Dossier irrecevable Luciole - jugé recevable par le JEX

Démarré par luciole, 11 Mars 2010 à 15:21

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Événements liés

lili92


Ces BD sont à votre fils.. et pas à vous ! Gardez précieusement le petit courrier indiquant que ce sont les bd de votre fiston  ;)

Help les autres, mais les affaires des enfants ne sont pas des biens saisissable non ?
il me semble avoir vu que les objets d'enfants sont insaisissable...
Emporte dans ta mémoire, pour le reste de ton existence, les choses positives qui ont surgi au milieu des difficultés...

luciole

Oui, les jouets, livres, ordinateur, etc destinés aux enfants ne sont pas saisissables mais les BD que sa grand-mère lui a donné ne sont, pour certaines, pas encore "lisibles" pour un enfant de son âge. Mais comme sa vue baissait et qu'il adore lire, elle a voulu les lui donner lorsque nous avons déménagé.
Mais l'huissier peut toujours me rétorquer que je n'ai aucune facture à part un papier (avec une écriture limite lisible tellement elle est tremblotante)... Autant mes livres ou bd perso, même si ça me dérange, je vais m'en remettre, autant pour les bds de ma belle-mère, ça m'ennuie tout de même (à la fois pour le lien affectif que pour la valeur de certaines).

Smilysoul

Bonjour Luciole,
Tout dépend peut être de l'huissier et son interprétation !
Est ce que les BD sont des ''objets d'enfant'' ? ou peut on classer cela en ''souvenirs à caractère personnel ou familial'' puisqu'offert par sa grand mère ??

en attendant une réponse plus précise je vous joins la liste des biens insaisissables  ;)

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=17.msg35#msg35
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

luciole

Moi je les classe en souvenir à caractère familial, ça me semble logique. Mais comment prouve-t-on ce caractère familial sans facture? :-\

lili92


Pour prouver le caractère familial : la lettre de la grand mère  ;)
Emporte dans ta mémoire, pour le reste de ton existence, les choses positives qui ont surgi au milieu des difficultés...

bisane

Luciole, qui va être saisie demain !  ;)

Je vous chambre un peu, mais je crois que je peux....

J'espère bien que la lettre suffira !
José, t'en penses quoi ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

cath

normalement tout  ce qui est dans une chambre n est pas saisissable mais je me rappel pfjaune , l huissier avait quand mm noté ce qui se trouvait dans la chambre de ses enfants , ils peuvent dire que les consoles c est pas forcément pour les enfants
luciole avant qu un huissier frappe a votre porte pour vous saisir vous avez le temps
tout est plus beau quand la vie est en rose

Jose33120

#82
Bonsoir Luciole,


Ben oui  la réponse est oui ces BD qui ne sont pas des ouvrage de lecture scolaire sont saisissable même si elles sont a caractére familial. Une simple lettre comme vous dîte et même pas de facture.

Ces BD viennent de la grand mère certe mais un huissier et là pour répertorier tous les objets pouvant être vendu afin de désintéresser les créanciers. 400 BD cela représente une sommes et peut être recherché pas des collectionneurs. TOUT EST LA;

Les huissiers ne peuvent pas prendre en effet les objets des enfants et il existe une liste bien précise. Mais ces BD ne sont pas enfantil et ne servent pas à l'éducation scolaire de l'enfant.

Voilà vous connaissez mon sentiment dans le domaine du Juriste même si en effet  je peux ne pas partager les fonctions de cet huissier. mais c'est comme ça.

José33120
le bonheur est au bout du chemin,
la route sera longue mais heureuse à la fin.

bisane

Bouhhh !!!!
Mais merci, José....
Luciole, je crois que vous savez ce qui vous reste à faire.... si jamais vous deviez en arriver là !  >:D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

luciole

Coucou!

Je me prépare pour mon futur déménagement, aussi je fais des cartons (ce qui explique que je ne sois pas venue depuis un petit moment!!), beaucoup de cartons. Certains ne seront pas ouverts pendant un moment  faute de place dans le nouveau logement et surtout un manque évident de meubles pour ranger ce que contiennent les cartons. Aussi les ai-je emballé soigneusement, méticuleusement afin que leur contenu ne s'abîme pas.

je m'occupe en somme.  ;D

ISI

Nounou d'enfer!

cath

bon courage, je connais les déménagements, ma mère est une pro,elle doit etre a une 20 taine et moi 11 DEPIUS ma naissance
tout est plus beau quand la vie est en rose

catsen

Bonsoir,

j'ai aussi refait des cartons pour aller dans le studio, quand on a repris la maison, j'ai décidé d'en laisser certains fermé, notamment le service de la salle (il a 35 ans....) je ne m'en sers que quand il y a des repas en famille

ceux là je les ouvrirais si j'en ai besoin et je remettrai la vaisselle après l'avoir utilisée comme ça pas besoin de refaire les cartons au moment de déménager
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

julia26

Bonjour Luciole

On attends avec vous la réponse du TGI  revenez nous voir pour tenir au courant  ;)
Là où la volonté est grande, les difficultés diminuent.

bisane

Une 1ère bonne nouvelle cette semaine ?  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

gavroche

coucou luciole

avec une nouvelle semaine, une nouvelle brassée fraiche d'ondes positives ;) ;)

courage

BINA

Bon courage, luciole, je croise les doigts pour vous !

catsen

Luciole Bonjour,

J'attends aussi avec vous ;)
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

luciole

Coucou!

Pensez bien à moi demain matin! Je vais en avoir besoin. Notre avocat ne donne plus de news depuis une semaine  ???, or il a des originaux, j'espère qu'il ne va pas nous planter, sinon c'est mort... Bon, je m'inquiète un peu pour son absence de nouvelles mais sa secrétaire nous affirme qu'il est sur notre dossier. Nous aurions tout de même apprécié de pouvoir lire ses conclusions... Mais après tout, ce n'est pas le TGI!  :-\ . Bon, toute manière, sinon ce sera créancier par créancier et je ne sais pas si ce ne serait pas tout bénef pour nous...

Comme disent certains, il y a une raison à tout, alors nous verrons!! .. ce qui me tue, c'est surtout l'attente et la matinée perdue...

Gros bisous, je sais que vous penserez à moi!

mamanrom

promis on penseras fortement à vous demain  :-*

luciole

je sais que je peux compter sur vous. j'espère un jour, vous rendre la pareille!  ;)

catsen

Réservez un banc pour nous on y sera ;)
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

julia26

Bonjour Luciole

Nous penserons bien a vous aujourd'hui !!  ;)
Là où la volonté est grande, les difficultés diminuent.

bisane

#98
Je viens sur le banc à côté de Catsen !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

julia26

 
CitationJe viens sur le bans à côté de Catsen !


Il risque d'y avoir du monde sur ce banc :D :D
Là où la volonté est grande, les difficultés diminuent.

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