Mise en demeure CA

[bisane]

Mais... Je ne comprends pas tout ! 

Comment votre compte a-t-il pu se retrouver à découvert, si vous ne l'utilisez pas ? ? ? 

Et là je vois un chèque rejeté que j'avais déposé.
Ce chèque nous a été réglé en main propre.

Vous le saviez forcément, ça, non ?
Vous avez fait "comme si" la somme avait été créditée ?

Pouvez vous me dire si je fais bien dans mon courrier ?

Ben... Il faudrait en avoir connaissance, et les réponses aux questions ci-dessus... 

[Liloute]

Le chèque rejeté je l'ai su car j'avais reçu le retour du chèque en août où septembre 2025 et j'avais contacté la personne qui nous avait demandé de ne plus le présenter et qui nous le réglerait en main propre chose qu'il a fait plus tard.

Entre temps j'ai été hospitalisé et honnêtement je n'ai pensé qu'à ma santé, d'autant plus que pour moi tout était prévu pour que les mensualités du plan soient programmé tout le long du pallier 1.

Mais mon tord c'est que je n'ai pas consulté le compte CA pour moi je n'avais plus d'opération dessus.

Depuis je n'avais aucun courrier où contact avec le CA puisque pour nous les mensualités étaient virés régulièrement à date.

Dans leur courrier ils nous disent aussi de bien respecter l'échéance au 30 mars prévues pour les 2 remboursement chose qui est automatique.

Aujourd'hui je me connecte pour voir le compte et le compte est créditeur de 102€

Ils ont appriori remboursé le retard d'un dossier et reste le retard de celui reçu en AR

Aujourd'hui nous sommes prêt à nous serrer la ceinture un peu plus pendant 6 mois pour que cette dette soit soldé en totalité à la fin du 1er pallier comme convenu dans le plan. Mais accepteront t-il ?
Cette dette est toujours géré par le service contentieux de la banque en elle même.

[Tefou17]

Donc quand vous avez reçu le cheque qui n est pas passé vous auriez du vous douter que du coup vous etiez en negatif de ce montant .

Alors oui il faut toujours des ecrits mais peut-être le mieux et aussi d appeler le service pour en parler de vive voix. 

Vous ne pouvez pas rembourser en moins de 6 mois? 

[Liloute]

Nous pouvons entre 4 mois et 6 mois voulant qu'au bout des 6mois restant du pallier cette dette soit soldé comme initialement prévue dans le plan.

[Liloute]

Je viens également de faire un virement complémentaire pour qu'ils prennent la mensualité de février.

Le 28 février nous avons versés en automatique comme toute les fins de mois 2 mensualités.
17,45€ et 190,13€

Le compte était donc créditeur de 207,58€

Ce qu'ils ont fait c'est qu'ils se sont remboursés 6*17,45€ pour solder le retard du 1er.

Donc il reste en positif la différence mais qui n'est plus assez pour la mensualité de 190,13€ j'ai donc fait le complément et là le solde est positif de ce montant qu'ils pourront prendre pour régler février.

Du coup il reste un retard de 5 mois et non plus 6 mois.

En aucun cas je refuse de payer. 
Juste que je puisse trouver un arrangement et solder cette dette comme prévu au 30/09/26 qui sera à 0€ pour les 2.

[bisane]

Pardonnez-moi, mais je ne comprends toujours pas ceci :

Comment votre compte a-t-il pu se retrouver à découvert, si vous ne l'utilisez pas ? ? ? 

[Liloute]

Le compte c'est retrouvé a découvert en août 2025 car nous avons déposé un chèque que l'on nous a remit sur ce compte ayant un autre compte revolut mais dont nous ne pouvons pas poser de chèque dessus. Et suite au rejet de ce fameux chèque qui avait été déposé sur ce compte avant que nous décidions de ne plus s'en servir et dy effectuer juste les virements nécessaires du plan. Le chèque a été impayé par la banque de l'émetteur et ils m'ont re débité la somme ce qui a mit le compte en debiteur et je n'ai pas vérifié le compte.

