23 Juin 2021 à 07:20:08

Conseils surendettement, dossier de surendettement, mesures imposées, RP (Rétablissement Personnel), commission de surendettement
Accompagnement budgétaire & financier, soutien moral, marche à suivre, lettres type (modèles de lettres), aide aux surendettés, surendettement des particuliers, que faire ?
Excès de crédits, crédit revolving, crédit à la consommation, litiges crédit renouvelable, informations juridiques, mode d'emploi surendettement

Dossier recevable - conjoint travailleur indépendant

Démarré par chevalfamily, 06 Novembre 2013 à 23:06:31

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chevalfamily

06 Novembre 2013 à 23:06:31 Dernière édition: 10 Septembre 2018 à 23:05:12 par chevalfamily »
Bonjour
Après plusieurs visites sur votre site je n'ai pas réussi à trouver de situation semblable à la mienne...j'ai peut-être mal cherché ! J'ai cependant trouvé de nombreuses réponses à mes questions.
Voilà j'ai déposé le 18/09/2013 un dossier de surendettement. Je l'ai déposé seule car mon mari étant travailleur indépendant en EURL il n'est pas elligible à la procédure.

Notre surendettement est "intimement" lié à sa situation professionnelle car depuis mai 2012, date à laquelle il a racheté sa société, il ne se verse aucun salaire, juste un loyer (quand il peut) de 500€ car le siège de sa société se trouve à notre domicile. Sa société rencontre de grosse difficultés de trésorerie et la relation avec sa banque professionnelle (différente de notre banque perso) est très tendue...l'avenir de sa société va se décider dans les prochaines semaines.

Nous vivons donc sur mon seule salaire (enseignante en CDI), sur les allocations familiales (2 enfants) et ce revenu foncier.
Nous avons 2 créanciers : ma famille et notre banque (prêt immobilier + prêt travaux + prêt conso + réserve d'argent + découvert). Nous avons également 2 mensualités prélevées sur notre compte qui correspondent au remboursement des aides accordées pour la création de la société de mon mari et qui sont remboursées par sa société.

Mon dossier a été déclaré recevable le 29/10/2013 et une capacité de remboursement a été définie mais je viens d'apprendre que ma banque allait s'opposer à la recevabilité car j'ai déposé mon dossier seule alors que tous nos crédits sont au nom de Mr et Mme. J'ai interrogé la gestionnaire de mon dossier qui m'a informée que la banque avait tout à fait le droit de réclamer la moitié des créances à mon mari.

Je ne sais pas si j'ai été très claire...J'ai cru comprendre qu'il fallait attendre car la banque a 15 jours pour contester. A ma demande ils ont re-crédité les mensualités de prêt prélevées le 5...mais que va-t-il se passer ensuite ? Ai-je fait tout ça pour rien ?
Notre joie suite à l'annonce de la recevabilité a été de très courte durée...Ces mois de galère nous ont épuisés mon mari et moi et notre petite lueur d'espoir vient de s'éteindre.
"La patience est la clé de la délivrance."

biquette59

Bonjour et bienvenue sur ce forum, Chevalfamily !  ;)


bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations
)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire
- Liens et informations utiles sur le surendettement


2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :

lettres type (modèles)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!!

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)

- au mode d'emploi
- au plan-guide du forum
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'
association cresus
   -> ou autre  association de défense de consommateurs
   -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale

chevalfamily

Bonjour
Merci pour le lien vers le tableau...je l'ai cherché hier mais pas réussi à l'ouvrir.
Est-ce que je le remplis avec les chiffres communiqués à la BdF en septembre ou avec les chiffres à aujourd'hui ?
Merci
Bonne journée
"La patience est la clé de la délivrance."

bisane

Bonjour !

Ces cas sont mal prévus par la loi, et donc souvent compliqués !

Ceci étant, ceci me paraît parfaitement contradictoire :
Citation de: chevalfamily le 06 Novembre 2013 à 23:06:31je viens d'apprendre que ma banque allait s'opposer à la recevabilité car j'ai déposé mon dossier seule alors que tous nos crédits sont au nom de Mr et Mme. J'ai interrogé la gestionnaire de mon dossier qui m'a informée que la banque avait tout à fait le droit de réclamer la moitié des créances à mon mari.

Si leur intention est véritablement de demander paiement à votre mari, quel serait l'intérêt de s'opposer à la recevabilité ?
Quant à la "moitié"... non... ils sont en droit d'exiger l'intégralité...
Bref, ce n'est pas du tout cohérent !

