recours creancier contre recevabilité BQF

Démarré par vanilles, 09 Novembre 2017 à 23:09

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vanilles

 bonjour
je suis nouveau sur le forum et fait appel a votre aide précieuse, en vue d'une audience au Tribunal d'Instance de Pau le 19 decembre 2017 pour un recours demandé par le cr.....ag...le sur notre recevabilité par la BQF du 23/02/2017.
doc joint:  recours banque daté au 20/03/2017, tamponné banque de france le 24/03/2017                 puis convocation le 19/12/2017 au TI
liens docs:
file:///C:/Users/02.016%20dossier%20cres/Documents/convoc%20trib%2029%2012%202017/2017-10%20(Oct)/scan%20lettre%20opposition%20credit%20agricole0001.pdf
convocation :
file:///C:/Users/02.016%20dossier%20cres/Documents/convoc%20trib%2029%2012%202017/2017-10%20(Oct)/scan%20lettre%20convocation0001.pdf



pour constituer le dossier de surendettement , je m'étais appuyer sur votre forum et sur un assistante sociale locale.(pour ne pas trop vous déranger si nous pouvions faire ainsi).


doc joint : lettre de saisine du 16/12/2016
là, la procédure informatique ne permet plus d'envoyer des docs joints aprés mes 3 précedents.


donc je vous envoie une synthése essentielle en cas de non possibilité de recontacter ce soir::
je suis pas doué en informatique et exerce une acticité professionnelle de travailleur social ainsi qu"une activité syndicale locale , et départementale assez intense (qui m'absorbe et dans laquelle je fuis certainnement l'apréhension de notre situation et le traitement du dossier ).
je vais essayer de poursuivre l'envoi des documents (pour les tableaux c'est long mais d'ici samedi soir ou dimanche 12 midi ce sera a jour je pense.
d'ici mardi je devrais avoir receptionné l'adresse d'un avocat spécialisé pour ces situations.
nous avons épargné la somme d'argent mensuelle conseillé par la BQF.
je me doute que je ne suis pas dans la bonne procédure indiqué sur vos messages mais au moins (depuis le temps que je repousse pour x raisons) je fais ce 1er pas de vous contacter.
absent vendredi je ne pourrais reprendre les mails que samedi 11 avant 11h30 .Ensuite je travaille samedi et dimanche de 12h a 22h. lundi journée au Comité d'Entreprise mais retour le soir.
Voilà de mes disponibiltés pour vous répondre a trés court terme.
en espérant pouvoir vous renvoyer des documents ce soir et que vous puissiez nous aider a sortir du surendettement et de l'endettement tout cour.
je vous prie de recevoir , toute votre équipe , l'expression de nos sentiments les plus respectueux.
  Vanilles.


vanilles

Ne pouvant plus faire face à mes échéances, j'ai déposé un dossier de surendettement le 16/12/2016, qui a été déclaré recevable par la commission le 23.02.2017
Un créancier a déposé un recours contre cette décision le 20.03.2017 et receptionné par la BQF le 24.03.2017 qui fait l'objet d une audience le 19 .12 .2017  au TI.
je n'ai pas formé de recours contre cette décision car j'ai été prevenu trés tard de cela.
Je tiens avant tout à décrire le parcours qui m'a conduit au surendettement (1/), puis m'attacherai à décrire ma situation actuelle (2/), pour enfin répondre aux arguments mettant en cause ma bonne foi.

Nous avons contracté au fil des années plusieurs crédits. Notre premier endettement a été contracté en juin 2001 pour l'achat de notre maison d'habitation.
En décembre 2003 nous nous sommes surendetté en contractant un nouveau crédit immobilier auprès de la ca....ne pour l'achat d'une maison avec travaux destinée a la location.
En septembre 2004 nous avons contracté un autre crédit auprés du cré....cole (organise effectuant le recours) pour un bien immobilier destiné a la location initialement, avec beaucoup de travaux également.
Ces deux crédit étaient a taux variables.
Quant enfin, nous avons pû louer notre premier bien prévu a cet effet,nos locataires se sont avérés rapidement insolvables, puis se sont séparés.
Nous avons du faire face a une très longue période d'impayés suivie d'une difficile et douloureuse procédure d'expulsion..Cela nous a plongé dans une situation financière dramatique.
De plus de très importantes dégradations sur ce bien ont générés des travaux et des frais suplémentaires.
En outre la longue remontée des taux d'intéréts nous ont couté très cher.

