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Montage d'un dossier de surendettement délicat

Démarré par MARRAINE02, 23 Janvier 2010 à 17:21:05

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jean s

J'essayais de faire preuve d'un peu d'humour pour les vacances mais je répète que vous agacerez le juge qui n'a pas à entrer dans les détails et rebondissements quotidiens des "justiciables" et cela ne m'agace pas à moi mais cela agacera le juge et là je sais de quoi je parle!!
Je reviendrai le 27 07 d'ici là je "respecterai" votre fil comme tous les autres
Allez plus qu'un mois jour pour jour

MARRAINE02

27/06/11

Bonsoir à TOUS,

Bonsoir JEAN,

Merci pour votre message ET excusez moi de ma réaction directe

Je suis très déroutée

Si " MARRAINE02 " ne vous " agace pas " vous êtes le bienvenu sur ce fil

Mais dire avec humour à des gens  "ALLEZ EN VACANCES " ALORS QU ILS NE PEUVENT PAS Y ALLER et qu ils n aspirent qu à cela :
Ne vous étonnez pas de la réaction ...

ET L HUMOUR  n était pas évident !

VOUS AVEZ AGACEZ BEAUCOUP DE JUGES ??

BONNE SOIREE

BON COURAGE POUR VOTRE FORUM

MARRAINE02
A BIENTOT

jean s

VOUS AVEZ AGACEZ BEAUCOUP DE JUGES ??
Qui sait?

ZOUNOURS

Marraine,

Je  comprends votre angoisse, on a "usé votre cuir"...depuis le temps que vous vous débattez avec ce foutu dossier......

Jean a certainement raison même si parfois il devrait se montrer plus nuancé dans ses réponses......

Mais quelquefois, on "jette" en vrac ce qu'on a envie de dire, sans mauvaise intention....

L'important est que les conseils soient les bons et que votre affaire aboutisse......... ;)

Bonne soirée à vous deux  :-* :-*
Je ne sais encore comment je vais m'y prendre. Pour l'instant, reste à mes côtés, sois patient, sois mon ami, sois mon seul ami ! D'accord?

MARRAINE02

27/06/11

Bonsoir JEAN et ZOUNOURS,

Merci pour vos messages

JEAN votre  " QUI SAIT " veut dire quoi ?

ZOUNOURS merci pour ta délicatesse mais je te pose une question : quand tu es allée au tribunal pour ton affaire AVAIS TU LE SOUCI QUE L ON TE FASSE JUSTICE  ?
OU AVAIS TU EN TÊTE DE NE PAS AGACER LE JUGE ?

Peut être dans son expérience JEAN A RAISON MAIS SI LE 27 JUILLET 11 le JUGE
me condamne à payer les frais d huissier parce qu il lui a manqué une information
cela n irait pas du tout
De plus j observe QUE DEVANT LE JUGE MME H.... DU CONTENTIEUX a parlé de
600 EUROS DE FRAIS D HUISSIER que je devrais payer et là il s agit de 234 EUROS

L HUISSIER A T IL L HABITUDE DE BAISSER SES HONORAIRES ??

DE LUS DEPUIS MARS JE DEMANDE LA FACTURE DE L HUISSIER QUE JE N ARRIVE PAS A OBTENIR

IL Y A UNE SEMAINE L HUISSIER M A DIT QU IL ME LA DONNERAIT QU A LA FIN DE LA PROCEDURE SI LE JUGE ME CONDAMNE FIN JUILLET 11 NOUS SOMMES FIN JUIN 11

Pourquoi cette facture maintenant ??

Sûrement parce que MME H... DU CONTENTIEUX et SON HUISSIER pensent que je vais payer cette facture en juillet  11 dans la foulée et quand le délibéré viendra le 27 JUILLET 11 le tour sera joué et elle n en a rien à faire que j ai soldé ma dette de loyer pourvu qu elle n ait pas elle à payer les frais d huissier de sa poche suite à son erreur de jugement de nov 10 ::
ALORS NE PAS DONNER UN DOCUMENT (attestation de paiement total de la dette BDF) qui n a rien à voir avec cela : est une action puérile !

Ces frais d huissier datés du 03 juin 11 NE SONT PAS DANS LE PLAN BDF ET N ONT DONC RIEN A VOIR AVEC MA DETTE SOLDEE

ALORS ZOUNOURS ne pas agacer un JUGE cela me passe au-dessus de la tête

En plus je n ai pas à payer ces frais d huissier injustes et je n ai pas d argent pour les payer

MRERCI POUR TOUT

BONNE SOIREE A TOUS LES DEUX

BON COURAGE

MARRAINE02




A BIENTOT

ZOUNOURS

Bonjour Marraine,

Je suis allée devant le Juge pour "rectification d'une erreur matérielle commise par le secrétariat de la commission....", donc je peux dire que j'y allais un peu "la fleur au fusil"...

