Besoin d'aide pour améliorer la situation

SkarO · 02 Juillet 2014 à 08:45

Bonjour,

Hier soir quand j'ai écrit Mr était parti marcher, je me suis couchée à 1h00, il n'était toujours pas rentré. Je me suis levée ce matin en entendant son réveil, il a dormi au salon.
Et ce matin il était doux et calme, mais complètement paumé...

J'ai effectivement laissé la porte ouverte au dialogue, lui ai proposé de prendre quelques jours pour faire le point sur ce qu'il souhaite pour l'avenir. Qu'on pourrait en reparler quand il se sentirait prêt à prendre une décision. Je crois que je ne peux pas faire mieux pour le moment...

Concernant les choses concrètes, j'ai deux questions (sachant que je vais essayer d'avoir ma gestionnaire au tél, pas réussi hier):

- Pour les prêts immo: Si je les révoque, mes créanciers peuvent-ils réclamer ma part des mensualités à Mr? Sachant que les prélèvements se font sur le compte commun est-il utile du coup de révoquer? (Je vais à la banque dans la matinée)

- Sur la lettre de recevabilité BdF: Il est indiqué "mensualité retenue par la BdF: 1596,88". Est-ce que cela correspond à notre CR?

Je joins la partie de la lettre BdF où il est fait mention de cette mensualité retenue et vais refaire mon tableau avec les chiffres indiqués dans la lettre.

Merci.

SkarO · 02 Juillet 2014 à 08:49

Ho! Autre chose:

Ma recevabilité est en date du 24/06 et un prélèvement Saciété Géniale est intervenu le 28/06, je dois en réclamer le remboursement n'est-ce pas?

Merci encore.

bisane · 02 Juillet 2014 à 09:57

Vous pouvez en effet réclamer le remboursement de ce prélèvement... y avez-vous intérêt ?

Surprenante, la décision de la BDF, car si elle prend en compte les revenus de Mr pour le prêt immo, c'est moins "normal" pour le reste...
Ce serait bien de remplir le tableau avec la version actualisée.
Il est aussi co-emprunteur des 2 autres ?

Dans l'état actuel, je crois que vous avez intérêt à demander de continuer à payer le prêt immo, puisque vous le pouvez.

SkarO · 02 Juillet 2014 à 10:37

Merci Bisane,

Tableau modifié.

Aucun intérêt à demander le remboursement, si ça n'est pas obligatoire je m'abstiendrais.
Mr n'est co-emprunteur que sur l'immobilier (50/50), les autres prêts sont à mon seul nom.

Si je saisis bien, la commission a retenu notre quotité saisissable comme mensualité de remboursement, soit les 1596 euros? Alors que notre CR serait d'environ 1100. Cela fait 500 euros de différence tout de même... (Et là je dis aïe!)

Pour les prêts immos je vais effectivement faire un mail et un courrier à la BdF pour demander à continuer de payer le prêt immo et j'attends la réponse avant de révoquer si telle est leur décision. Ce qui m'embête c'est que j'avais fait très clairement cette demande dans ma lettre de saisine.

J'ai eu mon conseiller bancaire au tél et il me dit que ce serait dommage de révoquer l'immo car effectivement il serait demandé à Mr de payer. Il trouve ça bizarre, même s'il me dit que du coup ça ne changerait rien sur le fond mais engendrerait des frais, attribués à Mr. Par contre je n'arrive pas à avoir ma gestionnaire BdF, les vacances peut-être? Je tombe sur une messagerie qui m'indique que la ligne est indisponible et de renouveler l'appel...

(5 fois depuis ce matin...)

Pfiouuuuuuuuuuuuu... Que de sentiments contradictoires dans ma tête là...

SkarO · 02 Juillet 2014 à 17:03

Bon, je suis passée à ma Banque, prélèvements révoqués. J'ai vu mon conseiller et le directeur d'agence (il existe donc?!). Rien de neuf de ce côté, j'attends la réponse de la BdF concernant le prêt immo, mais je ne vois pas en quoi il serait intéressant de révoquer...

J'ai aussi fait les lettres aux huissiers pour les prévenir de la recevabilité et des révocations. Je poste demain matin.

Et donc: mensualité retenue par BdF: 1596 euros - 727 euros (prêt immo) = 869 euros à mettre de côté.

