Ma lettre de saisine - Drogbatus

[Drogbatus]

Madame, Monsieur,
Nous soussignés xxx et xxx demeurant actuellement « Chez Madame et Monsieur xxxxxxxxx » - tel xxxxxdemandons à bénéficier de la procédure de traitement des situations de surendettement prévue aux articles L.331-1 et suivants du Code de la Consommation.    Cette demande de dossier de surendettement est justifiée par le fait que nous ne pouvons  plus faire face à l'ensemble de nos dettes et nous nous trouvons dans l'impossibilité d'honorer la totalité des impôts nous incombant en 2015, ainsi que de la régularisation demandée concernant la taxe foncière 2014 de notre  bien de Saint-Quentin.    Nos problèmes se sont aggravés lors de l'achat d'un second immeuble de rapport en fin d'année 2013 et à des problèmes importants d'impayés sur le premier immeuble à la fin du premier trimestre 2014. Nous avons contracté fin 2013 un crédit de 31500 euros qui devait nous permettre de changer de voiture tout en remboursant l'emprunt souscrit pour l'achat de la précédente. Malheureusement les difficultés rencontrées nous ont conduits à utiliser cette trésorerie pour maintenir nos comptes et équilibrer et préparer l'immeuble de Saint-Quentin à la location.La seconde voiture été vendue en fin d'année 2014, afin de payer nos impôts 2014.Depuis le mois de novembre 2015, le différé d'emprunt pour l'immeuble de Saint-Quentin (Emprunt xxxx) ayant pris fin, nous remboursons 1537 euros de plus. Les conséquences de cette augmentation, assortie de la forte augmentation d'impôts nous mettent dans l'incapacité d'honorer nos différentes échéances, d'autant que les allocations liées au congé parental de madame diminueront en Janvier 2016. Les charges de consommation n'étaient pas couvertes par les loyers (location charge forfaitaires sous-estimé) pénalisant d'autant plus notre budget.Nous sommes également entrés en contact avec le service des impôts concernant l'immeuble de Saint-Quentin, suite à notre étonnement de la Taxe foncière 2014 ou l'ensemble des biens ne semblaient pas être recensés. Afin de nous assurer de la bonne déclaration des biens, nous avons également contacté le service des impôts pour l'immeuble 1 de Saint-Gobain pour le même exercice. Les anciens propriétaires de nos biens ont omis de déclarer l'ensemble des améliorations effectuées au cours des années précédentes, nous nous attendons à recevoir une modification des taxes foncières précédentes[/size][/size]  Essayant d'anticiper la dégradation de notre situation nous avons décidé, le 22 juin 2015, de quitter notre logement (maison en location au loyer de 750e) et de nous faire  héberger temporairement chez les parents de madame, mais ce dépannage ne saurait s'éterniser. Ayant insuffisamment budgétisé les rapports et frais engendrés par l'achat et l'entretien des biens immobiliers, nous sommes disposés à les revendre, mais craignons que nos prêteurs ne consentent pas à lever les hypothèques afférentes aux prêts souscrits, compte tenu des prix du marché actuels.A ce jour,  nous élevons 2 enfants (3 ans et 2 ans). Monsieur travaille en CDI en tant que cadre de Direction depuis Septembre 2014 à l'association xxxx et perçoit un salaire de 3.433 euros.Madame est actuellement en congé parental. Une rupture conventionnelle avec son ancien employeur (CDI Employé libre-service situé dans une autre région) est envisagée afin de pouvoir bénéficier des droits du Pôle Emploi en 2016 et de permettre à Madame de rechercher un nouveau travail dans un secteur géographique plus raisonnable.    Les revenus de notre foyer s'élèvent à xxx euros (hors impayé de loyer et sans réalisation de travaux d'entretien dans l'un des  logements), pour xxxx euros de charges (hors loyer maison, consommation énergétique et habillement / alimentation) courantes pour un montant total de dettes de  XXXX euros pour des mensualités cumulées de crédits de XXXX euros.  Nous ne pourrons pas nous sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.Nous nous en remettons  donc à votre bienveillance afin de nous aider à trouver une solution qui corresponde à notre situation actuelle.Nous nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure

[Drogbatus]

Madame, Monsieur,  Nous soussignés xxx et xxx demeurant actuellement « Chez Madame et Monsieur xxxxxxxxx » - tel xxxxxdemandons à bénéficier de la procédure de traitement des situations de surendettement prévue aux articles L.331-1 et suivants du Code de la Consommation.    Cette demande de dossier de surendettement est justifiée par le fait que nous ne pouvons  plus faire face à l'ensemble de nos dettes et nous nous trouvons dans l'impossibilité d'honorer la totalité des impôts nous incombant en 2015, ainsi que de la régularisation demandée concernant la taxe foncière 2014 de notre  bien de Saint-Quentin.    Nos problèmes se sont aggravés lors de l'achat d'un second immeuble de rapport en fin d'année 2013 et à des problèmes importants d'impayés sur le premier immeuble à la fin du premier trimestre 2014. Nous avons contracté fin 2013 un crédit de 31500 euros qui devait nous permettre de changer de voiture tout en remboursant l'emprunt souscrit pour l'achat de la précédente. Malheureusement les difficultés rencontrées nous ont conduits à utiliser cette trésorerie pour maintenir nos comptes et équilibrer et préparer l'immeuble de Saint-Quentin à la location.La seconde voiture été vendue en fin d'année 2014, afin de payer nos impôts 2014.Depuis le mois de novembre 2015, le différé d'emprunt pour l'immeuble de Saint-Quentin (Emprunt xxxx) ayant pris fin, nous remboursons 1537 euros de plus. Les conséquences de cette augmentation, assortie de la forte augmentation d'impôts nous mettent dans l'incapacité d'honorer nos différentes échéances, d'autant que les allocations liées au congé parental de madame diminueront en Janvier 2016. Les charges de consommation n'étaient pas couvertes par les loyers (location charge forfaitaires sous-estimé) pénalisant d'autant plus notre budget.Nous sommes également entrés en contact avec le service des impôts concernant l'immeuble de Saint-Quentin, suite à notre étonnement de la Taxe foncière. Afin de nous assurer de la bonne déclaration des biens, nous avons également contacté le service des impôts pour l'immeuble 1 de Saint-Gobain pour le même exercice. Les anciens propriétaires de nos biens ont omis de déclarer l'ensemble des améliorations effectuées au cours des années précédentes, nous nous attendons à recevoir une modification des taxes foncières précédentes  Essayant d'anticiper la dégradation de notre situation nous avons décidé, le 22 juin 2015, de quitter notre logement (maison en location au loyer de 750e) et de nous faire  héberger temporairement chez les parents de madame, mais ce dépannage ne saurait s'éterniser. Ayant insuffisamment budgétisé les rapports et frais engendrés par l'achat et l'entretien des biens immobiliers, nous sommes disposés à les revendre, mais craignons que nos prêteurs ne consentent pas à lever les hypothèques afférentes aux prêts souscrits, compte tenu des prix du marché actuels.A ce jour,  nous élevons 2 enfants (3 ans et 2 ans). Monsieur travaille en CDI en tant que cadre de Direction depuis Septembre 2014 à l'association xxxx et perçoit un salaire de 3.433 euros.Madame est actuellement en congé parental. Une rupture conventionnelle avec son ancien employeur (CDI Employé libre-service situé dans une autre région) est envisagée afin de pouvoir bénéficier des droits du Pôle Emploi en 2016 et de permettre à Madame de rechercher un nouveau travail dans un secteur géographique plus raisonnable.    Les revenus de notre foyer s'élèvent à xxx euros (hors impayé de loyer et sans réalisation de travaux d'entretien dans l'un des  logements), pour xxxx euros de charges (hors loyer maison, consommation énergétique et habillement / alimentation) courantes pour un montant total de dettes de  XXXX euros pour des mensualités cumulées de crédits de XXXX euros.  Nous ne pourrons pas nous sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.Nous nous en remettons  donc à votre bienveillance afin de nous aider à trouver une solution qui corresponde à notre situation actuelle.Nous nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure

[Drogbatus]

DSL toute la ponctuation et les paragraphes ont sauté

[Drogbatus]

Madame, Monsieur, 
Nous soussignés xxx et xxx demeurant actuellement « Chez Madame et Monsieur xxxxxxxxx » - tel xxxxxdemandons à bénéficier de la procédure de traitement des situations de surendettement prévue aux articles L.331-1 et suivants du Code de la Consommation.    
Cette demande de dossier de surendettement est justifiée par le fait que nous ne pouvons  plus faire face à l'ensemble de nos dettes et nous nous trouvons dans l'impossibilité d'honorer la totalité des impôts nous incombant en 2015, ainsi que de la régularisation demandée concernant la taxe foncière 2014 de notre  bien de Saint-Quentin.   
Nos problèmes se sont aggravés lors de l'achat d'un second immeuble de rapport en fin d'année 2013 et à des problèmes importants d'impayés sur le premier immeuble à la fin du premier trimestre 2014. Nous avons contracté fin 2013 un crédit de 31500 euros qui devait nous permettre de changer de voiture tout en remboursant l'emprunt souscrit pour l'achat de la précédente. Malheureusement les difficultés rencontrées nous ont conduits à utiliser cette trésorerie pour maintenir nos comptes et équilibrer et préparer l'immeuble de Saint-Quentin à la location.La seconde voiture été vendue en fin d'année 2014, afin de payer nos impôts 2014.
Depuis le mois de novembre 2015, le différé d'emprunt pour l'immeuble de Saint-Quentin (Emprunt xxxx) ayant pris fin, nous remboursons 1537 euros de plus. Les conséquences de cette augmentation, assortie de la forte augmentation d'impôts nous mettent dans l'incapacité d'honorer nos différentes échéances, d'autant que les allocations liées au congé parental de madame diminueront en Janvier 2016. Les charges de consommation n'étaient pas couvertes par les loyers (location charge forfaitaires sous-estimé) pénalisant d'autant plus notre budget.
Nous sommes également entrés en contact avec le service des impôts concernant l'immeuble de Saint-Quentin, suite à notre étonnement de la Taxe foncière. Afin de nous assurer de la bonne déclaration des biens, nous avons également contacté le service des impôts pour l'immeuble 1 de Saint-Gobain pour le même exercice. Les anciens propriétaires de nos biens ont omis de déclarer l'ensemble des améliorations effectuées au cours des années précédentes, nous nous attendons à recevoir une modification des taxes foncières précédentes 
Essayant d'anticiper la dégradation de notre situation nous avons décidé, le 22 juin 2015, de quitter notre logement (maison en location au loyer de 750e) et de nous faire  héberger temporairement chez les parents de madame, mais ce dépannage ne saurait s'éterniser.
Ayant insuffisamment budgétisé les rapports et frais engendrés par l'achat et l'entretien des biens immobiliers, nous sommes disposés à les revendre, mais craignons que nos prêteurs ne consentent pas à lever les hypothèques afférentes aux prêts souscrits, compte tenu des prix du marché actuels.
A ce jour,  nous élevons 2 enfants (3 ans et 2 ans). Monsieur travaille en CDI en tant que cadre de Direction depuis Septembre 2014 à l'association xxxx et perçoit un salaire de 3.433 euros.Madame est actuellement en congé parental. Une rupture conventionnelle avec son ancien employeur (CDI Employé libre-service situé dans une autre région) est envisagée afin de pouvoir bénéficier des droits du Pôle Emploi en 2016 et de permettre à Madame de rechercher un nouveau travail dans un secteur géographique plus raisonnable.   
Les revenus de notre foyer s'élèvent à xxx euros (hors impayé de loyer et sans réalisation de travaux d'entretien dans l'un des  logements), pour xxxx euros de charges (hors loyer maison, consommation énergétique et habillement / alimentation) courantes pour un montant total de dettes de  XXXX euros pour des mensualités cumulées de crédits de XXXX euros.  Nous ne pourrons pas nous sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.Nous nous en remettons  donc à votre bienveillance afin de nous aider à trouver une solution qui corresponde à notre situation actuelle.Nous nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure

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[jacques123]

Je me permets de refaire :
Nous soussignés xxx et xxx demeurant actuellement « Chez Madame et Monsieur xxxxxxxxx » - tel xxxxxdemandons à bénéficier de la procédure de traitement des situations de surendettement prévue aux articles L.331-1 et suivants du Code de la Consommation.   
Cette demande de dossier de surendettement est justifiée par le fait que nous ne pouvons  plus faire face à l'ensemble de nos dettes et impôts.
Nous avons voulu au départ constituer notre patrimoine et nous avons réalisé l'achat d'immeubles de rapport en 2013 financé par notre épargne et par des crédits souscrits auprès de notre banque.
Face aux difficultés de trésorerie qui étaient apparues consécutivement aux impayés de loyers, au provisionnement mal calculé de l'EDF des locataires et aux surcoût des travaux d'entretien des immeubles malgré une utilisation parcimonieuse des crédits à notre disposition à compter de fin du premier trimestre 2014, nous constatons que nous ne pourrons pas honorer l'ensemble des charges qui arrive à échéance. Il en est ainsi du remboursement d'un emprunt immobilier que nous avons jusque là reporté d'un montant de XXXX EUR et enfin et surtout nous avons un important rappel de taxe foncière par rapport à une surface mal déclarée par l'ancien propriétaire.
Aujourd'hui, nous avons cru bon de loger chez Met MME xx pour pouvoir faire face à cette difficulté mais nous avons réalisé que cette solution n'est pas tenable dans la durée car nous sommes une petite famille constituée de 2 jeunes enfants de bas êge 2 et 5 ans.

Monsieur travaille en CDI en tant que cadre de Direction depuis Septembre 2014 et perçoit un salaire de 3.433 euros. Madame est actuellement en congé parental toutefois une rupture conventionnelle avec son ancien employeur serait à prévoir compte tenu de l'éloignement géographique.   

Nous ne pourrons pas nous sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission. Nous nous en remettons donc à votre bienveillance afin de nous aider à trouver une solution qui corresponde à notre situation actuelle. Nous nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure

[Drogbatus]

Oui c'est trés trés synthétique

[agathe]

pour une lettre de saisine il faut être synthétique, les question vien dront après lors de l"etude de votre dossier.

[bisane]

Et les détails seront dans le dossier lui-même !

[Drogbatus]

Lettre retravaillée vous en pensez quoi ?
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[/size]Madame, Monsieur,

Nous soussignés xxx et xxx demeurant actuellement « Chez Madame et Monseur xxxxxxxxx » - tel xxxxxdemandons à bénéficier de la procédure de traitement des situations de surendettement prévue aux articles L.331-1 et suivants du Code de la Consommation.

Cette demande de dossier de surendettement est justifiée par le fait que nous ne pouvons  plus faire face à l'ensemble de nos dettes et nous nous trouvons dans l'impossibilité d'honorer la totalité des impôts nous incombant en 2015, ainsi que de la régularisation demandée concernant la taxe foncière 2014 du bien de Saint-Quentin. En effet, les anciens propriétaires de nos biens ayant omis de déclarer l'ensemble des améliorations effectuées au cours des années précédentes, nous nous attendons à recevoir une modification des taxes foncières précédentes pour nos deux biens.
[/size]
Nos problèmes se sont aggravés lors de l'achat d'un second immeuble de rapport en fin d'année 2013 et à des problèmes importants d'impayés sur le premier immeuble en 2014. Le crédit xxxx de 31500 euros, contracté en fin d'année 2013, devait nous permettre de changer de voiture tout en remboursant l'emprunt souscrit pour l'achat de la précédente. Malheureusement les difficultés rencontrées nous ont conduits à utiliser cette trésorerie pour maintenir nos comptes en équilibre et préparer l'immeuble de Saint-Quentin à la location.


