Argumentations recours contre irrecevabilite - audience 02/06/2014

kyllian54 · 26 Septembre 2014 à 19:12

J'aifait 5 banques toutes m'ont refusé.

Comme je vous l'ai dit la BDF ET l'OFUB. M'ont dit le contraire.

Comble du comble le service surendettement de ma banque affirme egalement que je dois avoir une cb à interrogation systematique, ce que j'avais.....

zorah0412 · 26 Septembre 2014 à 19:21

Citation de: kyllian54 le 26 Septembre 2014 à 19:12
J'aifait 5 banques toutes m'ont refusé.

Comme je vous l'ai dit la BDF ET l'OFUB. M'ont dit le contraire.

Comble du comble le service surendettement de ma banque affirme egalement que je dois avoir une cb à interrogation systematique, ce que j'avais.....

faites appel à la BDF qui va choisir une banque pour vous.......

feufolette · 26 Septembre 2014 à 20:39

Citation de: zorah0412 le 26 Septembre 2014 à 19:21
Citation de: kyllian54 le 26 Septembre 2014 à 19:12
J'aifait 5 banques toutes m'ont refusé.

Comme je vous l'ai dit la BDF ET l'OFUB. M'ont dit le contraire.

Comble du comble le service surendettement de ma banque affirme egalement que je dois avoir une cb à interrogation systematique, ce que j'avais.....

faites appel à la BDF qui va choisir une banque pour vous.......

non puisqu'il a déjà un compte bancaire..... on ne peut pas demander le droit au compte quand il vous en reste un, et certains banquiers font exprès de ne pas le clôturer pour vous empêcher d'en ouvrir un ailleurs.

zorah0412 · 26 Septembre 2014 à 20:46

Citation de: feufolette le 26 Septembre 2014 à 20:39
Citation de: zorah0412 le 26 Septembre 2014 à 19:21
Citation de: kyllian54 le 26 Septembre 2014 à 19:12
J'aifait 5 banques toutes m'ont refusé.

Comme je vous l'ai dit la BDF ET l'OFUB. M'ont dit le contraire.

Comble du comble le service surendettement de ma banque affirme egalement que je dois avoir une cb à interrogation systematique, ce que j'avais.....

faites appel à la BDF qui va choisir une banque pour vous.......

non puisqu'il a déjà un compte bancaire..... on ne peut pas demander le droit au compte quand il vous en reste un, et certains banquiers font exprès de ne pas le clôturer pour vous empêcher d'en ouvrir un ailleurs.

effectivement feuf!

Je m'y perds un peu là

Disposez vous au moins d'une carte de retrait d'espèce?

Si oui, la banque a le droit........ $:-\$

kyllian54 · 26 Septembre 2014 à 20:54

Non c'estce queje vous dis depuis le début.

Ils ont tout annulé. Quand mon ami et étions à decouvert on avait une cb à interrogation systematique etlà duis que notre dossier a été déclare recevable par le tribunal tout nous est supprimé.... Allez comprendre.

Mon aMi a son compte crediteur depuismars et moi depuis août.

Comme je vous l'ai dit même le service surendettement de la banque au lion dit que nous devons avoir un moyen de paiement.
La BDF egalement.

Alors Uand je lis certains messages m'informant que ma banque a le droit d'agir de la sorte j'ai beaucoup de mal à y croire.....

En attendant, je viens d'avoir mon salaire et je m'imagine mal aller au guichet pour retirer de l'argent.

Certains me parlent des comptes chez le buraliste mais ilsn'ont pas pris la peine de lire mes précédents messages.

Honnêtement, je crois foncierement que ma banque est en tort. Il suffit de les avoir au téléphone et de comprendre le dedain qu'ils ont a notre égard......

feufolette · 26 Septembre 2014 à 21:05

page 11 des conditions générales de votre banque disponibles sur leur site, que vous êtes censés avoir lu et approuvé :

➤ b) Les cartes
La carte est délivrée sous réserve d'acceptation de votre dossier,
et le cas échéant, après réexamen de votre situation. La délivrance
de la carte est soumise à la conclusion d'un contrat porteur. La
carte doit être signée par vous.