Nous avons été contraint de revendre au mieux nos deux biens pour cause de surendettement excessif.
En définitive le cumul des nombreux frais pour travaux, combiné a la remonté des taux d'interets ne nous a pas permis d'obtenir des revenus pour amortir les prets.
Dans les disponibilités, nous avons fait le choix de solder le crédit immobilier correspondant a notre habitation actuelle, pour mettre a l'abris notre famille (3 enfants).
Sur toute la période nous avons du effectuer des prets de type consommation pour couvrir les besoins necessaires.Une grande partie de ces prets furent remboursés mais pas tout a fait tous.

Il faut dire que durant de nombreuses années, pour faire face a toutes les dépenses, nous avons du faire des crédits à la consommation.
Crédits pour la réalisation de travaux très très importants tant pour la viabilité que pour l'accès aux ventes a des conditions suffisantes.  travaux sur le plan tant intérieur que sur le plan extérieur.
Crédits pour gérer l'ensemble des dépenses au quotidien ainsi que professionnelles. Cela étant devenu aussi de plus en plus difficile.
Crédits pour accompagner nos enfants. Les enfants grandissant, leurs besoins (études supérieures )se sont accrus considérablement, ce que nous n'avions pas, à un tel point anticipé.
Les parents de mon épouse  nous ont accompagnés et aidés dans les moments difficiles selon leurs moyens (en 2012).
Au bout du compte  nous avons remboursés plus de 180000€ (cent quatre vingt milles euros ) de crédit consommation (dont le groupe so...co :85000€, co..dis, ce...em, banque ac..rd etc,,), les crédits étant soit soldés , soit arrivés au termes.
Pour les 2 crédits immobilier restant, les mensualités réglées a l'heure d'aujourd'hui, dépassent pour chacun des prets, le capital emprunté : soit 100000€ et 110000 euros ( cent mille et cent dix milles euros ).
Quant nous avons été en difficultés la pause crédit immobilier fut d'une part refusée, et de l'autre aurait été acceptée a des conditions très chères pour peu de temps, d'où la nécessitée de refaire un prêt consommation dans un de ces organismes (cr&dit patate) pour payer les mensualités.
En 2012 nous avons pensé et étudié l'hypothèse d'un rachat de crédit mais cela s'est révélé exorbitant et ne faisait qu'aggraver encore plus nôtre surendettement.
Peu ou pas de vacances, pas de restaurant en 8ans, pas de cinéma et l'angoisse répétitive des lendemains avec toujours une grande attention a régler nos dettes.
Aussi, quant en 2012 les parents de mon épouse nous ont proposés de nous aidés nous avons
penser que c'était la meilleure solution dans la condition stricte de les rembourser a l'issue de la vente de la derniére maison.

Pour arriver a cette vente , ils nous ont soldés 3 crédits a hauteur de 29170€ (vingt neuf milles et cent soixante dix euros) -dont 18228€ accordenplus - et aidés financièrement pour payer les mensualités des crédits restants ainsi qu'a finir les fins de mois, faire face aux imprévus. Cela  jusqu' a la vente de septembre 2014  par une somme de 53330€ (cinquante trois mille et trois cent trente euros).
Sans cela nous n'aurions pas du tout pu arriver à la vente.
Cela représentait les économies de leurs vies et nous mesurions à quel point cela pouvait les atteindre affectivement.
Aussi après la vente, il nous est apparu nécessaire d'honorer notre engagement.
De surcroît, Mr Napierala , paraplégique, a vu entre temps sa santé se dégrader.
De plus une personne très très proche de sa famille s'est retrouvée dans une situation catastrophique necessitant une grande somme d'argent,
Si bien que nous n'avons posé aucune questions, et fait un chèque de 82500€, a leur intention.
Qui n'aurait pas fait de même.
Certes, nous avons du faire des erreurs dans nôtre gestion, dans nos choix, dans mes choix, je le reconnais, et souhaite m'en excuser. Mais notre souhait a toujours été de sortir de cette situation et d'en finir avec les crédits, de ne plus avoir à en faire, de revenir a notre ancien fonctionnement qui été de s'accomplir par et à travers l'auto financement.



