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Urgence !!!!

Démarré par Jerome, 15 Juillet 2011 à 09:06:38

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Jerome

bonjour jai un dossier bdf depuis 1 an hauteur de 850.000 euros en grande partit avec des biens immobiliers  et 200.000 de caution de mon ex entreprise et  mes impôts compris . mon dossier est valider et accepter depuis 1 an mon echeancier est respecter a ce jour hormis quelques loyer que je nest pas revercer dans leur intégralité a ma banque jai par contre vendu 2 appartements comme indiquer par le juge  ce qui a allégé ma dette et a ce jour est  600mill  euros env ,il men reste 2 a vendre pour finir a 200.000 de dette total donc je peu surmonter cela ma vie continue   jai pendant ce temps trouver un emploi de gérant pendant 5 mois a 1500/mois puis je suis partit ma mission étant fini , jai après quelques nego avec le pôle emploi fait valoir mes droit de mon ancien job de cadre donc jai eu en 20.000 euros étaler sur 10 mois et la plus rien ..fin de mes droit . donc je me suis mis en auto entrepreneur pendant 3 mois et a ma grande surprise plus de protection de bdf au cas ou  un des créanciers remettait en litige mon  dossier donc j i cesser mon activité par "peur"  et la je viens d avoir un controle fiscal du moins convoquer je c bien que je vais avoir un redressement je pensse max 200.000 euros   j espère fair valoir mon endettement donc mon dossier bdf pour essayer d alleger ma dette fiscale car de toute facon je nest plus aucaun bien il sont tous la proprieter de la banque  je suis loger a titre gratuit j ai une moto au nom de ma maman donc rien deplus je suis en train de faire une demande rsa ..... alors j hésite a retrouver un emploi car si il me prenne tous mon salaire  hormis le minimum 460  euros  a quoi bon jai 36 ans je suis jeune et bien diplômer pourtant... a j oubliai je suis en instance de divorce dpuis 3 ans oui 3 ans madame me réclame une penssion conpensatoir de 450/ mois jai fait appel et je passe le 3 octobre 2011....

question 1 / le fisc peu t il est indulgent face a mon dossier bdf  actuel
question 2 / puije demander une annulation de mes dettes au vu de la lois borlo
question 3/ puije demander au fisc de se rabattre exlusivement sur ma "chère et tendre épouse"
question 4/ si je doit payer le fisc  et que mon dossier est caduque que me reste  t'il hormis partir de question 5 / quel sont les statuts entreprise du meme style que lauto entrepreneur pas de sarl pas de eurl trop lourd pour moi     compatible avec la bdf la France 


Merci de vos réponses

Et encore  Felicitatin pour votre site on ce sent moins seul

bisane

Waow !!!

1/ vous auriez un redressement fiscal pour quoi ?
2/ la loi borloo est caduque... mais vous en releviez. Et, apparemment, il n'est pas question d'effacement dans votre plan
3/ A quel titre ?
5/ vous auriez pu rester auto-entrepreneur, puisque statut acquis après mise en place du plan. Ca aurait posé problème si vous aviez redéposé. Statut compatible : Entreprise individuelle et surendettement personnel (auto-entrepreneur & EIRL)

Que signifie ceci :
Citationhormis quelques loyer que je nest pas revercer dans leur intégralité a ma banque
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

jean s

#2
1) Non si vous faisiez par exemple de la contrefaçon
2)Non je ne vois pas ce qui vous permettrait une annulation complète borloo caduque ou pas.
3) Le fisc n'a rien à voir avec votre" chère et tendre épouse" vu que vous n'avez pas encore été condamner à lui payer une compensation à moins que les dettes soient solidaires.
4) Je ne sais pas vu que vous aviez le bon statut !

Je me permets juste une remarque qui n'est nullement un jugement vu que si je suis ici c'est que moi aussi j'ai du faire des erreurs mais croyez vous que l'on puisse vous répondre avec le peu de renseignements donnés ?

Que dit votre avocat?