Je vais essayer mais ça va être raide, va pas falloir faire le moindre écart. Difficilement tenable sur la durée, à ce train et en imaginant que les intérêts seraient de 0%, ça fait quand même 30 mois pour tout payer...

Quand je pense que ma situation est facile par rapport à beaucoup de personnes ici, vraiment je trouve certains d'un courage incroyable.

bisane · 02 Juillet 2014 à 23:06

Vous n'avez pas renseigné la case B22 dans votre tableau avec la CR retenue...

Il n'est pas normal que la BDF calcule la capacité contributive de votre compagnon à hauteur de son salaire !

SkarO · 03 Juillet 2014 à 15:06

Arf! Tableau modifié.

Sinon... Là vous me parlez chinois Bisane.

Vous voulez dire que seule une partie de son salaire devrait être prise en compte dans la calcul? Comme participation aux charges et au remboursement du prêt immo?

De mon côté, quand j'avais mis en place les remboursements via Huissier, j'avais calculé notre CR à environ 1100 euros - immo 727 = 373 euros. Après j'admets que mes remboursements se montaient en fait à 300, le reste (73 euros) je voulais me le garder sous le coude au cas où Huissier Pitbull Saciété Géniale me chercherait trop de noises...
Je pensais que le calcul de la BdF serait environ à cette hauteur.

Vous pensez à une erreur? Est-ce que je peux me permettre de le signaler dès aujourd'hui à la BdF ou il y a un moment propice pour le faire? C'est peut-être bête, mais moi là tout de suite j'ai un peu peur qu'on me dise de me débrouiller toute seule si j'suis pas contente...

Gestionnaire toujours injoignable par téléphone d'ailleurs et pas de réponse à mon mail concernant l'éventuelle révocation des remboursements immo, mais je suppose que la décision ne lui appartient pas?

bisane · 03 Juillet 2014 à 18:58

Si pas de réponse de la BDF, tentez de saisir directement le juge d'instance en charge du surendettement afin qu'il vous autorise à maintenir le paiement de ces mensualités.

Le débiteur peut toutefois saisir le juge du tribunal d'instance afin qu'il l'autorise à accomplir l'un des actes mentionnés à l'alinéa précédent.
article L 331-3-1

Citation de: SkarO le 03 Juillet 2014 à 15:06Vous pensez à une erreur?

Je ne sais pas s'il faut le poser en ces termes ! $:-\$
Mais votre situation a semble-t-il été mal appréhendée en ce que :
1/ les crédits hors immo n'appartiennent qu'à vous
2/ aucun contrat (mariage ou PACS) ne peut rendre votre compagnon solidaire des dettes
3/ votre fille est à votre seule charge

Je crois que ça vaut le coup de faire un mail dans ce sens, en y demandant d'être entendue par la commission, car votre compagnon n'est solidaire "que" du crédit immo, mais que sa participation aux charges peut bien entendu être prise en compte, mais pas pour la totalité de son salaire !

Je joins une simulation à votre 1er message... qui donne une CR, hors immo, de 248 € !
Ca fait une très légère différence...

Même en divisant les impôts locaux par 2, elle n'atteint jamais que 289 €.
Et, sans crédit immo (en supposant que Mr l'assume intégralement), elle serait au maxi de 443 €, ce qui ferait au total 1 169 €. On est loin des 1 600 € annoncés ! Même en se référant à votre quotité saisissable.

Or, hors immobilier, avec une CR de 443 €, vous pourriez rembourser les prêts conso (le crédit immo étant assumé seul par votre compagnon) en bien moins que 96 mois !

Pas sure d'avoir réussi à éclairer votre lanterne !

Il y a donc bien quelque chose qui ne va pas... $:-\$

agathe · 03 Juillet 2014 à 19:14

Ok avec Bisane, participation de votre compagnon à hauteur de 50% des charges et 50% du prêt immobilier et pas de prise en compte de la totalité de ses ressources, il va falloir obtenir un rendez vous, je vous invite à faire un courrier envoyé non à votre gestionnaire mais au chef de service du service surendettement.

