plan de paiement dette

[MATLOLO]

Bonjour à tous et à toute je suis nouvelle sur le site.
Je tiens déja à vous remercier savoir que nous ne sommes pas la ou le seul dans la galère et que certains(es) s'en sont sortis(es) ca fait du bien.

[lilinne]

bonjour et bienvenue

pouvez vous en dire un peu plus?
on attend votre hstoire

[MATLOLO]

Bonjour,
Je m'excuse par avance si je n'ai pas poster dans la bonne rubrique mais j' avoue que vu ma ituation je ne sais pas ou poster.
Je m'explique:
Je me suis séparée en avril 2010, j'ai désolidarisé compte joint, changée de banque, pris un nouvel appart en ayant pris soin de le signaler au prorietaire... bref j'ai fait tout ce que mon avocat m'a dit.
J'étais en congé parental a l'epoque, monsieur a vidé compte et je me suis retrouvé au resto du coeur... bref dans la galère. Nous avions des dettes et lors de la consiliations monsieur avait dit qu'il les prendrait en charge. Lors du jugement une pension alimentaire a été fixée par le juge et pour les dettes le flous. Comme les créanciers me harcelait et que malgré ma bonne volonté, j'honorais sur mon compte une créance essayais de verser petite somme aux créanciers... j' ai déposé un 1er dossier de surrendètement .
Monsieur ne payais pas sa pension alimentaire et j'ai mis 1 an a réussir a faire saisie sur salaire.
Pour mon dossier de surrendettement il m'a été donné et moratoire de 2 ans. Durant cette procédure d'autres dettes me sont tombés dessus des dettes faites par monsieur mais dont je ne savais pas ( crédit sur carte, loyer impayé entre le moment de la séparation et du divorce...) et l'avocat m'a dit que j'étais responsable également.
J'ai donc monté un 2eme dossier de surrendetement ( la décision du premier ne m'étais pas alors communiqué). En 2011 je recois donc les décisions de la banqe de france: sur 1er dossier moratoire de 2 ans sur le 2eme échellonnement des dettes et paiement de la totalité des dettes communes avec environ 100 euros a payer par mois.Je fais appel pour la 2eme décision.
Je reprend mon travail en 2012 mais aux yeux de mon employeur une femme seule avec 3 enfants n'est plus bonne a bosser. Sous la pression et malgré l'intervention de l'inspection du travail, rupture conventionnelle.
Je me retrouve donc aujourd'hui au chomage, je dois passe devant juge pr mon appel dans un mois. J'ai bloqué ma prime de licenciement sur un cpte une partie pr banq de france et l'autre pour l'achat d'une voiture car celle que j'ai acheté ( l autre ayant été saisie et monsieur refusant de me laisse un véhicule malgré le jugemment) date de 1990 et j ai des réparations a faire.
Je pensais ainsi pouvoir solder les dettes. Problème: monsieur c'est endetté et a obtenu un effacement des dettes et du  coup la banque me demande de payer une dette dont je ne sais meme pas l'origine. La banque ne m avait pas informé d'un solde débuteur, ni relancé depuis 2010.
Comment puis je faire pour m'en sortir?
Si je paie les dettes et que je tombe a chaque fois sur d'autres dettes que monsieur a faites entre le moment de notre séparation et le divorce, je vais jamais m'en sortir.
Je ne sais pas si j'ai été très clair dans mes explications mais je suis un peu perdu.
Si quelqu'un a une idée merci de me la communiquer
Bonne journée

[MATLOLO]

bonjour,
Je viens de poster un message vous expliquant la situation. J'espère que vous le comprendrez.
Merci pour votre réponse

[lilinne]

bonjour

alors reprenons un peu...

pourquoi passez vous devant le juge?

vous parlez de deux dossiers??? ils ont été faits en même temps?
vous avez contesté la décision?

pouvez vous donner les dates exactes de dépot recevabiité et recours?

on va essayer de débroussailler tout ça

je vous mets un lien vers un tableau a remplir

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12927.0

[lilinne]

je vais regrouper vos messages

on va finir par se comprendre même si c'est pas toujours facile au début

[lilinne]

messages regroupés...

et j'attends pour vous changer de section car je pense que vous n'êtes pas dans la bonne

[MATLOLO]

Merci beaucoup

[lilinne]

on attend donc des réponses

[bisane]

Je vous ai changé de section...