La banque nous a renvoyé le chèque en septembre ou octobre je ne sais plus j'étais hospitalisée a ce moment là.

La personne a réglé ce chèque à mon époux.
N'ayant pas eu la tête à ce moment là je n'ai pas vérifié le compte CA.

Comme le chèque nous avait été payé en plus je ne m'en suis plus soucié du tout.

De plus n'ayant reçu aucun courrier du CA depuis pour moi il n'y avait aucun problème avec ce compte.

Aujourd'hui le compte est en positif, il reste la mensualité de 190,13€ de février qu'ils doivent prendre.

Nous leur devons du coup 5 mensualités et non 6 car ils ont englobé février alors que l'argent est disponible pour la payer.

Nous demandons juste un délai de façon à ce que le 30 septembre 2026 cette dette soit soldé comme prévu dans le plan.

[bisane]

Pardon d'insister, mais le non encaissement d'un chèque ne peut en aucun cas créer un débit ! 
Cela signifierait donc que le compte était d'ores et déjà débiteur à ce moment-là ?

[Liloute]

On va y arriver 😄

Alors non ce compte n'était pas débiteur avant ce chèque.

J'ai déposé ce chèque à l'encaissement étant le seul compte où je pouvais encaisser.

C'était d'ailleurs le 2eme que je déposais.

Le 1er aucun soucis il a été crédité en avril, j'ai effectué le virement vers revolut environ 5 jours après le dépôt et ce chèque a bien été payé sans rejet. Et le solde du compte à 0€. A ce moment là je vérifiais car c'était le démarrage du plan donc j'avais basculé tout les prélèvements ailleurs etc pour ne plus l'utiliser.

Le 2eme chèque a donc été crédité. J'ai réalisé le virement de ce chèque sur le compte revolut 5 jours après l'avoir déposé pour récupérer l'argent car je ne laisse pas d'argent sur CA.
Et je ne me suis plus connectée puisque le solde était à 0€ et je savais qu'en fin de mois seule les mensualités étaient crédités pour que le CA les versent sur les comptes isolés des prêts. Je regrette d'ailleurs de ne pas pouvoir virer sur ces comptes directement au moins aucun problème.

Sauf que plus tard plus de 10 jours après le dépôt ( je m'en suis aperçu là en consultant le compte suite au courrier) ce chèque est revenu impayé donc le CA a débité le montant.

Ce qui a créé un solde débiteur puisque le compte était à 0€ avant cela étant donné que moi j'avais récupéré l'argent crédité.

Nous avons reçu enfin mon mari puisque moi je n'étais pas là le chèque en retour de la banque mais que plus tard fin septembre me semble t-il et à ce moment là mon mari à contacté la personne qui lui a réglé en main propre.

Mon mari m'a dit c'est bon le chèque a été réglé.
Pour moi ma tête étant ailleurs j'ai dis ok parfait.
Sans penser au CA.

Voilà l'histoire.

A ce jour ce solde débiteur a été résorbé avec mes échéances du plan que je ne vérifié plus étant en automatique et voyant que mes virements se faisait bien de ma banque je ne m'inquiétais pas.
Surtout que je n'avais aucun courrier en ce sens depuis et ce jusqu'à hier du CA.
Ni que le solde était débiteur, ni que les échéances n'étaient pas versées ( bien qu'elles l'étaient chaque mois ) quand je regarde le compte les écritures il n'y a que les échéances du plan crédité sur le compte aucune autre ligne depuis septembre.

Et quand j'ai consulté le compte il était créditeur ( hier) donc je ne comprenais pas le courrier.

