Retour vers la BDF

[Ulysse2013]

L'horizon s'éclaircit!

[moimemeici]

Oui, cela va nous permettre de continuer nos projets qui devraient porter rapidement leurs "fruits".

[moimemeici]

Bonjour,

nous n'avons pas les documents officiels encore, mais il y a un recours de la banque de notre Immeuble, qui dirait que nous n'aurions pas pris le temps de négocier avec eux.
Bon il s'avère que nous avons tous les courriers qui prouvent le contraire.
Nous allons être convoquer dans les prochaines semaines au tribunal d'instance contre cette recevabilité.
Nous allons préparer tous les documents en notre possession pour prouver le contraire.
En espérant, que le tribunal n'aille pas à l'encontre de la décision de la commission sur notre recevabilité.
Même si les dossiers sont tous différents avec vous un retour si le tribunal suit l'avis de la commission ou non ?

cordialement,

[Ulysse2013]

Bonjour,

nous n'avons pas les documents officiels encore, mais il y a un recours de la banque de notre Immeuble, qui dirait que nous n'aurions pas pris le temps de négocier avec eux.
Bon il s'avère que nous avons tous les courriers qui prouvent le contraire.
Nous allons être convoquer dans les prochaines semaines au tribunal d'instance contre cette recevabilité.
Nous allons préparer tous les documents en notre possession pour prouver le contraire.

Mais ce n'est pas la fin du monde. Il faudra arriver bien préparé et surtout envoyer au juge votre argumentaire béton, et ça semble bien parti...

En espérant, que le tribunal n'aille pas à l'encontre de la décision de la commission sur notre recevabilité.
Même si les dossiers sont tous différents avec vous un retour si le tribunal suit l'avis de la commission ou non ?

Oui, le tribunal suit le plus souvent la commission.
Cagnottage maximal car vous risquez d'avoir un peu de temps avant la convocation...
Je vous déménage. Prévenez-nous lorsque vous aurz reçu le courrier.

[moimemeici]

Je les comprends,
pour faire un résumé, rapide:
Il s'avère que ma compagne et moi avons connu des épisodes médicales assez lourd et contraignant (AVC pour elle en 2014 / SEP pour moi en 2009)
Après l'AVC de ma compagne, nous avons continué à tenté de nous en sortir et à tenir le cap.

Notre associé a été condamné sévèrement.
La somme que l'associé aurait du remboursé aurais permis d'éponger une partie des dettes.

Nous avons tenté de récupérer les sommes du jugement contre notre associé.
Nous avons été confronté dans l'impossibilité de le faire, et, sincèrement après avoir passé de 2009 jusqu'en 2015 devant les tribunaux, nous avons décidé de ne plus combattre dans cette direction, et nous avons mis toutes notre énergie dans la construction que Nous pouvions faire.

Un liquidateur a été nommé par le Tribunal de commerce pour la SARL, en 2016, et lui même se retrouve dans l'impossibilité de récupérer le moindre "Kopeck".
Alors, on imagine bien, que nous n'aurions pas eu les armes pour mener ce combat plus qu'aléatoire.

La banque de notre immeuble, a priori, n'est pas contente, que nous n'aillons pas réussi à récupère cette sommes. (ce qui est compréhensible)
Elle n'apprécie pas non plus que nous n'aillonspas tenter de négocier avec eux, ce qui est complétement faux nous avons les courriers que nous avons fait avec notre avocat et sans notre avocat (courrier et mail sont en notre possession).
Elle n'apprécie pas non plus que nous n'aillons pas tenter de mettre en vente notre bâtiment, mais ce qui est impossible vu qu'il y a une procédure, et que le cadastre bloque la possibilité de la vente car demandé par la banque (je ne me rappelle plus le nom du documents, je crois que c'est une inscription d'hypothéque un truc dans ce sens)


Elle baserait son recours sur le fait que nous avons pas fait notre possible, pour récupérer cette sommes, de plus, que nous n'avons pas tenté de négocier avec eux, et que nous n'avons pas tenté de mettre en vente notre bâtiment ce qui nous impossible de faire et surtout que nous ne voulons pas.

Petite question sur cette phrase:
Cagnottage maximal car vous risquez d'avoir un peu de temps avant la convocation...

Nous épargnons tous les mois depuis notre recevabilité la somme retenue par la commission, mais après, on ne comprends pas la suite sur 'vous risquez d'avoir peu de temps avant la convocation ....

[Ulysse2013]

Nous épargnons tous les mois depuis notre recevabilité la somme retenue par la commission, mais après, on ne comprends pas la suite sur 'vous risquez d'avoir peu de temps avant la convocation ....

Vous risquez d'avoir "un peu" de temps, et non pas "peu". Et ceci tout simplement à cause du retard accumulé par les tribunaux suite à la situation sanitaire. Mais celà est purement spéculatif de ma part...

[bisane]

Mais celà est purement spéculatif de ma part...

Sachant que les vacances judiciaires se profilent à l'horizon, pas tant que ça !