Durant toutes ces années nous avons elevés et éduqués nos 3 enfants et avons dû faire face aux besoins de vie courrantes ainsi qu'aux besoins croissants pour leurs études. -l'ainé a obtenue un diplome d'ingenieur et est salarié.

-la benjamine a obtenu un BTS d'optique, puis a poursuivit en 2016/2017 en école de PREPA  ATS (préparation spécifique post BTS ou DUT), pour intégrer une école d'ingénieur et effectue aujourd'hui ses etudes en école d'ingénieur a saint etienne pour 3ans.

-le cadet a obtenu un BAC S en juillet 2016 et s'est s'orienter cette rentrée scolaire vers un master 1 a 2 si possible, en parcours international (anglais /informatique) a l'universitée des sciences de bordeaux.

Nous avons des situations situations professionelles stables et sécurisées (agent territoriale et travailleur social ) pour lesquelles nos salaires evoluent peu mais nous octroient une capacitée de remboursement conséquente.


Etant sujet a des conduites a risque (ex: gros risques successifs en alpinisme, placement foireux), definie comme comportements ordaliques ainsi qu'a des conduites de type addictif, j'ai également "été abusé"par des  agents financiers (promettant de se sortir des siuations pecuniére délicate et auparavant investissement en bourse dans une société "délinquante" liquidé judiciarement occasionnant une perte 100%: extrait de journaux existant pour relater la reconnaisssance de vol auprés des actionnaires)).....
J'ai été régulierement approchés puis sollicité. j'ai longtemps résisté puis complétement craqué face a leur methode forcenée, relevant du harcélement .Le tout s'est soldé par un gros échec et une grande déception en janvier2015..
On essai, comme d'autres de faire tout ce qu'on peut pour s'en sortir mais on ne n'y arrive pas , au contarire on s'enfonce davantage.
Cela me laisse un gout amer, voire un grand dégout....


Depuis 2 années j'ai entrepris de me sortir de ces conduites et donc de me proteger et proteger ma famille.
j'ai mis un terme (complet depuis 2 ans) a ces pratiques et me suis engagé dans une démarche de soins thérapeutiques. (attestation de seances en ma possession).

L'entretien de ma famille, du terrain avec jardin, de la maison,  des véhicules et quelques relations sociales me satisfait pleinement.
L'objectif principal est bien: de ne plus avoir a vivre et a faire vivre a mon entourage les situations passées.


Comme nous sommes propriétaires de notre habitation, cela nous permet de réduire les frais et charges de la vie courante.
Ainsi cela peut nous permettre d'avoir une capacité de remboursement que nous espérons suffisante, pour avec le temps, en finir avec cette situation de surendettement.
Nous savons vivre avec peu (nous vivons relativement modestement depuis plus de 15ans), n'avons aucun grand besoins, ni d'en avoir plus.
Mais cette capacitée a vivre ainsi est tributaire de notre habitation.
c'est ce qui nous permet de tenir debout, et donne un sens a notre existence.


Aussi nous sollicitons votre aide afin de pouvoir, malgrés la situation, conserver notre habitation.
Nous avons a 2 un montant de salaire mensuel de 3180€ .la BQF a fixé a 1600€ notre capacité de remboursement mensuelle.Ce que nous faisons depuis mars2017. Donc fin novembre nous aurons épargner 14400€.
il reste 47500€ a rembourser a la banque faisant recours sur un capital emprunter de 110000€ .il ne restait plus que 7,5 ans au moment de la decision de la bqf. Un crédit consommation de 24000€ avait été effectué fin 2000 et rembourser a son terme auprés de ce même organisme.
mais le recours remet en cause l'avis et les decisions et orientations de la bqf.
le temps presse un peu et votre aide nous est aujourd'hui essentielle pour fonder nôtre défense.
j'ai ouvert un nouveau fil dans les chapitres irrecevabilité ou recours. I est marqué mes disponibilitées court terme pour vous répondre. (et j'ai pas de telephone portable abonné a internet).