Je suis donc remontée jusqu'au début du plan pour comprendre le pourquoi. Car il n'y a aucun mouvement sur ce compte depuis septembre mis à part les virements au crédit du compte des mensualités du plan .
J'ai fais un AR en réponse à notre conseiller du service contentieux de la banque. En expliquant bien tout le détail et en appuyant bien que le plan dans un sens est bien respecté car tout les mois il n'y a eu aucun manquement sur les mensualités.

J'ai précisé que le problème ne venait pas d'un non respect du plan mais d'un autre problème qui a causé un solde débiteur et qui a été résorbé de leur côté avec les mensualités prévues pour le plan.

Bien sûr en aucun cas nous refusons de régler j'ai juste demandé la possibilité en plusieurs fois sachant que dans tous les cas le 30 septembre 2026 cette dette sera soldé et à 0€. Donc dans 6 mois.

J'ai précisé dans le courrier que j'avais programmé un virement supplémentaire de la mensualité chaque mois dès le 30 mars. Ce qui réglera la mensualité plus une autre en retard pendant 5 mois.

En attendant sa réponse.
Ce monsieur qui est le responsable du service je lavais déjà eu au téléphone avant dossier surendettement, très gentil car nous avions mis ensemble en place un échéancier de remboursement et m'avait conseiller d'ouvrir un autre compte en ligne pour y mettre nos revenus. Ensuite c'est le plan qui avait prit le relais.

Du coup je me demande quel intérêt ils auraient de demander au juge la caducité de leur plan sachant qu'il se termine dans 6 mois et qu'ils auront récupéré l'intégralité des 2 dettes dans 6 mois ? 🤔

[bisane]

Ouf !   
Voilà qui devient un peu plus compréhensible... 

En plus du RAR je vous invite vivement à faire immédiatement un virement complémentaire, en veillant à bien le nommer : compensation mensualités retard - 1, par exemple.

Et il ne reste plus qu'à 

Si ça ne marche pas, il faudra sans doute redéposer....


Vous ne nous aviez donné aucune nouvelle de la contrainte URSSAF...

[Liloute]

J'ai fais un virement complémentaire hier qu'ils peuvent prendre car dans leur courrier ils demandent de septembre à février inclus.

Donc avec ce virement complémentaire je n'en dois plus que 5 et le 30 mars est prévu également la mensualité+ une autre. On tombera donc à 4 dû.

Honnêtement ça menbeterais de devoir redéposer alors que dans 6 mois c'est terminé avec ce créancier ce sera soldé sans effacement à la fin. Ils auront récupéré la totalité.

Pour l'URSSAF les convocations tribunal ont été annulés suite au dépôt du dossier. Nous commençerons a les rembourser a compter du 2 ème pallier soit octobre 2026.

[Liloute]

Pensez vous que cela puisse passer ?
Du fait qu'il n'y a aucun manquement de mensualités versés dans un sens mais que le problème vient d'autre chose. ( Je l'ai bien décrit dans mon AR).

Que j'ai fais un complément pour payer déjà 1 mensualité de retard par rapport à leur courrier.

Que de plus leur plan se termine dans 6 mois soit le 30 septembre 2026 et que la dette sera réglé en totalité.

AR reçu jeudi 5 mars, j'ai pris connaissance de leur demande, effectué mes recherches pour bien comprendre pourquoi avant de leur répondre.

Réponse en AR le 7 mars.

Je n'ai pas laissé traîné.

Dans mon email ( en doublon) je lui ai même mis les captures d'écran pour montrer que les virements ont bien été réceptionné sur le compte chaque mois et qu'ils n'y a eu aucune autre opération depuis septembre du coup. Bien qu'il doit bien le savoir.
Mais c'était surtout pour appuyer sur le fait que le plan a été respecté en ce sens.

[bisane]

Dans l'absolu,vous ne pouvez pas prétendre cela :

le plan a été respecté en ce sens.

Il n'a pas pu être respecté, puisque votre compte était bel et bien débiteur, suite au virement que vous avez effectué vers un autre compte, alors que le chèque n'avait pas été encaissé...

