De la dépression à l'action ;-)

Démarré par Oxymore78, 28 Novembre 2019 à 15:12

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Oxymore78

#75
Citation de: bisane le 13 Mai 2020 à 19:17Agathe a raison de s'interroger : quel est le statut de ce gardien ?
Il me semble qu'il est employé par la co-propriété.
Citation de: bisane le 13 Mai 2020 à 19:17Ou l'envoyer sur notre mail...
Je vous joins l'extrait du PV de l'AG en PJ. Je l'ai anonymisé.

Pour information et à toutes fin utiles, la BNF m'a indiqué aujourd'hui qu'en raison de la crise sanitaire les délais de recours sont prolongés à raison d'un mois après la fin de la promulgation de l'état d'urgence crise sanitaire. Les créanciers pourraient donc faire un recours jusqu'au  10 Août. Après recherche je trouve : https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14001 et https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041755644 --> avec 4° bis Aux obligations qui résultent, pour les personnes mentionnées à l'article L. 561-2 du code monétaire et financier, de la section 4 du chapitre 1er ainsi que du chapitre II du titre VI du livre V du même code; dont la BNF. Cela semble corroborer ce qui m'a été dit, qu'en pensez-vous? Avez-vous des informations sur cela?
Citation de: bisane le 13 Mai 2020 à 19:17Si un plan est établi, plus aucune mesure d'exécution ne peut suivre son cours...
Je le pense également.
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

agathe

BNF Bibliothèque nationale de France
BDF Banque de France

Oxymore78

Merci d'avoir relevé l'erreur de frappe Agathe. Toutefois, s'agissant d'un article relatif au code monétaire et financier, j'espère que les lecteurs auront compris qu'il ne s'agissait pas de la bibliothèque nationale de France.

J'ai mis en ligne le PV de l'AG comme demandé? Qu'en pensez-vous?
Sur le délai supplémentaire concernant le recours?
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

agathe

Pour la somme a verser pour le futur départ de la gardienne votre participation sera de 43 euros par mois. Faites vous préciser par votre gestionnaire Comment elle compte intégrer cette charge supplémentaire.
En dehors de toute considération cette somme paraît énorme.

noirkate

#79
c'est énorme cette prime de départ en retraite !!!  Ça lui représente combien de mois de salaire ???

Je ne comprends pas comment Agathe trouve 43 € par mois !!!  ???

Pour les délais de recours, je trouve ça un peu abusif .. mais si la bdf a confirmé ..  
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

bisane

Pour les délais de recours, je crains qu'il n'y ait une petite confusion... retour dans le WE après plus amples recherches et réflexions.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

agathe

792euros en 6 prélèvements trimestriels  cela fait pour un trimestre 132 euros et pour un mois un peu plus de 43euros

Ulysse2013

Citation de: Oxymore78 le 14 Mai 2020 à 15:00Les créanciers pourraient donc faire un recours jusqu'au  10 Août. Après recherche je trouve : https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14001 et https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041755644 --> avec 4° bis Aux obligations qui résultent, pour les personnes mentionnées à l'article L. 561-2 du code monétaire et financier, de la section 4 du chapitre 1er ainsi que du chapitre II du titre VI du livre V du même code; dont la BNF. Cela semble corroborer ce qui m'a été dit,
Il me semble que vous avez fait une lecture en diagonale :

CitationII. ‒ Les dispositions du présent titre ne sont pas applicables :

4° Aux obligations financières et garanties y afférentes mentionnées aux articles L. 211-36 et suivants du code monétaire et financier ;

4° bis Aux obligations qui résultent, pour les personnes mentionnées à l'article L. 561-2 du code monétaire et financier, de la section 4 du chapitre 1er ainsi que du chapitre II du titre VI du livre V du même code
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=AFEF43AB6B7141DCC53E7A1F35CDE31D.tplgfr32s_1?idArticle=LEGIARTI000041878600&cidTexte=LEGITEXT000041756550&dateTexte=20200515
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

Oxymore78

Citation de: Ulysse2013 le 15 Mai 2020 à 09:52Il me semble que vous avez fait une lecture en diagonale :

En effet Ulysse2013, vous avez raison!  J'ai lu beaucoup trop vite, sans doute étais-je déjà convaincue par ce que m'avait dit la personne de la BDF. Son information reste donc à confirmer....
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

Oxymore78

Concernant la somme votée, elle me paraît en effet énorme, j'ai sollicité un conseil juridique sur ce point. J'attends la réponse.