SkarO · 03 Juillet 2014 à 22:43

Ok, donc:

1- Concernant le prêt immo:

J'envoie demain un nouveau mail à ma gestionnaire lui demandant (à nouveau) l'autorisation de continuer d'honorer mes échéances contractuelle.
Si pas de réponse (un délai d'une semaine est-il raisonnable?) j'écris directement au Juge d'instance chargé du surendettement (au TI je suppose?).

2- Concernant la CR retenue:

J'écris une lettre au chef de service du service surendettement de la BdF où j'expose les différents points soulevés par Bisane et dans lequel je demande à être entendue par la commission.

J'ai bon?

bisane · 04 Juillet 2014 à 08:26

1/ faites direct au tribunal... les vacances judiciaires approchent à grands pas !

2/ lettre (ou mail avec accusé de réception) pour commencer à votre gestionnaire, en expliquant ce que vous contestez et en demandant à être entendue par la commission

SkarO · 04 Juillet 2014 à 15:09

Merci Bisane, je fais ça.

SkarO · 04 Juillet 2014 à 16:23

Lettres faites, je me permets de les mettre ici pour correction si vous en avez la possibilité.

LETTRE POUR LE JUGE D'INSTANCE:

Mme SkarO Le 04/07/2014
adresse là où que j'habite
Bout du Monde

Dossier de surendettement n° : 000000000 Au Juge d'Instance chargé du surendettement
quelque part par là

Recommandé avec avis de réception

Madame, Monsieur le Juge d'Instance,

Je soussignée SkarO, demeurant au là où que j'habite, Aide-Soignante, née le 23/08/1789 à TARTANVILLE, ai l'honneur de vous informer que j'ai déposé, en date du 27/05/2014, un dossier de surendettement auprès de la Banque de France de TARTAMPION, déclaré recevable le 01/07/2014 et orienté vers un réaménagement de dettes.

Lors du dépôt de ce dossier, j'ai demandé dans ma lettre de saisine que la Commission de Surendettement m'autorise à poursuivre les échéances contractuelles de mes prêts immobiliers attachés à l'acquisition de ma résidence principale située là où que j'habite acquise en indivision avec mon concubin M PASTOUJOURSSYMPA qui n'est pas concerné par le surendettement dont je fais l'objet et qui est co-emprunteur à hauteur de 50%, échéances que j'ai toujours honorées à ce jour. Ces différents prêts sont référencés :

Toutefois, il n'est pas fait mention d'une autorisation de poursuivre le paiement des échéances dans la lettre de recevabilité.

J'ai alors demandé, dans un mail en date du 02/07/2014 à la personne chargée de mon dossier auprès de la Banque de France, de bien vouloir m'indiquer si cette autorisation m'était accordée mais je n'ai à ce jour reçu aucune information.

J'ai l'honneur de solliciter auprès de vous l'autorisation d'honorer les échéances de mes prêts immobiliers, sur la base de l'article L. 331-3-1 du Code de la consommation. Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre de recevabilité.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Juge, à l'expression de mes sentiments respectueux.

SkarO.

LETTRE A MA GESTIONNAIRE BDF

Madame,

Suite à la réception de la lettre de recevabilité de mon dossier de surendettement n° 0000000000 en date du 24/06/2014, je constate que les revenus de mon concubin, M PASTOUJOURSSYMPA, ont été retenus dans leur totalité lors du calcul de ma capacité de remboursement.

Je souhaite vous faire part des faits suivants :

- Les crédits mentionnés dans mon dossier n'appartiennent qu'à moi en dehors des quatre prêts immobiliers dont M PASTOUJOURSSYMPA est co-emprunteur
- Aucun contrat, mariage ou PACS, ne peut rendre M PASTOUJOURSSYMPA solidaire de mes dettes
- Ma fille, Miminette CHERIE, est à ma seule charge

Je comprends bien sûr que les revenus de M PASTOUJOURSSYMPA soient pris en compte pour ce qui est de sa participation aux charges et au remboursement des prêts immobiliers dont il est co-emprunteur, mais je m'étonne que la totalité de son salaire ait été pris en considération lors du calcul de ma capacité de remboursement.

Pour ces raisons, je sollicite la possibilité d'être entendue par la commission.

Je vous prie de croire, Madame, à l'expression de mes sentiments respectueux.

SkarO.

J'enverrais tout ça lundi matin.
Merci encore à vous!

