Aide avant depot - marche à suivre après irrecevabilité

Démarré par Osecour, 29 Février 2024 à 15:00

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Barbie24

Il n' y a pas de problèmes ... il n'y a que des solutions

Tefou17

Alors cette audience ?

Osecour

Bonjour, 

Je suis au bout de ma vie. 

Je suis passé au tribunal le 17/02
Et le délibèré etait le 10/04...
Je viens de recevoir le recommandé et c'est irrecevable...

Sur le document que je leur avait envoyé je leur ai dit que nous sommes séparés et en instance de divorce mais dans le verdict il n'en parle pas car du coups nous avons chacun nos salaire individuel.... La juge nous avait parler de faire un dossier chacun mais vu que la c'est irrecevable je ne sais pas quoi faire 

Puis je faire recours en justement leur expliquer que nous sommes en instance de divorce et que l'audience du divorce est le 13/05 ou sa sert a rien? 

Que dois-je faire et quel document je dois donner pour le recours ? 

J'ai 15jours apparemment. 

Je suis dépité franchement je ne sais pas du tout comment faire 

Osecour

Pouvez-vous me donner egalement un modele de lettre svp et a qui je dois envoyer ? 
Car je ne sais pas si c'est a la banque de France ou au tribunal qu'il faut envoyer ce recours vu que c'est passer devant le
Juge

BRUYERE

Désolée pour cette mauvaise nouvelle.. Prenez le temps de récupérer un peu ..

Quelles sont les raisons invoquées par le juge ? Le fait que vous soyez en instance de divorce n' a pas grand chose à voir avec cette décision. Chacun va devoir y faire face du mieux possible

Dans l'immédiat, il n' y a guère de recours possible.. Vous avez la possibilité théorique de faire appel de cette décision, mais c'est une procédure longue, souvent couteuse ,non  suspensive et qui porte sur la forme, non sur le fond.

Voici un lien qui va vous donner un début de stratégie dans le but de pouvoir redéposer un nouveau dossier dans quelques mois avec une situation le plus assainie possible 
Aviez vous pu cagnotter la CR ?
Et fil déplacé
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Osecour

Avec la separation nouveau logement arret maladie pour depression depuis janvier etc... rien de coter car nous avons chacun nos salaires avec nos propres charges... 

Voici ce qu'il ont écrit 
«  Il résulte des articles précités que si la mauvaise foi du débiteur peut résulter de la volonte systematique affichée de recourir au crédit pour réaliser des dépenses somptuaires et mener un train de vie dispendieux, elle ne saurait pour autant résulter de la seule aggravation de l'endettement pour faire face à des difficultés persistantes ou encore de choix inadéquats ayant conduit le débiteur à s'inscrire dans une spirale du surendettement.« 

Si vous me dites que le recours ne sert a rien par rapport a notre séparation et a nos charges personnelles je ne le ferais pas alors...

Si nous faisons un dossier chacun maintenant c'est trop tot ? 
Car le dossier de base date de octobre mais pour nous 2. 

Si ont en refait un chacun maintenant c'est vraiment trop tot ? 


BRUYERE

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Osecour

Lundi, je vais appeler les sociétés de recouvrement pour essayer de m'arranger avec eux... Au pire, je continuerai à leur verser un pourcentage par rapport à chaque crédit que j'ai chez eux le temps de vendre la maison pour ensuite injecter le surplus de la maison dans les différentes Credit pour ensuite essayer de m'arranger avec eux... Et une fois la maison vendue, Madame et moi referons un dossier individuellement, qu'est-ce que vous en pensez???
Le problème c'est que j'ai peur des poursuites...
Maintenant si j'explique au Différents Créancier que ça le temps de vendre la maison, peut-être qu'il n'engageront pas des poursuites. Qu'est-ce que vous en pensez??
Je suis totalement perdu et j'ai envie d'abandonner, Déjà que le divorce me fait très mal, même si c'est une chose différente, mais vraiment je suis au bord du gouffre, j'en peux vraiment plus, je sais vraiment plus quoi faire, je perds totalement espoir

Même si je les paye pas car je ne peux pas, ils feront certainement une saisie sur salaire...
Savez-vous comment ça se passe ?
Me laisse-t-il un reste à vivre??

