le dire mieux... et peut-être un peu plus direct...

Le problème n'est pas le licenciement.
Le problème, c'est que lorsque vous passerez devant le juge, si vous avez le statut d'autoentrepreneur, votre dossier court le plus grand risque d'être rejeté !

Vous n'avez pas d'autre choix que de monter cette EIRL très vite, et en tout cas avant l'audience !

feufolette · 01 Février 2013 à 12:23

azu, tu continues à donner des nouvelles? (les bonnes et les pas bonnes

)

AZUELOS · 01 Février 2013 à 15:04

Oui bien sur ! mais pas trop de news pour l instant

Rendez vous Chambre des Métiers hier à qui j ai expliqué la situation : un peu perdue , " déboussolée " face à ma situation Et de prime abord l'EIRL n a pas leurs suffrages car plus onéreux qu'Auto entrepreneur ) mais m a renseigné sur qui contacté pour changer de statut

Ce midi appel de GE suite échec nego amiables et pour savoir ou j en étais vente maison ;
C'est depuis 3 ans la 1ere fois qu ils sont " cools " ( et ca ca me rassure ) et ils ont accepté ma propo de régler des ce mois ci le montant qui était mis au plan ( 14 € ) en attendant passage Juge suite ma demande commission poursuite traitement de mon dossier ( j ai j'usqu'à fin de semaine prochaine pour adresser mon courrier à BDF et je vais le faire début semaine prochaine )
NB Pour le statut AERL pas possible car mon activité est une activité Principale ( cf Chambre des Métiers )

Quand à ma banque sur chéquier toujours silence radio .. je viens de les relancer par mail car je n arrive pas à joindre mon conseiller ; je n'ais pas trop d illusion sur chéquier mais surtout en ais profiter pour lui rappeler qu il devait m adresser par courrier son refus d ouverture compte Pro ( il y a une obligation légale sur ce point ? )
Et je continue à croiser les doigts pour mon RV semaine prochaine avec la Bq jaune

Quand à mon ex employeur il continue à gérer les choses ( concernant le PSE et nos modalités de départ ) de façon , je vais dire bizarre ... , mais on est nbreux à nous étre rassemblé /mobilisé pour rappeler les " normes " et l inspection du travail a été contacté et est sur le coup car nous a confirmé que les choses étaient " bizarres "

AZUELOS · 01 Février 2013 à 15:05

Le NB était lié au 1er paragraphe !

feufolette · 01 Février 2013 à 16:06

Citation de: AZUELOS le 01 Février 2013 à 15:04
Oui bien sur ! mais pas trop de news pour l instant

Rendez vous Chambre des Métiers hier à qui j ai expliqué la situation : un peu perdue , " déboussolée " face à ma situation Et de prime abord l'EIRL n a pas leurs suffrages car plus onéreux qu'Auto entrepreneur ) mais m a renseigné sur qui contacté pour changer de statut

NB Pour le statut AERL pas possible car mon activité est une activité Principale ( cf Chambre des Métiers )

devait m adresser par courrier son refus d ouverture compte Pro ( il y a une obligation légale sur ce point ? )

le bleu : non, et c'est le plus difficile à obtenir...

rouge: ils disent ce qui les arrange: on peut être auto-entrepreneur en activité secondaire ou principale.

Sur certaines activités qui relèvent de la chambre des métiers (peut être ton cas avec la création des bijoux), il y a une inscription chbre de métiers en +

Auto entrepreneur/Artisan ou Commerçant correspond à des cotisations sociales et des options fiscales différentes

Le fait d'être en EIRL ou en entreprise individuelle est le mode d'organisation de l'activité, la dénomination AERL correspond à autoentrepreneur en EIRL.

Tu as vu quelqu'un du CFE ou du service économique ?

