montage dossier surendettement

Démarré par wiloo, 04 Janvier 2022 à 22:05

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wiloo

Bonjour,

Tout d abord bonne année à tous.
Merci à Bisane pour son soutien technique sans lequel je n aurais jamais pu créer ce post bbbo bbbo .
En résumé,  nous sommes en train de remplir un dossier de surendettement. Il y a 91000 euros de dettes au total, liées à des crédits,  un immobilier, et pour des "améliorations" de l habitat: isolation combles, panneaux solaires, etc bien que les prestations correspondantes n aient pas été bien réalisées voire réalisées tout court.
La maison a été achetée 40 000 euros et est en cours de remboursement.
Mr: retraite et Mme: travaille à 80% depuis peu car des soucis de santé ne permettent pas de travailler à 100%. 2600 euros de revenus au total (fluctue en fonction des primes et travail de nuit). 2 personnes dans le foyer. Retraite de Mme à venir d ici 2-3 ans.
Pas de retard de charges, pas de compte debiteur, ni impayé de crédit sauf pour un d entre eux car un procès a été intenté à xxxxx qui a été perdu en appel après avoir été gagné en première instance. Ce crédit est non payé depuis plus de 2 ans.
Il reste 100 euros pour vivre une fois tout payé sauf ce crédit.

Nos questions:
- faut il révoquer les crédits et assurances hors immo ou continuer à tout payer jusqu au dépôt? Si révocation faut il cagnotter jusqu aux Mir ou verser des mensualites de contact?
-Faut il créer un compte sain ou est ce inutile en l absence de découvert et impayés?
-Faut il payer celui non payé depuis 2 ans ou y a t il forclusion pour celui ci? Faut il indiquer dans la lettre de saisine que les paiements ont été interrompus au début de la procédure judiciaire intentée  pour abus de faiblesse?
- vu la faible valeur de la maison que peut on esperer? Un plan long (+ de 7 ans) ou une prp avec lj?

Mille merci par avance pour votre aide et ce super site riche en informations.

Wiloo
Avec les gentils ours.

bisane

Eh bien voilà ! ;)  Vous avez réussi à poster sur le forum ! bbbo bbbo bbbo

Pour répondre de manière complète à vos 1ère et dernière questions, il faudrait que vous complétiez ce tableau et le joigniez à votre 1er message. Mais il semble en effet indispensable de révoquer les prélèvements !

L'ouverture d'un compte sain ne paraît en effet pas indispensable.

Il ne peut pas y avoir forclusion quand il y a un jugement.
Pourquoi "abus de faiblesse" ?


il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

Bonjour, merci pour ces premiers éléments de réponse.
Je vais regarder le tableau et le remplir au mieux.
Afin que la situation soit tout à fait claire:
Nous sommes 2 à monter le dossier pour aider des amis qui ne sont pas du tout à l aise avec internet (et ils ne sont pas les seuls vu le mal que j ai eu à trouver le bouton nouveau sujet sur la version téléphone  ;D).

Le procès a été intenté par les souscripteurs du crédit au motif qu il n aurait pas du être accepté (dépassement du taux limite d endettement, renonciation à la souscription du crédit par appel téléphonique en présence d un témoin).
Je n ai pas le jugement sous les yeux mais je le verrai jeudi. S agit il du coup d un titre exécutoire? A t il suspendu/interrompu le délai de forclusion ou bien la société aurait elle du quand même poursuivre le recouvrement des impayés pour préserver sa créance durant les 2 ans écoulés?

Plus globalement et sans rentrer dans des détails personnels: ces crédits (hors immobilier) sont adossés à des ventes faites par des démarcheurs divers qui ont profité de la confiance des intéressés.
Avec les gentils ours.

bisane

On ne renonce pas à un crédit par téléphone ! >:D
Quant au taux d'endettement, c'est souvent très discutable.
Quoi qu'il en soit, le jugement a été rendu et trouve à s'appliquer. Il constitue en effet un titre exécutoire.
Toute action en justice interrompt les délais pour agir et un titre exécutoire est valable 10 ans.



Citationdes démarcheurs divers qui ont profité de la confiance des intéressés.
Ce qui n'est pas toujours très facile à démontrer... :P
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

Merci beaucoup d avoir pris le temps de me répondre.
Je suis tout à fait d accord sur les deux points. Ce qui est fait est fait.

