15 août 2020 à 15:30:21

Accompagnement budgétaire & financier, soutien moral, marche à suivre, lettres type (modèles de lettres), aide aux surendettés, surendettement des particuliers, que faire ?
Conseils surendettement, dossier de surendettement, mesures recommandées et/ou imposées, PRP (Procédure de Rétablissement Personnel), commission de surendettement
Excès de crédits, crédit revolving, crédit à la consommation, litiges crédit renouvelable, informations juridiques, mode d'emploi surendettement

Peur de me retrouver en surendettement à cause d'un indu

Démarré par laly27, 21 novembre 2012 à 15:36:52

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laly27

21 novembre 2012 à 15:36:52 Dernière édition: 21 janvier 2016 à 21:12:54 par bisane »
Bonjour à tous,

J'espère pouvoir trouver ici de l'aide, car je ne comprend pas grand chose à ce qui risque de m'arriver. Voici la situation : En avril dernier, Pôle Emploi découvre qu'il a fait une erreur de calcul dans mes allocations (erreur de sa part, avérée par des courriers de leur part, qui plaident un dysfonctionnement de leur système informatique). Bref, les voilà à me réclamer, après intervention de la commission paritaire, la somme de 5000 euros !

Dans l'un de ses courriers, Pôle Emploi me propose un échéancier à 850 euros par mois, de façon à ce que ma dette soit réglée en 6 mois. Mais je ne peux pas leur payer cette somme.

Le salaire de mon mari est de 1800 euros, moi, je pourrais toucher 500 euros d'allocations chômage si je me réinscrivais, et j'ai 580 euros d'allocations familiales, donc au pire 2380 euros par mois, et au mieux si je me réinscris à Pôle Emploi, 2980.

En charges, il y a 850 euros de loyer, 600 euros de crédits (conso et auto), plus environ 300 euros de téléphone, assurances, et 85 euros d'edf, soit un total de 1835 à peu près. il nous reste donc 1145 euros pour la nourriture, la cantine, les frais de transport etc... Si Pôle Emploi me prend 850 euros, il restera à peine 300 euros pour ça, à condition que je touche 500 euros d'allocations chômage.

Donc, j'ai peur de me réinscrire à Pôle Emploi, parce que du coup, toucher une allocation va augmenter mes revenus, et ils risquent de pouvoir m'en prendre plus.

Quelqu'un pourrait t-il m'aider à comprendre quel est mon reste à vivre dans le cas ou je me réinscrirais, donc que les revenus totaux du foyer seraient de 2980 euros par mois. D'autre part, étant en contentieux avec eux, mon dossier est entre les mains de mon assurance juridique (ils essaient de faire baisser l'indu, voire de l'annuler complètement puisque ma bonne foi est évidente). Si Pôle emploi mandate un huissier pour saisir mes revenus, quelle somme pourrait-il me prendre. Et si je conteste la dette en cas de visite d'un huissier, quel montant serait retenu par un juge pour décider du montant mensuel à rembourser à Pôle Emploi ?

J'espère avoir été claire, et que quelqu'un arrivera à comprendre ! Pour faire court, j'ai peur que Pôle Emploi me colle une situation de surendettement sur le dos alors que je n'ai rien fait... Nous nous en sortons correctement financièrement, nous n'avons vraiment pas besoin de ça.

BRUYERE

Bonjour laly ,

Situation carrément ubuesque ...  >:( >:( pour laquelle je n'ai pas de réponse immédiate ..

Je signale votre post à l'équipe .. et nous allons réfléchir ensemble à la meilleure solution possible !!
gardez espoir !!


et premières questions (mais il y en aura d'autres ...  ;)) :
L'assurance juridique est déjà une très bonne chose ... que vous en disent-ils exactement ?
çà a duré combien de temps leur dysfonctionnement, pour en arriver à une telle somme ?
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

catsen

Bonjour,

Si Pôle emploi mandate un huissier, il devra suivre la procédure classique :

essayer de vous faire payer  avec relances, harcèlement etc

ensuite injonction de payer et si vous en arrivez là vous pourrez défendre votre dossier devant un juge

j'espère que votre protection juridique va pouvoir vous défendre c'est quand même un comble
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

Persévérance

Bonjour,

Avez vous tenté d'écrire au responsable de pôle emploi pour avoir un entretien et discuter de cette situation ? Et/ou un courrier sollicitant une remise et un échéancier plus adapté ?
Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

laly27

Merci à vous deux de m'avoir répondu.

