assignation ou IP : délais de contestation

[bisane]

Ralf, merci de prendre le temps de lire ce billet, et vous revenez : Injonction de Payer (IP) : procédure et conséquences
J'ai en effet l'impression que vous ne comprenez pas très bien les enjeux et les possibilités qu'offre ou n'offre pas cette procédure...

[zorah0412]

conseils partagés pour en avoir pris une dizaine dans la trombine.......


Ce n'est plus vous qui menez la danse là........


Mais vous pouvez être écouté, voire entendu, sur des propositions raisonnables.


Et encore...pas toujours!

[ralf]

Oui j'ai bien lu ce billet, et même avant de venir poser mes questions, ici !


je pose juste des questions simple sur la manière dont je doit contester !
et quel montant peut être susceptible d'être accepté !
ce que vous me dites ne me fait pas comprendre plus si je peut contester dans ce sens ou pas


en proposant un règlement de se montant ou pas !
le créancier (huissier) vas demander des frais supplémentaires tout les mois en fonction du montant ( intérêts) ou pas  ?
si je propose 160 euros vont ils me demander des intérêts la dessus chaque mois ?


puis je également contester ce contrat et sur quel base ? pour moi il n'est l'est pas !
Je ne pense pas pouvoir également contester le montant les frais et indemnités ayant été enlever par le tribunal.

Vous expliquez dans le billet cela :

   Il est possible d'éviter de faire opposition à une Injonction de Payer quand toutes les conditions suivantes sont réunies :- la dette est incontestable (aucune irrégularité dans les contrats)- le taux d'intérêt retenu est nul ou proche du taux légal- le juge n'a pas pas appliqué de pénalité (clause pénale)- il ne retient aucune somme pour les frais accessoires (article 700 du Code Civil)- la recevabilité est définitivement acquise, et il est peu probable qu'un créancier s'oppose fermement au plan

à priori toute ces conditions sont réunies ( ou alors je n'ai rien compris !)

Donc est ce que je peut faire opposition en demandant de payer à partir du mois d'octobre poiur un montant de 160 mensuel ?
a savoir que je pourrais rembourser ce prêt et tout les autre normalement début janvier si j'arrive à vendre mon peiti bien !


Merci

[jacques123]

Ralf, pour contester pas besoin dans l'immédiat de chercher 36 explications, une lettre en L+AR au Tribunal suffit pour dire que vous contestez l'IP + copie à l'huissier.

Le fond du dossier sera débattu devant le tribunal.

Vous pourrez ainsi demander au juge d'étaler le remboursement de la dette par X mensualités.

Si vous acceptez l'IP et une éventuelle proposition de l'huissier, rien ne l'empêche de procèder plus tard à l'exécution forcée.

[bisane]

C'est le juge qui peut déterminer le montant de vos remboursements.
La date de départ sera le mois suivant sa décision.
Le délai maximum accordé est de 24 mois.

Je persiste à penser que vous perdez un temps précieux...
Si vous faites opposition, il serait étonnant qu'une audience ait lieu avant octobre.
Si vous ne faites pas opposition, vous risquez une saisie quelconque dès septembre.

[ralf]

il fallait juste me dire cela !




Vous avez l'avez l'habitude d'être sur le forum et de débattre de ces questions pour mois c'est une première !


Vous dites que je perds un temps précieux mais vous vouliez mon document xls. l'IP est connu depuis le début juste je n'avais pas été la chercher tôt pour éviter de rendre cet acte préjudiciable, je préfère être prudent pour ne pas faire les choses dans la précipitation !
la preuve un avocat ma dit de faire un dossier de surendettement rapidement avant de faire opposition à IP et j'ai posé des question et chercher et je n'y est pas droit sauf à passer en EIRL, qui peut être une bonne solution !
Si je l'avais fait cela aurais été une perte de temps !


Mais dans l'état actuel des dossier je ne sait pas si cela est urgent ou pas et si c'est une bonne chose passer en EIRL et faire un dossier de surendettement peut être couteux en temps et si je peut garder éviter que la situation ne dégénère jusqu'à fin d'année c'est bien pour moi !
à moins que de faire un dossier et de tout stopper pour éviter encore des frais soit plus intelligent
j'ai du mal à voir ce qui est le mieux car chaque vois est plus ou moins sans retour en arrière !


Et est ce que je peut faire opposition et par la suite passer en EIRL et puis alors faire une procédure de surendettement ?

Encore une fois pour vous c'est évident pour moi non !

[ralf]

Ralf, pour contester pas besoin dans l'immédiat de chercher 36 explications, une lettre en L+AR au Tribunal suffit pour dire que vous contestez l'IP + copie à l'huissier.

Dans le courrier type il faut exposer les raisons : avoir uniquement comme raison de ne pas pouvoir payer est donc une bonne raison pour vous ?