A ce stade, le but est de sauver les meubles.
Je vais voir pour le tableau.
Je pensais bien qu une action en justice était interruptive.
Par contre je n étais pas sur que le jugement constitue un titre exécutoire car les exemples que j avais vus jusque là résultaient d une saisine par le créancier suite à des impayés et non par le redevable pour contester la validité des conditions de souscription.
Selon vous (que je leur explique sans erreur possible) il n y a rien a espérer concernant la forclusion de ce crédit et ça renforce le caractère urgent du dépôt vu qu ils ont le titre exécutoire nécessaire pour une éventuelle saisie?
Du coup doivent ils continuer à payer ce crédit ou le revoquer? (Sous réserve du tableau qu on va faire le maximum pour remplir demain...)

Serait il utile que je vous adresse copie du jugement?
Par ailleurs serait il utile que Mme versé au dossier un certificat médical attestant de son incapacité à travailler à plein temps compte tenu de son état de santé?

Merci encore.

Wiloo
Avec les gentils ours.

bisane

Je confirme que toute action en justice, d'où qu'elle provienne et quel qu'en soit le motif, a un effet interruptif.
Il n'y a absolument rien à espérer du côté de la forclusion.


Citationdoivent ils continuer à payer ce crédit ou le revoquer?
Vous disiez qu'ils n'avaient pas repris les paiements...
Le jugement prévoit-il des modalités de remboursement ?

Citation de: wiloo le 06 Janvier 2022 à 01:41Serait il utile que je vous adresse copie du jugement?
Ce serait sans doute utile, en effet.

Citation de: wiloo le 06 Janvier 2022 à 01:41serait il utile que Mme versé au dossier un certificat médical attestant de son incapacité à travailler à plein temps compte tenu de son état de santé?
Elle le peut, mais ce n'est pas une obligation. Cela dépend de la conception qu'elle a de la préservation du secret médical.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

Bonjour, merci encore pour votre aide très précieuse.

Vous avez raison, j aurais dû dire reprendre les paiements interrompus depuis le début de la procédure les opposant à ce créancier.
J aurai accès au jugement ce soir je vous en ferai part.
Je pose cette question à cause de la présence de ce titre exécutoire qui permettrait éventuellement créancier de saisir les biens dans l intervalle d ici à la recevabilité?

Avez vous un mail ou vous envoyer les jugements par confidentialité vis à vis de ce forum public?

Merci beaucoup
Avec les gentils ours.

noirkate

#7
Le titre exécutoire permet au créancier de saisir un huissier qui leur demandera de régler la somme .. Les saisies et autres joyeusetés arriveront après, mais tout cela ne se fait pas en 8 jours .. Néanmoins, il ne faudrait pas tarder à déposer un dossier BDF
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

#9
Bonjour,

Merci à tous pour votre aide précieuse.
J'ai rempli le tableau au mieux compte tenu des éléments que j'ai pu recueillir.
Il manque:

- le montant de la contribution audiovisuelle introuvable hier
- le montant exact du capital restant dû pour Sofoufou car introuvable sur les documents hier. En attendant, j'ai indiqué le montant total emprunté faute de mieux.
- le montant des dépens et frais liés au procès perdu que je n'ai pas encore pu retrouver (les frais d'avocat restant à payer sont sous la ligne "BANCO" car ont fait l'objet d'un crédit revolving dédié).

Par ailleurs:
- il se peut que l'évaluation de la maison, évaluée 36000 euros en 2012, au moment de l'acquisition auprès du bailleur social qui la louait préalablement aux intéressés (en cours auprès d'une agence) soit inférieure car en dépit de l'endettement lié entre autres à des travaux censés améliorer ce bien. Les améliorations espérées sont inopérantes car incohérentes voire ont dégradé la valeur marchande du bien. Je dis entre autres, car des difficultés de gestion ont également participé à la situation actuelle.
De fait, le montant du capital restant dû couvre quasiment la valeur 2012 du bien.

- ils possèdent deux véhicules anciens (première mise en circulation: 1997 et 1998): ils les ont estimés 100 € chacun, est ce correct comme estimation?

- la mère de Mme est toujours en vie et propriétaire d'une maison. Les recherches sont en cours pour vérifier si Mme serait détentrice d'une part des biens/liquidités dans le cadre de la succession de son père car il me semble avoir vu certains dossiers frappés d'irrecevabilité faute d'avoir déclaré les biens en indivision.

- monsieur avait monté une autoentreprise qui a été radiée en décembre 2021 car elle n'était pas productive de revenus et pouvait représenter une difficulté pour accéder à la procédure de surendettement des particuliers. Pas de dettes professionnelles selon les intéressés.