BRUYERE

Osecour, on comprend très bien votre désarroi et votre stress mais ce serait bien que vous arriviez enfin à lire attentivement et soigneusement les différents liens, informations et conseils que nous vous adressons .. >:(

Si vous l'aviez fait, vous auriez vu que nous conseillons d'adopter une stratégie au lieu de vous éparpiller à chercher à rembourser sans aucun ordre  tout le monde ..

Le premier lien comporte un nouveau tableau à partir duquel vous allez travailler, le but étant de faire diminuer au maximum le montant dû dans l'optique d'un redépôt ayant une chance d'être recevable..

Des poursuites, vous en aurez certainement mais bien souvent le passage au tribunal peut permettre  de faire diminuer l'addition et d'obtenir des délais de paiement.

Citation de: Osecour le 12 Avril 2025 à 13:55Maintenant si j'explique au Différents Créancier que ça le temps de vendre la maison, peut-être qu'il n'engageront pas des poursuites. Qu'est-ce que vous en pensez??
Vous pouvez toujours croire en leur grande bonté et compréhension.. mais dans la vraie vie, çà ne se passe pas vraiment comme çà..

Ne vous précipitez surtout pas pour contacter tel ou tel

La première chose à faire est de remplir ce tableau, sans oublier la CR retenue par la BDF, montant à partir duquel vous allez prioriser vos remboursements
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Osecour

D'accord. Je n'ai pas fait attention pour ce tableau dsl.

Mais je dois le remplir avec mes informations personnelle ? Ou avec les miennes et celle de madame ?

Ou dois je remplir pour moi. Et un autre pour madame ?
Et que me conseillez-vous de faire avec les créanciers?
Car comme c'est écrit dans le courrier, ils vont être aussi notifié comme quoi le dossier est irrecevable donc ils vont certainement revenir vers moi pour m'harceler comme avant....
Donc est-ce que je continue à ne pas les payer ?
Qu'est-ce que vous me conseillez de faire par rapport à eux pour éviter des procédures qui pourraient me poser problème

bisane

Désolée pour cette nouvelle... >:(
Mais tout n'est pas perdu ! ;)

Il n'y a pas d'appel possible face à une irrecevabilité. Le seul recours est celui en cassation, qui est long, coûteux, et a fort peu de chances d'aboutir.
Vous pourrez redéposer chacun de votre côté après le divorce, et avez tout intérât à mettre la maison en vente le plus rapidement possible.
Ce que vous dîtes du jugement ne paraît pas très clair. Pourriez-vous nous le faire suivre ?

Comme l'a dit Bruy, il va désormais falloir établir une stratégie, afin de faire diminuer la dette le plus rapidement possible.
Les saisies sur salaire sont encore très loin d'être là, puisqu'il faut pour cela des jugements, qui prennent du temps.

Il n'est en tout cas pas question de ne pas rembourser, mais il faut vous organiser, en maintenant le paiement du prêt immo.

Et... il va falloir apprendre à résister à la pression ! ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Osecour

Pour le pret immo je vais essayer de m'arranger avec eux pour le mettre en pause le temps de vendre la maison. J'ai un ali qui et agent immobilier qui passe la semaine prochaine pour refaire une estimation et ensuite la mettre en vente...
j'espère juste que ma banque va m'arranger pour ne pas payer le crédit immobilier car madame vit encore dedans pour l'instant, mais elle recherche un appartement...

Pour les autres Credit, vous me conseillez quand même de leur donner un pourcentage comme je faisais avant? 

je vous fais un copier coller de leur dire pour le retour de l'irrecevabilité. 

