Gros surendettement et besoin d'aide

[Gaufrette]

Bonsoir à tous
Difficile de trouver le sommeil ce soir le stresse m envahie et l anxiete est mon pire ennemi ce soir. J ai travailler une partie de ma lettre de saisine. Je plains mon mari qui va devoir trier dans toute notre histoire qui explique notre endettement. 

J ai une question spécifique je me fais peur avec la lettre recommande de la banque qui me disait que si je remboursait pas le decouvert avant le 10 octobre il prendrait les mesures nécessaires.
J ai lu beaucoup de choses aujourd'hui notament des huissiers mandaté pour recouvrir la créance à l amiable mais qui menace et se permettre de venir faire un inventaire chez les personnes sans titre exécutoire.
Ma question est ( peut-être un peu trop avancée mais je prend toutes les informations nécessaires je fais parties de ces personnes qui ont besoin d anticiper a l avance ) ont il le droit de franchir le pas de votre porte pour soit disant un inventaire ? Mon mari m a envoyer pas mal d histoire trouve sur le net et maintenant je doute de ce que j ai pu lire auparavant. 
Merci pour vos informations. 
Je devrais vous poster la lettre sur le fil week-end prochain mais elle risque d etre un peu longue malgré tout car nous avons un parcours peu atypiques en étant très chat noir.
De même j ai une autre question moi j ai mon c*** de p*** mais a mon nom qui se termine début novembre j aurais tout payer savez vous vu que je depose avant si je dois malgré tout l indiquer puis leur notifier qu il est rembourser?
Concernant celui de monsieur pour le moment il est bloqué car il était débité sur la carte carrouf mais vu que les prelevement ont été révoqué ils ont bloqué la carte ( normal) ils veulent mettre en place un paiement en plusieurs fois sinon il nous mette 8% d interet. Dois je accepter leur accord ou laisser tel quel étant donner qu'ils ont pas les coordonnées de la cb de notre banque?
Bonne soirée à vous et encore merci pour tout vos conseils.
Je pense que vous pouvez être fièr de ce forum car vos réponses sont claires et conscie dans le but d aider chaque personne sans juger ( ce qu on du mal a faire certaines assistantes sociales 😅) ravie d etre tombe sur ce groupe vous prenez le temps pour chaque personne malgré vos vies personnelles et le temps que vous nous donner nous permet d esperer un nouveau souffle a nos vies. Alors merci à vous tous.🙏

[Gaufrette]

Rdv crésus pour validation du dossier si tout est ok le 17 octobre 🤞

[bisane]

Si vous jouiez moins à vous faire peur, vous seriez sans doute moins stressée !  

Aucun huissier ne peut rentrer chez vous sans titre exécutoire !

Attention à la longueur de la lettre, au risque de noyer la BDF dans des détails qui n'auront aucune incidence sur sa prise de décision !!!!  
Il ne s'agit pas de raconter votre vie...

Il faut impérativement indiquer toutes vos dettes !
Si l'une d'entre elles est soldée avant la recevabilité, il faudra en informer la BDF.

Pour l'autre, pourquoi n'avez-vous pas fait un changement de CB, puisque vous disiez vouloir le solder ?

[Gaufrette]

Merci pour vos réponses. 
Concernant ce credit tout simplement car vous m avez conseiller de payer la taxe foncière de l appartement vendu en debut d annee qui est de 1020€.
Merci du conseil pour la lettre c est pour cette raison que mon mari repasse derrière car il a l habitude de faire des rapports donc il va pouvoir raccourcir 😌 je vous la soumettre ensuite pour avoir votre avis si elle est trop longue ou non.

[bisane]

Ok !

[bisane]

Bon RDV !

[Gaufrette]

Bonjour à tous desole de mon absence mais ils nous est arrivé encore des péripéties et je vous avoue que je commence à vraiment lâcher.
Bon j ai pris beaucoup de retard sur le dossier car j ai du faire un grand rangement de ma maison. Souffrant d un syndrome de thésaurisation ( accumulation d objet sans valeurs ) depuis plus de 20 ans et mes propriétaires demandant une visite du logement ( visite annuel) j ai du mettre les bouchées doubles pour rendre cette maison vivable. 
Bref vous vous souvenez de mes problèmes avec ma banque qui tente de se faire rembourser le decouvert avant passage en commission. Et bien j ai encore eu des problèmes mais il faut savoir que mon conseiller agissait dans le dos du directeur et que ce dernier n etait pas forcément au courant de toute l histoire.
Mais ce n est pas le plus important dans tout ce qui nous arrive. La fin d annee risque d etre compliquée pour nous !!!
Il y a une semaine et demi ma propriétaire m a informé avoir oublier d augmenter le loyer en mai et m a demandé une rétroactivité des sommes de mai à octobre. Ce que je ne savais pas c est qu elle n avait pas le droit de demander ce qu elle n avait pas augmenté a temps. Notre loyer est donc passé de 720 à 769e. Nous avons du effectuer un virement de quasiment 500e car il y a eu la taxe ordure ménagère qui a ete demandé. De plus le banquier a prélevé plus de 200e de frais bancaire sur le compte de mon mari. Avec ces 2 sommes ils nous est donc impossible de payer notre taxe foncière comme prévu.
Mais ce matin pour combler le tout dans nos histoires de chat noir je reçois un mail des impots concernant la taxe foncière. Les impôts nous demandent de payer 1212e de taxe foncière sur l appart vendu en février 2024 alors qu il a ete mis en vente immédiatement suite à notre déménagement et que la promesse de vente date de sept 2023 mais que l acheteur a tout fait pour tarder la vente qui devait se faire le 1 et décembre 2023. Ils me disent que le notaire aurait du informer et prendre en compte dans la vente cette taxe car le logement était considéré comme résidence secondaire alors qu'il était en cours de vente et que c etait notre résidence principale jusqu'à notre déménagement et ensuite mis immédiatement en vente.
Je trouve que c est une accumulation tout de meme. Cet appartement me pourrira la vie jusqu'au bout même après l avoir vendu. Il nous aura coûté le double de sa valeur. Je suis dégoûtée. Puis je du coup l ajouter au dossier tout en expliquant que je vais essayer de contester cette taxe mais que tout est de la faute de l acheteur?
Merci à vous 

[bisane]

A quel titre vos proprios vous demandent-ils une visite du logement ? ? ?

Si le bailleur manifeste sa volonté de réviser le loyer dans le délai d'un an, cette révision de loyer prend effet à compter de sa demande. (Article 17-1 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986)
Vous pouvez (et devez) donc demander le remboursement des sommes encaissées depuis mai à votre bailleur.

Que l'appart ait été ou non votre résidence principale, la taxe foncière est due !
Si le notaire a bien fait son travail, elle n'est cependant due qu'au prorata de votre possession du bien en 2024.
L'acheteur n'a pas à être mis en cause... mais vous pouvez en effet ajouter cette dette à votre dossier, si tant est que vous en soyez vraiment redevables...

[Gaufrette]

Apparemment les propriétaires ont le droit à une visite annuel du logement pour vérifier son bon entretien. 😒
Apparemment ils n avaient pas le droit de me demander un rappel de loyer au prorata de ce qu ils auraient dû augmenter en mai.
Sinon je parlais pas de la taxe foncière mais une taxe d habitation sur ''résidence secondaire'' alors qu on a pas de résidence secondaire. Apparemment les impôts considere que notre logement en vente pendant 8 mois était une résidence secondaire alors qu 'il s agissait d un logement vacant pour une vente. Je dois du coup contester ces 1212e.🤔 mais je vous avoue que cela fait beaucoup entre le financier ma maladie la visite... 

[bisane]

Apparemment les propriétaires ont le droit à une visite annuel du logement pour vérifier son bon entretien. 😒

Jamais entendu parler de ça...

Sinon je parlais pas de la taxe foncière mais une taxe d habitation sur ''résidence secondaire''

Ben...

Les impôts nous demandent de payer 1212e de taxe foncière

Il faudrait donc savoir ce qu'il en est précisément...

[Gaufrette]

Pardon je me suis trompé 1212 e de taxe habitation ( taxe foncière normal c est l anne de la vente ) car les impôts me disent que comme je l ai pas mis en location quand on a déménagé fin mai 2023 et que j ai mis directement l l'appart en vente et signé le compromis de vente en septembre ils considèrent même si il est inhabité sans meuble et cela serait une résidence secondaire 🤔

[bisane]

Quelle était la situation exacte au 1er janvier ?

[Tefou17]

Bonjour

Vous etes certaine que c est taxe habitation maison secondaire ? Ce n est pas la taxe habitation pour logement vide?

Car c est une autre taxe qui est du dans certaines communes apres 1 an de vacances du logement.

[Gaufrette]

Il s agit bien de la taxe d habitation pour mon logement que j ai vendu.
Au 1 er janvier j etais encore propriétaire non occupant ( vacant) de ce logement la promesse de vente a été signé en septembre 2023 et vente finalisée le 17 février 2024. 
C est bien une taxe pour les résidences secondaires confirme par les impôts eux-mêmes suite à mon appel.
Je peux même prouver que le logement n etait pas louer ni habitable puisque j ai les factures elec a 15e par mois min système d alarme rester sur place jusqu'à début février pour éviter tout squat et l acte de vente ou c est bien figurer dessus.

[Gaufrette]

J ai oublier de préciser la ou c est gonflé c est une tache d habitation pour l annee 2024. Il me font donc payer toute une année pour quelques choses de vendu le 17 février.

[bisane]

La taxe d'habitation est due par l'occupant au 1er janvier de l'année...

Je crois que vous devriez contester cette taxe en faisant un recours gracieux (ça ne vous empêche pas de l'ajouter au dossier).
Vous êtes-vous rapprochés de votre notaire ?

Par ailleurs, il y a une section dédiée aux propriétés dans votre espace personnel sur le site des impôts, que vous n'avez sans doute pas vraiment tenu à jour...

[Gaufrette]

En fait Bisane je vous avoue que je ne m attendais pas a avoir cette taxe d habitation autant la taxe foncière oui mais je pensais pas que ça allait me tomber dessus. 
Jusqu'à maintenant on était pas imposable donc c est pour cette raison que je ne le mettait pas dans le tableau. Et l annee ou on a été imposable vu que mon mari est dans le public c etait automatiquement prélever sur son salaire. Et redonner ensuite en septembre si on avait trop versé. Alors je vais tenter un recours gracieux on l a fait 2 fois une fois en 2014 car on avait un seul salaire de 1400e avec 1350e de charges loyer... prélever sur la taxe habitation on nous avait enlevé 150e donc comme elle était de 700 environ on nous a pas exonéré malgré déjà au on avait des difficultés financières. On a voulu en refaire une demande pendant le covid ça nous a ete refuse pour motif qu'on en avait déjà bénéficié quelques années auparavant. 
Du coup je vais surtout la contester en prouvant qu'ils ont tord que ce n etait pas une résidence secondaire donc que la taxe n est pas du. Puisque pour la payer j aurais du déclarer des revenus fonciers et je pense que je le saurais si j avais mis en location l appart. Sauf que les impôts ont vraiment du mal à reconnaître leur tors.
Oui je vais l ajouter à la dette mais j expliquerais dans la lettre en plus de tout le reste que nous la contestons car aucun revenus fonciers puisqu'il s agissait d un bien vacant dans le cadre d une transaction de vente.

[bisane]

Du coup je vais surtout la contester en prouvant qu'ils ont tord que ce n etait pas une résidence secondaire donc que la taxe n est pas du. Puisque pour la payer j aurais du déclarer des revenus fonciers et je pense que je le saurais si j avais mis en location l appart.

Pardon d'être un peu abrupte, mais vous mélangez, une nouvelle fois, un peu tout !
Une TH pour résidence secondaire n'a rien à voir avec un bien immobilier mis en location ni un quelconque revenu foncier !!!!

Une TH n'est pas prélevée sur le salaire, à moins qu'il y ait une saisie sur ce dernier.

Vous êtes-vous rapprochés de votre notaire ?

[Gaufrette]

Concernant le prelevement je me suis peut-être emmêler les pinceaux il s agissait des impots qui était prélevé au taux déclaré directement sur le salaire. Mon mari m a dit que c etait lui qui avait modifié ça sur l espace personnel des impots pour éviter d avoir un gros montant à payer en septembre. Je crois que ça s appelle le prélèvement à la source.
Concernant cette fameuse taxe foncière non je n ai pas eu le temps de prendre contact avec le notaire. Je vais faire un mail ce soir pour voir si il peut m apporter une réponse claire par rapport à ça.

[Gaufrette]

Bonsoir à tous
J ai enfin repris le dossier de surrendettement pour que je puisse le déposer mardi ou mercredi au plus tard. 
Entre temps nous avons réservé le billet d avion de mon mari pour qu il rentre après 7 mois d absence ( billet à notre charge ) . Nous l avons pris en 4 fois sans frais avec paypal. Mais ce n est pas notre paypal nous en avons plus depuis 2017. Il s agit du paypal de mon papa qu'il a depuis 3 ans suite au décès de maman A l epoque mon papa avait un banquier trop regardant alors qu il ne dépense pas mais par exemple il se permettait de le questionner sur un cadeau fait à son petit fils d une valeur de 30e qui vit en Belgique. Le directeur de banque avait avouer que le comportement de son employe sortait de ses obligations envers le client. Suite à ça on a ouvert un paypal pour que min papa puisse payer ses courses livraisons sans que le banquier ne connaisse l origine et qu il se fasse questionner sur le montant de ses courses... 
Bref pour reprendre la petite histoire le billet a été payer en 4 fois sur paypal ( compte au nom de mon papa ) mais payer avec la cb de monsieur. Du coup est ce que cela peut-être considéré comme un credit alors que le paypal est pas a notre nom? Mon papa nous a dit que si cela genait le dossier on pourra basculer les paiements sur sa cb et on le remboursera plus tard. 
Il y a en effet aucune obligation à ce que monsieur rentre mais par rapport à ma situation médicale c est essentiel et une nécessité.
Merci à vous pour ces éclaircissements. 
Et je commence aussi ma contestation sur la taxe habitation. 

[bisane]

Vous continuez à jouer avec le feu...

[Gaufrette]

Malheureusement mon mari ne peut pas rester un an sans rentrer cela fait partie des dépenses exceptionnelles. L armee ne prend pas en charge les billets d avion. Mais je voulais savoir si je dois l ajouter ou non malgré que mon papa veut éventuellement le prendre sur son compte si cela nous poserais problème 

[bisane]

La question est de savoir pourquoi vous êtes passés par un compte qui n'est pas le vôtre... Comment pourriez-vous le justifier ?

[Gaufrette]

En 2017 mon mari s est fait pirater les codes d acces de son paypal du coup on avait décidé de le fermer pour éviter que quelqu'un se serve de son compte on avait aussi fait opposition à paypal pour tout prélèvement de leur part ( conseil donné par le commissariat de police suite à notre plainte). En 2019 paypal a clôturé mon compte car lorsque je faisais des achats PayPal prenait en compte les frais de retour si quelque chose n allait pas. Ils ont trouver que depuis son ouverture en 2007 je l ai trop utilisé cette option du coup clôture.😅 mais bon c est aussi intervenu le jour où paypal a décidé de supprimer les retours gratuit. Voila pourquoi nous ne pouvons plus avoir de paypal mon mari n en veut plus car lui a peur de se le refaire pirater et moi par contre je suis blacklisté. Donc oui on passe pour les billets d avion par le paypal de mon papa et c est déjà arrivé de passer par celui de ma sœur. Voila la petite histoire qui explique qu on ne peut avoir de compte PayPal 

[Gaufrette]

De plus la cb enregistrer est celle de monsieur car moi depuis que je suis en arrêt je perçois quasiment rien payer avec un mois de retard. Donc quand je dois faire des courses sur internet pour me faire livrer car je n ai pas le permis car m arrivait de payer via paypal pour les courses car la cb est en différé et avec les prélèvements que l on avait cela devenait difficile de se nourrir à l instant T. Donc à une époque la cb en débit différé était une aide. A l heure d aujourd'hui on l utilise juste pour ça et l essence car mon mari ne sait toujours pas si le changement de rib pour sa solde a été enregistré...