BRUYERE · 04 Juillet 2014 à 17:42

C'est très clair...

Quelques petites modifications de forme..

J'aime bien vos pseudos..

LETTRE POUR LE JUGE D'INSTANCE:

Mme SkarO Le 04/07/2014
adresse là où que j'habite
Bout du Monde

Dossier de surendettement n° : 000000000 Au Juge d'Instance chargé du surendettement
quelque part par là

Recommandé avec avis de réception

Madame, Monsieur le Juge d'Instance,

Je soussignée SkarO, demeurant au là où que j'habite, Aide-Soignante, née le 23/08/1789 à TARTANVILLE, ai l'honneur de vous informer que j'ai déposé auprès de la Banque de France de TARTAMPION en date du 27/05/2014, un dossier de surendettement, déclaré recevable le 01/07/2014 et orienté vers un réaménagement de dettes.

Lors du dépôt de ce dossier, j'ai demandé dans ma lettre de saisine que la Commission de Surendettement m'autorise à poursuivre les échéances contractuelles des prêts immobiliers attachés à l'acquisition de ma résidence principale située là où que j'habite acquise en indivision avec mon concubin M PASTOUJOURSSYMPA. Ce dernier, bien que co-emprunteur à hauteur de 50% n'est pas concerné par le surendettement dont je fais l'objet. Ces échéances ont toujours été honorées à ce jour.

Ces différents prêts sont référencés :

Toutefois, il n'est pas fait mention d'une autorisation de poursuivre le paiement des échéances dans la lettre de recevabilité.

J'ai alors demandé, dans un mail en date du 02/07/2014 à la personne chargée de mon dossier auprès de la Banque de France, de bien vouloir m'indiquer si cette autorisation m'était accordée mais je n'ai à ce jour reçu aucune information.

J'ai donc l'honneur de solliciter auprès de vous l'autorisation de continuer à honorer les échéances de mes prêts immobiliers, sur la base de l'article L. 331-3-1 du Code de la consommation. Vous trouverez ci-joint une copie de la lettre de recevabilité.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Juge, à l'expression de mes sentiments respectueux.

SkarO.

LETTRE A MA GESTIONNAIRE BDF

Madame,

Suite à la réception de la lettre de recevabilité de mon dossier de surendettement n° 0000000000 en date du 24/06/2014, je constate que les revenus de mon concubin, M PASTOUJOURSSYMPA, ont été retenus dans leur totalité lors du calcul de ma capacité de remboursement.

Je souhaite vous faire part des faits suivants :

-Hormis les quatre prêts immobiliers dont M MER est co-emprunteur, je suis l'unique empruntrice de tous les autres prêts mentionnés dans le dossier.
- Aucun contrat, mariage ou PACS, ne peut rendre M PASTOUJOURSSYMPA solidaire de mes dettes
- Ma fille, Mimi PINSON est à ma seule charge

Je comprends bien sûr que les revenus de M PASTOUJOURSSYMPA soient pris en compte pour ce qui est de sa participation aux charges et au remboursement des prêts immobiliers dont il est co-emprunteur, mais je m'étonne que la totalité de son salaire ait été prise en considération lors du calcul de ma capacité de remboursement.

Pour toutes ces raisons, je sollicite donc la possibilité d'être entendue par la commission.

En vous remerciant par avance de bien vouloir prendre cette demande en considération, je vous prie de croire, Madame, à l'expression de mes sentiments respectueux.

SkarO.

Merci encore à vous!

[/quote]

SkarO · 04 Juillet 2014 à 17:55

Merci Bruyère!

Et aussi pour les pseudos, même si j'ai zappé une fois M PASTOUJOURSSYMPA et mis en toutes lettre les noms et prénoms de ma fille...

J'ai modifié du coup dans mon message, pouvez vous en faire autant dans votre citation?

(les deux sont dans la lettre à la gestionnaire BdF, dans les phrases avec tirets, je devais commencer à fatiguer...)

Donc ça partira lundi, pour ce week end: REPOS!

BRUYERE · 04 Juillet 2014 à 18:06

SkarO · 05 Juillet 2014 à 07:58

Bonjour!

