Suite et fin ( normalement ) du veuvenoir et son appartement vide

[veuvenoir83]

bonsoir a tous,

je reviens vers vous dans la continuite de mon dossier ( https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=8105.180 ) et afin d'en finir avec cette histoire j espere ! si cela peut servir aux autres.

Alors apres la recevabilite pronnonce par le JEX, je me suis battu a faire comprendre a la BDF que mes revenues de pompier volontaire etait tres aleatoir et qu'elle se basait sur une periode ou ma femme etait tres dispo donc j'ai pu faire pas mal d'heures ! mais ensuite c'etait fini, elle a fini sont conge mater, nous change de nounou et des contraintes supplementaires. Bref pour une CR de pres de 900 € elle a accepte de descendre a 500 €. elle a fait une proposition dans ce sens aux creanciers, moratoire de 2 ans permettant la vente de cette appartement maudit et remboursement de 500 € / mois pour le Credi Immo machin uniquement les autres n'auraient rien. Echec des negociations je demande les mesures imposes. Je suis donc  convoque chez le JEX le 4 avril 2013 a 1330.

Je vais donc preparer la mise a jour de mon dossier ( revenue, charge etc... ) demontrer qu'on a reduit drastiquement notre train de vie mais que les revenues de pompier volontaire ont fondu au soleil. Je ne vois pas se qui faudrait que j'apporte d'autre, vos idees etant toujours les bienvenues.

Cordialement

veuve.

[bisane]

Hello, Veuv ! 

Je vous ai changé de section...

Vous nous mettez un tableau actualisé ?
Et la base d'imposition de 2012 ?

Date ajoutée ! 

[veuvenoir83]

bonsoir,


Aie pris de court je suis au boulot. Je me charge de ca demain.


Bonjour a toutes l equipe. D'ailleurs je vous ai recommande pour une amie ds la difficulte !je pense lire son file dans quelques temps.

Veuve

[veuvenoir83]

bonjour,

voici le tableau a jour.

@bisane: je ne comprend pas la question sur la base 2012 ?


Veuve

[catsen]

Bonjour,

je pense que Bisnae vous demande le net imposable, c'est la dessus que se base la bdf

[veuvenoir83]

bonjour,


Le revenu imposable du foyer en 2012 est 36036 € . Mais, et je me suis battu et me battrait avec le juge car la BDF a pris en compte nos vacations volontaires ( très fluctuante d'un mois a l'autre, en baisse drastique depuis notre nouvelle nounou et surtout basé sur le volontariat. Ce qui du coup nous obligeraient a faire de nombreuses heures supplémentaires par mois)  qui ne sont assujettis a aucun impôt, aucune déclaration. Je pense même qu'elles ne sont pas saisissables. c'est pour cela, qu'elle a baissé notre CR à  500 € initialement à  868 .

Veuve

[bisane]

Les revenus que vous avez indiqués dans le tableau sont les "normaux" ?
Si oui, vous risquez d'avoir du mal à  persuader le juge...

[veuvenoir83]

bonjour

les revenus indiques pour madame et moi sont nos salaires comme tout le monde. Ajoute a cela, sur nos jours de repos, selon les besoins de la caserne mais aussi de nos disponibilités, nous effectuons quelques gardes supplémentaires ( garde de 12h ) . Pendant ce temps, on doit laisser notre enfant chez la nounou et donc perdre un peu du bénéfice engendre. C'est revenu ne sont pas déclarer aux impôts car ce sont des vacations et n'y sont pas assujettis. Le problème est que du jour au lendemain il est possible que nous fassions plus ses gardes en plus. Manque de disponibilité car je suis déjà  absent du foyer 11 X 24h par mois mais surtout en cas d’arrêt maladie ou travail nous ne pouvons plus en prendre. Et évidement aucun remboursement. Comment faire si la BDF les prend en compte et que cela disparait ?? La BDF a donc diminué le CR pour prendre en compte cette fluctuation mais a refuser de ne pas les compter me condamnant a faire des heures en plus de mon travail légal. Comprenez vous ? Si demain pour des raisons personnels je souhaite faire uniquement mon travail je ne pourrais pas. Je serais condamnée a avoir 2 emplois. Je souhaite simplement qu'ils prennent seulement en compte nos revenus pérennes  a savoir nos 2 salaires et les allocations. dans le tableau j'ai mis les 500 pris en compte par la BDF pour ses vacations je vais les enlever.
Modif : ajout des frais de co-propriete de l'appartement vide ds le 44. Le tableau est renvoye et a jour
Veuve.

[bisane]

Regardez bien le tableau que vous avez rempli...
La capacité de remboursement retenue est inférieure à  la CR "théorique"...
Je persiste à  dire que vous risquez d'avoir du mal à  convaincre le juge...

[veuvenoir83]

Bonsoir

En effet. Je me battrais pour tenir ces 500€ alors. Je regroupe les 3 derniers mois de justificatif pour le dossier. Dans mes conclusions, je ne recommence pas a tout expliquer? Simplement une mise à  jour des documents ?

Veuve

[bisane]

Il va surtout falloir argumenter "comptablement" ! 

[veuvenoir83]

Bonjour


C est exactement ça ! Les chiffres et rien que les chiffres !!


Veuve

[veuvenoir83]

Bonsoir


D un seul coup j ai un gros doute. Je suis actuellement en train de préparer le dossier pour passer devant le JEX. Comme un peu la première fois ( pour la recevabilité). Mais ne fais je pas d erreur de le prendre de la même méthode ( à  savoir exposer mes revenues, sur les 3 derniers mois. Présenter mes charges. Moins le forfait prévu par mon département pour un couple avec un enfant). Mais je me dis que ce n est pas le sujet, on est la pour défendre le plan propose par la BDF à  savoir moratoire de 2 ans et pdt ce temps la 500€ à  rembourser uniquement au crédit immo.  Du coup je ne sais pas quelle technique prévoir et comment aborder ce RDV.


Merci de vos conseils.


Veuve

[Comailles]

Bonsoir,

Qui refuse le plan, vous ou les créanciers qui refusent les 500 €?

[veuvenoir83]

Bonsoir

Les créanciers s y sont opposés. Nous, cela devrait être juste en faisant attention mais c est déjà  mieux que le cul de sac dans lequel nous étions. Nous l avions accepte

Veuve