Saisie de mon véhicule

Démarré par StephApple, 26 Février 2022 à 15:42

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StephApple

Bonjour

Je viens de déposé un dossier de surendettement il y à 1 mois on m a demandé ensuite 3 justificatifs que j ai fourni la semaine dernière.
Je fais ce dossier seul alors qu'une majorité de dettes à été faite avec une co empruntrice mon ex femme ou a mon nom mais alors que nous étions en couple donc pour notre couple et c'est elle qui les avaient fait en signant pour moi mais je dois les assumer au titre de la solidarité nous étions pacsé.
Je me suis séparé en 2016 elle avait commencer à faire n'importe quoi mais gagnant bien  ma vie je comblais ses bêtises financières seulement une fois séparé j'ai eu la bêtise de tout laisser à mon nom avec le sien  pour notre ancien logement mais aussi l'eau l'électricité le téléphone et j'en passe et elle s était mis en parent isolé au ras (déclaration mensongère j ai du envoyé je ne sais combien de justificatifs et j ai obtenu gain de cause en prouvant que je versais une énorme pension alimentaire alors que je prenais plus mes filles elles les avaient laissé tombé) et j'ai repris un logement où j'ai tout racheter repartant de 0 et ayant tout laissé pour que mes filles ne manque de rien. J ai été un pigeon absolu et un gros con naïf. On a fait une sorte de garde partagé non jugé mais vénale comme elle était je lui ai quand même versé une pension  de 600€ (au final après calcul elle m'a coûté 1400€ par mois jusqu'à son départ en Australie pour faire la mule, que je n'aurais pas dû j ai payé tout nos crédits et tout cela plus des crédits pris à mon nom sans me le dire et j'en passe m'ont amené dans une situation financière intenable.  La caf et les impôts ont reconnus ses abus et ont retenu ma bonne foi sur présentation de justificatifs et m'ont accordés une garde totale j ai donc eu une remise gracieuse niveau impôts et la caf m'a versé ce que j aurais du avoir depuis 2016 à 2019 mais le trou financier était telle que cela ne suffisait pas et de loin.
L'entreprise que je devais rependre à déposer le bilan en 2016 au moement de ma séparation mon ancien associé me l a fait a l'envers heureusement j'étais salarié et me suis retrouvé au chômage en burn out et dépression avec une ex femme qui a profité de ma gentilesse et que j'étais encore amoureux pour me dépouiller totalement et en plus qui à péter les plombs jusqu'à partir faire des conneŕies (je passe les détails sordides) et finir en prison en Australie.
Tant mieux mais une deuxième phase plus personnelle mais qui a eu un impact financier important a commencé car ma fille aîné m'a avoué année après année des choses d'une gravité extrême. J ai pris un avocat qui m'a coûté très cher emprunté à mes parents ne pouvant plus suivre j ai aussi mis en place des suivis psychologiques mais avant de trouver un belle organisme qui prend tout en charge j ai essayé de nombreuses psychologues peu efficace à part purmon porte monnaie.
J'aurais du déposé un dossier plus vite mais tout cela m à ralenti je me suis concentré sur mes filles en essuyant de remonter la pente psychologiquement car je sus tombé très bas.
J'aime pas parler de ma vie mais c'est pour donner une idée et un résumé rapide de mon parcours sans me chercher d excuses j ai été trop gentil et crédule j'en paie très chèrement le prix c'est ainsi.


Les 2 assistantes sociales qui ont suivies la constitution de mon dossier, je m y suis repris à plusieurs fois pour constituer mon dossier vu le nombre de pièces et les crédits qu'avaient fait mon ex femme à mon nom  qui ont été mis de côté ayant prouvé que ce n'était pas moi mais ça m à coûte des frais d'avocats.
J ai peu de contact actuellement avec ses assistantes sociales et me suis débrouillé seul finalement mais à l'époque au vu des éléments elles ont en leur possession elles m'ont dit qu'il serait largement recevable.

