Aide avant depot

[BRUYERE]

Il a bien effectué les commandes à son entreprise, mais sans facture non plus.

Comme le dit VBAB :

Si c'est par vous, vos relevés doivent faire apparaitre des sommes versées pour les matériaux et autres ?

Vous le savez bien payées ces fournitures ? Et donc leur montant doit apparaitre quelque part ..même en espèces 

Il faudrait peut-être envisager de joindre des photos datées de votre chantier (genre avant/après)..
D'expérience, je sais qu'on aime bien faire çà ..

[Tefou17]

Vous avez bien du payer les materiaux et le mr?

Vous savez j ai du deposer apres mon passage devant le juge 3 ans de relevés de compte x 2 car nous avions 2comptes. Donc des pages et des pages de relevés. Vous pouvez imprimer et surligner toutes les lignes qui montrent bien les jeux d argent 

[Osecour]

Oui, je penses que c'est ce que je vais faire. J'ai que les relevés de comptes comme justificatifs.
Il y a egalement des traces de virement vers cet artisant. Souvent le meme nom...sauf que c'est son compte perso... ce n'est pas le compte de son entreprise... j'ai egalement des retraits...

Pour les photos pas si simples... j'ai que des videos😂. Mais je peux toujours faire des screan sur la video ce n'est pas bete...
Je crois que j'ai encore les anciennes photo de la maison quand je l'avais acheter et pour la cloture et les volets changer je crois que sur streetview ont voit la photo de la maison avant...

En tout cas il va falloir que j'achete beaucoup d'ancre et de surligneur... 😂


Par contre vous me conseillez de tout imprimer et surligner pour leur donner au tribunal? Car sa va faire enormement de pages....

Il y a des traces de paiement mais en plusieurs fois... 200e par si 400e par la 100e la.... 500e ici.... Sur plusieurs mois donc plusieurs pages par mois.... Et cela de 01/2022 a 10/2024... sa va fzire plus de 100 pages...
Sachant que j'ai lu qu'il fallait donner un exemplaire au juge et un au créancier c'est bien ça ?

Mais j'ai tout de meme une question. Dans le courrier de convocation au tribunal il y a ecrit quoi exactement ?
Qu'il faut ramener des justificatifs pour se defendre ou c'est un conseil que vous le donner?

Y a t'il ecrit aussi les documents a fournir?

[Tefou17]

Il faut les envoyer maxi 15 jours avant le passage au tribunal au creancier et au tribunal.

Il faut le jour j que le tribunal est pu lire le dossier avant.
Sur place vous aurez d autres document a ramener

[Osecour]

Merci pour la reponse. 

Ok donc sa va en faire de la paperass. La rien que sur 2022 il y a 51page a imprimer et a surligner... soit 102 pages en tout  que sur 2022.... 

Sa va pas faire trop? 
Le soucis c est que c'est pas des gros paiements en une fois. C'est a chaque fois des petites sommes apres chacune de ses prestations et quelques paiement cb pour du matoss par si par la... 

Je peux rendre les choses plus claire en surlignant et en mettant une légende pour chaques couleurs mais j'ai peur que sa fait vraiment trop... 

[Tefou17]

Attendez bisane ou bruyere pour savoir exactement quoi faire.

[Tefou17]

Apres faut etre honnete ca va certainement etre difficile de justifier 177 000€ .
Celui qui a fait vos travaux peut peut etre justifier de l achat des marchandise pour .....€ 
Forcément il ne pourra et vous ne pourrez justifier sa main d œuvre vu que c est du travail au noir. 

[Barbie24]

est ce qu'une attestation sur l'honneur de la part de l'artisan peut jouer ? je ne sais pas 

il vaut mieux attendre le retour de Bisane pour savoir 

apres ça va faire de la page mais il faut preparer votre défense et tout justifier 

[Osecour]

Il n'y a pas que des travaux. Il y a aussi pas pal de jeux d'argent...

Honnêtement je n'ai jamais fait les comptes mais je dirais qu'il y a plus de 50000€ de jeux d'argent. Il faudrait que je calcule le tout.
Il y a egalement les credits que j'ai effectué a la fin pour vivre...
Il y avait aussi des credits pour des voitures... et pour des choses inattendues tel que paiement de pierr tombale , circoncision d'un enfant etc...

[bisane]

Ben il va falloir les faire, les calculs...

A coups de 200 à 500 € pour des travaux, il en faudrait ENORMEMENT  pour atteindre une telle somme :

J'ai emprunté en environ 78000 € en un an

D'autant que, d'après le tableau, ça avoisinerait plutôt les 120 000 €...
Ca fait environ 10 000 € par mois, ça...

[Osecour]

Je vais les faires prochainement les calculs pour detailler le tout. Sa se trouve qu'il y aura plus de jeux d'argent que de travaux a long termes... je ne sais meme plus...