Pour la prise en compte du montant (qu'il faudrait que je puisse confirmer car pas certaine du calcul) par la BDF, je suis toujours dans l'expectative. Mon ou ma gestionnaire devait me rappeler mais pas de nouvelles ni de réponse à mon mail >:(
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

Ulysse2013

Citation de: Oxymore78 le 15 Mai 2020 à 10:12J'ai lu beaucoup trop vite, sans doute étais-je déjà convaincue par ce que m'avait dit la personne de la BDF. Son information reste donc à confirmer....
La nature du surendetté est ainsi faite, nous tendons tous à trouver de quoi confirmer notre pessimisme...

Voyons ce que Bisane pourra trouver ce week-end mais je ne me paniquerais pas trop à votre place ;)
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

agathe

Les delais ne seront pas forcement rallonges pour les recours, ce sont les delais de traitement des dossiers qui vont etre plus longs.

bisane

Citation de: Ulysse2013 le 15 Mai 2020 à 09:52Il me semble que vous avez fait une lecture en diagonale :
Je passe sur ceci, puisque ce que vous citez fait partie des exclusions, d'une part, d'autre part parce que cela ne concerne en aucune façon la procédure de surendettement.

Et j'en reviens donc au principe-même de ce texte :

Tout acte, recours, action en justice, formalité, inscription, déclaration, notification ou publication prescrit par la loi ou le règlement à peine de nullité, sanction, caducité, forclusion, prescription, inopposabilité, irrecevabilité, péremption, désistement d'office, application d'un régime particulier, non avenu ou déchéance d'un droit quelconque et qui aurait dû être accompli pendant la période mentionnée à l'article 1er sera réputé avoir été fait à temps s'il a été effectué dans un délai qui ne peut excéder, à compter de la fin de cette période, le délai légalement imparti pour agir, dans la limite de deux mois.

Etant précisé que :
Les dispositions du présent titre sont applicables aux délais et mesures qui ont expiré ou qui expirent entre le 12 mars 2020 et le 23 juin 2020 inclus.

Ce texte semble en effet être applicable au surendettement, mais dans aucune de ces 2 conditions :
Citation de: Oxymore78 le 14 Mai 2020 à 15:00les délais de recours sont prolongés à raison d'un mois
Citation de: Oxymore78 le 14 Mai 2020 à 15:00Les créanciers pourraient donc faire un recours jusqu'au  10 Août.

J'essaie de simplifier, parce qu si le délai avait commencé à courir avant le 12 mars, c'est un peu plus compliqué, non en soit, mais à expliquer... :P
Non, l'âne n'est pas fainéant !!! ||--|| ||--|| ||--||


Le texte dit que si un délai de recours intervient pendant cette période, en cas d'impossibilité d'exercer ce droit (ce n'est pas ainsi formulé, mais c'est bien ce que sous-entend le texte), il est reporté d'autant après le 23 juin.
1ère précision : l'impossibilité d'exercer ce recours est assez improbable... Même avec une certaine élasticité, le courrier fonctionne, donc les RAR aussi, d'autant plus qu'entre BDF et créanciers ils prennent souvent la voie électronique. Et je ne vois pas très bien l'intérêt que pourraient avoir les créanciers à faire traîner la procédure... :P

A supposer, cependant, que ce soit le cas...
Une recevabilité intervenue pendant cette période pourrait être contestée jusqu'au 7 juillet (15 jours après la date de fin du délai dérogatoire).
Une MI pourrait faire l'objet d'un recours jusqu'au 24 juillet... GRAND MAXIMUM (30 jours après la fin du délai)  ! Mais ce serait vraiment tiré par les cheveux... ;D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Oxymore78

Un grand merci Bisane pour cette explication de texte très éclairante.
Si j'ai bien compris, les probabilités pour que les créanciers puissent faire valoir et utiliser les conditions d'allongement du délai de recours sont faibles. Cela me rassure quelque peu. Je suis cependant très étonnée que le contact de la BDF m'ait donné cette information.



