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connaitre la raison du recours d'un créancier

Démarré par athoslechien, 16 Février 2011 à 14:28:33

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mamanrom

#135
oh  oui j'aime ces nouvelles  bbbo bbbo bbbo bbbo

alcyone

Que ça fait du bien de lire de bonnes nouvelles  bbbo bbbo bbbo

Sandrine


delphine45

HIP HIP HIP HOURAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA

bbbo bbbo bbbo

Jclaude

Superbe nouvelles  bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

Toutes mes félicitations  bbbo bbbo


JC

bisane

#140
Youpiiiiiiii !!!!!!
Ravie pour vous, Athos.... vous aurez moins besoin de tourner en rond après votre queue !  >:D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

catsen

Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

athoslechien

Merci, merci beaucoup à tous de partager notre joie. Je vous avais promis des détails, en voilà.
La première chose que j'ai faite en rentrant à la maison a été de sauter sur le courrier, je voulais voir de mes yeux la bonne nouvelle.
Effectivement, la juge a bien entendu notre argumentation, dans les motifs de la décision elle en a repris les termes et conclue ainsi :
« les débiteurs produisent copie des nombreux courriers et chèques adressés aux créanciers depuis le dépôt de leur dossier, leurs relevés bancaires permettent d'établir le débit de nombreux chèques de remboursement conformément au tableau des règlement qu'ils ont dressé, lequel fait apparaître des paiement d'un montant très proche de leur capacité de remboursement évaluée par la commission de surendettement ».

«  Il est ainsi prouvé que les époux Athos ont procédé à de multiples démarches depuis plusieurs mois pour rembourser leurs créanciers de manière conséquente, ils justifient de la résiliation d'abonnements internet et canal, cette réduction de frais tendant également à l'apurement de leurs dettes ».

En ce qui concerne le recours du créancier, elle le déclare recevable mais mal fondé et déclare recevable notre demande de bénéficier de la procédure de surendettement en ces termes :

«  Au vu de l'ensemble des éléments, il n'y a pas lieu de retenir la mauvaise foi des débiteurs qui apparaissent plutôt avoir été soumis à un état de contrainte économique, sans en tirer de profit personnel. Les Epoux Athos, seront donc déclarés de bonne foi. En conséquence, il convient de les déclarer recevables au bénéfice des mesures de traitement du surendettement des particuliers »

Ce n'est pas beau ça !!!!

Maintenant il n'y a plus qu'à attendre le plan de la BDF (quelqu'un sait combien de temps il faut l'attendre ?)
Quelqu'un peut-il m'expliquer comment insérer des images sur les messages, j'en vois des superbes mais moi je n'y arrive pas .

Biz à tout le monde et encore merci pour votre soutien.
C'est être bien riche que de n'avoir rien à perdre (proverbe chinois)

Lilipuce

Un grand bravo à la famille Athos.....chapeau bas bbbo
Ne dédaigne pas ton rêve, il contient le projet de ton âme

bisane

Pour les images, il faut demander à Cricmuche....  :P :P :P
Ou regarder ici : https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.msg1054#msg1054

Athos, tout jugement pouvant faire jurisprudence, le vôtre m'intéresse tout particulièrement....  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

athoslechien

Depuis la bonne nouvelle, je ne tourne plus en rond, mais je cogite !
La bdf va t'elle réétudier notre situation et faire un nouveau plan   en tenant compte des sommes que nous avons réglées ou bien va t'elle reprendre le premier fait en Août 2010 lors de la première recevabilité ?
D'après les relevés que je reçois des créanciers certains comptent des intérêts, d'autres pas, ils facturent également les assurances et pour certains le montant est très élevé, voir plus que les sommes que nous avons versées, j'en ai même un qui facture la cotisation de sa carte de paiement alors que je lui ai retournée.
J'aimerais étudier un peu tout cela avant de recevoir le plan de la bdf afin de ne pas être prise au dépourvu.
:-* à tous
C'est être bien riche que de n'avoir rien à perdre (proverbe chinois)

athoslechien

OK bisane, merci du tuyau.
pour ce qui est du jugement pas de problème je peux vous l'envoyer, je vous ai adressé un MP pour avoir un n° de fax, à moins que vous ne souhaitiez que je le mette sur mon fil.
C'est être bien riche que de n'avoir rien à perdre (proverbe chinois)

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

athoslechien

Je viens de recevoir un courrier de la bdf avec un plan conventionnel de redressement.
Ce plan reprend pratiquement les mêmes montants que le premier élaboré en août dernier, certains montants n'ont pas bougés, d'autres ont très légèrement diminués et d'autres ont augmentés. certains figurent alors qu'ils sont soldés, tout comme les découverts bancaires qui ont été comblés depuis belle lurette.
Ce plan a une durée de 48 mois avec un palier de 2 mois puis 46 mois.
On nous demande de vendre ou céder notre vieille laguna de 1996 (est ce obligé, moi je ne veux pas m'en débarrasser, j'en ai besoin même en habitant Paris)
Quelle est la procédure à suivre, que dois-je faire ?
Merci de votre aide
Athos déprime
C'est être bien riche que de n'avoir rien à perdre (proverbe chinois)

catsen

Ils ont bien lu l'année de votre voiture ffouR ffouR ffouR?

vendre ou céder j'ai bien lu???  votre assurance vous coûte cher?  cette voiture n'est plus côtée depuis belle lurette, ils sont tombés sur la tête.....
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée