Premiere etape ok // opposition ==> direction le JEX !!

[veuvenoir83]

Bonsoir

J adore !!!! Je vais travailler ça demain ! J espère réussir à tous réunir ! Encore une fois merci d aider les pauvres naufragés mais j espère bien m en sortir, et pouvoir acheté mais cette fois pour ma petite famille

Aymeric

[Astian]

Merci Astian ! 
Et pardon de ne pas avoir pensé à vous sur ce coup-là !

L'Ane a deux oreilles et un cerveau qu'il met très largement à la disposition des autres .... sans compter, on ne va quand même faire la fine bouche 

[bisane]

Il ne se flagelle pas, hein, l'âne !
Mais il essaie d'enregistrer l'info ! 

[veuvenoir83]

bonjour,

Alors, j'ai fini (je pense) d'avoir réuni toutes les preuves que je devrais avoir besoin. Je les ai fait photocopier en 4 exemplaires,  1 pour le juge, 1 pour le crédit et 2 au cas ou... J'essaie de rassembler les idées pour parvenir a expliquer la situation.

Je reviens vers vous avec une ébauche de ce que cela donnera. Avez vous besoin de quelques choses afin de pouvoir m'aider ?

Aymeric

[bisane]

Faites l'ébauche, et on vous dira ! 

[veuvenoir83]

bonjour,


petite question. Contrairement a la lettre de saisine pour la BDF qui doit tenir sur 1 page. La est ce que je peux me l'cher et expliquer réellement les choses ?


Aymeric

[Comailles]

Oui

[bisane]

Faites aussi long et précis que vous le souhaitez, et joignez le plus de justificatifs possibles !

[veuvenoir83]

bonjour,

voila ou j'en suis. je me tourne vers vous pour améliorer grandement. Je rappel que je ne sais toujours pas pour quel motif ils se sont oppose alors je brosse large. je ne sais pas trop comment finir.

Si vous avez besoin de justificatif n'hésiter pas

Aymeric

[Astian]

Bon alors le l'chage c'est bien mais ça part dans tous les sens...

En l'absence du motif la difficulté est plus grande mais ce peut être également un avantage.

Je ne suis pas certain qu'attaquer avec un placage façon Thierry Dussautoir " Par le comportement dont le crédit immo machin a fait preuve et l'acharnement pour ne pas trouver d'issue amiable. Par la menace de saisis des loyers que je perçois. En s'opposant à la vente de mon bien prétextant que celui-ci ne couvrirait pas le montant du prêt et qu'ils refuseront d'échelonner le restant dû. Je ne suis pas étonné Monsieur le Juge qu'il soit les seul à s'être opposé à l'unique porte de sortie permettant d'honorer ma dette." soit la meilleure option.

A bannir tout de suite le : "Je ne suis pas étonné"

Quand est ce que vous êtes convoqué devant le Jex ?

[veuvenoir83]

bonjour,


on est convoque le 05 avril 2012. J'essaie de parler de tous et en effet il faut de l ordre la dedans !

Aymeric

[Comailles]

Oui Astian a raison

L'entrée en matière est un peu "violente"

Pouvez vous faire un tableau avec votre situation au moment du dépot et la capacité de remboursement et vous situation actuelle?

Vos revenus ont baissé car votre épouse est en congé parental je crois, qu'est ce qui a motivé ce choix?

[veuvenoir83]

bonjour,


elle a ete en conge parental car elle gagnait bien mieux  en conge que au boulot quel doit reprendre le 01 avril. Elle a pu prendre encore plus de vacations qui ne sont pas imposable ^^ et notre chance est que ces revenues ne sont pas declarable et que la BDF ne les prend pas en compte. pendant son conge elle touchait pratiquement 1 000 € en plus des 500 et des poussieres de la CAF. Alors qu'elle a un salaire de 1 200€ normalement le calcul est vite fait. En 4 mois de conge elle a largement mieux gagne qu'au boulot. Et moi pareil, qu'elle soit presente ma permis de prendre beaucoup de garde en plus 

Ci joint le tableau modifier avec les nouvelles charges ( on a economise beaucoup presque sur tous les postes!), le CR de la BDF est base sur un salaire beaucoup plus eleves que maintenant. evidement je ne paye actuellement plus aucun credit.

Aymeric

[Astian]

Ah ben oui... Le Astian il suffit de le lire les infos de la personne c'est balot...  

Il reste 10 jours donc ceci veut dire qu'en option, il va falloir préparer une observation du style, au cas ou le créancier ne vous adresserait pas d'argumentaire...

"Au jour de la rédaction de notre argumentaire, notre créancier ne nous a toujours pas adressé ses conclusions."