Sur le recap de la notification de la bdf il y a tout mes credits. Deja en enlevant la maison et le 1er rachat...
Il y a eu 191 000€ de credits apres le 1er rachat ... sachant que dans les 191 000€ il y a aussi un deuxieme rachat de 62 000€... tout le reste ce son des credits conso ou pret personnel... allant de 3000€ a 15000€ ....

Donc il va falloir que je justifie ou sont passer les 191 000€ en gros c'est bien sa ?

[BRUYERE]

Il y a eu 191 000€ de credits apres le 1er rachat ... 

Donc il va falloir que je justifie ou sont passer les 191 000€ en gros c'est bien sa ?

Exactement.. après un rachat de crédits, on n'est pas sensé reprendre des crédits..
C'est bien là dessus que va porter le recours ..

[Osecour]

Ok. La j'ai reperer tout les relevés et noter les pages a imprimer. Il y en a pas mal... mais honnêtement je me demande si c est une bonne idee de fzire sa car sa va faire plus de 100pages

[Osecour]

Cette nuit m'a fait réfléchir...
Si j'explique dans la lettre d'argumentation qu'il y eu certaines sommes versées pour des travaux et certaines sommes pour des jeux d'argents et en expliquant dans la lettre que en preuves je leur joint QUELQUES relevé de compte sur plusieurs mois en 2022 - 2023 et 2024... comme justificatif en surlignant les grosses lignes..

Je leur expliquerai egalement que si il veulent la totalité des relever de compte je peux tout leur envoyer par mail... ( en leur disant en gros que je ne voulais pas encombrer le dossier de trop de justificatif qui se ressemble) enfin j'interpreterai sa mieux

Est ce que sa ne serait pas mieux?? Juste pour leur donner une idee? Et je leur explique que c'est des sommes comme cela tout au long de l'année.... J'essaye de leur mettre une ou deux pages par mois sur une annee sa reduirai deja pas mal le nombre de pages...


Qu'est ce que vous en pensez?

[bisane]

Il faudrait quand-même commencer par calculer vraiment ce que vous avez dépensé en travaux et en jeux...

[Osecour]

Oui sa c'est prevu. Et meme pour moi je vous avou que j'aimerais bien savoir l'argent reel qui a ete mis dans les jeux d'argent...

Mais que pensez vous de mon idée?  Le fait de donner quelques exemples de relevés sur 2022 2023 et 2024...

En gros, ça donnerait ça dans le courrier:

je vous joins au dossier quelques exemples de relevés de compte sur plusieurs mois durant ces trois dernières années vous montrant les traces de virements et de retraits effectués pour nos travaux.
Sur ces trois dernières années, j'ai calculé plus de......€  de travaux ( Si toutefois vous voulez vérifier le total, ce qui serait tout à fait normal, je peux vous envoyer par mail tous les relevés complet de ces trois dernières années )

En gros, je leur donne que des exemples de relevé tout en leur montrant que je suis OK pour tout leur renvoyer si c'est necessaire...

J'ai limite envie de leur renvoyer également une clé USB avec tous les relevés de compte dedans😂😂

[bisane]

Toute cette manigance ne sera vraiment utile que si les montants liés aux travaux sont vraiment conséquents, ce qui semble ne pas avoir été vraiment le cas.
Et, s'agissant de votre bonne foi, il n'est pas certain que le juge goûte le fait que vous ayez "employé" quelqu'un illégalement.

Vous feriez de vous atteler aux indications de ce message et de commencer à rédiger quelque chose qui tienne la route, plutôt que de vous focalise sur ces justificatifs...

[Osecour]

Dsl de répondre seulement que maintenant.
Je me focalise dessus car je n'ai rien d'autre comme justificatif... si ont peut appeler Ça des justificatifs. Car comme vous dites, Tous ces virements vers cette personne ne Confirmera pas que c'était lié aux travaux,  Je suis d'accord avec vous. 

Mais du coup je n'aurai aucun justificatif à leur montrer à part peut-être les photos comme vous m'avez dit avant après  Mais j'aurais que sa...

Autre chose,, 
je vous réponds seulement maintenant car c'était très tendu avec ma femme et cela depuis déjà quelques mois, et pour couronner le tout ça parle de divorce.... Franchement, je suis en train de tout perdre et je commence vraiment à baisser les bras. Que je perds de la maison, je m'en fous, mais là je suis en train de perdre ma famille et là je pète vraiment un plomb. 

du coup je ne sais même pas comment ça se passe en cas de divorce  sérieusement je comprends plus rien, je sais plus dans quel ordre aller, j'ai vraiment envie de baisser les bras

[bisane]

Une nouvelle fois : la priorité est de savoir quels montants représentent réellement ces travaux...
C'est ce qui déterminera la stratégie à adopter pour mener votre argumentation.

De baisser les bras face à quoi ? A vos dettes ? Qu'adviendra-t-il alors ? Certainement pas une amélioration de la situation.
Essayez de rassurer Mme, et assumez vos responsabilités : ce serait vraisemblablement la meilleure solution pour sortir de ce marasme la tête haute !

