Re : Pouvez vous m'aider svp

[Jean yves54]

Bonjour merci pour vos messages on se sent vraiment soutenu "enfin une oreille a qui parlait".
Tout d 'abord je  vais faire le necessaire pour mon  statut  auto-entrepreneur au pres de l 'organisme.
Je n'ai pas d 'autre acte de moins d'un mois le dernier en date c'est pour les loyer impayés 5300e de mon ancien bailleur je l'ai egalement joint au dossier.

[Jean yves54]

Je vais rectifier le tableau pour donner plus de details sur les injonctions,poursuites , initiales.
Je n'ai jamais fais opposition aux injonctions de payer .
En ce qui concerne mon compte pro j 'etais a - 1600e avec cheque  impaye j'avais fait plusieurs cheque au tresor pour echellone mais je n'ai jamais recu mon salaire du coup les cheques ont ete rejete mais j'avais effectuer un plan dappurement avec mon conseiller que je n'ai pas respecter. ... j ai eu quelque relance de la banque   et beaucoup de frais et apres plus de nouvelle depuis plus d un an car entretemps j'ai eu des saisies sur salaire compte bloqué etc...

[Jean yves54]

Oui la facture de gaz est assez élevée c'est le montant  pour mon ancien logement la facture est au nom de ma femme mais l'appartement etait tres humide et tres mal isole nous etions oblige sans cesse de chauffer ... Maintenant j'ai ouvert l'abonnement a mon nom dans le nouveau logement et je respect comme il se doit les mensualités.

[Jean yves54]

Comme vous pouvez voir j'ai modifié mon tableau les dettes indiqués sont principalement du a locapass et factures nous avont "peu" de dettes de credit .

[CLO75]

Maintenant pouvez vous nous dire pour quelles dettes vous avez reçu une injonction de payer et la date de chaque injonction.
Pour la dette loyer vous auriez dû vous rendre à l'audience, bon maintenant c'est fait....avez-vous reçu le jugement?

[BRUYERE]

Au vu de votre tableau le dossier BdF s'impose : réglez mle plus rapidement les tatut d'auto entrepreneur et déposez !!

La dette de 1940 € ne pourra pas être prise en compte dans le dossier, car dette pénale. .

A quoi correspondent les 150 € de frais de déplacement ?

[CLO75]

Le plus urgent est de cesser votre activité d'auto-entrepreneur car il me semble qu'en cas de CA nul vous n'êtes pas radié automatiquement mais placé automatiquement sous le régime normal des travailleurs indépendants, ce qui sous-entend que vous seriez redevable des cotisations sociales minimales.

Attendre d'autres avis sur ce point.

[/b]

[Jean yves54]

j'espere pas etre redevable de quelque chose a ce point  je ne pense pas j ai  retravaille depuis comme un interim 1 an demi ... actuellement au chomage je pense avoir payer des charges

[CLO75]

Oui j ai eu des actes de saisies sur meubles mais j ai toujours était payer une petite partie au dernier moment la dernière date de 2 semaines j ai était juger pour loyer impayés mais pas de compte rendu pour le moment  ...j avais également ouvert un statut auto entrepreneur en 2010 qui n a jamais generer de chiffre d affaires et en plus je n avais pas le droit d excerser car pas les diplomes requis de toute manière cet histoire m a porter au fond du trou car pas de salaire pendant plusieurs mois .
Pensez vous qu il soit encore ouvert j ai lu quelque part qu il se ferme automatiquement si pas de chiffre pendant une periode de 8 trimestres consecutifs j avais d ailleurs ouvert un compte pro qui etait dans le rouge que je n ai jamais regulariser
Je peux le joindre au dossier ?me faut il une preuve de l arret de cet activite a joindre au dossier j ai lu dans un autre fil que ca pouvait poser probleme .

Je répondais à votre post ci-dessus : normalement si vous n'encaissez aucune recette pendant 24 mois ou 8 trimestres consécutifs, vous n'êtes pas radié automatiquement mais placé sous le régime normal des indépendants.

Vous n'avez rien reçu du RSI ?

Donc il est urgent de faire les démarches pour voir si vous êtes toujours inscrit comme auto-entrepreneur 
Je ne veux surtout pas vous affoler, mais au moins que cet aspect là soit régularisé.

[Jean yves54]

J ai recu ce courrier vous pensez que ca suffit ou est ce que je dois les appeler car je n 'ai pas recu de lettre definitive ...
Je dois contactez d autre organisme ?

[CLO75]

Que vous êtes radié du régime auto-entrepreneur OK, mais à ma connaissance du fait que vous n'avez pas fait une cessation d'activité, je crains que vous basculiez au régime de la micro-entreprise.

Je lance un appel à un membre plus féru que moi dans le domaine.

Quelle est la date exacte de votre création d'entreprise en tant qu'auto-entrepreneur ?

[Jean yves54]

La date exact 01/06/2010

[Jean yves54]

je vais contactez rsi  et cma pour en savoir plus

[CLO75]

Et en juin 2012, soit 24 mois après,  vous n'avez reçu aucun courrier de l'administration ?

Je pense que sur internet vous devez avoir un site de l'Urssaf ou du CFE où vous pouvez vérifier votre statut avec votre numéro siret.

Dans le doute vous vous rendez là où vous avez créé votre entreprise, en général le CFE (centre de formalités des entreprises)

[Jean yves54]

 j ai fais une recherche avec mon numero de siret et au niveau de l insee je suis encore inscrit
je vais appeler  cet apres midi pour regler ce probleme