- épargne quasi inexistante: 17 euros sur un livret.

- les intérêts de retard et divers frais mis à la charge dans le cadre du crédit objet du procès perdu ont fait grimper la note à 28003 € selon le courrier de Neuneu qui a repris la dette de BPBF.
D'après ce que j'ai pu lire, le jugement valant titre exécutoire n'a rien prescrit de précis pour le règlement de ce crédit. Il se contente de débouter les souscripteurs de leurs demandes et les condamne à payer les frais divers.

Je vais faire le maximum pour finaliser le tableau rapidement. Vous est il cependant possible d'en déduire disons une première vision stratégique, notamment quant à la révocation des crédits?

Jugement d'appel envoyé par mail comme convenu.

Merci beaucoup, bonne journée

Avec les gentils ours.

bisane

Citation- le montant de la contribution audiovisuelle
Ben... c'est la même pour tous, non ?

A ces âges avancés, les estimations de valeurs des véhicules n'ont aucun sens... ;)
Idem pour l'épargne.

Mme saurait si elle est indivisaire, non ?

Si le dépôt est effectif, je crois qu'il faudra demander une vérification de la validité des créances.
MAIS !!! !!-!! !!-!!
D'après le tableau, vos amis rembourseraient davantage avec un plan de surendettement que ce qu'ils paient actuellement...

Pourriez-vous nous faire suivre également le jugement de 1ère instance ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

Bonsoir,

Oui je pense mais n ayant pas la tv je ne la paie pas.

Ok pour les véhicules et l épargne.

Je ne suis pas sur qu elle le sache et qu elle fasse le lien avec le dossier car ce patrimoine indivis peut sembler virtuel pour les non avertis comme nous :)

Vous est il possible de m interpréter le tableau pour que je voie si j ai fait des erreurs en le complétant car à priori leur reste à vivre actuel serait de 200 euros max par mois. Je ne pense pas que la bdf laisse aussi peu?
Et actuellement ils ont un "énorme" crédit non payé (le fameux objet du titre exécutoire)

Devons nous laisser tomber le dossier?

Je vais leur demander pour le premier jugement. Pouvez vous me dire en quoi ce serait utile car je pense qu ils vont me demander...

Merci encore mille fois.
Bonne soirée
Avec les gentils ours.

bisane

CitationEt actuellement ils ont un "énorme" crédit non payé (le fameux objet du titre exécutoire)
Pour lequel vous avez cependant renseigné une mensualité contractuelle de 391 €.
Ce qui fait un total, hors prêts amicaux et banco, de 1696 € (case C 91).
Or la BDF calculerait une CR de 1912 € (case D 24), sauf à ce qu'elle prenne en compte le montant de la mutuelle, qui est assez élevé.

Citationà priori leur reste à vivre actuel serait de 200 euros max par mois
Selon le tableau : 712 € (E 51).

Le jugement peut être utile pour mieux comprendre le revirement entre les 2 décisions, d'une part, pour évaluer l'opportunité de la reprise ou non des paiements, d'autre part.

Le tableau fait par ailleurs ressortir une dette d'énergie assez conséquente. Ont-ils entrepris des démarches quant à celle-ci ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

PS : montant annuel de la redevance : 138 €.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

Bonjour Bisane,

Mille mercis pour l'interprétation du tableau qui devient très claire.
J'ai rajouté le montant mensuel de la TH.

Une subtilité: Mme est passée à temps partiel en fin d'année donc les revenus annuels indiqués sont supérieurs à ceux qui seront réellement perçus dans le plan. Je suppose qu'il faudrait recalculer en ne prenant que le salaire à temps partiel annualisé MAIS, il y'a des primes relativement importantes et je ne sais pas exactement si elles sont impactées à hauteur exacte du temps partiel.

Et effectivement, il y'a visiblement un écart conséquent entre le reste à vivre du tableau et leur reste à vivre estimé/ressenti qui peut poser problème en cas de dépôt...c'est délicat mais peut être serait il bien qu'ils fassent de leur côté un budget précis pour vérifier le chiffre exact de ce reste à vivre réel et continuer à avoir la main sur leur budget car de mon point de vue, ils sont adultes et prennent leurs décisions, je ne fais que donner un coup de main "technique" ;) .

J'ai bien transmis vos demandes, j'attends les documents, car j'ai bien compris qu'ils vous aideraient à les aider.

Merci encore,

Wiloo
Avec les gentils ours.

bisane

Ils ont tout cas quelques pistes à creuser ! ;)

Madame est-elle dans le public ou le privé ?