Si on s'en tient à ça ils ne sont pas en tort....

http://particuliers.cr&dit du lion.fr/quotidien/ouvrir-compte-a-la-carte/dispositions-generales-banque/Ressources/pdf/DGB-PART-03-2014.pdf

et vous n'avez leur demander d'appliquer ceci

http://particuliers.cr&dit du lion.fr/quotidien/ouvrir-compte/cr&dit du lion-initial/

zorah0412 · 26 Septembre 2014 à 21:54

Citation de: kyllian54 le 26 Septembre 2014 à 20:54
Non c'estce queje vous dis depuis le début.

Ils ont tout annulé. Quand mon ami et étions à decouvert on avait une cb à interrogation systematique etlà duis que notre dossier a été déclare recevable par le tribunal tout nous est supprimé.... Allez comprendre.

Mon aMi a son compte crediteur depuismars et moi depuis août.

Comme je vous l'ai dit même le service surendettement de la banque au lion dit que nous devons avoir un moyen de paiement.
La BDF egalement.

Alors Uand je lis certains messages m'informant que ma banque a le droit d'agir de la sorte j'ai beaucoup de mal à y croire.....

En attendant, je viens d'avoir mon salaire et je m'imagine mal aller au guichet pour retirer de l'argent.

Certains me parlent des comptes chez le buraliste mais ilsn'ont pas pris la peine de lire mes précédents messages.

Honnêtement, je crois foncierement que ma banque est en tort. Il suffit de les avoir au téléphone et de comprendre le dedain qu'ils ont a notre égard......

On s'énerve pas, hein!

J'ai été dans le même cas que vous durant un temps

Mais j'avais au moins droit à une carte de retrait de liquide.

Suivez bien les conseils de feufolette

kyllian54 · 26 Septembre 2014 à 23:15

Désolé mais c'est vraiment énervant.

Oui je suis tout à fait d'accord avec vous la banque doit appliquer le ...initial.

Donc une carte a interrogation de compte systématique ce que nous avions déjà.

C est ce que la bdf et le service surendettement m'a dit.....

Mais mon conseiller dit que nous ne pouvons avoir de carte tant que la banque de france n'a pas etabli le tableau d'amortissement.... Il prétexte que désormais c'est le responsable d'agence qui gère notre compte....

C'est pour cela que je m'emporte car je sais que la banque est en tort en plus le décret qui va entrer en vigueur en octobre les oblige de nous fournir un moyen de paiement et notamment une cb a interrogation systématique du compte.

bisane · 26 Septembre 2014 à 23:41

Citation de: kyllian54 le 26 Septembre 2014 à 20:54Il suffit de les avoir au téléphone et de comprendre le dedain qu'ils ont a notre égard......

Lequel ne changera pas grand chose à vos moyens de paiement...

Je répète que la banque n'est aucunement en tort...
Je comprends que ce soit énervant, mais prenez vos dispositions, comme le compte nickel, plutôt que de vous épuiser inutilement !

Ca s'appelle le principe de réalité, et la tentative de ne pas générer un emmer...t maximum...

kyllian54 · 27 Septembre 2014 à 11:38

Donc si je comprends je ne peux rien faire si ce n'est ouvrir un nouveau compte dans la banque du facteur?

J etais content de de la decision du TI est maintenant voila ce nouveau problème !!!! Pffff

kyllian54 · 27 Septembre 2014 à 12:27

voila je vous donne connaissance de la décision du TI comme promis

"le greffier a l'honneur de vous notifier le jugement rendu le 01 juillet 2014 par le Juge d'Instance déclarant recevable votre demande de traitement de situation de surendettement.
Le jugement est immédiatement executoire et n'est susceptible d'aucun recours
La décision de recevabilité emporte suspension et interdiction des procédures d'execution ainsi que des cessions de rémunérations consenties et portant sur les dettes autres qu'alimentaires.

les procédures et cessions de rémunération sont suspendues ou interdites, selon les cas, jusqu'à l'approbation du plan conventionnrl de redressement prévu à l'article L 331-7, jusqu'à l'homologation des mesures recommandées en application des articles L331-7-1, L 331-7-2 et L332-5 ou jusqu'au jugement d'uverture d'une procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire, sans pouvoir excéder un an.