Dernière apparté. Depuis l été dernier une enquête a été ouverte contre mon ex femme pour ce qu'elle a fait à ma grande  j ai été entendu plusieurs fois par ma gendarmerie mes filles sont allés plusieurs fois au lieu d'une seul (pas merci le covid) à l hopital pour être entendues par une équipe spécialisée et avec mon travail à horaire à rallonge je n ai pas trouvé le temps de finaliser mon dossier plus tôt je m'en mors les doigts aujourd'hui mais il faut avancer et c'est trop tard pour pleurer même si avec tout ce que nous avons vécu depuis 6 ans maintenant c est très dur je m'accroche en pensant au bien être de mes filles.

J ai déposé mon dossier le 9 février on m à demande des justificatifs ce qui a ralenti la possibilité d avoir une recevabilité de mon dossier à ce jour.

J en arrive à ma question j'ai un des créanciers représenté par un huissier dans une autre région qui passe par un huissier résidant à proximité de chez moi (c'est rare mais a souligner qui sont très humains parmi les seuls que j ai rencontré pour le moment je leur avais expliqué ma situation dans les grandes lignes et ils ont fait preuve d'une forme d'humanité et essayer de retardé l échéance) qui m'a contacté jeudi. Les huissiers à proximité de chez moi m'ont indiqué avoir attendu le plus possible.
Je les ai vu la toute 1ere fois fin décembre il m'avait remis "une significationde cession de créance avec commandement de auer aux fins de saisie vente " (c'est la que je leur avais exposé rapidement mon histoire particulière et hallucinante) puis
ils m'ont remis "une dénonciation au débiteur d'un procès verbal d'indisponibilité du certificat de immatriculation" il y un mois environ au moment ou j'ai déposé mon dossier et j'espérais comme eux avoir une recevabilité de mon dossier pour tout bloquer mais la demande de justificatif a ralenti cela.
Mais maintenant ils ont le document pour saisir ma voiture sans délai et je ne suis pas bien du tout car sans mon véhicule compliqué d aller au boulot d'amener mes filles à leurs suivis psychologiques vitale etc.
En plus mes parents m'aident pour récupérer ma fille au collège ou aller ma grande chez la kiné ou mes filles chez les psys quand je peux pas seulement ma mère vient d'être diagnostiquer que cancer elle va avoir une opération et des semaines de chimio donc ils vont mois pouviez aider mis si je n'ai plus de voiture impossible d amener mes filles ...
Je ne peux pas en racheter une et on m'avait dit que le fait d envoyer le dossier bloquait les procédures mais l'huissier de proximité m'a dit que c'était la recevabilité du dossier qui pouvait tout bloquer. Depuis jeudi je suis une fois de plus en grande difficulté et après toutes ces épreuves je ne sais plus quoi faire et suis désabusé.
Il me donne jusqu'à lundi ou mardi j'ai envoyé un mail au gestionnaire de la banque de france qui m'a envoyé l accusé de réception de mon dossier hier sans réponse et je n'ai aucune solution pour trouver les 3300 € que je dois payer. Ayant déjà beaucoup solliciter mes parents ils ne peuvent plus suivre et je suis anéanti et ne sais plus quoi faire.
Après 2 presque nuit blanches je suis tombé sur votre forum et voulait savoir si il existe des solutions ?

Désolé pour le pavé et j'espère avoir été clair même si c'est pas simple.
Si vous avez une solution je suis preneur.
Pensez vous ( je n'ai pas eu le temps de le faire trop chargé par le boulot et je crains qu'il refuse) que si je propose de payer 200€ ça puisse le faire ? Lhuissier de proximité si je puis l'appeler ainsi ma dit de voir directement avec l autre huissier mais n'y croyais pas... Je vais tenter lundi mais je pense que c'est mort né comme solution.

Help merci d avance pour le temps que vous prendrez pour me lire et me répondre.

Et merci pour ce forum très instructif commencé à lire pas mal de choses et j'aurais du mieux chercher quand j ai constitué mon dossier j aurais gagner du temps.

Stéphane

BRUYERE

Bonjour Stéphane,

Quel dur parcours que le vôtre ... >:( >:(
Vous semblez avoir affaire à un huissier assez humain semble-t-il, mais il a raison sur le fait que seule la recevabilité peut interrompre des mesures exécutoires..
En complément du mail, vous pouvez tenter un RAR au président de la commission BDF en vous inspirant du courrier joint. ..
Insistez en outre auprès de votre gestionnaire sur le caractère d'urgence du passage en commission.