[Osecour]

Rassurer, madame, par rapport à quoi?
Elle demande de divorce n'a pas de rapport avec le dossier de surendettement...
on ne s'entend plus du tout, et je pense que c'est mieux d'arrêter... mais bref, c'est un autre sujet. Par contre je ne sais pas qui, je dois prévenir en cas de changement de situation, car la banque de France m'a dit qu'elle a transféré mon dossier au Tribunal 

Est-ce que d'après vous je dois prévenir maintenant ou déjà aller à l'audience quand je serai convoqué pour leur dire qu'il y a un changement de situation?

j'ai demandé à ma banque de me donner les relevés depuis 2022, pour justement regarder le montant exact des travaux et des jeux d'argent

[Osecour]

Juste également pour vous informer que j'ai appelé le Tribunal pour signaler un changement de situation, et le service surendettement m'a dit de rappeler la banque de France, sauf que ma Gestionaire n'était pas là. Du coup une Conseillere m'a répondu en expliquant comme quoi il fallait que je fasse une demande écrite pour une demande de moratoire pendant deux ans, le temps de vendre notre maison... d'après ce que j'ai pu comprendre.... 

si c'est bien le cas comment ça se passe vu qu'il y a un recours? Je n'ai toujours pas reçu la convocation

[bisane]

Elle demande de divorce n'a pas de rapport avec le dossier de surendettement...

Ok !
Donc pas besoin de la rassurer...

Le divorce n'étant pas effectif, pour le moment, cela ne change rien à votre dossier...
Il va donc vraiment falloir vraiment vous atteler à cette argumentation.

[Osecour]

Donc si je comprends bien, je ne suis pas obligé de parler de mon divorce pour l'instant?

Car la Conseillere à la Bdf m'a dit qu'il était possible de mettre en place un moratoire pour vendre la maison, Car du coup vu que je vais divorcer, on ne veut plus de la maison,... Elle m'a parlé de 24 mois de moratoire, Ce qui nous permettrait de vendre la maison pour solder le crédit immobilier, Et avec le reste rembourser quelques crédits, sachant que en deux ans nous pourrons mettre chacun de côté Pour compléter ça, Même si il restera encore pas mal vu le montant....



Je pensais que ce moratoire de 24 mois aurait été la meilleure solution...

où est-ce que je dois expliquer dans la lettre argumentaire le changement de situation et expliquer que nous voulons vendre la maison au lieu de faire directement un moratoire, étant donné que le dossier a déjà été recevable et qu'il y a juste un recours ( qui bien entendu peut m'être fatal pour la prise de décision. Finale )

Je dois juste rappeler la gestionnaire de mon dossier pour être sûre de tout cela, car c'est simplement une Conseillere au 34 14 qui m'a dit ça.

[bisane]

Car la Conseillere à la Bdf m'a dit qu'il était possible de mettre en place un moratoire pour vendre la maison

Pour cela, il faudrait que  vous soyez définitivement recevable.
Or, pour le moment, votre recevabilité est contestée, ce qui signifie que votre bonne foi est mise en cause.
Le divorce en prévision ne vous rendra pas de bonne foi !

Quand le divorce sera acté, ou à tout le moins entamé, vous pourrez recourir à cette possibilité : Délai de grâce crédit (moratoire, révision des intérêts) - L 314-20 du code de la consommation
Mais cela ne sera vraiment possible que pour le prêt immo.

[Osecour]

D'accord bisane merci pour votre reponse.


J'ai appelé la gestionnaire de mon dossier à la banque de France et elle m'a dit Que pour le Le divorce il fallait Simplement envoyer un mail donc à ma Gestionaire Et un courrier au tribunal, pour leur expliquer le changement de situation, tout simplement Étant donné que c'est que le début où nous sommes seulement en instance de divorce.

Elle m'a dit également de le signaler le jour de l'audience et de préciser que nous voulons vendre la maison 

Donc, effectivement pour l'instant rien ne change, j'attends toujours la convocation du tribunal pour aller me défendre face à ce recours, je vais essayer de reprendre du poil de la bête pour me motiver réellement, car j'avoue que c'est très difficile avec tout ce qui me tombe dessus ! Mais là vraiment, je n'ai pas le choix.
j'ai commencé la lettre argumentaire, mais le seul souci, c'est que pour devoir justifier les sommes emprunter après le rachat de Credit je n'ai aucun élément à part les relevés de banque qui ne joueront forcément pas à ma faveur... en ce qui concerne les jeux d'argent, les relevés de compte feront l'affaire, mais pour les travaux je n'ai pas beaucoup d'éléments sur lequel m'appuyez...
Je vais allerchercher les relevés de compte ce matin, il m'attendent à l'accueil de ma banque et je détail déjà les sous empruntés pour les travaux et pour les jeux d'argent, histoire de faire la part des choses pour chacun.

Si vous avez d'autres choses à me conseiller pour cette lettre argumentaire, je veux bien que vous me le dites