REDEPOT SURRENDETTEMENT

[ann69140]

Je finierai peut être par sièger au commission

[ann69140]

c vrai que je me prend trop la tête, mais je rêve qu'un jour tous cela soit fini, et les crédit jamais au grand jamais

[ann69140]

bonsoir à tous

Demain, repassage en commission, que va t'il se passer ?

vont ils me redemander des pièces justificatifs ou que vont ils faire?

Si vous pouviez me renseigner à ce sujet svp

[ann69140]

s'il y avait eu un problème durant ces 15 jours j'en aurai été averie, n'est ce pas?

[bisane]

On va vous proposer de rejoindre le club de macramés de neurones, à vous ! 

Il ne devrait rien se passer de plus, sinon, que la commission va établir définitivement ses mesures recommandées.
Les créanciers auront ensuite la possibilité de s'y opposer, mais vous n'en êtes pas là ! 

[BRUYERE]

Coooool.....

[ann69140]

je sais que je vous rend chèvre, mais je vous détail en gros le parcours que je comprends


Mais les quinze jours qui sont passé, c'était bien à ce moment là qu'ils auraient du s'opposer, car là le dossier devra partir chez le juge et il devront encore donné leur accord


Alors je récapitule, la c 'était l'accord pour la recevabilité et mesure recommandé, ensuite retour en commission pour approbation du plan et ensuite direction le juge pour recommandation de mesure demandé par la commission, donc on demande l'avis des créancier deux fois , c cela

[bisane]

Oui, on demande l'avis des créanciers (et le vôtre) 2 fois.
Mais dans votre cas, il semble s'agir d'une procédure accélérée !

Si ces mesures ne sont pas contestées, elles iront chez le juge pour homologation.
Si elles sont contestées, vous serez prévenue, et devrez aller défendre le morceau devant le juge... Mais vous n'en êtes pas là ! 


pour aujourd'hui !

[biquette59]

 

[ann69140]

OK donc si il n'y a pas eu de recours dans les dernier 15 jours, c'est direction l'homolgation du juge, c'est sa ?

Je dois encore recevoir un courrier pour cette représentation à la commission ou jusqu'au verdict final?

Et le juge, suit en général l'avis de la commission ?

mmmmmerci

[nounours]

on est pas dans la tête du juge mais c'est quasi toujours le cas 

[ann69140]

bonjour à tous
Donc bisane, quand le dossier va chez le juge pour l'homolgation, on ne demande plus l'avis des créancier, c'est sa

[Smilysoul]

quand le dossier va chez le juge pour l'homolgation, on ne demande plus l'avis des créancier, c'est sa

Si le dossier va chez le juge pour homologation c'est qu'il n'y a pas eu de recours de vos créanciers 

[ann69140]

MERCI SMILYSOUL

Mais j'espère que ce sera ma dernière question,

Pendant l'homolgation, peut-il y avoir encore des recours ?

Désolé

[ann69140]

Je pose la question, sachant que je ne sais pas si il y a eu recours car le 28  retour à la commission,car le délai était fini

[Smilysoul]

Mais j'espère que ce sera ma dernière question

vais tenter de vous rassurer ...
Le délai de recours est dépassé, sachant que la date maxi était jeudi dernier ... si pas de nouvelles mardi c'est tout bon 
je vous recopie un passage de ce FIL

L'issue la plus courante est donc que le juge établisse un plan qui ressemble beaucoup à celui proposé par la commission, et auquel il donne force exécutoire. Le plan doit être mis en application 30 jours après réception de celui-ci.

A ce stade, le seul recours des créanciers est de faire appel de cette décision (article R334-17)... et cela aboutit à une procédure civile "classique". A laquelle ne se risquent généralement pas les créanciers, car celle-ci, contrairement à toute la procédure précédente, représente un coût pour les créanciers, et que son issue est par définition incertaine....

[ann69140]

Merci beaucoup de me répondre


Donc d'après le fil, a ce stade les créancier peuvent faire un recours, mais ne s'y risquent pas car c très couteux, voilà la tête de macramé à peut être compris

[BRUYERE]

 

[zorah0412]

 

[ann69140]

bonjour  à tous


toujours pas de nouvelles, j'espère que sa s'annonce bien

[biquette59]

On attend avec vous, Ann ! 

[bisane]

j'espère que ce sera ma dernière question,

Le délai de recours est dépassé, sachant que la date maxi était jeudi dernier ...

Pourquoi tu dis ça ? 
Le délai n'est pas dépassé pour la recevabilité, et encore moins pour les mesures recommandées ! 


Mais tout va bien se passer, ann ! 

[Smilysoul]

Désolé Ann, j'ai confondu les dates 

[ann69140]

sa y est, l'angoisse me reprend DONC POUR LA RECEVABILITE C PAS ENCORE SUR


les 15 JOURS sont passé pourtant, alors expliqué moi les étapes svp, car je suis perdue, sachant que s'y pas de recours c'est direction le juge.

[bisane]

Il n'y a pas de raison que la recevabilité soit mise en cause ! 

Mais pour les recours, il faut compter 15 j + 15, parce qu'il y a un délai pour le retrait du recommandé...
Mais c'était juste une précision formelle. Votre dossier va suivre son cours !
Arrêtez de vous mettre la rate au court bouillon inutilement !