Et la terre s'ouvrit sous mes pieds ....

[catsen]

Ca ne sera pas tout de suite le passage devant le jex

Courage

[cath]

si c est pour la recevabilité c est la dette gobale

si c est pour ip c est dette par dette

[Astian]

Je ne comprends pas bien : le créancier conteste au regard de la dette globale ou de sa créance ?

[bisane]

Petite(s) confusion(s)...

Les recours en matière de surendettement sont jugés par la JEX. Lequel appartient au TGI, mais est, pour la circonstance, détaché auprès du TI.
Cela n'a strictement rien à voir avec le montant de la dette.
Et même si cela se passe au TGI (ça arrive parfois, pour des raisons pratiques), l'assistance d'un avocat n'est en aucun cas obligatoire !
Par contre, ça peut en effet être intéressant d'en avoir un.

le créancier conteste au regard de la dette globale ou de sa créance ?

Ni l'un ni l'autre.
Il conteste votre recevabilité, donc que vous soyez éligible à la procédure.

le plus étonnant étant que ce dernier ne nous à jamais posé de réels problèmes...

Ca n'a pas grand chose à voir.... 

[catsen]

Avec toutes les mesures que vous avez prises vous ne devriez pas avoir trop de mal à vous défendre

[celtic]

Les recours en matière de surendettement sont jugés par la JEX. Lequel appartient au TGI, mais est, pour la circonstance, détaché auprès du TI.
Cela n'a strictement rien à voir avec le montant de la dette.
Et même si cela se passe au TGI (ça arrive parfois, pour des raisons pratiques), l'assistance d'un avocat n'est en aucun cas obligatoire !
Par contre, ça peut en effet être intéressant d'en avoir un.

Merkik Cé Noté chef !

[Astian]

Je viens d'avoir en retour la réponse de la BDF  que je vous livre :

"Il convient de savoir, que le  recours exercé par le créancier ne fait pas état des raisons . Elles  seront communiquées au JEX (ecrit et/ou oral).  Vous serez convoqués à l'audience et pourrez présenter vos arguments.
nb: les délais sont relativement longs (minimun 6mois) "

C'est un peu brut de décoffrage mais bon on fera avec pour l'instant.

Comment fais-je maintenant avec les créanciers (les autres). 

[celtic]

Astian avez vous lu le lien que je vous ai mis je vous le remet tout y est expliqué !

que faire en cas de recours d'un créancier contre la recevabilité ?
Renseignez- vous auprès de votre assurance pour savoir la marche à suivre pour cette prise en charge

En suite essayez de trouver un avocat spécialisé dans le surendettement  !

Comment fais-je maintenant avec les créanciers (les autres).  

vous faites rien , vous continuez votre gestion  comme vous avez fait jusqu'à présent !

[Astian]

Euuuh : j'insiste un peu mais mais on continue à ne rien payer aux créanciers ?

[celtic]

Euuuh : j'insiste un peu mais mais on continue à ne rien payer aux créanciers ?

Vous êtes recevable jusqu'à votre passage devant le  jex qui confirmera ou infirmera votre recevabilité décidée par la commission !

[alcyone]

Astian le côté positif c'est que vous allez pouvoir faire gonfler votre bas de laine 

[Astian]

Pour Celtic : je le lis, le relis, le rerelis....

Je vais faire quelques supputations pour commencer à préparer un argumentaire à vous soumettre.

1 - Nous ne sommes pas dans la position d'un rachat de crédit
2 - Nous ne sommes pas propriétaire ou accédant et n'avons pas de bien immobiliers qui puissent permettre par une vente forcée de désengager le ou les créanciers
3 - Endettement organisé ou mauvaise foi du débiteur me semble être la piste vers laquelle on va nous emmener.

Sur l'historique de ce prêt : il a été conclu auprès de la S...C....M filiale bancaire de la M...C..F célèbre assureur auprès duquel nous avons tous nos contrats d'assurances.