Quelques nouvelles de M PASTOUJOURSSYMPA

, nous avons beaucoup parlé hier soir (je lui avais proposé de "se poser" quelques jours avant que nous parlions de notre avenir)... Bin en fait il ne comprend rien à rien des démarches que j'effectue en ce moment... Je pense avoir été très mauvaise pédagogue et lui se ferme dès qu'on parle argent. Je n'avais pas compris qu'il avait une si grande peur du "manque". Je ne sais pas d'où il a tiré ça, mais il a eu le sentiment qu'avec un dossier BdF notre "vie" serait moins privilégiée que les remboursements aux créanciers. J'ai essayé de remettre les choses à plat et ça m'a fait prendre conscience qu'il était dans un sacré brouillard, tout ça a dû lui faire drôlement peur.

Sinon, j'ai pas pensé à signaler que j'ai reçu hier un courrier RAR de ma banque m'indiquant que mon autorisation de découvert viendrait à échéance dans 60 jours. Le directeur d'agence m'en avait parlé. Dans la mesure où je ne l'utilise plus, cela ne posera pas de problème.

Hier j'ai surveillé notre compte comme le lait sur le feu, l'une des échéances revolver (révoquée mercredi) tombant habituellement le 04. Et tout va bien, pas de présentation de la mensualité.

Ce matin je vais passer à ma banque avec M PASTOUJOURSSYMPA pour révoquer une autre mensualité revolver qui est prélevée sur son compte perso (dû au fait que le jour où l'Huissier était passé, je n'avais en ma possession qu'un RIB de ce compte et que M PASTOUJOURSSYMPA avait donné son aval) et j'en profiterais pour faire un certain virement Robin.

tout le monde!

BRUYERE · 05 Juillet 2014 à 08:53

C'est bien d'avoir pu amorcer un dialogue plus positif....

Bonne continuation pour tout !!!!

zorah0412 · 05 Juillet 2014 à 10:56

Ces démarches sont compliquées

pour la suite

SkarO · 05 Juillet 2014 à 12:44

Citation de: zorah0412 le 05 Juillet 2014 à 10:56
Ces démarches sont compliquées

Oui Zorah, et en ce qui me concerne j'ai la chance de trouver des explications et du soutien ici et auprès de ma famille. Ainsi que de pouvoir lire les parcours d'autres personnes, ça fait relativiser énormément.

Mon compagnon, lui, n'en parle à personne. Il a honte, moi y'a un moment que la honte je l'ai enterrée au fond du jardin! Je crois que je suis beaucoup plus costaud que lui, il va falloir que j'en tienne compte désormais et apprendre à lui amener les choses de la bonne façon.

Beaucoup de courage aussi Zorah!!!

Je ne suis jamais intervenue sur ton fil, mais je le suis, tu es une sacrée nana!

zorah0412 · 05 Juillet 2014 à 15:35

Merci beaucoup!!!!!!!!

Très gentil!

J'ai aussi beaucoup de soutien personnel en dehors du forum. Mais les personnes qui ne sont pas dans les dossiers ne comprennent rien à mes histoires!!!!

Il faut vraiment être dedans pour comprendre!

Et la honte, on a su la dépasser grâce au forum.......nos amis ou conjoints ou autres n'ont pas cet angle de vue.

Bref, ils n'ont pas nos connaissances

et comme je disais, c'est tellement compliqué!!!

BRUYERE · 05 Juillet 2014 à 16:13

Et au passage , je me rends compte que vous n'êtes plus dans la bonne section, puisque dossier recevable

Déplacement illico...

SkarO · 05 Juillet 2014 à 16:28

Ha mais oui!!!

Merci Bruyère!

SkarO · 07 Juillet 2014 à 09:08

Bonjour tout le monde!

Mail à ma gestionnaire BdF envoyé, avec confirmation de lecture.

Par contre pour la lettre au juge, qui concerne une demande d'autorisation à continuer d'honorer les échéances de mes prêts immos, est-ce que je devrais en informer ma gestionnaire? Je lui avais fait cette demande par mail (à la gestionnaire) mais elle ne m'avait pas répondu.

De toute façon cette lettre part ce matin, mais j'aimerais vos avis sur le fait d'en aviser ma gestionnaire ou non...

Merci!

BRUYERE · 07 Juillet 2014 à 09:22

Courrier effectivement à adresser au juge (en RAR) et copie (courrier simple) à votre gestionnaire pour info