AZUELOS · 01 Février 2013 à 16:21

Oui j ai d abord eu le CFE qui m a renvoyé sur la Chambre des Métiers pour la déclaration vu le type d activité principale ( artisan )
A l époque avec le CFE je n avais pas évoqué l AERL car je l avais zappé

Bon avec ma Banque si pas d obligation je sens mal le courrier de leur part ... reste à esperer un OK de la Bq Jaune ( en meme teps le refus de ma Bq est lié au fait que prets chez eux ds mon plan ; à la Bq Jaune pas de dettes et je vais arriver avec un cheque d indemnités : Bon OK j ai envie de voir les choses positivement mais c est aussi ca qui ermets de pas craquer !!!!!!! )

feufolette · 01 Février 2013 à 17:17

le chèque d'indemnité devrait avoir un effet positif

Comailles · 01 Février 2013 à 17:20

Citation de: AZUELOS le 01 Février 2013 à 15:04
Ce midi appel de GE suite échec nego amiables et pour savoir ou j en étais vente maison ;
C'est depuis 3 ans la 1ere fois qu ils sont " cools " ( et ca ca me rassure ) et ils ont accepté ma propo de régler des ce mois ci le montant qui était mis au plan ( 14 € ) en attendant passage Juge suite ma demande commission poursuite traitement de mon dossier ( j ai j'usqu'à fin de semaine prochaine pour adresser mon courrier à BDF et je vais le faire début semaine prochaine )

Il ne faut pas les payer tant que le juge n'a pas validé le plan.
C'est la loi.

AZUELOS · 01 Février 2013 à 23:02

GE a recommencé son harcelement il y a 10 jours ( même si ils o,t stoppé de suite suite à mon appel me disant que c etait une erreur )
Du coup j ai eu un doute et ai lu quelque part que le delai pendant lequel je ne devais rien leur régler était d 1 an / date recevabilité , j ai posé la question lundi à ma gestionnaire qui m a confirmé que mon dossier ayant été recevable en decembre 2011 , les creanciers pouvaient me reclamer desormais paiement puisque la Loi Lagarde ne " protégeait " qu '1an
Ge doit m adresser un courrier pour mise en place de ce reglement de 14 € par mois qui correspond à plan; je vais etre attentive à sa teneur ; Mais comme je peux régler les montants qui avaient été mis au plan , sauf si cela me mets en defaut ( privilégier un créancier ) je ne vais pas me battre sur ce point : vis à vis de GE qui a été jusqu'à 25 appels / jour avant plan ce n est pas l envie qui pourrait m en manquer mais je n ais pas la force de me battre sur tout ...

feufolette · 01 Février 2013 à 23:15

sauf que si tu ne dois rien verser à personne, ils te font sauter ton plan et ils sont assez pourraves pour le faire; me souviens de leur contrat de 12 mois "en attente de plan" ou le montant de la mensualité était le montant des intérêts à 9% au lieu de 13 ....

sûr qu'on est tenté pour avoir la paix parce qu'ils sont lourdingues.

Rappelle ton gestionnaire : ce n'est pas parce qu'il dit que les créanciers peuvent réclamer qu'il dit qu'il faut payer ce qu'ils réclament

AZUELOS · 01 Février 2013 à 23:45

Merci pour ces infos ;
j étais du coup persuadée que je devais maintenant reprendre les règlements ( ceux mis au plan j ai pu les assumer pendant toute la durée de mon 1er plan et je sais que même si pas facile je peux les reprendre ; mais j avais peur qu'ils soient aussi en droit de redemander le paiement des mensualités contractuelles et la ça serait reparti pour le " harcelement " tel de 2009 tjours ds ma mémoire .Et si ca m effraie moins ca fragilise malgré tout et pour réussir ma boite j ai besoin d esprit le plus " libre " possible ... )