[jacques123]

je n'ai pas vu le courrier type mais vous n'avez pas besoin de donner une raison.
Votre affaire sera enregistrée dans un calendrier et vous allez recevoir un courrier du tribunal avec une date d'audience.

[jacques123]

Et concernant votre situation, rien ne vous empêche de faire les 2 en même temps, contester l'IP et passage en EIRL.
Dans le premier cas, vous allez gagner du temps.......le temps justement de passer en EIRL et de déposer un dossier surendettement et ainsi si le dossier est recevable, le créancier ne pourra pas passer par l'exécution forcée en cas de jugement défavorable.

[ralf]

Merci de vos réponse avisées


je vais faire l'opposition aujourd'hui même !


Est ce que je peut donner comme précision cela:
Que cet organisme ne m'a pas contacté pour mettre en place un calendrier de paiement suite au moratoire et à au mois de Mars, demander le paiement intégrale plus 8% d'indemnités et ce qui m'a contraint de faire opposition pour trouver un accord et ne pas payer les sommes ne correspondant pas à ma dette !

[jacques123]

Vous pouvez mettre une raison si vous voulez, le greffe du Tribunal s'en fiche un peu et comme je vous ai dit, vos arguments ne seront pris en compte que lorsque le dossier sera inscrit, vous aurez le temps de peaufiner votre défense.

[bisane]

Dans le courrier type il faut exposer les raisons

Je ne sais pas de quel courrier vous parlez, mais dans celui-ci : Courrier opposition à "Injonction de payer" (IP), il n'est aucunement fait mention d'un quelconque motif à l'opposition...


Nous avons l'habitude de certaines choses et sommes loin de tout savoir...
Ce que nous savons, c'est que ça fait presque 15 jours que nous vous disons de :
1/ aller chercher l'IP
2/ faire opposition à cette dernière
3/ changer le statut de votre entreprise


Après... c'est vous qui voyez ! 

[zorah0412]

Ralph,


J'ai appris à connaitre les IP petit à petit en suivant chaque conseil du forum pas à pas, sans trop comprendre ni savoir où j'allais ou début.  Puis j'ai écouté, suivi , puis compris.........


Vous avez déboulé avec 10 000 questions à l'heure, passant du coq à l'âne, ce qui a embrouillé les questions / réponses et naturellement, votre compréhension des procédures. C'est normal! 


quand vous dites "il fallait juste me dire cela", et bien cela vous a été dit mais noyé par d'autres sujets.


Si vous voulez mettre une justification dans votre courrier d'opposition puisque vous semblez insister, libre à vous.
sauf que cela ne servira strictement à rien!
C'est en audience que ces remarques et arguments doivent être avancés.


ne vous inquiétez pas! Suivez les conseils et encore une fois: pas à pas!


Courage!

[ralf]

C'EST FAIT


opposition envoyé ce jour !!


merci pour votre ténacité à me faire évoluer


Donc prochaine étape voir si je peut passer en EIRL ou pas, et voir si je doit prendre des accord acec les autres crédits ou attendre qu'il soient en IP ?

[zorah0412]

Bien joué!!!
envoyée en RAR, hein? 


Pour l'EIRL, le laisse place aux autres experts en la matière!

[ralf]

Ce que nous savons, c'est que ça fait presque 15 jours que nous vous disons de :
1/ aller chercher l'IP
2/ faire opposition à cette dernière
3/ changer le statut de votre entreprise

Vous exagérez   j'ai posé ma question le 23 ça fait 10 jours !
et puis j'ai jusqu'au 25 Août pour la faire cette opposition non ?


Encore une fois je préfère réfléchir et pas faire de bêtise et prendre une décision en connaissance de cause et de mon propre chef voir de me tromper et non pas, parse que tel ou tel m'aurait dit de faire une chose,


Pour le changement de statut, j'y pense mais pour mois cela me semble pas être d'une priorité  absolue dans l'immédiat !
C'est quand même un statut qui génère des frais de gestion important notamment dans l'établissement d'un compte de résultat et non plus d'un bilan 2035
ces frais ne sont pas négligeable.
bien sur c'est à mettre dans la balance avec la protection de mes biens !


Mais il me semble que dans une saisie on ne peut vous prendre ce qui vous sert dans l'établissement de votre travail maintenant, ce qui n'était pas trop le cas il y à 20 ans !

[ralf]

Oui Opposition au TI en AR et la copie au Huissiers également !


Normalement cela devrais les calmer quelque peut !

[zorah0412]

Oui Opposition au TI en AR et la copie au Huissiers également !


Normalement cela devrais les calmer quelque peut !

en effet!!!!!
Plus qu'à attendre la date de convocation......
Nous sommes en période de "vacances judiciaires" et de plus , les tribunaux sont surchargés!


Comptez octobre/ novembre...si ce n'est plus!