Pourriez-vous nous donner les dates précises de :
- la recevabilité du 1er dossier
- la recevabilité du 2° dossier
- votre "réclamation"
- votre rupture conventionnelle
- la découverte (et le détail) des dettes ne figurant pas au dossier ?

Avez-vous une date d'audience ?

Quelle somme avez-vous perçu lors de la rupture conventionnelle ?
Le véhicules est acheté, ou pas encore ? Si acheté, pour quel montant ?

[MATLOLO]

Waouh, en tout cas merci pour votre rapidité
Le premier dossier a été délibéré le 17/11/2011 et déja il avait été stipulé que je risquais d'etre licencie a mon retour de congé parental.
Le 2eme le 30/01/2012 .
Le montant de la pension alimentaire a été revu a la baisse en avril 2013 avec garde totale de mes enfants
Mon licenciement en Aout 2013
Ce vendredi j'ai reçu une mise en demeure par la banque pour notre compte commun. J'ai envoyé LAR en demandant détail solde, en précisant que j ai désolidarisé compte en 2010...
Je pense que ce qui m'énerve en faite c'est que je me rends compte que meme si je veux m'en sortir etant donné que monsieur a fait dettes entre moment de la séparation et divorce et qu'il est sans ressource c'est moi qui vais devoir tout payer.
Je cherche activement du boulot mais pole emploi NE ME CONSEILLE PAS DE TRAVAILLER VU MA SITUATION. C'est scandaleux. Si je travaille je payerai les dettes sinon je pourrai etre exonnéré et si je suis SDF durant 1 mois on m'efface la totalité de me dettes et comme je suis maman de 3 enfants on me reloge?!!! C'est quoi ce délir. Si je veux m'en sortir il faut que je sois assister.
Je trouve honteux que monsieur puisse se décharger de la sorte et que c'est moi qui dois tout assumer. Pire si je règle aujourd'hui toutes les créances connus d'autres créanciers peuvent encore dans 1, 2 ans me demander les sommes des dettes que monsieur a fait entre la séparation et le divorce.
Je m'excuse par avance si je vous choque par mes propos mais je suis très en colère contre ce qui se passe.

Pour répondre a votre autre question: J'ai touché 10 000 euros 5 sont prévu pour banque de France et 5 pour une auto.
Ma prochaine audience est en octobre.

[lilinne]

 
vous êtes recevable depuis janvier 2012?

a quelle date avez vous contesté?

vous êtes dans quel département?
votre situation a changé depuis la recevabilité...

je vous ai mis un lien vers un tableau dans l'autre lessage pouvez vous le remplir?

[MATLOLO]

merci de me lire
Oui l'échéancier a été proposé en janvier 2012 et je l'ai de suite contester.
Je ne peux pas remplir le tableau car je suis en carrence pour le chomage. Ce mois ci j'ai percu l'APL et la prime de rentrée scolaire pour unique revenu.
Je suis dans le département 42 loire.
Ma situation a changé dans la mesure où :
Je suis au chomage
La pension alimantaire avec les rappelle se faisait sur pole emploi de monsieur et viens de finir ce mois ci
Le montant de la pension a diminué de 450 euros a 300 euros. Il faut que j'attendes 2 mois d'impayés pour pouvoir refaire demarche pour saisie sur salaire, et monsieur a fait environ 30 000 euros de dettes depuis notre séparation donc je ne reve pas trop qd a son aide

[lilinne]

comment ça se fait que ça prend autant de temps? 

il faudra signaler ces changements....

avez vous la date précise de passage devant le juge?

[MATLOLO]

Le dossier a été pris en charge par un avocat depuis 1 an. Ca prend autant de temps car il y a eu 2 reports d'audience et la date a été fixée mais je me fais représenter par avocat. Je l ai informé de tous les changements, et c'est le même avocat qui a gérer la diminution de la pension alimentaire, la garde totale...
Je trouve quand meme bizzard que lors de ma séparation, tous les services ont été informé que j ' avais déménagé, l'APL a bien été versé pour mon nouveau logement mais je suis redevable du loyer impayé par monsieur jusq au divorce.
Je ne comprend également pas pourquoi quand j ai voulu vendre le véhicule commun pour solder un crédit et que monsieur a refuser ( carte grise monsieur et madame) je n'ai pas pu le forcer et que le vehicule a été saisie et vendu pour rien.
Monsieur a vécu durant plus d'un an avec plus de1500 euros de salaire par mois il n' a honoré aucune charge courante, ni versé de pension... il a dépenser sa prime de licenciement (a fait en sorte d etre licencie il parait que c'est a la mode)je n'ai pas pu demandé le paiement anticipé des dettes de pensions alimentaires et on le libere de toutes ses dettes alors que moi je galère depuis divorce