J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

Oxymore78

Une autre question : dans les méandres de mes nombreux documents que je suis en train de trier, j'ai retrouvé un avis de poursuites par huissier de justice pour une somme à recouvrer par le trésor public datant de 2018 (amende majorée). En allant sur le dossier en ligne, je m'aperçois que cette n'est pas soldée, qu'elle est reprise en gestion par la trésorerie. Je ne l'ai pas incluse dans le dossier, puis-je la transmettre au gestionnaire ou est-ce trop tard?
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

Ulysse2013

S'il s'agit bien d'une amende, celle-ci est une dette d'ordre pénal et ne peut être incluse dans un dossier de surendettement. La meilleure chose que vous puissiez faire est de la régler dès que possible. 
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

bisane

Une dette pénale ne peut être intégrée dans un plan, mais ça n'empêche pas de la déclarer ! ;)



Citation de: Oxymore78 le 18 Mai 2020 à 11:23Si j'ai bien compris, les probabilités pour que les créanciers puissent faire valoir et utiliser les conditions d'allongement du délai de recours sont faibles.
Voilà ! ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Oxymore78

Bonjour à tous.

Je viens enfin d'avoir en ligne mon gestionnaire bbbo  après 15 jours d'appels et de relances de la plateforme téléphonique de Lille.  Cela fait du bien d'avoir enfin quelqu'un connaissant votre dossier et en capacité de répondre précisément à vos questions ;) .

Pour le moment donc :
-  pas de recours des créanciers (il me dit que c'est assez rare) et un délai de 30 jours à compter de la réception du courrier BDF par chacun des créanciers. Il en reste encore un qui n'a pas récupéré le courrier (le petit bonhomme vert!). Il prend comme Bisane et d'autres l'avaient très justement indiqué une petite marge donc il faut compter 45 jours avant le début de la phase "état des dettes". Ce qui nous emmène à fin mai.

-Les charges exceptionnelles pour la retraite de la gardienne ne seront pas pris en compte dans le plan  :-\  Il me faudra donc régler cela en plus des charges courantes, je ne sais pas trop comment je vais m'en sortir sachant que mes primes ne sont pas mensuelles. Bref, je stresse et j'angoisse de tout faire capoter alors que cela n'a même pas encore commencé....Il a tiqué sur le montant de l'indemnité de la gardienne également! Je pense demander l'avis d'un avocat sur ce point! J'ai déjà posé la question sur une plateforme gratuite mais ils m'ont fait une réponse générique sur le calcul de la cotisation. Et évidemment pour une réponse plus pointue sur le dossier, il faut payer.
Peut-être avez-vous des idées d'associations ou d'organismes qui pourraient m'aider sur ce point?

-Il me dit que la recevabilité n'arrête en rien la procédure de saisie vente votée en mars 2020 :o et que je pourrais tout de même être convoquée par le juge.... ?:o Je croyais que le dépôt nous protégeait de cela?

-Enfin le plan : règlement de tout ce qui est hors immo dans un premier temps avec mensualité de contact de 65€ pour la banque du crédit immo puis remboursement crédit immo. C'est une bonne chose si le gestionnaire envisage cela? Début du plan au mieux fin octobre et si recours au cours de la procédure, pas avant 6 à 9 mois si on prend en compte les délais de traitement des tribunaux.

J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

agathe

Si votre  gestionnaire envisage 65 euros par mois, c'est qu'elle fait un plan pour sauver votre bien, reste à savoir si il n'y aura pas de recours.

bisane

Citation de: Oxymore78 le 19 Mai 2020 à 16:04Les charges exceptionnelles pour la retraite de la gardienne ne seront pas pris en compte dans le plan
Et pour le calcul de votre CR ?


L'ANIL ?


Citation de: Oxymore78 le 19 Mai 2020 à 16:04la recevabilité n'arrête en rien la procédure de saisie vente votée en mars 2020
Non, mais vous pourrez faire valoir le dossier de surendettement à l'audience de conciliation.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Oxymore78

Citation de: agathe le 19 Mai 2020 à 17:01Si votre  gestionnaire envisage 65 euros par mois, c'est qu'elle fait un plan pour sauver votre bien, reste à savoir si il n'y aura pas de recours.

C'est un bon début alors, tant mieux ;)
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

Oxymore78

Citation de: bisane le 19 Mai 2020 à 17:53Et pour le calcul de votre CR ?
Elle reste inchangée, il a pris le revenu indiqué sur le bulletin de salaire de décembre et divisé par 12 sans prise en compte du versement trimestrielle des primes.Il me faudra donc cagnotter et anticiper de façon à les lisser au mieux sur l'année.