[ralf]

c'est très bien comme cela !


La question que je me pose encore est :
sur les crédits non dénoncés qui pourraient être repris ! (si je trouve un accord sur le montant et dates )
mais avec leurs retards et agios !
Faut il les reprendre et continuer de payer, ou bien  attendre que  soit dénoncé les crédits et que cela arrive à l'IP


Pour faire court, je me demande en fait  si ce n'est pas mieux d'attendre d'être en procédure pour pouvoir faire réviser à la baisse les sommes et que cela reporte le crédit en même temps !


Pour poursuivre, par rapport à ma situation:
est ce qu'il est mieux de commencer à régler ce que je peut, en sachant que je continuerais à payer des agios sur les sommes dues, notamment 2 ou 3 crédit revolving qui ne sont pas encore dénoncé ou bien :


Essayer de faire un surendettement et ne donc reporter ces soucis et ainsi faire en sorte de payer le moins possible si c'est négocier par des magistrats !


J'ai du mal à entrevoir les conséquences des différents scénarios pour l'instant !

[bisane]

J'ai tenté de rendre votre antépénultième message plus clair...

Je ne crois pas trop "exagérer"... je tente de répondre à vos accusations et égarements qui ne tiennent qu'à vous... 
On vous a répondu, de manière précise, mais vous avez continué à tergiverser... 


Pour les autres questions...
Vous vivez en couple, de ce que j'ai pu comprendre, et avez donc une marge que n'indique pas du tout votre tableau, qui ne laisse entrevoir aucune capacité de remboursement.
Vous avez par ailleurs un actif dont nous ne savons rien.

En bref : soit vous nous donnez la possibilité de vous conseiller en ayant une vision globale de votre situation, soit vous ne le faites pas. Mais merci de ne pas venir nous reprocher de ne pas répondre à vos questions sans nous donner les moyens de le faire... 


S'il était certain que le montant de vos crédits pouvait diminuer grâce aux procédures judiciaires, on vous aurait répondu cela dès votre 1er message !
Il se trouve que le risque est que vos dettes soient augmentées des frais de procédure, des intérêts qui continuent à courir, des pénalités de 8%, et de l'article 700...
Ces conséquences ne se calculent pas à la légère, et juste en se disant qu'on est plus fort que la loi, les juges et les huissiers ! 

Je crois que le malentendu principal tient à cette position :

je ne traite pas avec les huissier ils ont ruinés ma famille,

Les huissiers (tous seuls) n'ont pas pu ruiner votre famille, et ne vous ruineront pas, si vous, vous respectez la loi et ses procédures ! 

[ralf]

Vous avez en grande partie raison sur ce que vous mentionnez dans votre message.


Je ne voulais pas traiter avec les huissier et surtout faire face par peur et ou par croyance de pouvoir résister comme cela et ce jusqu'au bout et jusqu'a que je trouve une solution, qui ne venait pas bien sur.


Mais avoir du recul et faire les bons choix est très facile quand vous n'avez aucune pression et n'êtes pas harcelé
de coup de fils d'huissier et de contentieux 2 à 3 fois par jours !


Pour ce qui est de la marge que vous mentionné je ne vois pas de quoi vous voulez parlé,
En couple mais et 2 enfants, pas à charge.
si il n'y à rien de mentionné c'est que il n'est pas possible de mélanger quelqu'un qui n'a rien avoir avec mes créances.
et surtout votre tableau ne permet pas de faire ces nuances !


Vous savez un travailleur indépendant fait un bilan qui donne un résultat fiscal donc mon résultat est en léger progrès, depuis l'année 2012  qui était de moitier !
il y à 4 ans j'ai ma société qui c'est retrouvée en cessation de paiement, J'ai une depuis l'année dernière je travail un peut mieux, avec un autre métier que je peut exercer, donc j'ai une petite marge de manœuvre, mais pas pour payer 1000 ou 2000 euros par mois comme il y à 5 ans !
Vous parlez d'actif, j'ai du matériel informatique et certains équipement évidemment, une voiture d'occasion.

Je ne reproche rien du tout, et encore moins vous accuse, je me suis fait peut être mal comprendre, l'expression écrite n'est pas mon fort,
je me fait du soucis et c'est pour cela que je pose ces questions et vous remercie grandement du temps que vous consacré à me répondre comme vous le faites,

Je prend les choses dans l'ordre ou elles viennent et je dois faire des choix qui pourrais être grave de conséquences pour moi !
Cette situation est difficile à tenir et dure depuis trop longtemps.