En restant soft pas d'agression, c'est pas le but du jeu .... Autre chose : au jour du passage devant le Jex faites remarquer, que vous n'avez toujours pas reçu l'argumentaire du créancier. Théoriquement le juge devrait , si c'est le cas reporter l'audience pour vous permettre de préparer votre défense .... ou pas (c'est le coup dé à chaque fois )

Je commencerai dans le courrier par rappeler brièvement le motif du surendettement : un investissement qui s'est révélé hasardeux au fil du temps

Ce qui donnerait un plan du type :

I ) - Un investissement pour mettre à l'abri notre famille ....

En intro de cette partie --> définir le pourquoi  de cette acquisition : un investissement pour l'avenir et pour votre famille avec la promesse grâce au système de Robien de financer le prêt par le locatif et la réduction d'impôt. Il faudra donc joindre l'offre de prêt, le plan d'amortissement et démontrer dans cette partie qu'au moment ou vous vous lancer, les conditions sont optimales ( taux d'endettement / à vos revenus ) . On place ici des pions qui vont démontrer que votre investissement était réfléchi.

II Qui se révèle au final être à l'origine de notre surendettement...  

Alors surtout la phrase à supprimer de votre argumentaire : " Ce projet n'a été qu'une succession de problème et dès le début était voué à l'échec." Admettre que le projet était dès le début voué à l'échec c'est donner le bâton pour se faire battre.

A) Une succession de problèmes qui fragilisent notre projet.

1 - Des difficultés dès  la réception puis à la mise en location.

a) Paragraphe relatif à la livraison de votre appartement au motif que l'agence ne rendait pas les services pour lesquels elle était commissionnée. Vos recherches afin de trouver un locataire qui restent sans effet pendant près d'un an .

b) Le montant important des frais de copropriété en l'absence de locataires ( mettez les copies des appels de charges et les régularisation )

c) L'entrée du locataire dans votre appartement à un prix inférieur à celui prévu provoquant un déficit foncier qui grève votre budget.( avec toutes les pièces qui vont bien, quittances  etc... ) et sa sortie récente qui vous prive d'un revenu...

B) De la mauvaise volonté de notre créancier

Petite phrase chapeau : nous avons recherché à tous les moments de la procédure à privilégier le dialogue avec notre créancier que ce soit par téléphone et courriel comme l'atteste le développement et les pièces produites par le défendeur.

Il faut reprendre toute votre diatribe sur les contacts avec votre créancier et démontrer que la vente du bien a été une option envisagée rapidement ( copie de l'évaluation du bien ) mais que votre créancier malgré vos contacts a fait la sourde oreille.  et rappelez vous de çà à mettre en conclusion de votre développement :

1) Apporter comme pièce aux débats la lettre dans laquelle vous leur soumettez la proposition de vente de bien ;
2) L'échéancier qui vous a été soumis en réponse à votre courrier avec une phrase du type  " A titre subsidiaire, nous laissons à libre  l'appréciation de M ou MMe Le Juge de l'exécution ce qui suit :

- Par courrier du tant-pièce annexe n° X - j'ai proposé à notre créancier la Société KIVEUTOUTMEPIQUER la vente du bien qui comme vous avez pu l'apprécier dans le développement précédent n'a pas produit les bénéfices attendus mais constitue l'épicentre de notre surendettement ;

- La seule réponse de KIVEUTOUTMEPIQUER fut de me proposer un échéancier complémentaire qui en tout état de cause s'il ne répondait pas à la question posée a contribué à renforcer notre surendettement. "

C) Des circonstances qui aggravent notre situation.

Le paragraphe sur vos histoires de voiture.

En conclusion de la  partie II : Ces circonstances sont, nous semblent t'il, de nature à démontrer que notre surendettement ne trouve pas son origine dans un comportement léger et irresponsable mais dans une succession d'évènement indépendantes de notre volonté. Le comportement de notre créancier, refusant toutes nos propositions et aggravant notre endettement par un échéanciers complémentaires a contribué à dégrader cette situation.

III les mesures mises en œuvre pour diminuer notre endettement.

Toute la dernière partie....

IV - Conclusion :

Reprendre votre situation d'aujourd'hui ( situation de famille, nbre d'enfants, vos salaires)

Un paragraphe sur le fait que vous ne souhaitez pas vous soustraire à vos obligations comme le démontrent les contacts avec votre créancier et que vous êtes prêt à la vente de votre bien qui constitue la solution la plus avantageuse  tant pour votre créancier que pour vous.

Et finir par ceci :

Nous demandons donc à Mme ou M le Juge de l'Exécution de  :

- Débouter KIVEUTOUMEPIQUER de ses demandes ;
- confirmer la décision de la Banque de France du tant  ;
- Dire que M et MMe Veuvenoire sont recevables à la procédure de surendettement.

[veuvenoir83]

bonjour,


bon. Bah j'ai du boulot qui m'attends.... merci pour votre aide !

Aymeric