Attendez de recevoir leur argumentation complète, mais il faudra vous défendre pied à pied !

[moimemeici]

Nous allons attendre de recevoir leurs argumentations complète.
Et par contre, à la différence de notre ex-associé, nous ne lâcherons rien.

Ce que je vous donne comme information, c'est ce que notre conseillère, nous a dit quand nous l'avons appelé ce matin.

De plus, information subsidiaire, nous sommes tous les deux reconduits dans nos postes de professeur.
Pour ma compagne, elle passe d'un contrat de 5h à un temps plein (18h en présentiel devant les élèves) à la rentrée.
Pour ma part, je ne saurais mon affectation que le 27 Aout, mais je ne sais pas combien d'heure.

Et que nous portons la réalisation d'un nouveau projet, qui verra le jour en septembre 2021.

Ce qui fait que nous aurons tous deux, 3 emploies chacun ...
Après avoir tout perdu, ou presque, nous avons, ils nous semblent donner montrer que nous remontions la pente !

Donc, nous n'allons pas baisser les bras, ni attendre, nous allons comme toujours tenter d'être pro-actif.

[bisane]

à la différence de notre ex-associé, nous ne lâcherons rien.

? ? ? 


Bonnes nouvelles pour vos emplois !
Attention à vos statuts respectifs pour vos projets, afin qu'ils soient compatibles avec la procédure de surendettement.

[moimemeici]

Alors, nous sommes associé d'une SAS, elle a un contrat de travail et moi, juste un associé mais dans un future proche, j'aurais aussi un Contrat de travail avec la sas.
Et nous allons monté une seconde structure, qui sera sur le même format pour notre prochain projet.
Après nous avons nos projets dit artistique mais nous ne savons pas encore la forme que cela va prendre.

Donc pour résumé, la banque fait un recours sur la recevabilité de notre dossier.
Recours qui a pour but de prouver que nous sommes de mauvaise fois ?

Pensez vous plausible avec votre expérience que le tribunal puisse dire que nous ne sommes pas recevable après les informations que nous avons donné plus haut ? (vous n'êtes pas devin, et nous le savons, mais juste un ressentie sur votre expérience sur le sujet?)

[bisane]

Recours qui a pour but de prouver que nous sommes de mauvaise fois ?

Forcément ! Mais une seule fois suffira...

Ce sera à vous de démontrer votre bonne foi et votre souhait de ne pas vendre, qui devra être argumenté.
Et cela représente un gros boulot !
Si vous souhaitez notre aide, merci de suivre les consignes de ce billet, en vous montrant concis : Questionnaire à remplir si dossier irrecevable ou recours recevabilité.
Et veillez à cagnotter votre CR d'ici l'audience !

[moimemeici]

On commencera ce fil quand nous aurons exactement ce que La banque remet en cause ... Pour l'instant nous n'avons eu qu'un courrier d'une seul page nous disant que la banque avait fait un recours ...
Nous avons contacté aussitôt notre Avocate qui nous demande s'il y avait une autre feuille, nous lui avons répondu que non, mais nous lui avons redit ce que la conseillère de la BDF nous a dit ce matin et que nous avons écrit plus haut dans le fil.

Nous épargnons le CR que la BDF  a retenue depuis le début du mois, par contre, pour ma culture et comprendre la raison pour laquelle nous devons faire cette épargne dans l'attente de l'audience, quelle est cette raison ?
Le juge peut demander cette information, ou bien, c'est à nous de lui montrer que nous faisons cette épargne pour influencer sa décision ?

[agathe]

Le juge peut apprécier votre epargne mais c'est surtout vous qui l'aprecirez si vous avez des imprévus pendant le plan, de plus vous aurez pris l'habitude de vivre avec ce que vous laissera Le plan.

[bisane]

Si vous pensez faire intervenir votre avocate, l'ouverture d'un nouveau fil est inutile.  
Attention, cependant, parce que le délai entre la réception du courrier du créancier et l'audience elle-même est souvent très court ! Il est donc prudent de préparer les choses en amont.

[moimemeici]

Hier, nous avons déjà préparer pas mal de document (Courrier / Mail) que nous avons à notre disposition.
Et en lisant vos recommandations, nous nous sommes aperçue que nous avions fait correctement notre travail.

Nous allons travailler sur l'argumentation, même si nous ne savons pas exactement, ce que la banque reproche à notre recevabilité, mais en tout état, c'est ce que nous vous relations plus haut:

Argent de la condamnation de l'associé.
Argent dû par le Locataire du Local commercial.
Vente du bâtiment pour solder le prêt.

Et comme dit plus haut:

Argent de la condamnation impossible à récupérer.
Local Commercial, Le locataire n'a pas voulu quitter les lieux, et cela a duré longtemps avec recours a des huissiers et procédure pour faire fixer le montant des loyers impayés encours tardivement, car nous n'avions pas les moyens financiers pour faire appel à un avocat ( 30 000 Euros), une fois le local récupère nous avons réussi à le relouer juste quelques semaines après.
Vente du Bâtiment, la BDF ne nous a pas préconiser la vente et même l'inverse, car il nous permet de nous loger et de travailler dedans, et aussi, d'avoir des revenues par les différentes location.