En l'espèce, il ressort des pièces produites par la SA CACF et de l'état des dettes établi par la commission de surendettement que le couple osecour a souscrit 11 crédits à la consommation postérieurement à l'octroi du regroupement de crédits par la SA CACF et ce pour un total de 169 600 € sans que le couple n'apporte aucune justification quant à l'emploi des fonds empruntés. M. Osecour a d'ailleurs reconnu à l'audience que ces fonds ont servi à des jeux d'argent, au paiement d'amis les ayant aidé à faire des travaux chez eux, au financement de leurs fêtes de fiançailles et de mariage et à l'achat d'une nouvelle voiture. Il ressort de ces éléments que le couple a manifestement aggravé son endettement et ce en pleine connaissance de cause Interrogés sur le point de savoir s'ils vivaient au dessus de leurs moyens, ils l'ont admis à l'audience.
Ainsi, ils ont bénéficié d'un train de vie dispendieux par rapport à leurs réelles capacités financières.
Même si Mme osecour affirme ne pas avoir été au courant, ce que confirme M. Osecour qui gérait seul les finances familiales, il n'en demeure pas moins qu'elle a fait preuve d'une légèreté fautive en ne s'intéressant pas de plus près à la situation et à la manière dont le couple payait toutes ces dépenses surtout au vu de leurs emplois et salaires respectifs.
La preuve de la mauvaise foi des débiteurs est en conséquence rapportée.
Dès lors, il y a lieu de déclarer M. et mme osecour 
irrecevables à bénéficier de la procédure de surendettement.


Voila ce qu'il y a d'écrit. 
Je penses reseposer chacun de nôtre coter une fois le divorce prononcé. ( le 13/05 ) et une fois la maison vendue comme sa le Credit immobilier sera déjà remboursé, et avec ce qu'il restera, je pourrais l'injecter dans les différents Credit pour réduire un peu la somme... ce sera déjà ça de gagner. Mais dès lundi je voulais appeler les services de recouvrement des différents Credit pour négocier avec eux. Est-ce que vous croyez que je dois le faire ou simplement leur verser une mensualité de contacts comme avant ? ou rien, ne leur verser du tout? je suis perdu, je ne sais pas du tout quoi faire

Tefou17

Bonjour

Désolé pour cette nouvelle mais vous vous en sortirez.

Suivez bien les conseils de bry et bisane c est extrêmement important. 

Il n est pas question d appeler tous les creanciers vous risquez de les exciter plus rapidement car eux ce qu ils veulent c est etre payé ils s en fiche des autres.

Il va falloir etablir une stratégie et s y tenir surtout.

bisane

Ne vous faites pas trop d'illusions sur la suspension du prêt immo... :P 
Et, à ce stade, continuer à payer des mensualités de contact serait parfaitement contre-productif !

Citation de: Osecour le 13 Avril 2025 à 02:55ou rien, ne leur verser du tout?
Citation de: bisane le 12 Avril 2025 à 19:26Il n'est en tout cas pas question de ne pas rembourser,

Citation de: Osecour le 13 Avril 2025 à 02:55je suis perdu, je ne sais pas du tout quoi faire
Vous êtes d'autant plus perdu que vous ne prenez pas le temps de nous lire et de réfléchir à ce qui vous est dit, au lieu de céder à la panique et de partir dans tous les sens...
Vous savez au moins la 1ère étape que vous avez à accomplir :
Citation de: BRUYERE le 12 Avril 2025 à 14:18La première chose à faire est de remplir ce tableau,
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Osecour

Pour le tableau il y a un cadenas sur la page et je n'arrive pas a remplir les cases... ( je suis avec un iphone et j'ouvre avec exel ) avez vous une technique ? 

Pour les mensualités de contacts si c'est contre productif je n'en verserais pas alors... 

Pour le pret immo je n'ai pas le choix de leur en parler avant qu'il remette en place les prélèvements... autant jouer la franchise a leur dire que nous ne pouvons pas payer le temps de revendre la maison... au final si il y a la vente de la maison il vont récupérer l'argent... enfin je pense que c'est mieux de les prevenir quand même... est ce une bonne idée? Sachant que debut de semaine le service recouvrement du CM la ou est mon credit immo m'a appeler pour me dire qu'il y avait 250e d'impayer suite a l'assurance du pret... et il m'ont arrangé en avancant l'argent et je leur ai expliqué qu'ont allait revendre la maison et qu'ils allaient récupérer les 250e a ce moment la... 