Ma petite femme a conclu ce prêt car elle n'arrivait déjà plus à faire face aux échéances des autres prêts et comme pour 90% des autres, elle l'a fait sans m'en parler. Le prêt a été conclu en 10 minutes chrono : la filiale bancaire a juste voulu connaitre si nous avions eu des incidents de paiement avec notre assureur.

Ce prêt a été conclu au mois de mai 2010, si je ne m'abuse.

Tout ceci me laisse à penser que le créancier va argumenter sur la connaissance de la situation financière dans laquelle nous étions et l'aggravation de cet endettement par un prêt supplémentaire.

Se pose désormais la question de l'utilisation de l'argumentation utilisée lors de dénonciations des prélèvement pour lesquels j'ai précisé que je n'avais pas signé ces offres : ce créancier en fait partie. J'avais à l'époque formulée ce point particulier sous cette forme :

" J'ai en outre découvert dans le cadre de cette procédure que j'étais co-emprunteur d'un contrat de prêt que je n'avais pas signé. Je vous rappelle que les organismes financiers doivent obligatoirement vérifier la validité de la signature de l'emprunteur et du co-emprunteur et s'assurer de la solvabilité de ce dernier "

Notre endettement, comme je l'expliquais à notre gestionnaire BDF - n'a pas eu pour but de satisfaire des besoins irrépressibles de jeux, d'acquisition somptuaires, voyages, matériels HI-FI, écran plasma etc...mais dans un premier temps de parer à des  charges dues à la mauvaise santé de mon fils, puis des achats de compensations lors de l'anorexie de ma fille puis de deux longs arrêts maladies au cours desquels ma femme ne pouvait plus poser le pied par terre et déprimait ;  puis est venue la spirale du surendettement avec un crédit pour en payer un autre. Il est donc clair notre situation n'a pas été sciemment organisée dans le but de vivre au dessus de nos moyens d'une part et d'organiser notre insolvabilité d'autre part. Notre endettement tient plus à l'imprudence et aux erreurs de gestions qu'à une volonté délibérée d'enrichissement frauduleux et de nuisance caractérisée.

Notre lettre de saisine de la commission reposait en partie sur ce constat : c'est ma femme qui parlait à la première personne jusqu'à ce ayant pris connaissance de notre situation, le "nous" reprenait le dessus avec les mesures qui se sont imposées d'elles même : chèque de contact, ouverture d'un compte sain, diminution drastique de nos charges fixes etc... 

En outre, ne peuvent être caractérisé de mauvais foi les comportements qui visent à informer les créanciers des différentes étapes de la procédure et à augmenter dans le temps les chèques de contact pour arriver à des mensualités payées au dessus du montant décidé par la BDF . Enfin et à partir de juin, le montant défini par la BDF va être versé sur un CODEVI jusqu'à l'audience devant le JEX.  J'aurai donc des arguments à faire valoir sur notre mauvais foi présumée.

Je vais reprendre contact avec Crésus - sans doute le mois prochain - pour voir comment les choses vont s'articuler.

Hier j'ai pris un direct du droit pleine face mais depuis vos postes, le fait de savoir que les choses se passeront sans doute au TI tout cela m'a un peu rassuré. Je vais annoncer çà à mes beaux-parents mais sans doute Lundi. La fête des mamans doit garder son côté festif pour ma femme et sa maman.

Moi ne n'ai plus la mienne et elle me manque pas mal en ce moment...

[mamanrom]

Courage astian

[bisane]

Les Astian, l'âne vous tient la main à distance...

Il n'a rien à rajouter à votre longue diatribe....
C'est tout bon ! 

[catsen]

Oui c'est bon Astian profitez de ce week end

le fait de mettre sur un codevi la capacité est une très bonne idée

Vous avez fait le plus gros du parcours, en mettant en place rigoureusement un plan drastique de sauvegarde, en soutenant votre épouse

Ce créancier est bien mal venu de constester car il n'a pas pris la peine d'effectuer les contrôles qu'il aurait dû effectuer et si j'ai bien compris votre femme a signé en agence la demande de prêt

Si c'est bien celà c'est encore pire puisque là, ils savaient qu'elle signait à votre place donc il y a bien une intention de détourner les choses à leur profit