Qui vous a dit que la banque allait s'opposer ?


Pourquoi n'arrivez-vous pas ouvrir le tableau ?


La société de votre mari a-telle quelques chances d'évoluer favorablement ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

chevalfamily

07 Novembre 2013 à 19:27:21 #4 Dernière édition: 07 Novembre 2013 à 20:44:18 par biquette59 »
Bonjour Bisane
Je n'arrivais à ouvrir le lien hier car je ne le trouvais pas mais tel qu'il m'a été envoyé ce matin je peux l'ouvrir. Je vais le remplir et le joindre à mon prochain message. Dois-je y faire figurer les chiffres déclarés à la BDF initialement ou les chiffres correspondant à la situation actuelle ?

C'est mon conseiller qui m'a informée que la banque allait s'opposer à la recevabilité : lorsque j'ai vu que mes mensualités de crédits avaient été prélevées le 5 novembre je lui ai demandé de se renseigner auprès du service des prêts afin que les montants soient re-crédités et au passage sa collègue du service des prêts lui a signifié que les crédits étaient à nos 2 noms et que le dossier avait été déposé en mon seul nom et qu'elle allait donc le signaler à la BDF...vu l'embarras de mon conseiller quand je lui ai demandé s'ils allaient s'opposer à la recevabilité j'en ai déduit (peut-être à tort) que cela allait être le cas.

Quant à la société de mon mari : difficile à dire. Un bilan intermédiaire va être établi avant la fin du mois et décision sera prise quant à un plan de sauvegarde, redressement ou pire... Son carnet de commandes est plutôt bien rempli mais son fonds de roulement est insuffisant et sa banque professionnelle lui appuie sans cesse sur la tête, ce qui le ralentit considérablement. Pour l'instant il n'est pas en cessation de paiement mais il se pourrait que cela ne tarde pas.

Voilà. Je remplis le tableau dès retour au calme à la maison car c'est l'heure de pointe !
"La patience est la clé de la délivrance."

chevalfamily

07 Novembre 2013 à 22:45:17 #5 Dernière édition: 07 Novembre 2013 à 22:54:29 par biquette59 »
Bonsoir
J'ai rempli le fichier avec les chiffres communiqués à la BdF lors de mon dépôt de dossier. Dans l'onglet "détail des crédits" j'ai mis les chiffres à aujourd'hui car les mensualités du 05/11 m'ont été re-créditées par ma banque (le CA) et sont donc je pense considérées en retard.

Quelques changements (non des moindres) : plus de frais de cantine pour mes enfants, montant global des impôts passe à 181€ au lieu de 205 à partir de janvier et surtout vu les difficultés de mon mari avec sa société, le revenu foncier n'est plus régulier. Cela entraîne-t-il que je dois re-déposer un dossier ou le signaler à ma gestionnaire sera suffisant ?

Petite précision : j'ai déposé le dossier seule avec mari + 2 enfants à charge.
PS :  pourquoi le mot "rigole" apparaît sous mon pseudo...parce que "angoisse" serait plus adapté à mon cas...
Merci
"La patience est la clé de la délivrance."

bisane

 xxl! xxl! xxl! pour la société !


Inconstance du "loyer" à signaler.

Le risque, avec votre capacité de remboursement actuelle, c'est qu'on vous demande de vendre la maison...  >:(


Rigole vient avant ruisseau, rivière, mer, océan et est fonction du  nombre de messages postés...
Rien à voir avec une quelconque rigolade !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

chevalfamily

08 Novembre 2013 à 20:31:46 #7 Dernière édition: 08 Novembre 2013 à 21:11:57 par chevalfamily »
Ah c'est ce rigole-là...

Oui la vente de notre maison c'est notre plus grande crainte...mais alors ils ne tiendront pas compte de la société qui est domiciliée à notre adresse ?
C'est quand nous recevons la proposition de plan qu'est précisée la demande de vente ? Avec un délai raisonnable ?
Si j'avertis de l'inconstance du loyer aujourd'hui alors que ma banque a été informée de la recevabilité avec ma précédente déclaration cela change tout, non ?
"La patience est la clé de la délivrance."

bisane

Citation de: chevalfamily le 08 Novembre 2013 à 20:31:46Si j'avertis de l'inconstance du loyer aujourd'hui alors que ma banque a été informée de la recevabilité avec ma précédente déclaration cela change tout, non ?

Non...


