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[catsen]

le bilan termites il en dit pas combien il y a de termites , j'ai moi aussi du mal à comprendre qu'ils aient eu gain de cause à ce niveau

je viens de faire un bilan pour l'assainissement de ma maison qui est en vente, j'ai un diagnostic  "bon sous réserve" ben oui la fosse a 5 ans et entre temps les normes ont changé.......

on fini par devenir parano et être inquiet de tout, il y a tant de procédure maintenant

je me demande si on peut être tranquille maintenant  quand on vend

[catsen]

je suis d'accord avec l'analyse de Cric concernant la maison

malgré tout le cabinet d'analyse n'aurait pas dû rendre un rapport s'il ne pouvait pas être complet, là il y a me semble t il une faute

[cricmuche]

malgré tout le cabinet d'analyse n'aurait pas dû rendre un rapport s'il ne pouvait pas être complet, là il y a me semble t il une faute

sauf que le dit cabinet a mis la clé sous la porte.....................
liquidation judiciaire si j'ai tout suivi 

[stefmo]

  Bravo cricri ( je peux cricri ? ) 

C'est exactement ça. Et c'est exactement ce que je voulais dire à bisane.

Il est évident et là dessus, je n'ai pas le dit le contraire que belle maman n'a pas été responsable et extrêmement légère. Moi même qui n'est jamais été proprio, je ne me serais pas amusée à faire ainsi ...

Et mon mari, en effet, a juste suivit ... Il ne se souciait pas du tout de la vente de la maison, sa mère a tout gérer ... D'ou la responsabilité qui lui incombe. Maintenant comme je le disais, même si c'était elle qui avait été proprio sur papier, elle aurait subit le même procès.

Le bilan est en effet léger, et toute la brèche vient de là; mais connaissant maintenant ce couple, ils auraient tout de même fait une action en justice, ce n'est pas possible autrement. Car dès le lendemain de la vente, ils ont commencé à lui poser des problèmes pour un tout autre cas. Ils ont été jusqu'aux tribunaux pour cela; sauf que là ils ont perdu. Et c'est là qu'ils ont porté plainte pour les termites.

Et oui, ils savaient parfaitement que la maison était termitée, car malgré le bilan, mon mari et sa mère leur ont bien montré la maison, ils ont même dormi sur place !! Ils ont eu accès à tout, au comble, tout ! Rien ne leur a été caché, et jamais, jamais mon mari n'a cherché à les escroquer !!!!

Ces gens là ont d'autres bien immo, et apparemment ils auraient déjà porté plainte dans le passé pour une autre acquisition; sauf que cela avait été rapide puisque le vendeur avait accepté de leur payer le "préjudice".

Et là, c'est bête hein, mais ils sont tombés certes sur un mec très jeune, sans expérience ( je répète qu'il avait 25 ans ) avec en plus une mère ........ et un bilan termite leur offrant de grandes possibilités MAIS (!) jamais il ne s'est laissé faire !

Alors ok aujourd'hui il a perdu, mais pas son honneur parce que c'est honteux ce qu'ils ont fait !!!!!!!!!!!

Et je préfère qu'il se soit autant battu à avoir pris tous ces risques; même si maintenant nous vivons qqc de difficile, ce n'est pas grave.
On y arrivera, on s'en sortira. Mais au moins personne ne pourra lui retirer son combat pour prouver sa bonne foi !

Et ces gens là un jour ou l'autre ils paieront leurs mauvaises actions car j'ai toujours cru au revers de la médaille.
Et surtout, ils n'auront jamais leur argent !! Ils ont tellement été avares que mnt la somme est telle que personne ne pourrait rembourser pareil argent !

Catsen, c'est vrai qu'aujourd'hui il faut se méfier, les gens peuvent parfois devenir fou pour de l'argent et ont de plus en plus accès à des connaissances juridiques.

Mais bon, gardons espoir et ne tombons pas dans cette  peur ! Je suis sûre que tout se passera bien pour la vente de ta maison. 

Merci d'être là les filles,

je vous fais pleins de 

Stef   

[bisane]

même si c'était elle qui avait été proprio sur papier, elle aurait subit le même procès.

Excusez-moi, mais c'est justement là que s'instille gravement mon doute ! Je n'en suis pas du tout certaine ! 

Je n'ai absolument pas le temps de me replonger dans vos documents avant la semaine prochaine, mais je me rappelle avoir bondi en lisant la 1ère fois...
Votre belle-mère, me semble-t-il, s'est crue plus forte que tout le monde, et a pris un risque "calculé"... en toutes connaissance de cause !
Elle a perdu. Libre à elle.
Sauf qu'en la circonstance, ce n'est pas elle qui a perdu... 
Je n'ose pas pousser mon raisonnement plus loin, car je sens que je vous agace...
Il me semble cependant que vous avancerez, dans toute la mesure du possible, mieux, en ayant les yeux grands ouverts. C'est l'unique but de ma démarche, que vous avez malheureusement tendance à appréhender comme des jugements successifs... ce qu'elle n'est pas... 


Oui, Sen, il faut se méfier !
Mais une clause de réserve est une clause de réserve !
Libre à l'acheteur de l'accepter ou non. Mais s'il l'accepte... ben il l'accepte !  Elle est notée noir sur blanc, et il ne peut dès lors pas se retourner contre toi.

[cricmuche]

Stefmo,

Si je ne me trompe, il ne me semble pas avoir lu dans les documents que tu as posté le jugement de la cour d'appel 

[stefmo]

Bisane,

Vous ne m'agacez pas ! Bon ok la phrase ou vous m'avez dit que le mot malhonnête n'était pas le bon, c'est clair que je n'étais pas d'accord !! 

Mais à part ça, j'essaye encore maintenant de rester le plus objective possible concernant toute cette affaire. J'ai toujours reconnue la responsabilité de la belle mère mais je ne comprend pas votre analyse de la situation lorsque vous envisagez que si c'était elle, elle n'aurait pas subit le même procès... 

En quoi cela aurait été différent ? Ils lui auraient fait la même chose, cela j'en suis certaine.

Mais bon !! Je suis toujours intéressée par les avis des autres, donc, lorsque vous aurez le temps de vous replonger, je suis prête à entendre...
Evidemment, si je ne suis pas d'accord, je vous le ferai savoir ...   

Vous savez, il y a eu des choses dites, il y a eu des évènements qui se sont passés, sous le nez de mon mari, mais jamais cela a pu être utilisé car il a été le seul témoin ( of course .... ) et j'estime qu'ils sont tout de même aller loin. Et leurs conclusions contiennent des mensonges ( bien sûr ). 

Donc je peux vous assurer d'une chose aujourd'hui: ces personnes sont malhonnêtes.

Les faits sont simples:

- la maison a été vendue en l'état, avec de gros travaux à prévoir concernant les termites.
- ils avaient parfaitement connaissance de l'état de la maison, ils l'ont visité au moins 3 fois.
- ils sont restés dormir sur place, afin de pouvoir prendre leur temps sur cet achat, et avoir accès à toutes les pièces, contrairement à ce qu'ils ont déclarés.
- ils ont parlé plus d'une heure par téléphone avec la technicienne; cette dernière leur a dit que la maison était très termitée, et qu'ils auraient des travaux en effet à prévoir. Elle leur a même déconseillé d'acheter ( !! ). Ils SAVAIENT. Contrairement à ce qu'ils ont déclaré, comme quoi ils ne s'attendaient pas à une telle ampleur...
- le prix de la maison a été baissé de près de 80.000 euros afin qu'ils prennent en charge les dits travaux...

- Ils ont dit qu'ils n'avaient pas eu accès à certains endroits, que mon mari leur a caché les boiseries, avec de la moquette etc. Faux. La moquette n'était pas collée, elle avait été soulevé par leurs soins lors des visites. 

Et tout est comme ça ! Je pourrai en faire une liste bien plus longue !

Maintenant ce qui se retourne contre mon mari:

-le bilan termites ou sa mère a été plus que légère puisqu'elle a refusé que la technicienne détruise certains endroits des boiseries car cette dernière n'avait pas le matériel adéquate. Elle a laissé son fils âgé de 24 ans, seul, avec la technicienne ( alors ok peut-être que pour vous à cet âge on se doit de connaître certaines choses, ba lui ce n'était pas le cas. Et je ne veux pas qu'on le blâme pour ça, ce ne serait pas juste ). Cette technicienne voyant qu'elle ne pourrait pas faire son travail, a dicté à mon mari une lettre manuscrite pour la décharger de toutes responsabilités...

-Celle ci ne s'est pas déplacée une deuxième fois, et la belle mère ne l'a pas contacté non plus ... Donc l'acte de vente a été signé avec un faux, puisqu'elle a tout simplement recopié le premier bilan et signé de la date postérieure.