Alors qu'il y à quelque temps je n'arrivais même pas à ouvrir mes courriers, répondre aux appel téléphoniques, ou essayer d'avoir de quelconques aides.
A chaque foi que j'ai essayé de contacter un avocat soit en consultation gratuite, ou au téléphone, il me renvoyait soit vers un confrère soit à la maison des avocats pour avoir un avocat commis d'office, en sachant pertinemment qu'avec moi il étaient dans l'obligation d'accepter l'aide judiciaire.
Avoir fait opposition a cette IP est un énorme pas pour moi,

[ralf]

S'il était certain que le montant de vos crédits pouvait diminuer grâce aux procédures judiciaires, on vous aurait répondu cela dès votre 1er message !
Il se trouve que le risque est que vos dettes soient augmentées des frais de procédure, des intérêts qui continuent à courir, des pénalités de 8%, et de l'article 700...
Ces conséquences ne se calculent pas à la légère, et juste en se disant qu'on est plus fort que la loi, les juges et les huissiers ! 

Donc
j'ai plutôt intérêt à ne pas laisser pourrir la situation si je vous suis bien.

[bisane]

Donc
j'ai plutôt intérêt à ne pas laisser pourrir la situation si je vous suis bien.

Exactement ! 


Quoi qu'il en soit :
1/ vous avez des dettes
2/ tôt ou tard, vous aurez des jugements
3/ vous n'avez, d'après votre tableau, aucune capacité de remboursement
4/ vous dîtes que vous en aurez vraisemblablement une plus importante en fin d'année
5/ vivant en couple, vous avez peut-être une petite marge qui ne peut apparaître dans le tableau
6/ nul ne sait de quoi demain sera fait

Partant de ce constat et de ces hypothèses, vous avez tout intérêt à :
A/ aller vous défendre au tribunal chaque fois que ce sera nécessaire
   -> d'autant que vous avez plusieurs revolvings, sur lesquels il y a bien souvent des failles à exploiter
   -> une maison à préserver
B/ tenter de diminuer tous les frais accessoires (pénalités, article 700, essayer de faire appliquer le taux légal...) et obtenir des délais de paiement afin d'éviter les procédures d'exécution (saisies)

Vous devriez par ailleurs tenter de négocier un échéancier pour les 2 prêts persos.

Enfin, qu'en est-il de la LOA, pour laquelle vous n'avez renseigné aucune mensualité ?
Celle-ci prévoit-elle le paiement d'un solde à l'issue du prêt ?
Continuez-vous à la payer ?

Cela vous paraît-il plus clair ?


Ma dissertation est un peu longue... et il y reste des zones d'ombres, notamment celle concernant les revenus de votre foyer... et la rentrée d'argent attendue pour la fin de l'année, ainsi que les possibilités d'évolution de votre entreprise et donc de vos revenus.
Mais une chose est certaine : on ne vous enquiquine pas par pur plaisir sadique ! 

[ralf]

Merci bien


Vous ne m'enquiquinez pas du tout !


Si je vous suis bien
Vous parlez de l'article 700 dans le cas d'une opposition il vas s'appliquer donc !
étant donner que je suis dans mes tors, je vais donc me voir dans l'obligation de payer les frais accessoire c'est à dire Avocats etc.
que pourrais réclamer la partie adverse ?


Pour ce qui est de la LOA, l'option d'achat est de 1 %
j'ai déjà payer plus de 10 000 euros et ils ont dénoncé le contrat depuis 2010/2011, avec des poursuite et menaces de sociétés de recouvrements, j'ai des poursuites d'huissier depuis au moins 2012,
le dossier à changer de mains au moins 5 fois !
Peut être que j'ai tort, mais les sommes dues non pas changées depuis au moins 3 ans.
à priori on peut vous réclamer des sommes pendant 30 ans sur ce genre de contrat, mais bon je n'ai pas le choix !




pour les prêts persos, pour l'instant je ne peut négocier ( c'est à dire payer en même temps)
je peut à la limite faire des courrier pour expliquer ma situation.
Et dire que je peut reprendre les règlement en fin d'année !


Depuis 3 jours j'ai contacté les services contentieux et je vais faire un courrier en faisant un règlement à partir de Septembre je ne peut avant ! et en demandant de revoir l'échéancier et Taux
J'ai repris un échéancier (fait 1 reg.) pour 1 des 4 crédit conso/revolving, fin Juillet )


Quand vous parlez du taux légal est ce en rapport avec les frais d'indemnités lié au denoncement de la dette,
ou en rapport avec les intérêt du contrat actuel.


Je ne sait pas si je peut renégocier les pourcentage des contrats 20 % c'est énorme et ce n'est jamais fini avec de tel taux !


Merci encore de votre temps et patience avec moi.

[ralf]

Pour rebondir la dessus.


Pensez vous avec les éléments connus , je dois faire un dossier de surendettement au plus tôt, ou que si je peut faire en sorte de tenir mon plan sur fin d'année et faire patienter les créanciers, cela peut passer,
Mais c'est toujours risqué.
Je ne sait pas si je serais bloqué pour faire un surendettement si les choses évolue dans le mauvais sens par la suite !