Enfin, c'est impressionnant tout de même et je conçois que dans un cas comme le tien, il y a de quoi flipper...

Je pense qu'il faudrait tout de même que le Juge soit au courant de cette "xième" péripétie. Ce n'est pas normal de te faire du chantage et ne pas vouloir te délivrer cette attestation.

Personnellement, je ferais un courrier que je déposerais au greffe, à son intention.

Fais juste attention à ce que le courrier soit le plus concis et clair possible afin qu'elle le lise complètement....


Courage, je vis des moments difficiles aussi et pour moi, il n'y aura pas non plus de vacances, encore cette année........


BIZ
Je ne sais encore comment je vais m'y prendre. Pour l'instant, reste à mes côtés, sois patient, sois mon ami, sois mon seul ami ! D'accord?

MARRAINE02

28/06/11

Bonjour à TOUS,

Bonjour ZOUNOURS,

Merci ZOUNOURS pour votre message réconfortant : quel ange gardien !

I. OUI...c est justement " ce mot concis et court " que je demande que l on m aide à faire depuis X...jours car si je sais écrire : je risque de rallonger et LA  d agacer le JUGE SURTOUT QU AVEC LES 2 DOCUMENTS DE CHATEL IL A EU L HABITUDE D UN COURRIER SELECTIF !

Mais personne n a l air d entendre cette simple demande !


II. ET QUOI REPONDRE au CONTENTIEUX ( MME H .....) de mon propriétaire ?

MERCI POUR VOS REPONSES

BONNE JOURNEE

BON COURAGE

MARRAINE02 (désemparée)


A BIENTOT

bisane

CitationAVAIS TU LE SOUCI QUE L ON TE FASSE JUSTICE  ?
OU AVAIS TU EN TÊTE DE NE PAS AGACER LE JUGE ?
Ben... ça se rejoint un peu...  ;)
Agacer le juge reviendrait à vous le mettre à dos, et sa décision pourrait être moins à votre avantage.

@ Jean, et aux autres...
Marraine a donc en effet cumulé une IP : Conformément à la  Loi, Je vous fais connaitre que j ai tenté de vous signifier le 07/12/10
Un(e) SIGNIF D ORDONNANCE PORTANT INJONCTION DE PAYER (art 1411 du CPC )
à la semande de S. H.M.......(nom de mon propriétaire)
et l'assignation pour expulsion.
Les frais liés à l'IP vont donc être bien réels...  >:(
Peut-il y avoir un recours contre cela ?

II) On va attendre la décision du juge
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

MARRAINE02

28/06/11

Bonjour à TOUS,

Bonjour Bisane,

HEUREUSE DE VOUS SAVOIR DE RETOUR : le site ne saute plus .....!

Merci pour votre message précis

COMMENT PEUT ON AGACER UN JUGE EN LUI ENVOYANT PAR COURRIER UNE FACTURE D HUISSIER ?
POUR COMPLETER LE DOSSIER ??

MERCI POUR LES REPONSES

BONNE JOURNEE

BON COURAGE

MARRAINE02


A BIENTOT

bisane

CitationHEUREUSE DE VOUS SAVOIR DE RETOUR : le site ne saute plus .....!
Heureuse coïncidence !
Je n'y suis pour rien !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

Pardon... j'en ai oublié la suite...
La procédure d'IP n'a rien à voir avec celle de l'assignation.
D'où ma question, à laquelle, Marraine, je suis bien incapable de répondre...
Je ne sais pas du tout si cela est possible de demander, vu que la procédure est différente, que vous ne soyez pas tenue de payer ces frais à ce juge-là.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bibi49323

Bonjour Marraine,

Je voulais juste vous faire un petit coucou et vous donner du courage pour l'attente. malheureusement je ne peux vous aider question justice, car je suis nul de nul !!!!

mais si besoin je suis la pour vous écouter !!!

Une bonne journée

CHATEL

Kikou Marraine  ;)

J'ai encore une question: désolée.

A cette IP lancée par votre bailleur, y avez-vous formé opposition à son encontre ? ou Pas du tout ?

J'avoue que c'est pire que de l'harcèlement à ce niveau là: IP, commandement de payer, assignation !

Ce que je souhaiterais savoir également mais il n'y a que le Greffe des IP qui pourra nous répondre c'est si l'Huissier y a fait apposer la formule exécutoire, si tant est qu'aucune opposition n'avait été formée.