Mais espérons que le CA se montrera compréhensif ! 

[Liloute]

Je ne le vois pas dans ce sens car pour moi lorsque j'ai fais le virement vers autre compte c'était 5 jours après le dépôt de chèque et mon compte était créditeur. Donc je n'ai pas fais de faute au moment précis.

Ce n'est que plus tard que ce chèque est revenu impayé.
A partir de ce moment là effectivement j'aurais dû vérifier le compte. Mais pour moi c'était ok. Et malheureusement j'ai pensé plutôt a ma santé que le reste.

D'autant plus que je n'ai jamais reçu de courrier m'informant du solde débiteur. Ni de retard écheance.

Jusqu'au 5 mars où l'on me parle uniquement de retard écheance et non de solde débiteur.

Bref, je suis en tord mais j'ai aussi respecté les échéances du plan avec les virements exacts des montants demandés à chaque date du plan.
Si j'avais pu les virer sur chacun des comptes de prêt directement sans passer par ce compte aucun retard n'aurait eu lieu

Avez vous déjà eu des cas où un créancier s'est montré compréhensif ?

Je me dis qu'il le pourrait du fait qu'il reste 6 mois et qu'ils auront tout récupéré à 100%.

On verra bien.

Dans le cas où je devrais re déposer ...le temps que le dossier suive son cours ce créancier sera soldé....

[bisane]

La recevabilité d'un dossier ne met en aucun cas 6 mois à être traitée ! 

Si j'avais pu les virer sur chacun des comptes de prêt directement sans passer par ce compte aucun retard n'aurait eu lieu

Dans l'absolu, si cela avait été le cas, et alors que vous avez encaissé un chèque par ailleurs, vous devriez être en capacité de régulariser ce retard immédiatement... 

[Liloute]

Malheureusement non je n'ai pas la capacité de rembourser immédiatement car l'argent encaissé à servi à payer le surplus edf, les dépassements honoraires non prit en charge, les traitements et autres factures.

Je verrai bien le retour que j'aurais.

Quoi qu'il en soit je continuerai à régler mon plan + mensualité retard.

Si je comprends bien dans le courrier si ils décident de rendre caduc ils doivent se rapprocher du juge de commission ( ce qui est écrit dans le courrier ).

Si tel est le cas sous combien de temps le juge prononce cela ?

Est ce que tous les créancier reçoivent cela ?

[Tefou17]

Vous devriez peut-être les appeler directement. 
On avait un decouvert au ca et on avait une tres gentille conseillère de recouvrement. 

On a pu discuter a chasue fois et elle etait tres compréhensible. 

[Liloute]

Oui notre conseiller contentieux du CA est aussi très gentil il nous avait déjà aidé avant le plan en nous accordant un échéancier et en isolant les prêts et découvert avec un taux 0.

Je lui ai adressé un email mais aussi répondu au courrier en AR.

Je verrais bien. 

J'ai fais le nécessaire pour régler 1 mensualité de retard hier. Puis je continuerai jusqu'au solde.

Le 30 septembre 2026 ce 1er pallier sera terminé et nous aurons remboursé intégralement cette dette.

[Liloute]

Bonjour 

J'ai eu réponse à mon email de samedi par mon conseiller CA contentieux.

Il a accepté ma proposition de régler les 5 mensualités restantes à compter du 30 mars pendant 5 mois.

Je l'ai appelé pour le remercier.

Il m'a dit nous comprenons...nous ne sommes pas là pour vous enfoncer encore plus mais trouver des solutions pour vous aider. 🙏

De plus vous avez résorbé le solde débiteur du au chèque qui était revenu impayé.

Effectivement au regard des écritures mouvements bancaires nous avons bien reçu toutes les mensualités.

Voilà soulagée !

[BRUYERE]

  pour cette fin heureuse !!

Ce n'est pas si courant de voir un créancier aussi compréhensif 

[VBAB38]

[bisane]