en vous remerciant beaucoup pour votre lecture, pour l'aide que vous pourrez nous apporter, et pour tout ce que vous faîte.
cordialement Vanilles.






vanilles



Ne pouvant plus faire face à mes échéances, j'ai déposé un dossier de surendettement le 16/12/2016, qui a été déclaré recevable par la commission le 23.02.2017
Un créancier a déposé un recours contre cette décision le 20.03.2017 et receptionné par la BQF le 24.03.2017 qui fait l'objet d une audience le 19 .12 .2017  au TI.
je n'ai pas formé de recours contre cette décision car j'ai été prevenu trés tard de cela.
Je tiens avant tout à décrire le parcours qui m'a conduit au surendettement (1/), puis m'attacherai à décrire ma situation actuelle (2/), pour enfin répondre aux arguments mettant en cause ma bonne foi.

Nous avons contracté au fil des années plusieurs crédits. Notre premier endettement a été contracté en juin 2001 pour l'achat de notre maison d'habitation.
En décembre 2003 nous nous sommes surendetté en contractant un nouveau crédit immobilier auprès de la ca....ne pour l'achat d'une maison avec travaux destinée a la location.
En septembre 2004 nous avons contracté un autre crédit auprés du cré....cole (organise effectuant le recours) pour un bien immobilier destiné a la location initialement, avec beaucoup de travaux également.
Ces deux crédit étaient a taux variables.
Quant enfin, nous avons pû louer notre premier bien prévu a cet effet,nos locataires se sont avérés rapidement insolvables, puis se sont séparés.
Nous avons du faire face a une très longue période d'impayés suivie d'une difficile et douloureuse procédure d'expulsion..Cela nous a plongé dans une situation financière dramatique.
De plus de très importantes dégradations sur ce bien ont générés des travaux et des frais suplémentaires.
En outre la longue remontée des taux d'intéréts nous ont couté très cher.

Nous avons été contraint de revendre au mieux nos deux biens pour cause de surendettement excessif.
En définitive le cumul des nombreux frais pour travaux, combiné a la remonté des taux d'interets ne nous a pas permis d'obtenir des revenus pour amortir les prets.
Dans les disponibilités, nous avons fait le choix de solder le crédit immobilier correspondant a notre habitation actuelle, pour mettre a l'abris notre famille (3 enfants).
Sur toute la période nous avons du effectuer des prets de type consommation pour couvrir les besoins necessaires.Une grande partie de ces prets furent remboursés mais pas tout a fait tous.

Il faut dire que durant de nombreuses années, pour faire face a toutes les dépenses, nous avons du faire des crédits à la consommation.
Crédits pour la réalisation de travaux très très importants tant pour la viabilité que pour l'accès aux ventes a des conditions suffisantes.  travaux sur le plan tant intérieur que sur le plan extérieur.
Crédits pour gérer l'ensemble des dépenses au quotidien ainsi que professionnelles. Cela étant devenu aussi de plus en plus difficile.
Crédits pour accompagner nos enfants. Les enfants grandissant, leurs besoins (études supérieures )se sont accrus considérablement, ce que nous n'avions pas, à un tel point anticipé.
Les parents de mon épouse  nous ont accompagnés et aidés dans les moments difficiles selon leurs moyens (en 2012).
Au bout du compte  nous avons remboursés plus de 180000€ (cent quatre vingt milles euros ) de crédit consommation (dont le groupe so...co :85000€, co..dis, ce...em, banque ac..rd etc,,), les crédits étant soit soldés , soit arrivés au termes.
Pour les 2 crédits immobilier restant, les mensualités réglées a l'heure d'aujourd'hui, dépassent pour chacun des prets, le capital emprunté : soit 100000€ et 110000 euros ( cent mille et cent dix milles euros ).
Quant nous avons été en difficultés la pause crédit immobilier fut d'une part refusée, et de l'autre aurait été acceptée a des conditions très chères pour peu de temps, d'où la nécessitée de refaire un prêt consommation dans un de ces organismes (cr&dit patate) pour payer les mensualités.
En 2012 nous avons pensé et étudié l'hypothèse d'un rachat de crédit mais cela s'est révélé exorbitant et ne faisait qu'aggraver encore plus nôtre surendettement.
Peu ou pas de vacances, pas de restaurant en 8ans, pas de cinéma et l'angoisse répétitive des lendemains avec toujours une grande attention a régler nos dettes.
Aussi, quant en 2012 les parents de mon épouse nous ont proposés de nous aidés nous avons
penser que c'était la meilleure solution dans la condition stricte de les rembourser a l'issue de la vente de la derniére maison.

