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2eme depôt dossier et forclusion

Démarré par fouzi53, 19 Avril 2012 à 23:16:28

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fouzi53


Oui mais maintenant vous commencez à me connaître : j'ai la facheuse manie de mettre la charue avant les boeufs et de manière négative en plus   ;D


nounours

com a raison, j'avais pas tout relu et la en vous lisant j'avais l'impression que vous alliez demandé la vérification  :D :D :D :D

on va attendre hein  ;)
j'ai arrêté de rêver et pourtant j'y crois encore

fouzi53


Oui je compte la demander dans le cadre de la procédure ( si le dossier eest reçevable biensûr ).
beh si pas reçevable, j'apposerais la forclusion aux créanciers qui persisteront à vouloir me poursuivre....


nounours

oui mais je pensais que vous le faisiez en ce moment  :D :D
j'ai arrêté de rêver et pourtant j'y crois encore

bisane

Fouzi, je me rappelle bien les questions sur la forclusion, mais ce serait bien que vous fassiez le point de votre dossier... avec les dates...

Vous avez redéposé ?
Vous êtes en attente de la recevabilité ?

Le titre de votre fil n'est pas en adéquation avec la section dans lequel il est posté...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

fouzi53

bjr bisane. oui j'ai redéposé mi août et attend comission prévu mi octobre ou fin.

j'ai pas compris bisane : faire le point de dates : c'est-à-dire??

Et par rapport au fil je dois changer le titre peut-être ?

MERCI

bisane

Citation de: fouzi53 le 19 Septembre 2012 à 09:47:48Et par rapport au fil je dois changer le titre peut-être ?
Ce serait bien en effet...

Date précise du dépôt ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

fouzi53


lilinne


fouzi53

Ok . Je dois aller où pour modfiier le titre svp ?? Je vois que ça n'a pas été pris en compte..

Bisane : pour le point dont vous me parliez au niveau des dates dans votre message précédent : que voulez-vous dire j'ai pas compris

lilinne

c'est pour les ajouter au calendrier du forum sur votre fil ;)

pour changer le titre il faut retouner sur le premier message et cliquer sur modifier

vous changez le titre et vous cliquez sur sauvegarder

fouzi53

Ok .

ok pour les dates. Mais de quelles dates avez-vous besoin c'est çelà que j'ai pas compris  ;) ?? Pour la forclusion ou autre chose ??

bisane

Juste pour le dossier...
Voilà qui est fait !  ;)


Encore que tant qu'à modifier votre 1er message, vous pourriez aussi faire un résumé daté de ce qui s'est passé avant...  :P
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

catsen

il me semble que ce sont les dates de dernier paiement

pour calculer la forclusion
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

fouzi53

oK oui alors j'ai bien fait le point en effet à ce niveau.
Bisane, voulez-vous que je vous fasse un tableau ou quelquechose dans le genre pour que ce soit plus clair ?

Et en même temps comme j'avais établis des mensualités de contact inférieures à l'échéance contractuelle avec la plupart des créanciers ( mais accords non contractualisés ) , il faut vérifier si le délai de forclusion s'est relancé ou pas ( par rapport à l'impayé régularisé comme vous m'aviez expliqué dans nos anciens échanges .

Dates 1er impayé ( échéance contractuelle )  pour tous les créanciers :
entre Novembre 2008 et Décembre 2009.

Pour 2 créanciers :  dernier paiement ( mensualités de contact ) remonterait au : 1er Octobre 2010 et le 2ème au 15 Novembre 2010.

Les autres créanciers : dernier paiement ( mensualités de contact ) entre le 15 juin 2010 et le 15 Septembre 2010 suivant les créanciers

Et un dernier créancier : dernier paiement : Décembre 2008 ( 1 mois après le dépôt de mon 1er dossier ).