Quelque temps après la vente, les problèmes ont commencé. Et la plainte pour les termites est arrivée bien après.

Ce qui est fou là dedans ? C'est qu'ils ont réussit à faire croire à un tribunal qu'ils ont été lésés, qu'ils ne savaient que la maison était dans cet état, qu'on leur a mentit, caché, qu'ils sont victimes, que leur maison s'écroule etc etc. 

Sauf que la maison est loin d'être dans cet état. Car on y passe souvent puisque la belle mère habite dans le village !!

Bref !! Je veux et fais tout pour garder les yeux ouverts mais concernant mon mari, jamais jamais il n'a cherché à escroquer qui que ce soit !


Cricmuche,

Si, si, regarde le 2ème mail; je n'ai pas pu tout mettre dans le 1er.


Stef,     

[Astian]

La somme constituant la différence entre le prix d'achat et de vente constitue une plus value, qui est taxable.
Elle aurait donc dû faire l'objet d'une déclaration au fisc.

La déclaration de plus value est faite directement par le notaire lors de la vente avec la déclaration 2048. Votre seule obligation eut été de déclarer et de porter la plus value déclarée en ligne VZ de la déclaration 2042 complémentaire. Il ne s'agit pas d'acquitter des droits mais simplement de calculer le Revenu Fiscal de Référence pour certains abattement, puisque le montant de l'impôt due au titre de la plus value est acquitté lors de la vente.

[catsen]

il n'est pas certain qu'il y ait imposition sur la plus value si cette demeure a été déclarée comme résidnce principale

[bisane]

Vous vous méprenez sur mon propos...
Je n'accuse ni ne juge personne ! J'essaie juste de porter un regard "objectif", au sens "juridique" du terme, sur la situation.

Si la maison avait été à son nom propre, votre belle-mère aurait peut-être été plus prudente.
Les acheteurs se sont engouffrés dans ce qu'ils ont pressenti être une brèche... et ils ont eu raison ! (pour la brèche...)
Votre mari est une victime... consentante, de tout cela...

Mais je reviens de plus près ce WE !

[stefmo]

Astian, je vous remercie pour votre explication sur la déclaration de la plue value, mais je peux vous assurer, qu'après avoir lu 3 fois votre réponse, ben j'ai pas tout compris ....  Désolée mais je ne suis pas du tout calée sur la fiscalité ! 

La déclaration 2042, quesaco déclaration revenus ?? Et puis alors après, concernant les abattements alors là je me suis perdue ! 

Bon, je vais vous paraître bête ! Mais tant pis ! 

Et concernant la remarque de catsen, oui c'était bien une résidence principale, mais avec une activité professionnelle ( la chambre d'hôte ).
Si ça peut avancer le débat ! 

Bisane, si si, j'ai très bien compris votre approche 
Et je sais que vous ne jugez pas et essayez d'apporter un oeil neuf à tout ça !!

Mais vous voyez je ne suis pas d'accord 

Concernant la belle mère ! Alors là, je peux vous assurer qu'elle aurait fait exactement la même chose !!! Pourquoi ?? Parce qu'elle a déjà des procès à son actif .... Elle a toujours, toujours, agit ainsi .... Sauf que jusqu'à présent elle était la seule concernée ....

Sinon je ne vois pas trop ou vous voulez en venir concernant mon mari... En quoi serait-il consentant ... ?

Et puis la brèche ... ?? Quelle brèche ? Les choses étaient clairs il me semble ...

Enfin bon, on en reparlera pas de soucis !! 

[alcyone]

Sinon je ne vois pas trop ou vous voulez en venir concernant mon mari... En quoi serait-il consentant ... ?

parce qu'il a suivi les décisions de sa mère sans s'y opposer et aux yeux de la justice, même si il était jeune, nul n'est sensé ignoré la loi 

[stefmo]

Mouai ....

C'est facile à dire, mais quand on est dedans, et qu'en plus, c'est notre parent .... on ne réagit pas comme il le faudrait ...

[alcyone]

stef comprenez nous bien hein
en aucun cas on ne juge votre mari, la plupart d'entre nous aurait surement réagi comme lui 
maintenant nous avons du recul par rapport à votre dossier et du coup l'objectivité nécessaire pour vous dire exactement ce qu'il en est 

[stefmo]

Oui oui je sais alcyone !!

Je sais bien .... Je le dis à bisane et à vous tous, je le sais bien ....

