Demande irrecevable ... (suite "echec plan d'apurement caduc")

[catsen]

votre famille est super même si c'est dur de se voir un dirigé, elle est présente

on a tous des addictions, des peurs irraisonnées



courage la vie est pleine d'embûche!!!!

[bisane]

Merci de mettre le tableau actualisé dans le 1er message de votre fil.


Ce serait bien de connaître la date précise à laquelle vous avez cessé de rembourser chacun des crédits.

[Titus22]

J'ai mis mon tableau à jour, en pièce jointe dans les messages 1 et aussi 152 de ce fil, pour plus de cohérence.

Mon tableau est parfaitement à jour, comme vous pourrez le voir, il me reste environ 250 €/mois pour vivre (si il n'y a pas de surprise !)

Je ne rembourse plus aucun crédit depuis le dépôt de mon deuxième dossier de surendettement du mois de Janvier 2010 ... Comme ce dossier avait été recevable et en fonction du plan établit par la suite, le remboursement des crédits ne devait pas commencer avant le milieu de cette année 2014.

Mais il y a eu caducité du plan et donc comme vous le savez un redépôt irrecevable par le JEX en Juillet 2013, aucun des créanciers (crédits) ne m'a encore contacté depuis ... Voilà pourquoi je ne rembourse plus mes crédits depuis Janvier 2010.

Pour la dette à mon bailleur, qui dépassait à l'origine les 8 600 € (frais d'huissier compris), j'ai été saisi sur la partie non déclarée à l'origine dans le plan de Janvier 2010 (j'avais déclaré seulement une somme de 3051,14 €) donc mon ancien bailleur à été remboursé de la somme de 4 254 € par des saisies sur mes salaires, suite à un jugement du tribunal. Et j'avais remboursé la somme de 1 296 € dans le cadre du plan de 2010 : donc 3051.14 + 1296 + 4254 = 8 601.14 €

Mais depuis la caducité et le rejet du JEX de Juillet 2013, il ne s'est pas manifesté pour les 3051.14 restants, aucune nouvelle !

Quand au impôts, une saisie de 3 550 € se termine ce mois ci et une autre de 2 807 € commence le mois prochain, pour certainement les 8 ou 10 prochains mois ...

Voilà pour les clarifications sur ma situation ...

[catsen]

ok donc j'essaie de restituer

à quelle date le plan a été déclaré caduc et par quel créancier?

sur le plan qui était établi et qui a été rendu caduc, vous ne deivez pas rembourser les créanciers jusqu'en xxxxx 2014?

[Titus22]

à quelle date le plan a été déclaré caduc et par quel créancier ?

Le plan de 2010 à été déclaré caduc au mois d'Octobre 2012 par le trésor public ...

sur le plan qui était établi et qui a été rendu caduc, vous ne deivez pas rembourser les créanciers jusqu'en xxxxx 2014 ?

Le plan d'origine était établit sur 10 ans, je devais commencer à rembourser les cinq crédits à partir de Juillet 2014 (donc cette année) avec un effacement partiel à l'issue des 120 mois.

Tous les autres créanciers de ce plan de 2010 (hors ex bailleur et les cinq crédits) ont été remboursés.
Le plan prévoyait dés le départ un remboursement à mon ex bailleur, ce que j'ai fait, mais les sommes versées (dans le cadre du plan et des 3 051.15 € déclarés) ont été déduites de la partie non déclarée dans le plan, lors du jugement au tribunal. Voilà pourquoi la dette est toujours de 3 051.14 € ... Vous comprenez ?

[catsen]

est ce que la banque de france a averti les autres créanciers de la caducité du plan?

[Titus22]

Grosso modo, j'ai remboursé 54 €/mois pendant 24 mois à mon ex bailleur, pour le remboursement des 3051.14 € déclarés dans le plan de 2010, donc 54 x 24 = 1 296 €

Mais lors du jugement de saisie, les 1 296 € que j'ai remboursé dans le cadre du plan ont été utilisés, pour réduire la saisie future, qui portait sur une somme (hors plan) de 5 550 € à la base.

Donc ils ont fait 5 550 € - 1 296 € = 4 254 € (la saisie qui a eu lieu sur mes salaires)
Et les 3 051.14 € du plan n'ont donc pas été remboursés ...

[Titus22]

est ce que la banque de france a averti les autres créanciers de la caducité du plan ?

De la caducité du plan ? Alors là je ne sais pas, mais tous mes créanciers étaient au courant que j'avais fait un redépôt ça c'est sur et que cette nouvelle demande avait été rejetée ...

Après, pour le plan de 2010 caduc, je ne sais pas si ils le savent, mais comme j'ai fais un redépôt ... ils doivent bien le savoir, non ?