Mais oui merci feufolette du conseil ; je vais attendre courrier GE et appeler ma Gestionnaire car je ne veux pas être " en défaut "
Et puis je reste avec en effet un doute car GE sont les seuls à s 'être manifesté ( en m^me temps c est les pires - en ts cas ds mon histoire .En 2009 j avais déposé plainte contre eux pour harcelement car 25 appels / jour y compris sur mon lieu de travail .Et sans aucune pitié - oui je sais j ai un coté Candide mais même le jour de l enterrement de mon Beau père et s en " fichant " Mais ma plainte est restée sans suite ...sans doute parce que à l'époque plus ds l affectif que ds le droit . )

feufolette · 02 Février 2013 à 00:07

je me les suis cognés entre novembre 2010 et mars 2011 avec plus ou moins d'intensité, la plainte n'a pas été nécessaire, juste deux fax argumentés (le recouvrement qui n'a d'amiable que le nom

)

AZUELOS · 03 Février 2013 à 02:21

J ai pas été aussi efficace avec eux ! Mais je crois que le harcelement , les menaces et les INSULTES m ont fait perdre tt raisonnement à l 'époque
Heureusement à ce jour je suis moins fragilisée et puis 3 ans d analyse ca aide à faire taire ses peurs et sa colere !!!!!!!!!!!!

Bon sinon aujourdh ui courrier de SOFIBAR qui me fait part de leur prise de connaissance de l echec des nego amiables
Mais qui me disent juste que si je n ai pas sollicité l ouverture de la phase recommandations je suis priée de reprendre remboursement contractuels . Ils n ont jamais été " hard " mais je les trouve malgré tout " bien aimables " et ca ne cesse de m interroger ?
Je vais voir avec Gestionnaire mais si je le peux je vais aussi leur proposer montant mis au plan

Comailles · 03 Février 2013 à 06:31

Azuelos,

Pourquoi voulez vous payez les créanciers alors que le plan n'est pas mis en place

feufolette · 03 Février 2013 à 11:45

Citation de: Comailles le 03 Février 2013 à 06:31
Azuelos,

Pourquoi voulez vous payez les créanciers alors que le plan n'est pas mis en place

peut être pour éviter un harcèlement qu'elle ne sent pas suffisamment apte à supporter dans l'état présent

@ azu, serres les dents, achète toi un punching ball, mais ne leur cèdes pas: tu prends un risque supplémentaire de non-recevabilité, alors que c'est déjà chaud

AZUELOS · 03 Février 2013 à 16:51

Oui pour éviter harcelement mais egalement parce que je suis consciente de evoir cet argent .Et qu il n a jamais été ds mon intention de ne pas régler quitte à ce que ca soit des sommes minimes
Et puis je me dis que cela prouve ma bonne foi vis à vis du juge .Sous réserve que j ai le droit de le faire ( et c est ca que j ai du mal à appréhender --> cf ma Gestionnaire qui me dis que passé 1an / recevabilité du plan les creanciers sont en droit d exiger des paiements )
Bon je crois que je vais attendre mardi mon RV avec BQ Jaune , histoire d avoir une vision sur l aspect Ouverure compte Pro ou pas .Puis me poser sur reglements / pas reglements en appelant ma Gestionnaire et mon avocat
Car chaque jour suffit sa peine et ses angoisses ...

feufolette · 03 Février 2013 à 19:29

un pas après l'autre

AZUELOS · 04 Février 2013 à 16:08

Bon ce matin courrier de Cofignigni qui me reclame retard de mensu ; je ne comprends pas pas à combien de mois de retard cela correspond mais en tt cas cas pas à mensu proposée au plan .Et en ts cas à + de 6 mois de mensualité contractuelles ( je ne sais quel est leur droit de retro activité mais de tte facon le montant du ne correspond pas au montant du porté au jugement de fin 2012 donc ils sont ds l erreur )
Vous avez assez de " boulot" sur ce Forum pour que je ne vous embete pas avec ca .C'est juste pour tenir informé
Et puis ce matin levée de Bon pied aussi je me suis écrit ce que je risquais au pire face à ma situation et ca m a remis le cerveau à l endroit
- Ma demande de non mise en vente on dossier est accepté par le JEX : c est tout bon
- Ma demande est refusée : il faudra que je mette en vente la maison meme si en l 'état invendable : je l aurais dit en amont
- Mon dossier est du fait de mon changement de situation ( statut ) jugé à date irrecevable : c est parti pour les relances , le harcelement .Mais à ce jour je suis plus blindée
Et ds ce cas je les laisserais attaquer et si je perds j ai " la chance " d avoir " mes indemnités pour me permettre de rembourser en partie ceux contre qui je perdrais .Pour le reste , reste la vente de la maison ou des accords à l amiable
Le temps que la justice intervienne je mettrais de coté sur mes indemnités chomage le montant que je devais normalement leur rembourser au plan
Et au bout du bout pendant que la justice rende ses jugements [size=78%] le pret immo se rembourse et le Capital dégagé en cas de vente sera tjours supérieur à celui actuel .[/size]

