sandra et sa petite famille

[delphine45]

Bjr,

Je me permets d'intervenir concernant l'ATD car il m'est arrivé la même chose.

Les ATD sont envoyés automatiquement si les paiements ne sont pas enregistrés, mais en présence de plan BDF et donc de dette déclarée les impôts ne doivent pas les envoyer (il y a des loupés),

Il faut donc vous rendre au service des impots munis de votre projet de plan, et demander une "Mainlevée de l'ATD", il faut également demander aux impôts de faire parvenir cette mainlevée à la banque.

Moi j'en avais demandé une copie et par mesure de sécurité l'avait refaxer à ma banque le jour même.

Bon courage

[sandradu11]

Merci pour ses renseignements , hier déjà je leur ai adressé un courrier avec la preuve de la recevabilité et la preuve de demande de passage en phase de recommandation et donc leur ai demandé d'enlever l'ATD .

De plus mercredi je me déplace non loin de chez eux car 60 kms nous sépare si je n'ai pas de réponse , j'irais les voir directement .
Entre temps je vais les appeler afin de savoir si ils ont reçu mon courrier .

[delphine45]

Pour ma part je me déplace, les coups de fils dans ces cas là prennent trop de temps

[victoire]

Pour ma part je me déplace, les coups de fils dans ces cas là prennent trop de temps

Je me déplace aussi.
Le fait d'être en face de la personne peut accélérer les choses.

[sandradu11]

Je viens de lire cela dans le forum et j'ai des questions :

Vous êtes convoqué devant le JEX pour irrecevabilité ou recours contre recevabilité, ou en cas de contestation des mesures imposées et/ou recommandées par la commission, et vous ne savez pas quels documents amener  Huh?
et bien la liste est ci dessous  Clin d'oeil

- 3 derniers bulletins de salaire
- 3 dernières quittance de loyer
- 3 derniers relevés bancaires
- dernier avis d'imposition
- papiers de la CAF
- preuves de recherches d'emploi
- preuves de paiements de bonne foi
- une lettre retraçant votre parcours de surendetté
- pièce d'identité  Clin d'oeil Celtic, et livret de famille s'il y a lieu
- évaluation par agence ou notaire du bien immobilier, le cas échéant

Ainsi que tout document pouvant venir étayer vos affirmations, et qui sont un peu différents suivant les cas :
¤ dossier irrecevable
¤ contestation de recevabilité
¤ contestation des mesures imposées et/ou recommandées
¤ contestation de PRP
¤ les contrats de crédits que vous pensez être douteux....


1/ mon mari ayant retrouvé un emploi avec un autre salaire dois je le signaler de suite à la BDF ou attendre ?

2/ Preuves de paiements de bonne foi : je ne comprend pas car dés la recevabilité on doit stopper tous les paiements non ?


3/ Tous les papiers bdf : le JEX ne les a pas par rapport à la BDF ?

[bisane]

1/ si la différence de salaire est importante, il faut le signaler
2/ les paiements de bonne foi peuvent avoir été réalisés avant la recevabilité
3/ pas forcément, et il faut souvent actualiser

Sandra, pourquoi poses-tu ces questions ?

[cath]

moi pour les impots quand il y a un souci je me déplace, c est mieux on cerne mieux la personne en face de soi

[sandradu11]

Car je viens de déposer la demande de passage en phase de recommandation et pour mon mari sa période d'essai étant faite donc en CDI avec 600 euros de salaire en plus voilà j'attendais de savoir si CDI donc maintenant que c'est ok j'envoie le contrat plus ses deux bulletins de salaires ??

[bisane]

Oui !

Et  pour le CDI !

[sandradu11]

Et cela peut changer quelque chose dans la décision du juge car vu notre situation 600 euros ne changera pas la donne à mon avis trop de chose à rembourser !!!

[bisane]

Non, ça ne changera rien sur le principe... mais peut-être que vous pouvez avoir une petite capacité de remboursement, et c'est mieux de le signaler...