Je signale votre post à l'équipe et vous allez avoir des réponses plus précises.

Courage, vous allez bien finir arriver au bout du tunnel !!
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

BRUYERE

Par ailleurs, si vous pouviez remplir ce tableau de situation financière et l'insérer dans votre premier message, cela nous permettrait de vous conseiller plus efficacement
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

bisane

Bonjour !


Citation de: StephApple le 26 Février 2022 à 15:42Mais maintenant ils ont le document pour saisir ma voiture sans délai
Quel document, précisément ?
Il vous a été signifié jeudi, ou on vous en a juste averti ?

Le plus sage serait sans doute de contester la saisie auprès du JEX : l'effet serait immédiat !
Contestation d'une saisie auprès du juge de l'exécution (assignation au TJ)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

StephApple

#4
Merci sincèrement pour vos réponses...
En plus j ai eu un souci internet hier je n'en prends connaissance que ce matin ...
Je lis tout ça et vous réponds.
J'ai fais un 1er jet si je puis dire.
Je n'ai pas vu le document. Le dernier qu'il m'ont remis en main propre c'est la "dénonciation au debiteur d'un procès verbal d'indisponibilité du certificat d'immatriculation". La en gros c'est la phase suivante qui est apparemment la saisie du véhicule. Je n'ai pas pu voir la dénomination exacte mais il avait déjà ce document quand ils m'ont fait signer la dénonciation il y a 1 mois c'était dans mon dossier car ils me l'avaient laisser entendre et j'avais vu un document. Mais comme j'étais persuadé que en envoyant mon dossier ça bloquait tout j avais pas cherché à comprendre. Jeudi ils m'ont dit ça par téléphone  en me demande de donner des nouvelles lundi ou mardi et qu'il ferait venir un plateau pour enlever mon véhicule si je ne faisais rien. Ils m'ont indiqué qu'il aurait dû (je me suis mal exprimé dans mon message précédent) exécuté cette décision  depuis 15 jours mais sachant que je venais de déposer un dossier de surendettement que je leur ai expliqué dans les grandes lignes mon histoire voyant que j'étais de bonne foi ils avait volontairement, avec une forme d'humanité,  laisser traîner les choses en espérant avoir la réponse de recevabilité de mon dossier de surendettement et  ils ont fait attendre le cabinet d'huissier qui les a mandaté (ce sont eux aussi des huissiers). Pour être clair ils m'ont dit que soit j'amène le véhicule soit il m'envoie un plateau pour l'enlever à mes frais bien évidemment.

J'ai pris connaissance de vos réponses je dois aussi mal utiliser le forum je n'ai pas du aller au bon endroit pour voir vos reponses.
A nouveau merci c'est noble de votre part de prendre sur votre temps pour les autres.
Je suis tombé des nues quand ils m'ont contacté jeudi car j ai mal été renseignés par les assistantes sociales ou j ai mal compris mais pour moi une fois le dossier envoyé ça bloquait momentanément toute poursuite. Bon c'est comme ça.
Par contre ce qui me fait peur c'est qu'il m'ont laissé jusqu'à demain ou après demain et le temps du délai postal et qu il e d enfreindre connaissance

StephApple

Je fais un peu n'importe quoi je suis désolé mais je suis en panique. Je refais un message car a force de modifier mon message précédent ça va devenir incompréhensible.
 Je n'ai pas vu le document. Le dernier qu'il m'ont remis en main propre c'est la "dénonciation au debiteur d'un procès verbal d'indisponibilité du certificat d'immatriculation". La en gros c'est la phase suivante qui est apparemment la saisie du véhicule. Je n'ai pas pu voir la dénomination exacte mais il avait déjà ce document quand ils m'ont fait signer la dénonciation il y a 1 mois c'était dans mon dossier car ils me l'avaient laisser entendre et j'avais vu un document. Mais comme j'étais persuadé qu'en envoyant mon dossier ça bloquait tout je ne pensais pas en arriver à ce stade. 
Vous m'indiquez que je peux constester auprès du jex.
Par contre ce qui me fait peur c'est qu'il m'ont laissé jusqu'à demain ou après demain mardi et le temps du délai postal et qu ils en prennent connaissance.
Vu ce que vous indiqué sur votre post ça me paraît impossible en terme de délai le temps que je mette ça en place. C'est pas que je veux pas mais ...