Cette suspension et cette interdiction emportent interdiction pour le débiteur de faire tout acte qui aggraverait son insolvabilité autre qu'alimentaire, de payer, en tout ou partie une créance autre qu'alimentaire, y compris les découverts mentionnés au 10é et 11é de l'article L311-1, née antérieurement à la suspension ou l'interdiction, de désintéresser les cautions qui acquitteraient des créances nées antérieurement ou à l'interdiction, de faire acte de disposition étranger à la gestion normale du patrimoine, elles emportent aussi interdiction de prendre toute garantie ou sûreté.

Le débiteur peut toutefois saisir le juge d'instance afin qu'il autorise à accomplir l'un des actes mentionnés à l'alinéa précédent.
La décision déclarant la recevabilité de la demande emporte rétablissement des droits à l'aide personnalisée au logement. le déblocage des aides s'effectue au profit du bailleur.

EXPOSE DU LITIGE:

Saisie le 21/11/2013, par Mr... et M... d'une demande d'élaboration d'un plan conventionnel de redressement, la commission départementale de surendettement des particuliers de l'Essonne l'a déclaré irrecevable par décision du 14/01/2014 pour absence de bonne foi et l'endettement a été dynamique ils ne pouvaient en ignorer les conséquences

La décision d'irrecevabilité a été notifiée aux débiteurs par LRAR le 29/01/2014.

Le 29/01/2014Par courrier du 29/01/2014, les débiteurs ont exercé un recours contre cette décision soutenant qu'ils avaient été pris dans une spirale de surendettement dont ils n'avaient pu sortir qui les avaient empêcher d'honorer leur dettes.

La commission a transmis le dossier au juge le 31 janvier et les parties ont été régulièrement convoquées par LRAR, il indique qu'ils ont vendu le véhicule acquis en novembre 2012 pour pouvoir rembourser leur emprunt. IL reconnaît que leur choix de gestion consistant à emprunter pour honorer les emprunts précédents est un choix malheureux qui ne saurait pour autant les constituer de mauvaise foi.

MOTIFS DE LA DECISION

Les débiteurs ayant contesté la décision de la commission devant le juge du TI dans un délai imparti de 15 jours, son recours est recevable.

Sur le bien fondé du recours:

En application de l'article L33-1 du code de la consommation, la procédure de surendettement ouverte aux personne de bonne foi qui se trouvent dans l'impossibilité manifeste de faire face à l'ensemble de leurs dettes non professionnelles exigibles et à échoir.

La bonne foi du débiteur est toujours présumée, de sorte qu'il appartient au créancier contestant cet état de faire la preuve de la mauvaise foi.

La bonne foi s'apprécie au moment où le juge statue, au vu des circonstances particulières de la cause, en fonction de la situation personnelle du débiteur et des faits à l'origine de la situation de surendettement.

L'absence de bonne foi peut notamment se déduire du comportement du débiteur qui ne se conforme pas aux prescriptions.

En l'espèce, il résulte des pièces du dossier que s'il est avéré qu'un crédit voiture en 2012 et trois nouveaux crédits et à la consommation sont venus aggraver l'endettement des débiteurs dont l'endettement était déjà très important, néanmoins les explications des débiteurs mettent en évidence que ceux ci ont été entraînés dans une spirale de surendettement qui s'explique davantage par des difficultés de gestion que par la volonté délibérée d'aggraver leur endettement.

Dans ces circonstances, le manquement des organismes de crédit à leur obligation d'information a contribué à aggraver le surendettement

Par ailleurs, la vente du véhicule atteste de leur volonté d'assainir leur situation.

En conséquence, il y a lieu de considérer que la situation de surendettement des débiteurs est suffisamment caractérisée, ces derniers disposant d'une capacité de remboursement de 1967 euros pour un endettement global de 160000 euros, pour qu'ils soient recevables à bénéficier d'une procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers.