[MATLOLO]

A noter aussi que depuis 2 ans je gere tres bien mon budget et paie toutes mes charges et que souvent je sautes des repas pour pouvoir nourrir et habiller les enfants.
Lors des crédits avec monsieur j'étais co emprunteur mais beneficiais d'un 100% CPAM et que normalement aucun crédit n'aurait du accepter les dossiers avec moi comme co emprunteur. Les créanciers le savaient et m'ont dit de ne pas le signaler.

[lilinne]

que dit votre avocat de tout cela?
quelle est sa "stratégie"?

[MATLOLO]

Je ne lui ai pas parler du 100 % dans la mesure ou je pense que c'est moi qui suis fautive.
Pour le reste nous sommes tout deux responsable à 100% des dettes. Donc si je peux payer et régler seule la situation je dois le faire et me retourner après contre monsieur. Je ne peux pas demander comme je le pensais de diviser les dettes communes par 2.
La mauvaise foie de monsieur n'a rien a voir dans ce dossier c'est la capacité de remboursement de chaqu'un qui va etre étudier.
Si les dettes que je découvre a fur et a mesure des  années ont été faites lors de notre vie commune je suis également responsable, car pas de contrat de mariage donc tout ce qui a été acquis dettes ou biens est a supporter par lui et moi.
Vu sa situation volontaire de surrendettement c'est a moi que reviens la totalité des créances.
Mon avocate va juste essayé d'obtenir un moratoire le tps que ma situation s'arrange et les 5000 euros que j'ai bloqué sur le compte  va permettre de payer une partie des dettes en attendant des jours meilleurs.

[MATLOLO]

désolé je viens de me relire j ai fait plein de fautes d'orthographe.

[catsen]

il y a quand même certaines dettes qui n'incombent pas au couple dans la mesure où elles n'ont pas été faites pour la communauté


n'avez vous pas pensé à faire vérifier les créances pendant la procédure de surendettement?

[MATLOLO]

J'avoue ne pas avoir fait vérifié tous les montants. Pour les loyers impayés je suis responsable puisque le bail a été fait aux 2 noms et que malgré mon désistement le notaire responsable de la location m'a informé que sans l'accord des deux personnes les loyers étaient a payer pour nous deux.
Pour la caution de la maison j'avais bénéficié par mon travail des 1% logement et monsieur n'ayant pas honoré les loyers la caution a été prise.
Pour le crédit à la consommation. Lors de notre vie commune j'ai regrouper  crédit avec monsieur: ses anciens crédits, l'achat d'un véhicule. Le véhicule acheté 8000 euros a été vendu par les créanciers pour la somme de 1500 euros.
J'ai découvert que monsieur avait une double vie en gros j entretenai les maitresse mais comme tout c'est fait sur compte commun, avec carte en son nom mais sur compte commun je suis responsable.
Il a meme utilisé ma carte sur mon compte et fait dette.

[MATLOLO]

Il y a aussi tout ce qui est trésor public. Je les ai contacté lors de ma séparation, on m'a dit que je ne risquais rien vu mes revenus et la situation financière confortable de monsieur.Or sur le dernier dossier de durrendetement de monsieur il n'a jamais régulariser la situation. Je pense que le trésor public va me contacter..

[MATLOLO]

C'est pour ca que je suis franchement démoralisé.

[bisane]

Avez-vous une preuve de la date de votre séparation effective ?

Pourquoi y a-t-il eu des reports ?
Pourquoi ne nous dîtes-vous pas la date de l'audience ?

Pourquoi votre voiture a-t-elle été saisie ?

[tichat40]

Ce qui est étonnant, c'est qu'à partir de la date de la déclaration de liquidation de la communauté (donc bien en amont du divorce définitif), chaque époux est seul responsable de ses nouvelles dettes