Bruyère vous m'indiquez que je peux envoyé un RAR au président de la BDF mais vous pensez qu'il agisse vite ?

Par contre je viens de penser à quelque chose qui m'interpelle. Lorsque j ai eu l'huissier au téléphone je lui ai demandé comment ça ce passerait si jamais j ai une recevabilité de la BDF dans quelques jours mais qu'il m'ont pris mon véhicule. Il m'a dit que mon véhicule serait bloqué pendant 1 mois et que si je recevais une recevabilité de la banque de france il me serait restitué. Tout d'abord le délaid étude de dossier par la BDF n'est plus de 1 mois mais de 3 mois pour qu'il donne leur décision je ne comprends pas pourquoi il m à dit 1 mois et de plus je comprends pas trop ce fonctionnement. Pensez vous qu il bluffe et que c'est du pipo juste pour me rassurer et que j'amène mon véhicule. Car ça me paraît très bizarre.

Je voulais aussi savoir quand il saisisse un véhicule il le vende aux enchères c'est ça ? Donc finalement il ne doit pas être vendu à sa vraie valeur si je puis dire 

bisane

Essayez en effet de vous discipliner quand vous postez...

Si vous préparez l'assignation en amont et vous mettez en quête d'un huissier, c'est ensuite très rapide pour la faire inscrire et signifier. Or l'effet est immédiat !
La lettre au président de la commission peut éventuellement fonctionner, mais n'ira sans doute pas plus vite.
Rien ne vous empêche de mener les 2 démarches de front.

S'ils saisissent effectivement votre véhicule, vous avez la possibilité de le vendre vous-même.

La BDF dispose de 3 mois maximum pour traiter votre dossier.
C'est souvent autour d'un mois.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

StephApple

#7
Je suis désemparé car ils m'ont donné 2 jours jusqu'à mardi sinon ils m'ont dit qu'il ferait venir un plateau pour embarquer mon véhicule et le temps de faire d assignation il sera trop tard.
J ai lu votre post sur ce sujet mais vous pensez qu'en les contactant demain le tribunal de Grande instance peut me donner un rdv dès mardi.
Car je vais dire quoi a l'huissier qui m'a demandé de le recontacter lundi ou mardi ?
Si je lui dis que je fais cette procédure il risque d'envoyer un plateau pour saisir ma voiture.
Si j ai bien lu vos documents il faudrait que j'envoie le courrier RAR aux 2 huissiers (celui qui est à proximité de chez moi et celui qui l à mandaté).
Par contre cela suspend la saisie de mon véhicule c'est bien ça ?
En gros si je fais cette procédure j'ai le droit de garder mon véhicule en attendant la décision du jex et / ou en espérant que la BDF ai statué sur la recevabilité de mon dossier.

Et je m'interroge sur une chose dont j ai parlé dans le post précédent lhuissier ma dit qu'il garderait le véhicule un mois avant de faire quoi j en sais rien mais ce que je voulais savoir c'est peuvent ils comme ils me l'ont dit me restituer mon véhicule au bout d un mois si jamais j ai une recevabilité de la Bdf ou est ce du pipo 


bisane

S'ils vous ont donné jusqu'à mardi, ils ne vont sans doute pas embarquer le véhicule le jour-même ! :P

Quoi qu'il en soit, il est désormais trop tard pour contester la signification qui vous a été faite en décembre, et vous ne pourrez à nouveau contester qu'au moment de la saisie.
Il faudra envoyer le RAR à l'huissier saisissant.
Cela ne garantit pas que le véhicule vous soit restitué, mais il ne pourra pas être vendu.

Vous dîtes à l'huissier que vous ne pouvez pas payer les 3300 € mais proposez un échéancier.