Maintenant, l'avocate connait tout le dossier et va, nous préparer à cette étape.

Concernant le courrier de saisine de la Commission, nous avons fait un courrier long explicatif qui d'après la Conseillère était bien fait car explique correctement, ce que nous avons vécu, et nos réponses mise en œuvre pour nous en sortir.

Comme la commission transmet le dossier au tribunal, il est déjà bien expliqué, même la partie concernant les points sur l'associé, le locataire, et pourquoi la vente du bâtiment ne serait pas envisageable pour nous, car le coût pour nous reloger, couterait beaucoup plus, et nous obligerait à prendre un soit un appartement type f6 voir f7 pour aussi loger nos activités professionnels ce qui de tout façon compliqué à trouver dans notre ville, car cela nous couterait pas loin de 800 / 900€ et le marché n'en propose pas.

Des dires de la conseillère, il n'est pas envisageable de vendre le bâtiment, car cela nous aiderai en aucun cas dans notre futur et avec la crise économique et sanitaire, le bâtiment ne permettrait pas de rembourser le crédit immobilier.



 

[bisane]

Il va aussi falloir expliquer en quoi et comment vos revenus vont augmenter avec vos futures activités !

[moimemeici]

Oui, exacte, il ne faut pas qu'on oublie ce point crucial.
nous fourniront déjà nos différent contrats et aussi évaluation de l'éduc. Nat.
Qui sont plus qu'élogieux.
Nous fourniront aussi les articles de presses de cette année.

[agathe]

Personnellement je ne pense pas que cela apporte quoique ce soit.

[moimemeici]

Nous les fournirons à notre avocate et nous verrons ce qu'elle en fait.
Le principe fournir le maximum d'information à notre avocate et elle prendra ce qu'elle pense être le plus opportun.

Il est difficile pour nous de prendre le recul nécessaire.

[bisane]

Personnellement je ne pense pas que cela apporte quoique ce soit.

Ben tu penses ce que tu veux, mais ça répond tout de même à ceci :

nous obligerait à prendre un soit un appartement type f6 voir f7 pour aussi loger nos activités professionnels

Or ces activités, si j'ai bien compris, sont pour le moment balbutiantes !

[moimemeici]

Bonsoir Bisane,

je me suis permis de vous répondre en MP.
Et pour suivre ici:

Notre société principal a quelques années.
Les autre activités que je qualifierais d'artistique se sont des contrats qui seront sur le "status d'auteur".
La future activité que nous lançons,  à déjà un carnet de commande plein pour une année.
De plus comme dit plus haut, nous sommes tous deux à l'éducation nationale, avec des contrat qui s'étoffe.

[bisane]

je me suis permis de vous répondre en MP.

Et je n'y répondrai donc pas...

Notre société principal a quelques années.

Si vous en retirez des "salaires", ils ne figurent pas dans votre tableau.
Quant à ceux à venir, je réitère mon invitation :

Il va aussi falloir expliquer en quoi et comment vos revenus vont augmenter avec vos futures activités !

Les autre activités que je qualifierais d'artistique se sont des contrats qui seront sur le "status d'auteur".

Attention à la compatibilité avec la procédure de surendettement !

[moimemeici]

Nous ne retirons pas vraiment de salaire, car nous préférons vivre avec la sécurité que notre société puisse prospérer et répondre au besoin de fond de roulement.
Sachant que le porte-feuille de notre société n'est pas le notre.

Et nous avons déclarer nos revenus de société, nos revenues de contractuel, nos revenues fonciers, je vais vérifier le tableau joint au premier message et je viens de vérifier dans notre dossier de surendettement.

Nos contrat dit artistique ne sont pas encore finaliser mais nous en avons parler dans notre courrier de saisine, et donc pour l'instant, notre conseillère nous a dit ne pas les prendre en compte car, nous ne savons pas si cela sera fait avant la fin d'année ou début d'année 2021.

Et dans notre courrier de saisine, nous avons aussi fait le point sur l'augmentation de nos futures revenues.
Nous avons tous stipuler dans notre courrier de saisine.

D'ailleurs, quand ces contrats seront fait, la sommes engendré, aura pour but de payer une bonne partie de notre prêt immobilier.

[bisane]

Bien sûr que la BDF ne peut pas prendre en compte des revenus "escomptés", même si elle en est informée !
Mais pardon de me répéter :

Attention à la compatibilité avec la procédure de surendettement !

Je rappelle par ailleurs que tout "retour à meilleure fortune" doit lui être signalé.

[agathe]

La BDF en tient compte pour la durée du plan.
Un plan est généralement élaboré pour une durée assez courte prévoyant un redepot au moment où les ressources ont augmenter.