Vous me tenez informée jolie Marraine  ;)

En vérité le chemin importe peu, la volonté d'arriver suffit à tout. Albert Camus

bisane

#1363
CitationA cette IP lancée par votre bailleur, y avez-vous formé opposition à son encontre ? ou Pas du tout ?
Ben... comme y avait un peu le feu (saisie attribution, plan, etc...) je crains que non...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

MARRAINE02

28/06/11

Bonjour à TOUS,

Bonjour Bisane, BIBI et CHATEL,

Merci pour vos messages de soutien et vos questions

La réponse à vos questions était déjà dans mes messages depuis 2 jours

A CHATEL ET Bisane,

HISTORICITE POUR LES DOUES EN JURIDIQUE :


I. J ai eu le 12 NOVEMBRE 10 :

- UNE LETTRE D HUISSIER qui m annonçait une IP MAIS QUI N EMANNAIT PAS DU TRIBUNAL ??

(je payais l apurement et mon loyer)


II. SUIVIE DE 4 AUTRES LETTRES DE L HUISSIER  UNE PAR SEMAINE JUSQU A UNE SAISIE VENTE EN DECEMBRE 10 que j ai fait suspendre en g....
(Je payais l apurement et mon loyer)


III. CHATEL LE 07/12/10 :

III.1. - J ai reçu ET : un commandement de payer
               ET  : une SIGNIFICATION  d ordonnance portant INJONCTION DE PAYER (art 1411 DU CPC)
( Je payais l apurement et mon loyer)

III.2. - Je N ai PAS fait d OPPOSITION à ces 2 DOCUMENTS pensant que les choses allaient s arranger avec le plan que je devais recevoir en décembre 2010 ET QUE J AI RECU EN JANVIER 2011 ( daté du 07/01/11)

III.3. PENDANT 2 MOIS (déc. 10 + janv.11) j ai demandé pourquoi j ai eu LE MÊME JOUR CES 2 DOCUMENTS POUR PAYER LA MÊME DETTE DANS LE PLAN BDF ??

- PERSONNE ne m a répondu


IV. EN JANVIER 11 DATE DU 7 : j ai reçu le PLAN BDF FINAL signé par le propriétaire
( je payais mon loyer ayant reçu le PLAN BDF FINAL)


V. EN FEVRIER 11 DATE DU 09 : j ai reçu le PLAN  HOMOLOGUE par le JEX (avec effacement partiel des dettes) ET SIGNE PAR LE PROPRIETAIRE

( Je payais mon loyer ayant reçu un plan homologué)


VI. LE 03 MARS 11 :

-VI.1. - J ai eu l ASSIGNATION POUR LE 18 MAI POUR UNE MESURE D EXPULSION ( audience18 MAI 11 +
            délibéré le  27/07/11

- VI.2. - Dans cette Assignation l Huissier parle d un Commandement de Payer du 07/12/2010 QUI NE
             FIGURE PAS dans la " Facture de l Huissier du 3 JUIN 11 "

-VI.3. -  Accord de paiement DE LA DETTE ET DU LOYER  par CERTICODE  AVEC LE CONTENTIEUX AU
             TELEPHONE


VII. Le 8 MARS 11 L HUISSIER écrit au PREFET qui m envoie une lettre :

( Je payais mon loyer augmenté et le propriétaire m a défalqué environ 484 EUROS de la dette globale due comme TROP PERCU SUR LES CHARGES DE 2010 : LE 10 MARS 10)


VIII. LE 31 MARS 11 : DEBUT DU PLAN BDF HOMOLOGUE SUR 96 MOIS

(LE MONTANT DE LA DETTE DU PLAN N AYANT PAS ETE REAJUSTE D APRES MES PAIEMENTS L HUISSIER ME RECLAME LA DETTE TOTALE  C EST A DIRE 1040 EUROS DE TROP ENVIRON) 


IX. LE 01/04/11 : Je paie 740 EUROS prévus dans le plan BDF PAR CERTICODE

X. LE 14/04/11 Je paie le loyer et charges augmentés 428,92 € par CERTICODE
                             ( le plan prévoit 414,56€)

XI. LE 30/04/11 : Je paie 740 EUROS prévus par le plan BDF PAR CERTICODE

XII. LE 12/05/11 OU LE 16 :Je paie le loyer augmente PAR CERTICODE

-----------

XIII. LE 18/05/11 : AUDIENCE au Tribunal avec mon document  quii déclenche une REACTION DU CONTENTIEUX (qui me prend toujours pour une demeurée)

- XIII.1. - LE CONTENTIEUX DIT AU TRIBUNAL QUE : ma dette n est plus que de 245 EUROS ...
Et demande AU JUGE :
- XIII.2. - " QUI VA PAYER les 600 EUROS DE FRAIS D HUISSIER ? "
                 ( je n ai pas de facture qui m a toujours été refusée)

-- XIII.3. - DELIBERE LE 27 JUILLET 2011


XIV. LE 01/06/11: je paie le solde de ma dette BDF 246 € PAR CERTICODE

- Le propriétaire ne l encaisse que le 03/06/11 PARCE QU IL FAIT LE PONT !