Jerome

Bonjour merci pour les reponsses, alors pour commencer mon plan  bdf est accepter depuis 1an pour le moment pas de prob mais j apprend que je suis sous control fiscal personnel 2008/09/2010 pas pour mon ancienne sociter ni pour mon au to entrrprise a titre perso donc et  connaissant bien le fisc je suis sur de me prendre une belle amende que je ne peu honnorer , donc par precaution jai mi ma petite auto entreprise en arret afin d etre de pouvoir redeposer mon dossier en y glissant ma nouvelle dette aujourdhui je fait un depot de dossier rsa ,

Je repond a vos question 

1/ control fiscal personnel 2008 je suis toujours marier donc elle sera convoquer:)
2/ 2009/2010 nous sommes separer de corp mais pas  divorve nous passons le 10 octobre 2011
3/je vais redeposer un dossier sans etre auto entrepreneur car plus de chomage plus auto entreprise en indiquant ma nouvelle dette

4 je nest pas davocat pour mon dossier bdf qui dailleur je le presenter moi meme lors du conseille c un droit Il etait tres surpris de ma demande dailleur mais jai reussi a le faire valider.....


Mes questions

1 pouquoi un effacement meme partiel de mes dettes n est pas possible
2 le fisc peu etre indulgens au vu de ma situation
3 quel statut d  entreprise possible et compatible avec une  protection de la  bdf hormis etre  gerant et salarie

Merci de vos reponses   


Jerome

A joubliai jai vu un arcticle dans votre forum pour eirl qui au final nous protege si on redepose un dossier a titre personel c une bonne solution car moi je nest qun cabinet de consultant donc je vend mes connaiscances pas de produit ... Donc aucune charge hormi le loyer

Puije en beneficier . Tout en deposant  mon dossier a la bdf


Merci

bisane

#5
Pour la dernière question, a priori, la réponse est oui.

Bis :
CitationQue signifie ceci :
Citationhormis quelques loyer que je nest pas revercer dans leur intégralité a ma banque

Vous avez vraiment des craintes quant à ce contrôle fiscal ?

1 ce n'est pas ce que je dis !
J'ai dit qu'apparemment celui-ci n'était pas prévu dans votre plan.

Pourquoi devez-vous re-déposer, tant que vos autres appartements ne sont pas vendus ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Jerome

Oui je préfère en redeposer  un suite au contrôle car suite  a un contrôle fiscal vous ne ressortez pas les poches plaines aux vu des miennes qui sont bien vide j
E ne vais pas Avoir le choix que de mettre  l addition fiscal personnel  sur mon dossier donc  mon arrêt de mon auto entreprise qui n'est pas compatible avec une revissons ou un dépôt de mon dossier

Par contre en eirl c possible?
Merci de votre réponsse


bisane

CitationPar contre en eirl c possible?
Jérôme, je vous ai répondu plusieurs fois...
La réponse est oui.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Jerome

Merci désoler je n'est pas
Vu la réponse e bien très content lundi de me lance dans la eirl
Direction urssaf et cci avez vous une idée du délai pour obtenir notre kbis enles frais ci rapportant

Merci de votre rapidité

jean s

En général, le greffe du Tribunal de commerce délivre un K-bis en 3 ou 4 jours pour une création de société, mais les mois d'été comptez le double voire le triple sinon je crois qu'on peut en demander un provisoire ça va plus vite

Jerome

Dernière petite  question la meilleur démarche  a faire est dallez d'abord a l urssaf pour mon changement et enssuite  la cci ou bien l urssaf peu le faire merci

Jerome

Vpila la eirl est faite dumoins ca mutation de mon auto entreprise vers. Loption eirl juste un detail qui fait une grande difference pour mon dossier bdf merci pour les conseille

alcyone

une bonne chose de faîte  ;)

Jerome

Oui maintenant a gerer mon control fiscal affaire suivante :) avec le sourrire il me reste sa et mon cabinet merci a tous

Jerome

Merci pour les infos en pv j'ai une encore une  question l appart est a 50% a ma
Compagne qui ne fait pas partit du plan bdf mais l apprt oui je peu comme
Même y habiter en payant les mes mensualités du prêt car la
Compagne ne veu pas
Vendre l apprt comme  indiquer sur le
Plan  bdf liquidation du portefeuille du portefeuille personne ne peu lui imposer de vendre au vu de c 50% de part et ne faisant pas parti du plan puije lui donner mes parts et le sortir du plan ou y habiter et payer mes
Mensualité au lieu de le vendre une misère !!!!

Merci pour vos réponsses