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

StephApple

Cest terrible mais il m à demande de venir avec ma voiture et de leur laisser je ne vais pas le faire et essayer de gagner 2 /3 jours.
Demain j'aurais mon véhicule pro je vais y aller pour récupérer le document de saisie mais vu ce que vous Écrivez je ne suis pas sur de comprendre. Je suis désolé je vous embête mais je voudrais faire les choses au mieux et ne plus me faire avoir ai été un pigeon pendant des années ça ne peut pas continuer ainsi. il sera trop tard pour contester la saisie si je comprends bien.
Si jamais aucune autre solution n'est possible au moment de la saisie il faudra que j'envoie le courrier RaR à l'huissier mais aussi aux créancier et que je fasse  lassignation auprès du tribunal c'est ça ?

Mon véhicule est de 2012 avec plus de 230000 km au compteur il faut faire la révision soit 100€ donc ça valeur est d environ 500 à 700€ grand maximum.
J'espère qu'il n'est pas trop tard pour avoir un échéancier compte tenu du fait qu'ils en sont arrivés à l'étape de saisie de mon vehicule qu'en pensez vous ?
 je vais leur proposer cette somme (c'est tour ce que je peux mettre (j'ai eu une prime de ce montant qui sera payé la semaine prochaine) voir un peu plus ils n'auront pas à la vendre et ça me paraît être pour tout le monde la meilleure solution. En espérant qu'il accepte. Ce serait pour le créancier l'assurance d avoir de l'argent sonnant et trébuchant plutôt qu'une vielle voiture de faible valeur.
J ai eu des saisies sur salaires d'octobre 2020 jusqu'en août inclus 2021 pour payer l'eau la cantine (alors que je versais une pension à mon ex femme sur cette période pour la payer) l'assaisonnement du logement où j'avais laissé mon nom qui était occupé par mon ex femme mais dans laquelle je ne vivais plus et sur les impôts sur le revenu de 2016 année ou j ai étant directeur une entreprise je gagnais très bien ma vie et en plus on avait eu les primes de licenciement économique (dépenser en partie pour combler mon compte joint sur à des chèques sans provoquer de mon ex femme et pour me prendre un nouveau logement) suite à la liquidation judiciaire de mon entreprise suite aux mauvais choix de notre patron donc ça plus les frais d avocats on fait que j'aurais pu payer plusieurs fois cette dette mais je n'ai pas pu et je le vis très mal car c est une terrible injustice.
Si il n y avait que les dettes que j ai genere jamais je ne me serais retrouvé ici et dans cette situation....
Ensuite J'espère recevoir la recevabilité de mon dossier et on verra pour la suite.

Je ne veux pas faire le calimero et ne me cherche pas d excuses mais en plus de tous les soucis financiers pour la majeure partie générés par mon ex femme que je dois assumer seul ... ce fichu principe de solidarité .... je mène un autre combat qui me touche dans ma chair car nous avons un parcours personnel extrêmement difficile avec mes filles qui ont vécu des traumatismes terribles  et je voudrais pas qu'elle voit en plus débarqué chez nous un plateau qui embarque ma voiture elles souffrent assez comme ça. Il y a un mois on était à l'hôpital pour que mes filles soient entendues par la gendarmerie et en même temps qu un médecin constate ce que mon ex femme a fait a ma fille aînée (c'est impensable on pense plus souvent à des hommes pour ce genre de choses mais elle a commis des v..ls  j'ai du mal à l'écrire répétés une fois que nous avons été séparés )


Ce n'est pas pour me faire plaindre que je vous dis cela mais j ai mis beaucoup d'énergie dans leur protection et toute cette enquête ( j ai été entendu 4 fois en fin d'année) et en parallèle avec le dépôt du dossier de surendettement et ça fait beaucoup je fais de mon mieux c'est pas simple et même si j'essaye de garder le moral j avoue avoir du mal certains jours.

Merci Bisane merci pour le temps que vous me consacré pour m'aider je vous en suis sincèrement extrêmement reconnaissant.

Je renverrais un post demain avec l'intitulé exact du document qu'ils ont pour la saisie de mon véhicule et espérant avoir obtenu un échéancier.

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