Pour arriver a cette vente , ils nous ont soldés 3 crédits a hauteur de 29170€ (vingt neuf milles et cent soixante dix euros) -dont 18228€ accordenplus - et aidés financièrement pour payer les mensualités des crédits restants ainsi qu'a finir les fins de mois, faire face aux imprévus. Cela  jusqu' a la vente de septembre 2014  par une somme de 53330€ (cinquante trois mille et trois cent trente euros).
Sans cela nous n'aurions pas du tout pu arriver à la vente.
Cela représentait les économies de leurs vies et nous mesurions à quel point cela pouvait les atteindre affectivement.
Aussi après la vente, il nous est apparu nécessaire d'honorer notre engagement.
De surcroît, le pére de mon épouse , paraplégique, a vu entre temps sa santé se dégrader.
De plus une personne très très proche de sa famille s'est retrouvée dans une situation catastrophique necessitant une grande somme d'argent,
Si bien que nous n'avons posé aucune questions, et fait un chèque de 82500€, a leur intention.
Qui n'aurait pas fait de même.
Certes, nous avons du faire des erreurs dans nôtre gestion, dans nos choix, dans mes choix, je le reconnais, et souhaite m'en excuser. Mais notre souhait a toujours été de sortir de cette situation et d'en finir avec les crédits, de ne plus avoir à en faire, de revenir a notre ancien fonctionnement qui été de s'accomplir par et à travers l'auto financement.



Durant toutes ces années nous avons elevés et éduqués nos 3 enfants et avons dû faire face aux besoins de vie courrantes ainsi qu'aux besoins croissants pour leurs études. -l'ainé a obtenue un diplome d'ingenieur et est salarié.

-la benjamine a obtenu un BTS d'optique, puis a poursuivit en 2016/2017 en école de PREPA  ATS (préparation spécifique post BTS ou DUT), pour intégrer une école d'ingénieur et effectue aujourd'hui ses etudes en école d'ingénieur a saint etienne pour 3ans.

-le cadet a obtenu un BAC S en juillet 2016 et s'est s'orienter cette rentrée scolaire vers un master 1 a 2 si possible, en parcours international (anglais /informatique) a l'universitée des sciences de bordeaux.

Nous avons des situations situations professionelles stables et sécurisées (agent territoriale et travailleur social ) pour lesquelles nos salaires evoluent peu mais nous octroient une capacitée de remboursement conséquente.


Etant sujet a des conduites a risque (ex: gros risques successifs en alpinisme, placement foireux), definie comme comportements ordaliques ainsi qu'a des conduites de type addictif, j'ai également "été abusé"par des  agents financiers (promettant de se sortir des siuations pecuniére délicate et auparavant investissement en bourse dans une société "délinquante" liquidé judiciarement occasionnant une perte 100%: extrait de journaux existant pour relater la reconnaisssance de vol auprés des actionnaires)).....
J'ai été régulierement approchés puis sollicité. j'ai longtemps résisté puis complétement craqué face a leur methode forcenée, relevant du harcélement .Le tout s'est soldé par un gros échec et une grande déception en janvier2015..
On essai, comme d'autres de faire tout ce qu'on peut pour s'en sortir mais on ne n'y arrive pas , au contarire on s'enfonce davantage.
Cela me laisse un gout amer, voire un grand dégout....