PAR CES MOTIFS:

Le Juge d'Instance, statuant en dernier ressort
déclare recevable le recours exercé par les débiteurs à l'encontre de la commission de surendettement des particuliers

Infirme la décision de la commission en date du 14/01/2014

déclare les débiteurs recevables au bénéfice de la procédure de surendettement des particuliers

Dit que la décision sera notifiée par LRAR aux parties et lettre simple à la BDF

Rappelle le caractére executoire de la présente décision

Laisse les dépens à la charge du trésor Public

Voila je vous ai retranscris le jugement

feufolette · 27 Septembre 2014 à 12:51

Citation de: kyllian54 le 27 Septembre 2014 à 11:38Donc si je comprends je ne peux rien faire si ce n'est ouvrir un nouveau compte dans la banque du facteur? J etais content de de la decision du TI est maintenant voila ce nouveau problème !!!! Pffff

le nouveau problème est bien moindre que si vous aviez une horde d'huissiers aux fesses suite à irrecevabilité, et le problème de la mauvaise volonté de votre banque actuelle se serait posé de la même manière.

Pour l'anecdote sur le forum on a une dame qui a le bonheur de faire partie des employés de votre banque et a subi joyeuses tracasseries de leur part; elle se convient actuellement parfaitement de son compte nickel

le compte nickel n'est pas celui de la banque du facteur, il s'ouvre dans un bureau de tabac agréé et vous met à disposition un IBAN pour encaisser vos virements, domicilier vos prélèvements, et une carte bleue à autorisation préalable. Pour une tarification plus que compétitive. Vous ne pouvez pas y encaisser de chèques par contre, si des gens de la famille vous dépannent il faut qu'ils le fassent par virement ou espèces ou mandat cash

la banque du facteur a une meilleure tolérance que les autres vis à vis des "clients à risques" parce que son capital est encore détenu majoritairement par l'état et il semblerait qu'il reste encore quelquechose de la mission de service public et que son règlement intérieur lui impose cette tolérance. Donc si vous n'avez pas commencé par elle c'est dommage.

Enfin, sur le principe il n'y a aucun intérêt à conserver des relations avec un banquier distant de 400 kilomètres, qui vous regarde de haut et cherche à vous pourrir la vie par tous moyens.

Si vous regardez sur vos relevés vous verrez que le médiateur ne peut être saisi que si le directeur d'agence n'a pas résolu le problème et si le médiateur n'est pas efficace alors on passe à la procédure (dont ils savent que vous ne pourrez en assumer le coût donc risque zéro). Rien n'empêche aussi de signaler le comportement à la direction de la concurrence.

Inutile de dire que tout ça prend du temps et que le 1er novembre vous n'aurez pas forcément récupéré vos sous d'octobre,'d'où notre suggestion de changer de crèmerie. (y a pas que nous qui lisons pas tout, puisque l'ouverture du compte sain est une choses à faire inscrites dans le message d'accueil

)
.

Et votre nouvelle carte "invent... maest..... " est peut être en cours d'impression, qui sait ?

Pratiquement, votre salaire d'octobre va tomber chez eux, vous pensez faire quoi ?

zorah0412 · 27 Septembre 2014 à 12:56

Merci pour le retour concernant le TI Killian!

Et je rejoins tout à fait feuf!

Prenez un peu de recul

kyllian54 · 27 Septembre 2014 à 13:45

merci pour vos messages, j'avoue avoir u peu peur avec les banques que l'on ouvre chez un buraliste.

Ce qui est, à mon sens, un peu ridicule, c'est que ma banque a annulé une carte à interrogation systématique et que d'un côté ( le service surendettement de la même banque) me dit que j'y ai droit...

enfin!!!!

je vais aller voir chez la banque du facteur.

