DOSSIER RECEVABLE PAR LA BDF MAIS RECOURS D UN CREANCIER DEVANT LE JUGE

[Jose33120]

Bonsoir,


sont saisissable, les ordinateurs de bureau, les ordinateurs portable,de même que la télévision.

Les ordinateurs PC ou Portable ne sont pas saisissable dés l'instant ou il y a des enfant en age de scolarité et que les enfants en font usage pour les recherche scolaire à ce moment là il faut que  l'ordinateurs soit dans la chambre des enfants.

José33120

[bisane]

Pan sur le bec ! 
Sauf pour l'ordi ! 

[chanelle243]

Bonjour à tous !

C'est fait : le dossier est envoyé à VG.

J'ai reçu un courrier de D------s qui m'indique qu'ils ont prononcé la déchéance du terme du contrat et confie mon dossier à un huissier de ma circonscription.

Ils ont le droit de prononcer la déchéance du terme sans que l'on soit averti ?

Chanelle

[catsen]

Ca m'intéresse cette réponse

[bisane]

Ils ont le droit de prononcer la déchéance du terme sans que l'on soit averti ?

Normalement, non !
Mais que je sache, il n'y a pas de texte très précis sur la question....

[chanelle243]

Bonjour Bisane ça va ?

Dites comme faut-il de temps avant qu'un huissier réagisse :

je m'explique : D--------s vient de confier le dossier à un huissier et désormais je ne dois traiter qu'avec lui.

Ils ont prononcé la déchéance du terme sans m'avertir : vous avez une idée du délai qu'il me reste avant la visite de l'huissier ?

J'ai tout envoyé à VG et mon assurance prend les frais d'avocat à sa charge, du moins une partie.

Chanelle

[bisane]

Chanelle, tant qu'il n'y a pas de procédure de justice, l'huissier n'a pas plus de pouvoirs que vous ! 
S'il demande une IP, il faut compter mini un mois.
Et vous y ferez opposition.
Il n'est pas prêt de débarquer chez vous, hein !!!!

[chanelle243]

ok merci Bisane !

bonne journée et bisous 

chanelle

[bisane]

Bon WE aussi ! 

[Jose33120]

Bonjour a tous,


On se pose toujours la question a qu'elle moment peut intervenir un huissier. ? dans la régle absolue , un  huissier peut intervenir de deux façons bien différentes.et il ne faut pas l'oublier.

1) Un huissier intrvention dans un premier temps sur demande d'un créancier avec comme mission de recouvrir une créance que lui doit le débiteur. L'huissier en sa qualité intervient tout simplement sur ordre du créancier avec en effet un document qui lui permet de recouvrir cette créance, (facture dû ou même un état des divers crédits qui ont ete réalisés)

L'huissier à ce stade n'a pas pouvoir de justice et intervient comme un recouvreur de créances comme font beaucoup d'autre organismes de recouvrement de créances.  Il faut savoir qu'un huissier extérieur au département sur lequel vous vivez ,en terme juridique n'a pas pouvoir de territtoir et donc non compétent. Ces huissier vous envoie souvent du courrier mais il ne peuvent intervenir sur le lieu de votre domicile. Il faut donc ne pas avoir peur de ces huissier là ni ces personnes qui font du recouvrement de créance à distance.soit dans un autre département que le votre.

Quant un huissier se présente chez vous il a deux possibilité.

1) Il intervient comme recouvreur de créances c'est a dire qu'il a été mandaté par un de vos créancier pour recouvrir une somme dont vous devez mais il n'a pas de pouvoir juridique. Il intervient au titre de recouvreur de recréances.

2) il à une décision de justice et la il intervient sur commandement de la justice pour recouvrir une dette. Dans ce cas là et uniquement dans ce cas il peut sur le champs faire un inventaire de votre mobilier et le consigner sur un document, mais dans l'état actuel de la situation il laisse les meubles et un document sur lequel sont notés les différents éléments et ce materiel est consigné, il ne peut plus être ni vendu ni consigné par un autre huissier.
Mais il peut aussi dans le cadre de ses fonctions et toujours sur le même cas de figure de cette saisie vente déclarer que les meubles ne sont pas en état de revendre et fait un constat meubles sans valeur marchande et repart comme il est venue.

Il faut savoir qu'un huissier munie d'un commandement du tribunal peut en effet en votre absence, aprés vous avoir prévenue de son passage, peut intervenir avec la force public(gendarme ou Policiers ainsi qu'un serrurier) pénétrer dans votre maison par l'ouverture de la porte par le serrurrier, et qu'il n'y aura pas de violation de domicile. Il devra refermer cette porte a son départ aprés vous avoir laissé une liste de votre mobilier qu'il aura inventorié. Ces meubles deviennent la propriété de l'huissier dans l'exercice de ses fonctions. Il pourra les faire enlever par un transporteur et ces meubles seront vendus aux enchères publique lors d'une vente en salle des ventes. Ainsi l'argent qui sera récupéré du moins une partie de cette somme viendra en déduction de votre dette.

José33120

[chanelle243]

bonjour Bisane,

les créanciers se déchaînent  en particulier A-----d  ; hallucinant : ils envoient des recommandés à tour de bras pour dire la même chose tous les jours. (menaces en tous genres)

je ne peux pas dire que je les lis entièrement : je les survole en faisant attention et je transmets à VG.

Les relations avec mon "mari" sont tout à fait différentes maintenant : cela nous a rapproché.
Il m'écoute, il me laisse agir mais je le tiens au courant de tout.

Ce qui l'angoisse surtout, c'est de retrouver sans boulot. le patron de sa société est décédé en septembre dernier. C'est sa femme qui a repris : pour l'instant, ça fonctionne mais pour combien de temps, on ne sait pas.

Chanelle

[bisane]

cela nous a rapproché

Vous serez plus forts à 2 ! 

[chanelle243]

Cest vrai et et c'est réconfortant 

Comme quoi, il ne faut jamais désespérer : je pense à Bina.

Bonne journée, Bisane

[catsen]

Ca c'est une bonne nouvelle, je vous envoie des tonnes de courage

[cath]

nous aussi ca nous a rapprocher
c est bête d en arriver là pour se rapprocher mais vaut mieux ca que la séparation