Catsen, je sais comment ça se passe lorsqu'un huissier est mandaté (je suis passée par le dossier de surendettement il y a une quinzaine d'années). je pourrais contester et tenter de me défendre, mais Pôle Emploi n'hésite pas à mentir pour arriver à faire couler quelqu'un. Je ne pense pas qu'un Juge irait jusqu'à leur accorder de me placer en situation de surendettement en les laissant me ponctionner une telle somme, mais je suis quand même inquiète.

Bruyère, oui ma situation est ubuesque, mais malheureusement très courante, et de plus en plus. Ma situation est exposée sur le forum recours-radiation où l'on ma donné de très précieux conseils, mais pour le moment, la situation est bloquée, comme pour de nombreuses autres personnes.

Pour en arriver là, un agent de Pôle Emploi a mal saisi une information en mai 2010 lors de ma réinscription, donc du coup, on m'a accordé (le système :-\...) près de 12 mois d'allocations en trop, à environ 650 euros par mois. J'ai reçu une notification me disant que j'avais droit à tant de jours, j'ai touché ces tant de jours, puis j'ai retrouvé un travail (en cui). C'est mon changement de situation qui a levé le voile et à révélé l'erreur de Pôle Emploi qui met ça sur le dos de son système informatique. Tout le monde sait qu'il y a toujours un homme derrière une machine...

Mon assurance juridique me dis que ma bonne foi n'est pas à démontrer. D'ailleurs, j'ai deux courriers de Pôle Emploi dans lesquels ils admettent clairement leur erreur. Aux dernières nouvelles, la direction régionale aurait saisi le médiateur, qui aurait refusé de statuer en ma faveur. Cependant, n'ayant aucune preuve que ce médiateur a bien été saisi, mon assurance juridique a demandé à Pôle Emploi de lui transmettre un double du courrier de ce médiateur. Depuis, c'est le silence radio ! C'était début octobre, et je n'ai plus eu de nouvelles ni de Pôle Emploi, ni de mon assurance que j'ai en outre relancé avant-hier.

Voilà donc comment un service public peut impunément faire une erreur et fo... un allocataire dans la m.... Car s'ils arrivent à me ponctionner une grosse somme, autant devenir SDF, car je ne pourrais même plus payer le loyer !

BRUYERE

 >:( >:( >:( >:( >:(

on va voir ce que l'assurance va vous dire ...

Juste une suggestion : avez vous pensé à rencontrer votre député ? Par son intermédiaire, il doit y avoir possibilité de saisir carrément le médiateur de la République ....

il faut tenter le maximum de recours !!

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

laly27

Le hasard fait bizarrement les choses... J'ai eu il y a quelques instants un service recouvrement amiable de Pôle Emploi, qui me menace de mettre mon dossier à l'huissier si je ne paie pas. Il m'accorde un remboursement en 24 mois, à hauteur de 200 euros par mois, et j'aurais rien de mieux ! Comme 200 euros par mois, risquent de bien entraver mon budget, je lui ai répondu que je lui donnais une réponse lundi.

Dans l'entrefaite, j'ai rappelé mon assurance juridique : la personne en charge de mon dossier ne fait plus partie du personnel !!! C'est pour ça que je n'avais pas de nouvelles, moi qui pensais qu'elle travaillait pour moi... Bref, une autre personne reprend mon dossier, et va me rappeler très rapidement.

Maintenant, j'ai deux solutions : soit je continue à me battre contre cet indu, soit j'accepte leur proposition, en alourdissant encore mes charges, au risque de ne pas pouvoir payer tous les mois.

Persévérance, j'ai échangé une dizaine de courriers avec le responsable de Pôle Emploi, cela n'a aboutit à rien : même s'ils se sont planté, et même s'ils le reconnaissent, je dois cette somme, point barre, voilà la réponse..

Bruyère, j'ai déjà vu le député, mais cela n'a rien donné. Du coup, je pense faire un courrier à notre Président pour lui expliquer les résultats de toutes ces campagnes inutiles pour lutter contre le chômage. On a toujours plus de chômeurs, toujours plus d'endettés parce que sans travail décent, et en plus, on nous rajoute des dettes provoquées par les services publics parce qu'une personne n'a pas fait son boulot correctement. >:(

zorah0412

Laly,
Le président...oubliez! sauf si vous avez du temps à revendre et que ça vous fait du bien de vous lâcher.....

Bruyère a raison, le médiateur de la république est plus approprié!
N'y a-t-il pas un médiateur au sein de pôle emploi?
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

bisane

@ Zor  :P :
Citation de: laly27 le 21 novembre 2012 à 17:17:16la direction régionale aurait saisi le médiateur, qui aurait refusé de statuer en ma faveur. Cependant, n'ayant aucune preuve que ce médiateur a bien été saisi, mon assurance juridique a demandé à Pôle Emploi de lui transmettre un double du courrier de ce médiateur.