Mon salaire est tombé déjà et celui de mon ami va être viré lundi sur son compte. J'espère seulement que je vais pouvoir retirer du liquide au guichet de la banque du lion, sinon je ne sais pas comment je vais voir au mois d'octobre

kyllian54 · 27 Septembre 2014 à 13:46

sinon pas de quoi pour la décision du TI

il faut donner de l'espoir aux autres personnes

feufolette · 27 Septembre 2014 à 14:15

Citation de: kyllian54 le 27 Septembre 2014 à 13:45
merci pour vos messages, j'avoue avoir u peu peur avec les banques que l'on ouvre chez un buraliste.

Ce qui est, à mon sens, un peu ridicule, c'est que ma banque a annulé une carte à interrogation systématique et que d'un côté ( le service surendettement de la même banque) me dit que j'y ai droit...

enfin!!!!

je vais aller voir chez la banque du facteur.

Mon salaire est tombé déjà et celui de mon ami va être viré lundi sur son compte. J'espère seulement que je vais pouvoir retirer du liquide au guichet de la banque du lion, sinon je ne sais pas comment je vais voir au mois d'octobre

vous allez au guichet de l'agence qui tient votre compte ou à la plus proche de votre domicile ?

deux choses à vérifier : les jours d'ouverture de l'agence (chez moi, fermé le jeudi après midi), et le plafond de retrait (au dessus de 800 il faut demander préalablement) . Chez d'autres banques (paribasienne) les coffres ne sont ouverts que certains jours donc inutile de se pointer un mercredi ou vendredi y'a que l'automate qui marche.

Selon la suite des évènements on verra si on refait du lrar ou pas

kyllian54 · 27 Septembre 2014 à 15:09

Je vais aller à la banque la plus proche de chez moi

zorah0412 · 27 Septembre 2014 à 15:11

tenez nous au courant

feufolette · 27 Septembre 2014 à 15:45

Citation de: kyllian54 le 27 Septembre 2014 à 15:09
Je vais aller à la banque la plus proche de chez moi

vous avez déjà essayé de retirer du liquide au guichet d'une agence de votre banque autre que celle qui tient votre compte ?

kyllian54 · 27 Septembre 2014 à 15:56

Voila je reviens de l'agence située à proximité de mon domicile.

Je demande donc la possibilité de retirer de l'argent à la guichetière en lui precisant que mon agence est dans un autre departement.

Là elle me dit que c'est possible mais qu elle doit appeler mon agence.

Petit problème car mon agence,ell, est fermée le samedi après-midi lui dis je.

Elle me demande don un chèque, là je lui reponds que je suis sous le coup d'un dossier de surendettement et que je n'en ai pas.

Elle me dit de patienter, me demande une pièce d'identité me demande mon numero de compte et me dit que les retraits en agence sont soulis à autorisation et qu'il faut donc appeler mon agence pour pouvoir me donner l'argent......

En gros, je dois jongler entre les horaires d'ouverture de mon agence et des autres agences de la banque du lion, sans pouvoir être sur d'obtenir de l'argent.......

feufolette · 27 Septembre 2014 à 16:34

m'en doutais un peu

quelle que soit la banque, pour retirer dans une agence autre que la sienne, on vous demande de présenter un carnet de chèques et une pièce d'identité

kyllian54 · 27 Septembre 2014 à 17:11

Donc là je suis totalement bloqué

nat83 · 27 Septembre 2014 à 17:52

Mince

Le week end va être long sans argent !!!!pas de solution d'urgence?

zorah0412 · 27 Septembre 2014 à 19:05

pareil chez moi, l'agence doit donner son aval

à l'heure des systèmes d'information interconnectés......

Un samedi? Je ne vois pas de solution à par l'appel à un ami.....

feufolette · 27 Septembre 2014 à 19:56

le pompon c'est qu'ils appellent ça le retrait express chez leuceuleu ...

comme dit zozo, reste le pote ou la famille .

Le vide grenier du coin le dimanche aussi, mais ça suppose que vous ayiez des choses à vendre, assez d'essence dans la voiture pour y aller et de quoi payer les frais d'inscription parce qu'il arrive qu'ils se fassent payer très vite le matin donc d'avoir récupéré 15 € en liquide avant. Autant dire le serpent qui se mord la queue.