17 octobre 2019 à 11:59:34

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Espoir: Irrecevabilité Jex

Démarré par ESPOIR, 17 juin 2013 à 01:26:23

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ESPOIR

17 juin 2013 à 01:26:23 Dernière édition: 22 mars 2015 à 19:13:11 par ESPOIR »
Bonsoir!voila suiteà l'irrecevabilite pour un second dossier j'ai demander un recours au juge convocation en mars dernier et reponse hier en AR doncla juge dit qu'elle accepte le recours et aussi l'irrecevabilite de mondossier par bdf ...et qu elle laisse à la charge le tresorspublic...je ne comprend rien moi j'ai demander un recours car le voulais un deuxiemeplan afin d'épurer mes dettes ;
question:ça veus dire quoitresors public...il vontme saisir sachant que bdf ne veut pas m aider! aidez moi à mieux comprendre sachan que ma dettes total est de 336000 euros avec la maison!mercide m'aider !

ESPOIR

et quemes revenusont augmentés la bdfdit qu on n a^pas respecter le plan car en recommandation nous devions vendre la maisonmais celle ci ne paierais pas tout! merci pour votre aide

Comailles

Bonjour,

Je vous ai crée votre fil de discussion, merci de rester sur celui ci :P


Votre ancien fil est ici:
https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=7993.msg224409#msg224409

Comailles

Si j'ai bein compris vous avez déposé un dossier à l'issue de votre moratoire.
Ce dossier a été déclaré irrecevable.
Vous avez fait un recours.

Le Jex a confirmé cette irrecevabilité?

C'est cela?




Pour le tresor public, le juge parle des frais de justice qui sont payés par le tresor public.

Vous pouvez nous en dire plus sur votre histoire?

bisane

17 juin 2013 à 07:44:58 #4 Dernière édition: 22 juin 2013 à 21:45:02 par bisane »
Et merci de remplir ce tableau...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

catsen

aviez vous mis votre maison en vente dans des agences?  si oui quels ont été les résultats?
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

ESPOIR

Bonsoir!ouinous avonsmis la maison en vente et à ce jour toujours pas vendue car beaucoupde travaux...
...suite au moratoire de 2010 ,nous avons déposé un second dossier et bdf àdéclaré irrecevable mon dossier car nous n'avons pas respecter celui ci dufait que nous n'avions pas mis la maison en vente! donc passage devant le jex et celui ci explique que le recours est accepté et que l' irecevabilité aussi! donc j'ai 2 moispour faire un pourvoi en cassation...jen"ai pas envie car plus les moyens de payer l'avocat...ce qui m'inquietec'est de voir les huissiers devant la porte ou quon me saississe la maison car non vendue à ce jour!donner moivotre avis , j'ai pris rdv avec l'assistante sociale de mon travail pour qu'elle puisse m'aider sur les démarches pour louer au cas ou j'aarive à la vendre cette maison ...nous avonsbaissé le prix tout en sachant que cela ne couvrerais pas tous les crédits(336000)euros avec la maison et celle ci est estimée à 280000 euros....bref stress en continue! je ne dors plus...

Comailles

20 juin 2013 à 05:52:51 #7 Dernière édition: 22 juin 2013 à 21:45:26 par bisane »
Bonjour Espoir,

Il faudrait remplir le tableau demandé par Bisane.
Citation de: bisane le 17 juin 2013 à 07:44:58
Et merci de remplir ce tableau...



Que dit exactement le jugement?

Avez vous la possibilité de nous l'envoyer par mail?

bisane

20 juin 2013 à 08:23:00 #8 Dernière édition: 22 juin 2013 à 21:45:47 par bisane »
Citation de: Comailles le 20 juin 2013 à 05:52:51Il faudrait remplir le tableau demandé par Bisane.
Citation de: bisane le 17 juin 2013 à 07:44:58
Et merci de remplir ce tableau...


Ainsi que de nous préciser les dates exactes de votre parcours...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

ESPOIR

Bonjours voici mon parcours : 2009 depot de plan recevable par bdf, changement de situation donc redepos  puis recours de plusieurs créanciers, passage devant le jex en fecvrier 2010 recommandation en avril 2010 puis moratoire de juin 2010 a juin 2012. redepos enmars 2012 irrecevabilité car pas respecter le plan ( o vente maison), recours en aout 2012 passage devant le jex en mai 2013 recours accepter et irrecevabilité acceptée pour bdf car il parte sur le principe que je n'ai pas respecter le plan.
je n"arrive pas à télécharger le tableau g essayé plusieurs fois je pense que cela vient de mon pc! j'ai rdv avec mon avocat pour y voir plus clair car je ne comprend pas leur décision! je vous tient au courant
Mes craintes c'est que le fait que je ne suis plus protégée par bdf les huissiers n'arrete pas d'appeler et qu'ils débarque chez moi...poutant j'ai bien mis la maison en vente pensez vous que je puisse demandé un délai du fait que celle ci ne sois pas toujours vendue? ou un redépot.merci de me répondre

bisane

Citation de: bisane le 20 juin 2013 à 08:23:00les dates exactes de votre parcours...


Ainsi que la date de mise en vente de votre maison...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

ESPOIR

la 2 eme demande a banque de France en mars 2012 car le moratoire se finissait en juin 2012, irrecevabilite recue en aout 2012 et recours fait à la suite. J 'ai pris un avocat car j'avais mis en vente la maison avant la fin du moratoire donc en fevrier 2012 ! ( ce qu i l m'a déconseillé car nos revenus avaient augmentés...) .
Jai vu mon avocat hier celui ci me dit qu'il faut attendre qu'ils se manifestent les créanciers ...pour la maison , celle ci n'est toujours pas vendue! ( trop de travaux), mon avocat me déconseille de baisser le prix car il me resterais des crédits à payer! voilà

catsen

voius avez mis votre maison en vente seulement avant de redéposer?  en vente en agence? et dans combien


ça m'intéresse je suis un peu dans le même cas, mais j'ai mis ma maison en vente dès le début du dépôt de dossier
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

bisane

Vos revenus avaient augmenté de combien ?

Si la vente n'apure pas vos dettes, vous pourrez alors redéposer.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

ESPOIR

Bonsoir, nos revenus avaient augmenté de 1000 euros car lorsque nous avions déposé le dossier à bdf, je n'avais que mon salaire et les allocations! les huissiers m'ont déjà envoyé des recommandés avec menaces de saisies que faire ! je donnerai les copie à mon avocat lundi. Puis je faire opposition? il me demande de nous présenter la semaines prochaine et nous travaillons tous les 2 . Je pensais qu'ils attendrais la vente de la maison et que ceci ce ferais par le notaire!

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