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NS - plan d'attaque après irrecevabilité JEX

Démarré par newstart, 09 Octobre 2011 à 11:02:49

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bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

zorah0412

Comme dit catsen: tout noter.
Et pour les coup de téléphone, noter le jour, l'heure et surtout, LE NOM de la personne. ça peut servir aussi.
Les requins, ça les agace toujours quand je leur demande d'épeler leur nom! Et ça, j'adore!! >:D
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

newstart

Bonjour merci a tous pour vos conseils.

On continue avec les mauvaises nouvelles : la patronne de la grande vient de rompre son contrat d'apprentissage sous pretexte que les horaires de bus ne lui permettent pas de venir a n'importe quelle heure !!!

Retour a la case depart
On a le droit d'échouer, pas de ne pas essayer !

alcyone


Smilysoul

Citation de: alcyone le 13 Octobre 2011 à 16:57:32
Elle a le droit de faire ça ?
je ne sais pas j'ai trouvé ça  ;)
La fin du contrat
La résiliation amiable:
Pendant les deux premiers mois de l'apprentissage, le contrat peut être résilié par l'apprenti ou par l'employeur (article R 117-17 du code du travail).

Passé le délai de deux mois, la résiliation ne peut intervenir que sur un accord exprès et bilatéral des cosignataires ou, à défaut, être prononcée par le Conseil des Prud'hommes (cas de faute grave, manquements répétés aux obligations, inaptitude de l'apprenti) (article L 117-17 du code du travail).
Les causes de résiliation peuvent être les suivantes :

Faute grave ou manquements répétés de l'une des parties aux obligations (la faute grave suppose un comportement rendant impossible le maintien du contrat : injures, coups, défaut d'inscription de l'apprenti à l'examen, absence d'initiation au métier prévu...).

Inaptitude de l'apprenti (l'aptitude d'un apprenti à exercer un métier peut faire l'objet d'une vérification à l'initiative de l'employeur, de l'apprenti, de son représentant ou du directeur du centre de formation d'apprentis). Cette vérification peut aussi être ordonnée par le juge saisi d'une demande de résiliation et prend la forme d'un examen individuel (articles R 117-19 et R 117-20 du code du travail).

Pour l'une ou l'autre des causes précédemment énumérées, l'intervention du juge est obligatoire. L'employeur n'est pas autorisé à rompre le contrat, il a simplement la possibilité, si la gravité des fautes commises par l'apprenti le justifie, de prononcer sa mise à pied dans l'attente de la décision judiciaire à venir


http://www.lapprenti.com/html/apprenti/droit1.asp
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

newstart

Oui oui tout a fait il y a une periode de 2 mois d'essai
On a le droit d'échouer, pas de ne pas essayer !

zorah0412

mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

PLUDESOUS

oui NS j'ai eu le cas d'un employeur qui voulait rompre contrat apprentissage.

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

griotte06


newstart

Bonjour à tous

C'était un contrat d'apprentissage pour vendeuse en boulangerie

@Bisane, au départ elle lui avait dit 9 - 16 h non stop, et ça tombait bien car le bus la déposait devant à 9 h. Mais elle trouve maintenant que du coup, quand elle va avoir besoin d'elle à 7 h, elle pourra pas car pas de bus... mais bon elle l'avait fait commencé deux jours à 8 h et avec mon mari on s'était toujours débrouillé pour l'amener..

C'est pas grave, on va chercher ailleurs, peut être qu'avec un peu de chance, on trouvera plus près.

@griotte : c'est valable dans n'importe quel secteur.

des  :-*
On a le droit d'échouer, pas de ne pas essayer !

griotte06

Citation de: newstart le 14 Octobre 2011 à 14:57:40
Bonjour à tous

C'était un contrat d'apprentissage pour vendeuse en boulangerie

@Bisane, au départ elle lui avait dit 9 - 16 h non stop, et ça tombait bien car le bus la déposait devant à 9 h. Mais elle trouve maintenant que du coup, quand elle va avoir besoin d'elle à 7 h, elle pourra pas car pas de bus... mais bon elle l'avait fait commencé deux jours à 8 h et avec mon mari on s'était toujours débrouillé pour l'amener..

C'est pas grave, on va chercher ailleurs, peut être qu'avec un peu de chance, on trouvera plus près.

@griotte : c'est valable dans n'importe quel secteur.

des  :-*

NS,

Ne perdez pas espoir car vois tu pour mon fils, nous avons passé deux mois à contacter des entrerprises pour son contrat d'apprentissage via l'IUT ; c'était non ou trop tard et voilà que depuis le début de la semaine, trois convocations, une mercredi matin en attente de réponse, une ce matin à Monaco sans doute oui à 90% (on lui propose deux possibilités : le chantier du nouveau  stade de Nice, soit être rattaché à la boîte de Monaco), une autre convocation lundi après midi  ;) ;) ;) Alors qu'on n'y croyait plus à cette formation en alternance. Il a toujours la possibilité, c'est vrai, de faire son DUT en continue mais lui à persévérer avec l'aide de maman (je me jette des fleurs en passant) et voilà  xxl! xxl! xxl!

Alors rien n'est perdu pour ta fille ok  ;) ;) ;)

On croise les doigts pour ta fille  xxl! xxl! xxl! xxl!


zorah0412

mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

griotte06

Citation de: zorah0412 le 14 Octobre 2011 à 18:36:45
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Tiens nous au courant!  :-*

Zozo,

tu causes à ki  ??? ??? ???

@ NS : il faut que ta fille élargisse son champ de recherches, et le bouche à oreille ça fonctionne très bien alors essaie  ;) ;) ;)

bisane

Bah, dans la boulangerie, ça devrait pouvoir se trouver, non ?
Je  xxl! xxl! xxl! aussi !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...