Ce que je trouve bizarre c'est que dans l'application du CM il disent que que le
Prochain prélèvement c'est en janvier 2029... mais bon je penses c'etait une espece de pause pendant la reponse du dossier...

Par contre l'organisme qui a fait le recours, sont prochain prélèvement a lui c'est le 28/05... 

Donc c'est reparti je penses pour le harcelement téléphonique... 

Je vais filtrer leur appel jusqu'à que je redepose un dossier d'ici 3-4 mois enfin le temps de divorcer et de revendre la maison... 

Mais en 3-4 mois croyez vous qu'io y aura des poursuites judiciaires a notre encontre vu qu'ont ne versera pas de mensualités de contact ?  Car il me semble avoir lu, il y a quelques temps que si nous donnons des mensualités de contacts, ça peut les ralentir dans leurs poursuites...
il me semble avoir lu ça, il y a quelques mois dans le forum... 

Car je pensais que c'était une bonne idée de leur verser des mensualités de contacts en leur expliquant que c'est le temps de vendre la maison pour ensuite refaire un point avec eux avec le surplus qu'il restera de la maison... même s'il restera encore pas mal de Credit derrière, mais c'est histoire de gagner du temps pour ensuite refaire un dossier chacun....

Avez-vous une technique pour remplir le tableau car comme je vous ai dit, il y a un cadenas, je peux pas écrire dans les cases...
Vous serez peut-être plus préférable de remplir le tableau une fois la maison vendue ? 




Osecour

Merci d'être la en tout cas 🙏🏽

bisane

Si un cadenas s'affiche, c'est que vous tentez de modifier des cases qui ne doivent pas l'être... Essayez de re-télécharger le tableau, dans lequel j'ai supprimé les liens externes.

Citation de: Osecour le 13 Avril 2025 à 11:33autant jouer la franchise a leur dire que nous ne pouvons pas payer le temps de revendre la maison...
Sauf que... ce n'est pas tout à fait exact, ce que vous dîtes ! :P
Avec vos 2 revenus, je ne vois pas comment vous pouvez dire que vous ne pouvez plus payer ce prêt...  :-\
Et il convient bien sûr de continuer à payer l'assurance de ce prêt, sachant que vous êtes en droit de tenter d'en trouver une mois chère...

Ils ne sont pas révoqués, vos prélèvements ? ? ? :o :o :o ??? ??? ???

Citation de: Osecour le 13 Avril 2025 à 11:33Donc c'est reparti je penses pour le harcelement téléphonique... 
Dont il convient de vous protéger à tout prix !!!! !!-!! !!-!! !!-!! !!-!!
Rien de "grave" ne se passe par téléphone !

Citation de: Osecour le 13 Avril 2025 à 11:33Car il me semble avoir lu, il y a quelques temps que si nous donnons des mensualités de contacts, ça peut les ralentir dans leurs poursuites...
Ca peut en effet être le cas, AVANT une irrecevabilité !!!!
Et ça peut témoigner de votre bonne foi, mais vous n'en êtes plus du tout à ce stade ! :-\

Vous cultivez tout de même un certain art de vous embrouiller tout seul, non ? :P
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Osecour

D'accord je vais essayer de le re télécharger. 

Oui, mais sauf que à l'heure d'aujourd'hui plus que nous sommes séparés, on a chacun nos charges par rapport à nos revenus individuels. 
Enfin, pour ma part, car j'ai un loyer de 520 €, et je ne peux donc pas assumer le crédit immobilier. Pour Madame, c'est pareil actuellement induit dans la maison, mais elle ne peut pas payer les 1000 € du crédit immobilier seulement avec sa paye.