[size=78%]Il me restera des dettes mais ds 3 ans je verrais bien à ce moment là ; je refuse de stresser pour cette date ; j ai appris que le temps s egrennait et qu il fallait profiter chaque jour d un rayon de soleil , du sourire d un enfant , de l amour ds les yeux de son homme , ... [/size]
[size=78%]Si ds 3 ans ma boite ne ne dégage pas de bénéfice , qu il me reste 1/3 de mes dettes à rembourser malgré vente , je veraais bien .à ce moment là Entre temps le temps courant je suis à peu pres sure que mon mari sera à l abri de leurs poursuites ( d autantq ue si Moi du fait de mon 1er dossier de surendettement je ne peux plus faire jouer la forclusion -cf Arret Cour de Cassation - lui oui et mon avocat à ttes les infos au cas ou je ne serais plus là , pour le défendre ) [/size]

Si ca se passe mal , et si on doit vendre la maison , pour mon mari cela sera dur Mais cet Homme meme s il vit mal les choses m a assez prouvé qu il m aimait et que le principal pour lui etait Nnous .Et puis lui ne reve que d une chose aujourdh ui : tourner la page et aller vivre ds le Sud ( il a demandé sa mutation meme si pas gagné ) ; Cette maison c etait par rapport à son père si fier de cet acquisition et dont il a appris en 2009 la maladie sans espoir le meme mois que ma situation ;Aujourd hui je crois qu'il a passé ce cap ...enfin je l espere car au dela de le perdre ou pas , je ne voudrais pas qu il porte cette blessure en lui pour tjours

Je ne crois pas me cacher la réalité mais avoir appris à prendre chaque chose en son temps ; et voudrais retrouver du temps pour penser à ma boite et à ma santé ( j ai une mammo que je repousse depuis 1 an ... car famille Risque et en 2006 opération car forte suspiscion Mais là je savais que je n aurais pas la force pour gerer en cas d annonce ---ais bon faire l autruche ne peut durer qu un temps alors je me dis depuis ce WE qu il faut ...)

AZUELOS · 05 Février 2013 à 13:05

RV avec bq jaune tout à l heure je croise les doigts ...

Sinon mon avocat , qui depuis le debut me deconseille depot dossier surendettement car 50 % de mes prets etaient forclos , me conseille de ne rien regler car si mon dossier devait etre " débouté" suite statut entreprise pour elle il reste une chance qu en fonction du juge , ils soient tjours jugés forclos malgre mon 1er dossier en 2009

.Selon elle ca depend vraiment des juges
Alors je crois que je vais proposer des reglements qu a ceux que je sais non forclos et ceux qui ont été " corrects " ds leurs relances( ce qui elimine GE à qui je ne pardonnerait jamais leur harcelement y compris le jour de l enterrement de mon Beau Pere )