Pour la maison, je ne sais répondre quant à la société... mais je suppose que son siège peut déménager...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

chevalfamily

oui en effet la société peut déménager mais alors ses charges ne seront plus les mêmes car la location d'un local suffisamment grand pour le stockage + chauffage + le reste...déjà qu'elle rencontre des difficultés alors ça ne lui laisserait pas bcp de chances de s'en sortir.
C'est un véritable "tsunami" tout ça...on a beau tourner le problème dans tous les sens, cette situation me semble insoluble et extrêmement compliquée. J'ai la désagréable impression que les banques ne laissent pas bcp de chances aux petites entreprises et à leurs familles de s'en sortir. Je sais que ce forum n'est pas l'endroit pour en débattre mais je suis très en colère d'en être arrivée là alors qu'à la base mon mari voulait nous apporter une vie meilleure.
Pouvez-vous me dire ce qui va se passer maintenant : les délais pour avoir des nouvelles de la BDF, pendant combien de temps ma banque ne doit pas prélever mes mensualités de prêts, mon découvert, mes moyens de paiement et j'en oublie sûrement.
Comme beaucoup d'entre vous je pense, j'ai du mal à me sortir tout ça de la tête et à penser à l'avenir ou plutôt à un avenir meilleur...j'ai l'impression que l'on va devoir payer toute notre vie pour ces quelques mois où mon mari a tenté de changer de vie professionnelle...
"La patience est la clé de la délivrance."

lilinne

mon mari aussi s'est mis a son compte il y a quelques années... et nous avons basculé... :P
il a tout arrêté et on a déposé un dossier... ;)

je suis d'accord avec vous... les petits entrepreneurs en bavent... c'est très difficile... les charges et tout le reste...
pour se dégager un salaire c'est compliqué
mais au moins mon mari a essayé... ça n'a pas marché mais pas de regrets ;)

pour la bdf il faut maintenant attendre pour les recours
ensuite vous recevrez l'arrêté de créances et une proposition de plan ;)
vous ne devez rien payer jusqu'a la mise en place du plan ;)
surveillez bien vos compte ;)

chevalfamily

Merci Lilinne... en effet j'essaie de me dire qu'il n'y a que ceux qui n'essaient pas qui ne se plantent pas...mais ça ne suffit pas à me consoler car les conséquences vont être lourdes et je pense à mes enfants...la perspective de quitter la maison où ils ont grandi...

Je ne suis pas bien à l'aise avec les termes : les recours ? l'arrêté de créances ? késako ?
"La patience est la clé de la délivrance."

lilinne

notre maison est en vente aussi ;)

nous avons choisi de repartir sur de bonnes bases ;)

il faut se poser et bien réfléchir... c'est un choix personnel et difficile... mais voila ou nous en sommes ;)

lorsque votre dossier est recevable il faut laisser passer trente jours pour savoir si un créancier fait un recours a la recevabilité
si il n'y en a pas les créanciers déclarent les sommes que vous devez et la bdf vous fait parvenir l'arrêté de créances et a partir de ce moment ces sommes ne changeront plus ;)
il faudra vérifier que tout y est noté et que les sommes sont bonnes ;)

chevalfamily

Lilinne, c'est la BdF qui vous a demandé de vendre votre maison ?
J'ai une autre interrogation concernant le prêt personnel au CA : quand nous l'avons contracté, mes parents s'étaient portés caution pour le prêt. Est-ce qu'aujourd'hui ma banque peut leur demander la somme restant due même si j'ai déposé un dossier de surendettement ?
"La patience est la clé de la délivrance."

zorah0412

Citation de: chevalfamily le 09 Novembre 2013 à 18:56:29
Lilinne, c'est la BdF qui vous a demandé de vendre votre maison ?
J'ai une autre interrogation concernant le prêt personnel au CA : quand nous l'avons contracté, mes parents s'étaient portés caution pour le prêt. Est-ce qu'aujourd'hui ma banque peut leur demander la somme restant due même si j'ai déposé un dossier de surendettement ?



votre dossier étant recevable, non  ;)
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

tichat40

09 Novembre 2013 à 21:50:31 #15 Dernière édition: 09 Novembre 2013 à 21:56:15 par tichat40 »
euh ... je pense que tant qu'un plan n'est pas établi (donc entériné par le créancier et le créditeur = nouveau "contrat" d'où est exclu de fait la responsabilité du cautionnaire), rien n'empêche la banque d'actionner le cautionnement   :-\

bisane

Tel que le texte est rédigé, je ne crois pas, Tich !
Il aurait fallu le faire avant la recevabilité.