[/size]Ayant insuffisamment budgétisé les rapports et frais engendrés par l'achat et l'entretien des biens immobiliers, nous les avons mis en vente, mais craignos que nos prêteurs ne consentent pas à lever les hypothèques afférentes aux prêts souscrits, compte tenu des prix du marché actuels.

Aujourd'hui, nous avons cru bon de loger chez Met MME xx pour pouvoir faire face à cette difficulté (auparavant nous payons 750 euros de loyer dans une maison énergivore) mais nous avons réalisé que cette solution n'est pas tenable dans la durée car nous sommes une petite famille constituée de 2 jeunes enfants de bas âge 2 et 3 ans. Monsieur travaille en CDI en tant que cadre de Direction depuis Septembre 2014 à l'association xxxx et perçoit un salaire de 3.433 euros. Il est titulaire d'une Maitrise de gestion. Madame est actuellement en congé parental et est titulaire d'un Brevet d'étude professionnel. Une rupture conventionnelle avec son ancien employeur (CDI Employé libre-service situé dans une autre région) est envisagée afin de pouvoir bénéficier des droits du Pôle Emploi et de permettre à Madame de rechercher un nouveau travail dans un secteur géographique plus raisonnable.

Nous ne pourrons pas nous sortir de cette situation sans l'intervention rapide de votre Commission.
Nous nous en remettons  donc à votre bienveillance afin de nous aider à trouver une solution qui corresponde à notre situation actuelle.
Nous nous tenons à votre disposition pour toute information complémentaire que vous jugerez utile au bon déroulement de la procédure

[bisane]

Il me semblait que nous avions convenu que vous ne déposeriez qu'une fois les avis d'impôts reçus...

[Drogbatus]

Je n'arrive pas à placer que j'etais alcoolique durant ces périodes et que je suis soignés depuis presque une année maintenant. Cela me semble important.
+
Comment dire que j'ai fait les démarches auprès des impôts pour justifier mon honnêteté ?
+
J'ai eu en 2011-2012 un regoupement de crédit suite à un compte débiteur important lors de l'achat de mon premier bien. Puis en 2013 j'ai fait un crédit de 22500 au bonhomme vert pour acheter une voiture neuve 12500e et rembourser le crédit "regroupé" afin d'avoir une unique mensualité. Puis en 2013 tout allez bien les locataires payés (ménage avait fait des mauvais paieurs) et j'entrai dans un logement de fonction (donc plus de loyer).


Mon compte en banque était nikel. Donc accord pour un second emprunt immeuble II, et je fais un crédit de 31500 (tjrs mm bonhomme) pour acheter une voiture à 21000e et avec la vente prévisionnelle de la voiture 1 remboursser le premier crédit. Mais ayant sous-estimé les frais de mise en route de cet nouvel immeuble (petit travaux et mobiliers) j'ai vraiment merdé car un simple plan prévisionnel aurait suffit à me faire rendre compte de ce mauvais calcul. C'est à ce moment là (avec tout un coup un mauvais payeur et un logement vacant inlouable immeuble 1) que j'utilise l'argent du second emprunt et de la vente de la voiture 1 dans mon nouvel immeuble (et aussi un peu pour moi) devenant impossible de rembourseer l'emprunt de la voiture 1.


Dois-je mentionner cela ?

[Drogbatus]

oui après impôts mais je préparer à l'avance

[bisane]

... ça se complique... 

[Drogbatus]

Pourquoi ce complique ?  J'ai un crédit de 5000e en août 2014 afin de payer un huissier 4500e suite à un litige avec mon ancien propriétaire. Cependant je n'avais pas déclaré mais autres crédits lors du dossier afin d'être certain que ce dernier passe. Assimilé mauvaise foie?

[Drogbatus]

? Et ma lettre vous en pensez quoi ?