Laly vous avez combien d'enfants ?*


Vous parlez de quel forum ?
Celui-ci peut être d'une grande aide... http://www.actuchomage.org/

Ce tableau nous serait utile...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

zorah0412

mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

laly27

Bonjour,

Zorha, oui j'ai du temps à revendre, je suis au chomage  :-\. Et j'avoue que ça me ferais du bien de me défouler !!

Bisane, j'ai trois enfants de 16, 14 et 11 ans. J'ai joins le tableau, si cela peut vous aider. Hier, j'ai dis à la personne du service recouvrement de Pôle Emploi que de toute façon, s'ils me mettaient la corde au cou, je me retrouverais en Banque de France et ils auraient tout gagner !!! Blague à part, c'était histoire de lui faire comprendre qu'il n'a pas affaire à une nouille, et que je sais comment se passe une procédure de ce genre, ainsi que le mandatement d'un huissier, pour y être passée il y a plusieurs années.

Ah oui, le forum dont je parle qui vient en aide aux victimes des malversations de Pôle Emploi est le suivant : http://www.recours-radiation.fr

nounours

mettez le tableau dans votre premier message, plus simple pour le retrouver  ;)
j'ai arrêté de rêver et pourtant j'y crois encore


nounours

j'ai arrêté de rêver et pourtant j'y crois encore

bisane

Votre quotité saisissable est de 257 €... ils ne peuvent donc aller au-delà !

Si vous faites valoir vos droits au chômage, vous rembourseriez plus vite...

Avez-vous un espoir de retrouver du boulot ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

PS : le tableau n'est pas juste concernant la quotité saisissable, puisque le calcul tien compte des allocs... qui sont insaisissables !  :P :o ???
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

laly27

Bonjour a tous,


Suite a des problèmes liés au chômage entre autre, nous nous retrouvons actuellement avec une échéance et demi de retard pour notre crédit voiture chez Volkswagen bank. Nous avons repris le paiement normal des mensualités, mais persiste ce retard. J'ai tenté de négocier un report avec eux, mais soit disant pas possible car j'ai déjà reporté une échéance en juillet dernier (la seule en un an et demi de bons versements). Actuellement, ils me proposent u. Remboursement de 270 euros sur trois mois pour solder le retard, ce que nous ne pouvons pas payer compte tenu de notre situation.
J'ai peur qu'ils nous demandent de restituer la voiture, car pour moi, ce serait perdre mon emploi donc aggravement de la situation. J'aimerais donc savoir quels sont les recours si volkswagen demande la restitution de la voiture, et quelle procédure ils doivent respecter. Doivent ils passer par un huissier dans la mesure ou il s'agit d'un credit affecté ?
Je vous remercie par avance de vos conseils, car je suis vraiment angoissée.


BRUYERE

Bonjour laly,

Messages fusionnés.

Merci de rester sur votre fil initial pour poster, c'est plus facile pour nous

Où en êtes-vous depuis novembre 2012 ? Avez-vous déposé un dossier BdF ?

Dans l'immédiat, continuez les paiements...et je signale votre message

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

laly27

Bonjour bruyère,


Désolée, j'ai posté ailleurs car ma demande n'avait rien a voir avec la précédente, de novembre 2012.
Depuis, j'ai bénéficié de mes droits a pole emploi, durant 6 mois, et durant ce temps, ils ont pris une quarantaine d'euros pour se rembourser une partie des sommes dues. En août, donc au bout de 6 mois, je suis arrivée en fin de droits, et pas de droits a l'ASS, donc plus rien.
C'est la que les choses se sont corsées : un seul salaire, une dette de 1500 euros de chauffage a cause d'une maison mal isolée, et au fil des mois, impossibilité de payer les crédits en totalité. J'ai retrouvé une formation remuneree par la région 650 euros par mois, c'est mieux que rien, mais malheureusement, le mal était fait, on avait accumulé les retards. La banque nous a pompé un maximum de frais, nous retiré le debit differe de notre carte sans prévenir car nous dépassions l'autorisation de 300 euros, a a peine une semaine de l'arrivée du salaire de monsieur. Bref, ils ne nous ont pas aide.
Donc , ces retards plus le debit differe supprime, nous nous sommes retrouvé a vivre un mois juste avec mes allocations et ma rémunération region, soit 1100 euros, avec un loyer de 780 euros, car heureusement, ces revenus la arriveraient sur un autre compte, ils n'ont donc pas été absorbés par le decouvert. Inutile de vous dire que nous avons mangé des pommes de terre pendant trois semaines.