Vous n'avez pas répondu pour la facture d'énergie...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

Bonsoir,

C'est une maison de retraite privée il me semble mais je ne suis pas sûr à 100%. Je vais redemander.
Pour la facture d'énergie rien n'avait été entrepris la semaine dernière vu qu'ils m'ont dit ne pas avoir de quoi la payer...
Moi je pensais qu'il serait bien de voir avec la société pour un étalement et commencer à payer ne serait ce qu'un peu (c'est une bôite privée, pas EDF).
Mais peut être avez vous un avis différent sur ce point?

Aussi c'est pour ca que je suis étonné que le tableau montre un tel reste à vivre. Je veux dire, soit je me suis planté quelquepart, soit il y'a un souci ailleurs car sinon ce retard de charges devrait pouvoir être soldé moyennant un étalement...non?

Merci en tous cas
Avec les gentils ours.

bisane

L'avis concernant la facture d'énergie tient surtout à ceci : le risque de la coupure ! !!-!! !!-!! !!-!! 

Et d'accord avec ce que vous dîtes par ailleurs : soit vous vous êtes en effet trompé, soit ils ne vous ont pas vraiment tout dit... :P
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

#18
Bonjour Bisane,

Merci pour vos réponses.
En fait l'impayé concerne un contrat résilié d'après ce qu'ils m'ont expliqué (lié à la pompe à chaleur ou aux panneaux solaires). Le contrat actuel débuté depuis peu, avec EDF est lui payé rubis sur l'ongle.

Concernant le second point, je leur en parlerai la prochaine fois en leur montrant le tableau et on pointera les éventuelles erreurs.
On est bien d'accord que ce qui pourrait influencer à la baisse la CR c'est: des ressources moindres  (ce qui est le cas vu que Mme est passée à 80% depuis peu), ou des crédits/charges qui auraient été omises? Aurais je pu oublier un autre "poste"?
De toute façon, au moment du dépôt la BDF elle va vite voir l'état des lieux entre les documents, le relevé et la déclaration...donc c'est dans leur intérêt.

Merci beaucoup pour eux.
Avec les gentils ours.

bisane

Si un poste a été oublié, ce n'est sans doute pas de votre fait ! ;D

Essayez de remplir un tableau avec le 80%... en n'oubliant pas de diminuer les impôts en conséquence ! ;)

Ma question sur public/privé est importante, car dans ce cas, dans le public, on est payé plus que 80%...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

wiloo

Wiloo le retour ;D

Tout a été un peu stoppé par la vague de covid qui a frappé.
Donc: copie jugement première instance envoyée par mail à l'adresse du forum.

A priori, renseignements pris, Mme aurait une part de 35000 € dans la succession de son père mais je n'en sais pas plus pour l'instant; je suppose qu'il y'a le bien immobilier où habite toujours la veuve (si ce n'est pas un bien propre à elle). J'en saurai plus bientôt quand les quarantaines seront finies.

Pour le tableau, je pense qu'il y'a bien un problème quelquepart: l'avocate avait calculé 90 € de reste à vivre au moment du premier procès et ce, sans inclure le crédit non payé :-\ . Nous allons en parler la prochaine fois car il manque forcément quelquechose...on verra à ce moment là pour recalculer sur la base de 80% ou 85% selon le caractère privé ou public de l'employeur.

Merci pour votre aide.

Wiloo.
Avec les gentils ours.

Smilysoul


Citation de: wiloo le 24 Janvier 2022 à 10:21copie jugement première instance envoyée par mail à l'adresse du forum.
Manque la pièce jointe  ;)
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

wiloo

Bonjour,

Merci de m'avoir alerté. Mail renvoyé avec les pj. ;D ;D

A suivre pour le reste.

Bonne journée

Ps: je trouve votre pseudo très beau, c'est chouette d'avoir l'âme souriante...
Avec les gentils ours.

Smilysoul

L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

bisane

Résultat sans appel mais très rageant ! grrr grrr grrr 
Vos amis ont gagné en 1ère instance pour une raison très simple : le créancier n'avait pas comparu et ne pouvait donc contredire leurs affirmations !
Il a bien sûr produit les éléments "manquants" en appel... ccbat ccbat ccbat
Au passage, j'ignore pour quelle raison précisément, mais l'avocat n'a pas dû bien "jouer" le coup, car dans un tel contexte, il n'apparaît pas très normal qu'il n'ait rien obtenu au titre de l'article 700.

Mais bon, tout ceci ne change rien à la situation actuelle... :P
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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