[Titus22]

Ce que je pense moi, c'est que tous les organismes de crédit m'avaient envoyés des nouveaux échéanciers pour les crédits, qui correspondaient au plan de remboursement mis en place en 2010.
Pour chaque créancier, j'ai un nouvel échéancier de remboursement, avec l'effacement partiel qui est prévu, signé par eux, en bon et due forme ...

Peut être que même si le plan est caduc, ils ne peuvent plus revenir sur ces nouveaux échéanciers ... étant donné qu'ils sont officiels et signés par eux ...

C'est carrément des nouveaux crédits qu'ils m'ont fait, en fonction du plan de remboursement prévu en 2010 !

[Titus22]

Mais dans ce cas, inutile de redéposer alors, il suffit juste que je rembourse ces échéanciers, aux dates prévues !

[bisane]

Mais dans ce cas, inutile de redéposer alors, il suffit juste que je rembourse ces échéanciers, aux dates prévues !

Encore faudrait-il que vous le puissiez, ce qui risque fort de ne pas être le cas avec les saisies ! 

[Titus22]

Non, je viens de ressortir tous mes papiers et je vous raconte des âneries ...

Pour être très précis, le plan (caduc) de 2010 était donc prévu pour 120 mois, début du remboursement en Novembre 2010.

Premier palier de 63 mois de Novembre 2010 à Janvier 2016 (dettes bailleur, trésor et dettes de charges courantes ...)

Deuxième palier de 57 mois de Février 2016 à Octobre 2020 (dettes de crédits) avec un effacement partiel de 9 903.75 € à l'issue du plan.

Donc les échéanciers que les banques m'ont envoyés, ne commencent que le 01 Février 2016 !!!

[Titus22]

Mais plus que des échéanciers, se sont carrément des nouveaux crédits, avec des nouveaux numéros de compte, des nouveaux montants (qui prennent en compte les effacements prévus) et tout ...

[Titus22]

Et là, j'ignore totalement ce qui peut ce passer si j'attends jusqu'en 2016 !!! 
Que dis la loi ? A voir, ça peut être marrant ...

[Titus22]

Et quand à mon ex bailleur, il a tellement été affligé, le jour du passage devant le JEX, quand j'ai parlé de mes problèmes de jeux compulsif (en chialant ...) que si ça se trouve, il à lâché l'affaire ! 

[bisane]

Alors...

En 2016, normalement, vous devriez pouvoir reprendre le cours du plan !

Et  pour le bailleur (bien que je n'ai pas tout à fait bien compris les différentes sommes...).

[Titus22]

Mon ex bailleur c'est infiniment compliqué bisane, mais moi je comprends ce qui c'est passé, c'est le principal ...

Dites vous que je lui devais 8 601.14 €, que je lui ai remboursé 1 296 € par échéancier + que 4 254 € ont été saisis sur mes salaires et que je lui dois encore 3051.14 €, voilà !

Donc vous avez raison, au lieux de faire un redépôt qui risque de réveiller tous le monde, autant attendre qu'ils se réveillent d'eux même ! Et à ce moment là, si ça se corse, tenter un redépôt ...

[bisane]

Voilà !
On est d'accord ! 

[Titus22]

Rebonjour à toutes et à tous, je reviens faire un petit tour ici, pour vous donner des nouvelles ... (Si ça vous intéresse ...  )
Donc mes finances ne vont pas trop mal, même si j'ai encore des pulsions de jeux, du style, un pas en avant et trois en arrière ...
Mais je suis bien mieux organisé désormais, en payant toutes mes charges et mes factures dés que ma paye tombe, sans attendre, même pas une journée.
Donc, en cas de pulsion dépensière, je ne dépense que mon reste à vivre du mois.
A part avoir du mal à finir certains mois, il n'y a pas d'autre conscéquence, car je n'ai pas le droit de faire de découvert, ni de crédits et pas de chéquier non plus.
Mais c'est dommage, car même si je paye bien toutes mes charges (dettes, loyers, factures ...), je n'avance pas, je stagne ... car pour la somme qui me reste, largement suffisante pour vivre un mois, c'est souvent terminé au 15 du mois ... et donc acompte obligatoire, pour finir le mois.
Quand j'aurais réglé ce dernier problème de savoir gérer sur un mois, l'argent qui me reste pour vivre, je serais trés heureux ... Mais ça me brule encore un peu les doigts, ce satané argent !