Votre dossier de surendettement est recevable... et maintenant ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

lilinne

coucou
la bdf nous a laissé le choix ;)

on a préféré vendre pour repartir sur de bonnes bases ;)

chevalfamily

10 Novembre 2013 à 16:29:20 #18 Dernière édition: 11 Novembre 2013 à 10:41:59 par biquette59 »
Merci pour vos réponses...ce forum m'apporte bcp de réponses aux questions qui sont pour moi source d'angoisse et d'inquiétude.

Je crois que je n'ai plus qu'à attendre...patience est loin d'être mon 2ème prénom malheureusement !

J'ai lu bcp de choses concernant le découvert dans vos différents billets et posts sur ce forum et je m'interroge sur les différentes étapes :la semaine dernière, mon conseiller m'a informée que mon découvert autorisé serait supprimé dans 2 mois et en parallèle j'ai reçu un courrier du responsable du surendettement m'informant que je conserverai mon autorisation de découvert jusqu'à l'adoption du plan définitif. Pouvez-vous m'éclairer ?

Bon dimanche à tous
"La patience est la clé de la délivrance."

BRUYERE

A part la date , ils disent bien tous les 2 la même chose, à savoir que vous n'avez plus droit au découvert autorisé, ce qui est le cas de toutes les personnes surendettées..


Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

bisane

Citation de: chevalfamily le 10 Novembre 2013 à 16:29:20patience est loin d'être mon 2ème prénom malheureusement !

Il finira peut-être par devenir le 1er !  >:D ;D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

chevalfamily

11 Novembre 2013 à 11:02:55 #21 Dernière édition: 12 Novembre 2013 à 21:41:51 par biquette59 »
Merci Bisane mais j'avoue que j'ai l'impression d'avoir passé l'année 2013 à attendre...quoi je ne sais plus...que ça aille mieux peut-être...entre notre budget à gérer et la société de mon mari qui est en difficulté ça se complique un peu dans ma tête et certains matins j'ai du mal à trouver une bonne raison pour me lever.

Pour le dossier de  surendettement les dés sont jetés, je pense que la recevabilité est une 1ère victoire, reste à savoir de quelle façon un accord va pouvoir être trouvé vue notre CR et le revenu "irrégulier" via le loyer que verse la société à notre foyer.

Schéma identique pour la société...c'est la société de mon mari mais je vis les combats avec lui et là j'ai la sensation qu'on est dans un tunnel dont on est loin de voir le bout.

Mes pensées sont dominées par tout ça du soir au matin et du matin au soir je me pose bcp de questions, je me demande ce qu'on va devenir ce qu'on va vivre : les relances, les menaces, peut-être les huissiers pour la société si ça ne s'arrange pas  et j'ai peur pour mes enfants, peur de ne pas être assez forte.

Pardon pour le coup de mou
"La patience est la clé de la délivrance."

lilinne

si la société ne fonctionne pas et ne rapporte pas de revenus il faut songer à arrêter ;)

mon mari aussi était à son compte et on a toujours espéré que ça repartirait un jour (ça a été quelque temps avant que les charges deviennent trop lourdes :P )
mais un jour on s'est rendu compte que ce n'était plus possible de vivre comme ça ;)
aussi bien financièrement que moralement ;)

n'hésitez pas a venir ici pour les coups de mou... ça fait du bien de pouvoir en parler ;)

chevalfamily

11 Novembre 2013 à 11:16:38 #23 Dernière édition: 12 Novembre 2013 à 21:41:11 par biquette59 »
IL parle d'arrêter mais paradoxalement le carnet de commandes commence à bien se remplir...mais tout part pour la banque et bientôt il ne pourra plus honorer ses commandes car trop de dettes auprès de ses fournisseurs et plus de découvert autorisé à sa banque pro...et puis mon mari y croit.

Nous sommes caution pour son prêt bancaire donc une dette de plus, sans compter tout ce qui restera à payer s'il y a liquidation. Rien que d'y penser je pleure.
Nous attendons un bilan intermédiaire pour cette semaine et une décision sera prise quant aux possibilités qui s'offrent à lui. J'ai mal pour lui car il s'investit énormément.
"La patience est la clé de la délivrance."

lilinne

je comprends ce que vous ressentez... ;)
on a vécu la même chose...
j'ai beaucoup protégé mon mari pendant la procédure car il a énormément culpabilisé...
mais avec le recul on se dit qu'au moins il aura essayé... même si ça n'a pas marché ;)

c'est un cercle vicieux...
il travaille dans quoi?