- J ENVOIE une lettre au Juge et au Propriétaire pour leur dire que LA DETTE BDF EST SOLDEE et je
   demande une attestation au Contentieux pour la BDF ET LE JUGE


XV. LE 08/06/11 : - Ne recevant pas de réponse je demande au PRECONTENTIEUX ( COMME D               
                               HABITUDE) un fax de 246 € du paiement et l attestation
                            -  Je reçois le fax de paiement mais pas l attestation
                            -  Je téléphone au Précontentieux  pour SAVOIR POURQUOI ?
                            -  Réponse :" je n ai pas le droit DE LA FAIRE parce que LE CONTENTIEUX veut encore
                                                VERIFIER LE DOSSIER" --------------- Vérifier quoi ? JE NE SAIS PAS !


XVI. LE 12/06/11 :Je paie le loyer 428,92 € PAR CERTICODE


XVI. LE 16/06/11 OU 17 : Je reçois une lettre du Contentieux DISANT /
                                        XVI.1. - Qu il ne peut pas me faire d attestation à cause des frais liés à la
                                                     procédure de recouvrement ; injonction de payer rendue le 12 
                                                      NOVEMBRE 10 POUR UN MONTANT DE 234,40 € ( et non 600 €
                                                      COMME DIT AU JUGE )
                                        XVI.2. - La facture de l Huissier à mon propriétaire datée 03 JUIN 2011             
                                                    DE 471,36€ MOINS 236,96 € ( DR AO NON RECUPERABLE ??)
                                                    frais à la charge de la débitrice lors de son dernier versement SELON 
                                                    LE PLAN DE LA BANQUE DE FRANCE
      XVI.3. - (CETTE SOMME NE FIGURE PAS DANS LE PLAN BDF DONC NE FAIT PAS
                                                    PARTIE DE MA DETTE BDF)

                                       XVI.4. - (COMME D HABITUDE L HUISSIER ne sait toujours pas que j ai soldé
                                                     ma dette BDF DEPUIS LE 1ER JUIN 11 ALORS QUE JE LE LUI AI DEJA
                                                     DIT AU TELEPHONE)


XVII. SUR LA FACTURE DE L HUISSIER du 03/06/2011 :

- XVII.1. - IL Y A LE 12 NOVEMMBRE UNE REQUËTE AUX FINS D INJONCTION DE PAYER TI : 52,62 € ??

- XVII.2. - Pas de commandement de payer DATE DU 07/12/10 POURTANT signalé dans l Assignation DU
                 03/03 11 comme DOCUMENT ??

-XVII.3. - LE 07/12/2010 : UNE SIGNIF D ORDONNANCE PORTANT INJONCTION DE PAYER : 81, 04 € ??

    ---(J AURAIS DONC RECU 2 INJONCTIONS DE PAYER POUR LA MËME DETTE
                                         QUE J ETAIS EN TRAIN D APURER ET JE N AURAIS PAS RECU DE                       
                                        COMMANDEMENT DE PAYER D APRES CETTE FACTURE ??)

XVIII. SVPL CHATEL :

- XVIII.1. - QUE VEUT DIRE " DR ART 8 = 93,98 € ??

- XVIII.2. - QUE VEUT DIRE " DR 10 = 236,96 € NON RECUPERABLE ??

MERCI POUR LA REPONSE


XIX : LE 27 JUILLET 11 : DELIBERE EN ATTENTE


XX. : CHATEL QUANT A VOTRE DERNIERE QUESTION POUR L IP ( et laquelle des 2 ??) :

                  - Apposition de la forme exécutoire SUR L IP : je n ai pas la réponse


XXI. FAUT IL QUE J AILLE VOIR et l Huissier ?
                                               et le TRIBUNAL ?

Que je me réjouie CHATEL ......!

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Voilà j espère que maintenant c est clair !

QUOI FAIRE ??

Merci pour vos réponses CHATEL ET Bisane

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Merci BIBI POUR VOTRE GENTILLESSE

Avez vous eu aujourd hui une réponse positive ??

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A TOUS : BON APRES MIDI

BON COURAGE

MARRAINE02




A BIENTOT