Nous avons toutefois réussi a remonter tant bien que mal, notamment en demandant a nos créanciers des reports d'échéances, mais volkswagen fait de la résistance, et refuse de reporter quoi que ce soit. Nous leur devons donc 800 euros, ce qui correspond a une échéance et demi plus des frais (échéance de 450 euros par mois, qui était en parfait accord avec nos revenus a l'époque ou nous l'avons contracté, puisque j'avais un salaire normal).


J'ai envisage de déposer un dossier de surendettement, mais mon mari s'y refuse. En effet, nous y sommes passés il y a une quinzaine d'années, et lorsqu'il a retrouvé un bon boulot avec un salaire très correct par rapport a nos dettes, il a tes mal vécu le fait d'être bloqué par la banque de France.Nous avions du vendre notre maisons pour solder les dettes et enfin avoir de nouveaux projets. Actuellement, il attend une éventuelle opportunité qui lui procurerait un salaire nettement plus confortable, et nous sortirait amplement de cette galère, mais la situation ne se débloquera pas avant le mois de mars/avril (opportunité liée aux élections municipales...). En attendant, il refuse d'entendre parler de banque de France.


Voilà pourquoi j'aimerais savoir quelles solutions peuvent s'offrir a moi concernant la voiture, car volkswagen me fait un peur : je n'ai pas envié de me retrouver sans voiture. Et c'est le seul créancier qui pose soucis, tous les autres ont été très souples.


BRUYERE

Merci pour ces précisions laly,

S'il n' y a pas eu de décision de justice, ce ne sont que des menaces et de l'intimidation.. ;) et votre véhicule ne risque rien dans l'immédiat

Sans dossier BdF qui pourrait vous protéger, la seule solution consiste à continuer les règlements prévus en vous efforçant de rattraper le retard le plus rapidement possible, en augmentant par exemple les mensualités contractuelles selon vos possibilités.


Et surtout, gardez très soigneusement trace de vos règlements..
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

bisane

Pour que nous ayions une vision précise, ce serait bien de remplir ce tableau.

VW bénéficie-t-il d'une clause de réserve de propriété ?
Si la réponse est oui, il y a un risque immédiat : l'immobilisation du véhicule, sous forme de saisie conservatoire.
Obligation de restituer un véhicule - prêt affecté
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

laly27

Je vais remplir le tableau des que possible, mais il n'a pas beaucoup changé depuis la dernière fois (dans mon premier post), si ce n'est que je touche aujourd'hui 680 euros de rémunération de la région en tant que stagiaire de la formation professionnelle. Je vais également regarde si mon contrat de voiture stipule cette clause. Par contre, dans le lien que vous mettez, il est indiqué que de toute façon, le véhicule ne peut être saisi quApres décision de justice. Est ce que cela veut dire que volkswagen doit coûte que coûte demander une injonction au tribunal, et que dans ce cas je pourrais faire appel avant qu'on m'oblige a restituer la voiture ? Car j'ai également pensé justement a saisir le tribunal pour demander un delai de grâce, comme cela est possible. Qu'en pensez vous ? Car il n'y a vraiment qu'eux qui peuvent me poser probleme.

bisane

Il ne peut être saisi qu'après jugement, mais immobilisé avant...


Vous demanderiez un délai de grâce sous quel prétexte ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

laly27

Bon, alors j'ai regarde mon contrat. Il est indiqué "vous constituez en gage le véhicule objet du credit au profit du prêteur, ....., qui pourra a son seul gré inscrire ou non le gage". Je n'ai rien trouve d'autres a part les possibilités de decheance du terme, mais ça je connais...


Comment se passe une immobilisation ? Est ce que L'on est avertit et que l'on a au moins quelques jours pour prévoir, ou sa arrive sans prévenir ?


Pour le reste, j'avais pensé demande un delai de grâce pour perte d'emploi, puis de revenus suite a fin de droits assedics, avant de reprendre ma formation.

bisane

Citation de: laly27 le 10 février 2014 à 19:45:50
Bon, alors j'ai regarde mon contrat. Il est indiqué "vous constituez en gage le véhicule objet du credit au profit du prêteur, ....., qui pourra a son seul gré inscrire ou non le gage".

Normalement, il y a des signes avant coureurs...


OK pour le délai de grâce...
Mais un dossier de surendettement serait aussi bien, non ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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