Depuis 2 années j'ai entrepris de me sortir de ces conduites et donc de me proteger et proteger ma famille.
j'ai mis un terme (complet depuis 2 ans) a ces pratiques et me suis engagé dans une démarche de soins thérapeutiques. (attestation de seances en ma possession).

L'entretien de ma famille, du terrain avec jardin, de la maison,  des véhicules et quelques relations sociales me satisfait pleinement.
L'objectif principal est bien: de ne plus avoir a vivre et a faire vivre a mon entourage les situations passées.


Comme nous sommes propriétaires de notre habitation, cela nous permet de réduire les frais et charges de la vie courante.
Ainsi cela peut nous permettre d'avoir une capacité de remboursement que nous espérons suffisante, pour avec le temps, en finir avec cette situation de surendettement.
Nous savons vivre avec peu (nous vivons relativement modestement depuis plus de 15ans), n'avons aucun grand besoins, ni d'en avoir plus.
Mais cette capacitée a vivre ainsi est tributaire de notre habitation.
c'est ce qui nous permet de tenir debout, et donne un sens a notre existence.


Aussi nous sollicitons votre aide afin de pouvoir, malgrés la situation, conserver notre habitation.
Nous avons a 2 un montant de salaire mensuel de 3180€ .la BQF a fixé a 1600€ notre capacité de remboursement mensuelle.Ce que nous faisons depuis mars2017. Donc fin novembre nous aurons épargner 14400€.
il reste 47500€ a rembourser a la banque faisant recours sur un capital emprunter de 110000€ .il ne restait plus que 7,5 ans au moment de la decision de la bqf. Un crédit consommation de 24000€ avait été effectué fin 2000 et rembourser a son terme auprés de ce même organisme.
mais le recours remet en cause l'avis et les decisions et orientations de la bqf.
le temps presse un peu et votre aide nous est aujourd'hui essentielle pour fonder nôtre défense.
j'ai ouvert un nouveau fil dans les chapitres irrecevabilité ou recours. I est marqué mes disponibilitées court terme pour vous répondre. (et j'ai pas de telephone portable abonné a internet).

en vous remerciant beaucoup pour votre lecture, pour l'aide que vous pourrez nous apporter, et pour tout ce que vous faîte.
cordialement Vanilles.


gavroche

Bonjour vanilles
Merci de ne pas ouvrir plusieurs fils , c'est difficile de s'y retrouver .
On va vous répondre sur celui de recours .
Bonne journée

bisane

#4
Bonjour !

Alors...

1/ Vos hésitations et votre emploi du temps ne sauraient justifier que nous passions, nous, un temps considérable à démêler vos sacs de noeuds !  ;)
J'ai donc regroupé vos messages, après que Gavroche a elle-même fait disparaître un message doublon, et ai déplacé le fil au bon endroit.

2/ Hormis la lettre de saisine, les autres docs ne peuvent nous être accessibles, puisqu'ils sont sur votre ordinateur, et nullement sur le forum.
Vous pouvez joindre 3 PJ en tout, donc je ne comprends pas trop où s'est situé votre problème, à moins que vos PJ ne soient trop grosses, auquel cas il faut soit en diminuer la taille, soit nous les envoyer par mail.

2/ vous avez posté un message "annule et remplace". Compte tenu de la longueur de ces 2 messages, vous comprendrez j'espère que nous ne prenions pas le temps de lire les 2, en se demandant lequel est le bon, alors qu'à 1ère vue je ne vois guère de différences entre les 2...

3/ vous parlez d'un avocat. Dans ce cas, pourquoi faire appel à nous ?

4/ je ne comprends pas cette phrase :
Citation de: vanilles le 10 Novembre 2017 à 01:54je n'ai pas formé de recours contre cette décision car j'ai été prevenu trés tard de cela.
C'est le créancier qui a déposé un recours. Vous n'avez rien d'autre à faire, vous, que de préparer cette audience et d'y faire valoir votre bonne foi.


Une fois tout cela fait, on essaiera d'avancer ensemble !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

BRUYERE

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Vicky

S'il y a un problème, il y a une solution, s'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème.

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