Oui pas faux, je ne suis plus à ce stade. Vous avez raison  
et concernant de m'embrouiller tout seul, malheureusement, c'est l'histoire de ma vie  
j'avoue me mettre trop de pression pour rien, surtout ces derniers temps avec le divorce et maintenant la mauvaise nouvelle de ce dossier  
Mais je me suis promis une chose car hier soir, j'ai fait une petite crise d'angoisse et ça ne m'était jamais arrivé. Donc il va falloir que j'arrête d'être faible et aller de l'avant en faisant tout ce qu'il faut faire pour arranger les choses. 

Dont dans un premier temps, je vais remplir ce tableau si j'y arrive  
Dans un second temps je vais continuer à ne plus répondre au téléphone!! 
et une fois l'audience pour le divorce passé et la maison vendu je redéposer un dossier pour moi 
et madame, redéposer un dossier pour elle. 

en attendant, je vais essayer de trouver une solution pour le crédit immobilier, peut-être leur expliquant la vente de cette Maison pour éviter toute poursuite. Mon ami qui est agent immobilier vient la semaine prochaine pour faire un point  ensuite, il va s'occuper de la mettre en vente... il a même dit qu'il allait m'arranger pour certaines choses qu'il fallait payer à l'avance, mais je ne sais plus de quoi il me parlait. 

Madame doit prochainement, aller visiter un appartement... 

et concernant les prélèvements des Credit, oui oui, je les avais bien révoqué comme vous m'aviez dit. 

Osecour

Voilà ce que ça me met quand j'essaye de cliquer sur une classe pour remplir par exemple le pseudo

La cellule ou le graphique que vous essayez de modifier se trouve sur une feuille protégée. Pour apporter une modification à celui-ci, vous devez ôter la protection de la feuille.
Vous serez peut-être invité à entrer un mot de passe.

Tefou17

Vous etes bien sur l onglet 1er renseignement ?
Car je l ai téléchargé pour voir et ca fonctionne

bisane

Au cas où ça pourrait vous aider :
Citation de: Balthazar le 13 Avril 2025 à 14:13Il est possible que lorsque vous l'ouvrez vous devez cliquer en haut sur "Ajouter une modification" ou "Effectuer une modification" généralement une barre en jaune.

Vos revenus, à l'un et à l'autre, devraient vous permettre d'honorer, chacun pour moitié, le prêt immo...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Osecour

#171
C'est bon pour le tableau je peux faire les modifications merci.





bisane

Ben voilà ! ;)
Pourquoi cela a-t-il fonctionné, cette fois ?

1/ pour les enfants, il faut mettre 2 en B 8 ;
2/ comment se fait-il que vous revenus aient diminué de 250 € ? ? ?  :o ???
3/ et que votre dette ait encore augmenté de 3 000 € par rapport au 1er tableau ?
4/ il faut compléter la C 9.

Et il faudra joindre le tableau correctement complété à votre tout 1er message.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Osecour

1/ ok

2 / comme je vous avais expliqué lors des précédents messages, j'ai dû annuler des scolaires que je faisais le matin ou le soir car je n'ai plus d'endroit pour garer mon bus, vu que j'ai déménagé. Du coup, ça me fait une perte de salaire  

3/ je ne sais pas, là j'ai rentré les chiffres qu'il y avait sur le tableau de la banque de France... 

4/ ok 

Sa marche je met a mon premier message. 
Je vous tiendrai au courant si j'ai du nouveau. 
Vendredi j'ai mon ami agent immobilier qui va faire des photos pour la maison. 

bisane

Citation de: Osecour le 14 Avril 2025 à 22:48Sa marche je met a mon premier message.
;)
Mais il faut effacer le contenu des B 6 et B 7.

Concernant Mme, a-t-elle demandé une révision des allocations familiales et de la prime d'activité ?

Dans l'état actuel, vous n'avez en effet ni l'un ni l'autre aucune CR, ou quasiment.
Quant à vous, il y aurait environ 250 € de disponibles, qu'il faudrait peut-être consacrer plutôt au remboursement du retard de TF, ou à tout le moins à obtenir un échéancier.

Il est très improbable que cela fonctionne, mais vous pourriez tout de même tenter ceci, au moins pour le prêt immo : Délai de grâce crédit (moratoire, révision des intérêts) - L 314-20 du code de la consommation
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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