Sinon courrier BDF adressé tt à l heure pour demander poursuite des reco et les informer que depuis le 3" fev je suis licenciée eco
je leur ais rappelé que je leur avais signalé précedemment Plan social lancé et risque de perte job .mais je n ais pas précisé que je lançais une entreprise :à date je suis ds l attente de son immatriculation et j espere pouvoir changer de statut avant passage juge ( selon mon avocate , la commission va m adressr nelles - ou pas- reco et
c est seulement à ce moment là que je refuse et demande recours JEX )
Bon la nature m a doté d une nature qui fait que je vois le verre plein plutot que le vide , sans je l espere que cela m occulte la réalité .Alors du moins en ce moment j arrete de stresser , je croise les doigts ..Et je suis préparé au pire ( et cette fois je suivrais le conseil de ma Gestionnaire , je changerais de num de tel afin de me " protéger " des harcelements tel )
Il y a 3 ans à cette meme époque je regardais la nature renaitre et savourais chaque signe de la nature me disant que c 'était la dernière fois .Aujourd'hui je me dis que je suis vivante , que je continue à voir la nature éclore et que mes Amis et mon Homme ont tjours été là , plein d Amour ..Alors j ai juste envie d 'être Heureuse !

feufolette · 05 Février 2013 à 14:00

en passant

AZUELOS · 05 Février 2013 à 14:21

Feufolette , je percute pas sur le en passant ...Mais j y vois vois de Bonnes Ondes !
Merci car meme si je suis de nature optimiste et fais " la fiere " j ai quand meme une boule au ventre et reve d une vie qui serait " simple "

En meme temps on a ts son histoire et pour certains c est encore plus dur
.je n ai plus peur pour moi car j ai eu si peur il y a 3 ans que j ai failli perdre de vue le principal mais je me battrais jusqu'au bout pour rester " droite ds mes baskets " et proteger mon mari ; non pas parce que c est mon mari , un Homme que j'aime et dont j aurais du mieux appréhender sa capacité à comprendre Mais parce qu'il est " innocent "
on a vécu ensemble les coups durs de la vie ( maladies , absence d enfants , ... ) mais on ne s est jamais laché la main et ca personne ne peut me l enlever pas m^me ceux que j ai decouvert etre des requins ce qui vu ma situation a été un vrai moment difficile à vivre ( je sais que ca peut etre dur à entendre pour ceux qui se trouvent sur ce Forum mais on peut travailler ds une Boulangerie et ne pas avoir conscience de ce qui se passe à la fabrication du pain ) La ou ils sont nuls c est de ne pas avoir appréhender que Défendre mon Homme me permettrait de ne jamais craquer face à leurs menaces , harcelements et insultes .Et c est encore plus vraie pour mon employeur pour qui je n étais pas un " simple numéro de dossier "
Bon j arrete mes " états d ame " vous avez mieux à faire .Mais quand la boule est là j ai besoin de m'épancher histoire de me " débarasser " en partie de mes peurs !

feufolette · 06 Février 2013 à 11:11

Au paradis, c'est un ange qui dit à un autre ange : "tu sais, Dieu vient d'inventer un truc terrible !"

- ah oui, et quoi ?

- ben, lui dit l'autre, " ça s'appelle la vie, il paraît même qu'on en meurt... ! "

Rares sont ceux qui ont une vie lisse et douce, et parfois même peut être y sont ils moins heureux qu'il n'y parait ....

Et si ton amour s'est renforcé dans la galère, tu as toute la fortune du monde. Au diable les piranhas de la finance

En espérant que les choses se décantent favorablement au fil des prochains jours et mois

AZUELOS · 06 Février 2013 à 23:04

Suis pas douée avec les s miles mais Feufolette je t en mets des dizaines !!!!!!
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[/size]RV avec BQ Jaune à riori positif : ouverture CB normale et chquier OK ( enfin j attends de les recevoir pour en etre sure meme si j ai contrat d ouverture entre les mains )
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[/size]Pour le cpte pro , il fallait que j attende d avoir immatriculation Sté pour faire l ouverture
[/size]Je viens de recevoir ce soir mon immatriculation et j ai un nouveau Rv ds 10 jours pour placement indemnités et ouverture cpte Pro ; j espere que les 2 sujets en meme temps auront une issue positive ... )
[/size]mais je vais appeler avant les impots ( c est eux qui gere changement statut à priori ) pour voir avec eux comment et sous quels delais peut se faire le changement de statut de société