Sinon, pour ce qui est de mes créanciers et bien ... pas de nouvelle ! Toujours aucune nouvelle de mon ancien bailleur et pas de nouvelles non plus au sujet des 5 crédits que j'ai sur le dos ...  Donc vous vous doutez bien que je ne vais certainement pas me rappeller à leur bon souvenir, j'attends que ça vienne, mais je commence à me demander s'ils me recontacteront un jour ... tellement personne ne se manifeste. Et pourtant je dois encore 16 500 € à ces créanciers, dont 3 050 € à l'ex bailleur et ... 13 450 € de crédits bancaires et revolving ! Donc je 

Je rembourse encore des dettes, mais pour le trésor public (un montant fixe chaque mois) ainsi que pour la personne de ma famille qui m'a aidé (qui m'a sauvé) ... l'année dernière.

Ma situation est donc encore fragile, mais bien plus saine qu'il y a un an ...
Je me sens encore fragile, mais je me sens aussi plus mur, plus raisonnable qu'avant ... même si mes anciens démons ressurgissent encore de temps à autres.

Voilà, je continue à me battre, à rembourser les dettes et à essayer de comprendre d'ou viens le mal qui m'a si longtemps gaché la vie ... Mais la nouveauté, c'est que je prends plus le temps de vivre, de m'occuper de moi et des autres et je me surprends même à me sentir (un peu) heureux, de temps à autres ...

Si mes créanciers se manifestent un jour, je vous tiendrais au courant bien sur ! Car à ce moment là, j'envisagerai certainement un redépôt mais pour le moment, ce ne serait pas du tout stratégique ...

[bisane]

donc acompte obligatoire, pour finir le mois

Il va falloir vous organiser pour cesser cela, car c'est une bombe à retardement qui entretient une illusion ! 


Depuis quand ne payez-vous plus les créanciers ?


pour que ces instants où vous vous surprenez à vous sentir heureux se multiplient !

[Titus22]

Bonjour et merci pour votre réponse Bisane ...

Comme vous le savez, j'avais déposé un dossier de surrendettement en Janvier 2010, qui avait été accepté et un plan de remboursement avait été mis en place. J'avais remboursé ce plan de 2010 à 2012, mais suite à deux défaut de remboursement à un créancier (trésor public), ce plan à été déclaré caduc par le trésor (donc au moins par un créancier) et la Banque de France me l'avait confirmé.

Suite à cette caducité, j'avais redéposé une déclaration de surendettement le Janvier 2013, qui avait été déclaré irrecevable par la banque de France en Fevrier 2013 et le JEX avait confirmé cette irrecevabilité en Juillet 2013.

Donc par rapport à cette chronologie, je ne rembourse plus mes cinq crédits (trois bancaire et deux révolving), au moins depuis le mois de Janvier 2010. Et je n'ai plus aucune nouvelle de mes créanciers, depuis la confirmation d'irrecevabilité de mon redepôt par le JEX, donc depuis le mois de Juillet 2013.

Je pense que mon ex bailleur à qui je dois encore 3050 € à laissé tombé, mais je ne comprends pas le silence des autres (crédits), car ils savent que je ne suis plus "protégé" la banque de France ... et donc attaquable.

C'est trés étrange ...

[bisane]

A partir de quand deviez-vous les payer ?

[bisane]

Joyeux anniversaire ! 

[Titus22]

Merci Bisane, pour mon anniversaire ! 

Les choses commencent à bouger, ça y est ! Une banque vient de m'envoyer une lettre trés étrange en recommandé avec AR !
Du style :

Objet : Non respect de la Procédure de Surendettement  (Ouahou ! Ils sont vraiment super réactifs ... ça fait déjà 19 mois !)

Notre service de Négociation Commerciale va prochainement vous contacter afin d'étudier avec vous toute solution vous permettant d'assurer le remboursement de vos dettes en notre faveur. En voici le détail :

Bon, là, je m'attends à voir le découvert du compte inactif depuis des années dans cette banque et aussi le crédit de 6 464.61 €, que je leur dois encore ... et bien non figurez vous !

- Solde débiteur compte chèques n°XXXXXXXX          171.72 euros

et c'est tout ? Il est ou le crédit ?

Et aprés c'est du blablabla, ils me disent que si aucune solution est trouvée, il procéderont à la clôture de mes comptes, avec récupération des moyens de paiement et recouvrement des créances devenues exigibles ...

Mais elle est bizarre cette lettre, car déjà ils ont oublié le crédit (quand même ...  ) et puis il y a erreur sur la référence Banque de France du dossier, erreur sur mon adresse postale (je ne sais pas comment la lettre est arrivée chez moi) et surtout, c'est un courrier tout mal fait, avec un logo de la banque tout deformé et en noir et blanc, enfin bon, je m'attendais à plus flipant !

On dirait presque une tentative d'arnaque mal faite ! 

[catsen]

c'est peut être bien une tentative d'anarque....