Mais moi je ne peux pas m'empêcher de réagir parce que ça me tue toute cette histoire !

Bref, de toute façon, on ne peut pas refaire le procès.

Aujourd'hui, tout ce qu'on veut, c'est réussir à s'en sortir ... 

Merci pour tout 

[victoire]

Aujourd'hui, tout ce qu'on veut, c'est réussir à s'en sortir ... 

Ce ne sera pas simple mais vous vous en sortirez!!!!

[alcyone]

Mais moi je ne peux pas m'empêcher de réagir parce que ça me tue toute cette histoire !

et franchement on ne peut que vous comprendre 

Aujourd'hui, tout ce qu'on veut, c'est réussir à s'en sortir ... 

c'est tout ce qu'on vous souhaite 

[Evalye]

Tu vas y arriver Stef, ça se sent dans ce que tu écris. Accroche toi. 

[Mimi89]

Bonjour.

Je viens de découvrir votre histoire et quelle histoire...
Cela dure depuis 2007? ça fait 5 ans... Je vous trouve très courageux sincèrement.

Je crois aussi comme vous au revers de médaille, la roue finit toujours par tourner et les personnes qui agissent ainsi ne peuvent rester impunis.

Malheureusement il y a tellement de gens malhonnête, c'est incroyable. En tout cas j'espère de tout cœur que vous finirez par vous en sortir. Sincèrement.

Mimi.

[stefmo]

Bonsoir,

Merci pour vos gentils messages, c'est gentil comme tout.

En espérant que tout le monde se porte bien, je reviens vers vous pour vous donner quelques nouvelles.

Ces deux dernières semaines, nous attendions donc l'avis et conseil de l'avocat de Mr Stef ; et nous avons enfin reçu sa réponse qui est très courte :

"  Il me semble possible d'y apporter une réponse simple et succincte, sans entrer dans le détail de l'utilisation ou du mode de restitution des fonds à la mère de Monsieur "


Mon mari a été relancé par la BDF car ils attendent impatiemment le dit courrier; il leur a expliqué qu'il attendait juste la réponse de son avocat car il avait peur que ses créanciers principaux ne lui causent de nouveaux soucis, du fait que l'argent ai été donné à sa mère.

Bref, le monsieur de la BDF lui a dit que pour lui, ce qu'il importe, est que mon mari n'est absolument pas l'argent, qu'il n'est pas épargné qq part sur un compte; et qu'il peut très bien être succin sur le courrier; le principal est de savoir si oui ou non il a cet argent.

Alors voilà, entre ce dernier et l'avocat, qu'en pensez vous ?

Nous faisons une lettre hyper simple, hyper succincte comme ils le demandent sans rentrer dans les détails ? J'ai toujours bien sûr le modèle ou au contraire les choses sont détaillées.

Je dois la faire ce soir pour qu'elle parte demain.

Voilà, voilà ... 

J'espère avoir vos avis et je suis désolée de tous vous embêtée avec ça; je vous avoue que je suis fatiguée moralement, en ce moment ce n'est pas la grande forme ...

Stéphanie

[catsen]

Bonsoir Stefmo,

oui je pense qu'il faut faire simple comme vous l'a dit votre gestionnaire

bonne soirée

[alcyone]

d'accord avec Catsen faites une lettre succincte alors 

Bon courage Stef et si vous avez besoin de parler n'hésitez pas 

[bisane]

Ben celle-ci n'est pas immensément détaillée, hein...
Il me semble difficile d'en dire moins...

[stefmo]

Voilà, la lettre est faite !

Mon avis perso est que nous avons perdu du temps avec tout ça, à vouloir prendre des pincettes etc ! Et à la finale, il est conseillé de rester succinct !

Voilà, donc j'ai repris la base du modèle de bisane mais j'ai tout de même supprimé certaines phrases suite au conseil de l'avocate ( car je lui avais envoyé le modèle ).

On verra bien; on se fie aussi à ce que le conseillé au tél a dit à mon mari.

Donc je suppose que le dossier devrait passer la semaine prochaine ou dans les 15 jours-

Nous allons partir une petite semaine d'ici 10 jours dans la famille; ça nous fera le plus grand bien. Et à notre retour, peut-être aurons-nous une réponse.

Merci encore pour tout, vous êtes formidables; et merci bisane pour votre lettre qui est bien meilleure que la mienne 

Stéphanie
   

[catsen]

il valait quand même mieux prendre le temps de la réflexion

bonnes vacances