[alcyone]

Félicitations pour le CDI de votre mari 

[zorah0412]

Oui, une bonne nouvelle sandra! 

[sandradu11]

Merci à vous c'est très gentil , un peu de positif dans cette misère !!!

[catsen]

Bonjour Sandra,

Comment allez vous?

[sandradu11]

Bonjour à vous , pas trop de nouveau sauf que j'ai reçu le récap de la banque de France qu'ils vont proposé au Juge pour l'action des recommandations .

Pour ma part pas du tout dans mon assiette , je dois faire de la dépression j'ai des crises d'angoisses et j'ai eu envie de pleurer tous le weekend , je vis très mal la séparation avec mon mari qui doit partir à la semaine pour le travail .
C'est trop long , trop dur les semaines sont trop longues et les weekend trop court !!!
Pas bien du tout ....

Sinon nous sommes entrain d'essayer de vendre le garage non attenant à lamaison mais la paribasienne première banque qui nous a fait les prêts et dont il ne reste que le prêt à taux zéro n'a pas l'air de vouloir lever l'hypothèque donc sa bloque pour la signature je ne sais que faire

Le soucin privé la date était posé au 15/11 que va t'il se passer

En tous les cas merci de prendre de mes nouvelles mais pas la forme et seule avec la maison , les 4 enfants je suis à bout ...

[catsen]

Bonjour Sandra ce n'est pas facile les changements de rythme vous allez vous y habituer il faut le temps

mais c'est sur qu'avec 4 enfants il faut être partout

pour la vente du garage est ce que la banque vous a donné des raisons de refuser la levée de l'hypothèque  Est ce que ça solde la totalité du prêt?

[sandradu11]

Non je n'ai pas de raison car ce n'est pas à moi qu'elle s'adresse mais au notaire !!! La vente de la maison ne couvrira pas le prêt car ils sont deux la B-p pour le prêt à taux zéro ou il reste 16000 euros environ , et le C-C avec le prêt principale ou il reste 118000 euros et le garage se vend 5000 euros .

Mais  ce qui est bizarre ils savent très bien que la BDF a demandé la vente du bien immobilier alors je ne comprend pas , mais est ce que cela serait à cause des retards d'échéances puisque depuis la recevabilité du dossier je ne paie plus
Mais cela n'est pas normal non plus ils ne sont pas dans leurs droits et je ne sais quoi faire

[catsen]

Donc l'hypothèque garantit le prêt jusqu'au solde, je pense que c'est normal qu'il n'y ait pas de levée d'hypothèque

il faudrait voir si ça existe une mainlevée partielle

[bisane]

il faudrait voir si ça existe une mainlevée partielle

A voir avec le notaire...

[sandradu11]

Oui bah le notaire ne fait pas parler de lui , pas de nouvelles !!! Super ces administrés cela me saoule , je ne sais quoi faire car le sucin privé que nous avons signé aller jusqu'à ce jour alors comment cela se passe t'il maintenant ??

[bisane]

Ben soit il y a une levée d'hypothèque partielle, et vous pouvez signer l'acte définitif, soit ce n'est pas possible et c'est retour à la case départ...

[sandradu11]

Je viens vous donnez des nouvelles sur la vente du garage . J'ai eu mon notaire au téléphone qui m'a annoncé avoir reçu un fax de la B-P acceptant de lever l'hypothèque partielle à condition de leur verser la totalité de la vente .

Ont ils le droit si oui je pense me protéger en demandant une copie de leur fax , car je ne veux pas de souci qu'en pensez vous ?
Le notaire m'a dit qu'il s'agissait d'une vente partielle et minime que le garage et que ma banque pour le prêt principale n'interviennent pas dans cette vente .
Quen pensez vous ?

Moi évidemment je veux le vendre !!!C'est déjà 5000 euros de moins sur mes dettes ....

[sandradu11]

Quelqu'un pour me conseiller ? Merci à vous

[Comailles]

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