Citation de: bisane le 19 Mai 2020 à 17:53L'ANIL ?
Je ne connais pas l'ANIL mais l'ADIL au niveau départemental, je pense c'est la même association et je dois dire que je n'ai pas été convaincu par le juriste lors du rendez-vous que j'avais sollicité. Il m'avait à l'époque conseillé, à raison, le dossier de surendettement, mais sans plus d'informations/conseils/analyses des charges de la co-propriété.


Citation de: bisane le 19 Mai 2020 à 17:53Non, mais vous pourrez faire valoir le dossier de surendettement à l'audience de conciliation.
Sur ce point, il y a une subtilité que je ne saisis pas. J'ai cru comprendre que je cite "La décision de recevabilité suspend automatiquement et temporairement les procédures de saisie, autres que celles liées aux obligations alimentaires et à certaines dettes locatives." (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F10434). Dans mon cas, la saisie immobilière a été votée par la co-propriété le 12 mars mais je n'ai reçu aucun document m'indiquant qu'un huissier avait été démarré la procédure avant la recevabilité du 23 avril. Il pourrait malgré cela lancer la procédure? Désolée de mes questions mais comprendre m'aide un peu mieux à savoir où je vais.... ;)
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

Oxymore78

Citation de: Ulysse2013 le 18 Mai 2020 à 11:46S'il s'agit bien d'une amende, celle-ci est une dette d'ordre pénal et ne peut être incluse dans un dossier de surendettement. La meilleure chose que vous puissiez faire est de la régler dès que possible.


Citation de: bisane le 18 Mai 2020 à 17:31Une dette pénale ne peut être intégrée dans un plan, mais ça n'empêche pas de la déclarer !

Le gestionnaire m'a en effet indiqué qu'il fallait que je règle les amendes et qu'il n'était pas utile que je déclare celle que je venais de trouver.
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

bisane

Citation de: Oxymore78 le 19 Mai 2020 à 19:50il a pris le revenu indiqué sur le bulletin de salaire de décembre et divisé par 12
Ca, c'est normal.
Mais la provision-retraite pourrait être considérée comme une charge incompressible !


La saisie immobilière n'est pas à proprement parler une procédure d'exécution, puisqu'elle nécessite un passage au tribunal avant d'être exécutée. C'est pour cela qu'elle ne peut pas être suspendue...
Je ne sais pas si je suis très claire ! :P


Ne soyez pas désolée de vos questions ! Votre démarche est parfaitement compréhensible ! ;)


Elle est "grosse", cette amende ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Oxymore78

Citation de: bisane le 20 Mai 2020 à 07:19Mais la provision-retraite pourrait être considérée comme une charge incompressible !

Comme c'est un appel de fonds exceptionnel à venir entre juillet 2020 et avril 2021, le gestionnaire n'avait pas l'air de considérer la provision comme une charge incompressible. Toutefois, le montrant total, une fois recalculé et vérifié, sera d'environ 792€ en six appels de fonds soit 135€. Je vais donc tenter de mettre de coté cette somme pour pouvoir l'honorer.

Citation de: bisane le 20 Mai 2020 à 07:19La saisie immobilière n'est pas à proprement parler une procédure d'exécution, puisqu'elle nécessite un passage au tribunal avant d'être exécutée. C'est pour cela qu'elle ne peut pas être suspendue...
Je ne sais pas si je suis très claire !
Oui c'est clair. Il s'agit de la première étape de la saisie immobilière, à savoir le vote de la co-propriété qui donne son accord au syndic pour démarrer la procédure. Nous ne sommes pas encore dans l'exécution suite à décision du juge donc il ne peut y avoir de suspension...Donc il faut que je me préparer à une audience devant le juge si ils décident malgré le dossier de surendettement de démarrer la procédure...Entre temps peut-être que le plan sera mis en oeuvre xxl!

Citation de: bisane le 20 Mai 2020 à 07:19Elle est "grosse", cette amende ?
J'en ai deux une de 386€ et l'autre de 431€ donc cela fait beaucoup tout de même.  >:(
J'ai appris que le courage n'est pas l'absence de peur mais la capacité de la vaincre. Nelson Mandela

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