recours d'un créancier sur la décision de recevabliité, procédure devant le JEX

[bisane]

Pardon Nounours, en fait je n'ai pas la réponse à votre question

Moi non plus... parce que je ne la comprends pas... La caducité de quoi ?

Bon dernier footing de la semaine ! 

[nounours]

Pardon Nounours, en fait je n'ai pas la réponse à votre question

Moi non plus... parce que je ne la comprends pas... La caducité de quoi ?

je me suis trompée caducité de la citation pas décision  

le gréffier nous a dit il y a maintenant 11 jours que le juge venait juste délibéré sur le recours et qu'il avait prononcé la caducité de la citation. J'ai regardé les textes juridiques et en gros ils disent que l'action du recours est annulé en instance car c'est pas du nougat est pas venu  à l'audience n'avait donné aucun motif....

Le gréffier nous a dit que c'est pas du nougat avait 15 jours pour faire appel de cette caductié. Peut-être que c'est pas du nougat a eu une lettre et pas nous, mais bon je crois pas quand même !!

Mais il est bien précisé que l'action en instance est annulée mais n'enlève pas le droit au demandeur de refaire son recours, sauf décision contraire du juge

je sais bien que je dois attendre pour voir ce qui est exactement écrit dans cette mais   le facteur vient de passer et toujours rien  

mais je me dis aussi que peut-être d'autres ont vécu cette exprérience et me la faire partager

bon je vais pas me torturer avec cela je vais bien voir je pense que l'on retournera au greffe la semaine prochaine car cela fait bientôt 15 jours que l'on nous a dit que l'on allait recevoir un courrier

la on va profiter du week end hein  

[Comailles]

Je ne pense pas que l'on ait déjà eu le cas sur le forum...

Vous avez raison, profitez du week end

[nounours]

j'suis vraiment un cas moi  j'adore faire tout ce que les autres aiment pas trop (le ménage, les courses....) et maintenant v'la que le juge prend une décision un peu unique....

Allez on va se battre pour mieux attérir...

Et puis si cela se trouve ce sont des mots compliqués qui une fois que nous aurons cette fameuse lettre nous paraitront tout simple

à mon avis ils ont pris une enveloppe verte et ils attendent que l'arbre est fini de repousser pour fabriquer l'enveloppe et nous l'envoyer c'est bien notre chance ça 

La seule chose qui me fait plaisir dans tout cela c'est que c'est pas du nougat doit rire jaune et ne peut rien faire 

[Comailles]

 

[angélique]

Bonne soirée, bon dimanche, on souffle...............

[nounours]

Merci, merci ....

[bisane]

Z'êtes pas zentille avec pas de nougat ! 

Je crains que vous n'ayez à vous entraîner à un autre sport que le sprint vers la bàl... choisissez plutôt l'endurance...
Si vous n'avez pas encore reçu le courrier, il est probable qu'ils ne l'aient pas encore envoyé.
A réception, comptez 15 jours pour que eux le retirent, puis 15 jours pour qu'il y répondent... 

En tout état de cause, si jamais ils font appel, vous partirez pour le coup avec une bonne longueur d'avance ! 

[nounours]

merci Bisane oui je me dis que le fameux courrier ne doit pas être encore parti j'irai vois au tribunal ils sont sympas et ils nous diront bien
bon dimanche 

[nounours]

matinée d'examens et cet après-midi congé cela fait du bien

de retour du chu toujours pas de courrier je vais demain au tribunal au moins j'en saurai un peu plus

[Comailles]

 

[angélique]

Tiens nous au courant si tu sais quelquechose, si en prime ils sont sympas, tu dois revenir avec une sacré bonne nouvelle 

[lilinne]

 
ras le bol d'attendre

[bisane]

  pour les résultats des examens ! 

[nounours]

HELLO

Ca y esssttttttttttttttt réponse arrivée, je vous écris juste la dernière phrase :

la mauvaise foi des débiteurs n'est pas caractérisée, en conséquence CONFIRME la décision de recevabilité de la Commission de Surendettement et renvoie le dossier à la commission de surendettement

j'ai l'impression de renaître.

je peux plus rien vous dire je suis en larmes tellement je suis contente

c'est pas du nougat peut aller en cassation mais j'y crois pas

vous pouvez me changer de section

youpi, tralala, pouette, pouette

j'aime pas cela  mais je vous en offre

MERCI MERCI pour votre aide

[Comailles]

 



Je te change de section de suite

[zorah0412]

 


trop contente pour toi Nounours!!!!!!!!

[bisane]

 

Pas trop de Sauternes, ce soir ! 

[celtic]

 

[kilt 78]

Toujours avec du retard

                   

Content pour toi Nounours 


                                                                      Kilt.

[Hatchepsout]

Géniaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaal

Je vais finir par y croire pour nous aussi...
Que des bonnes nouvelles

[Smilysoul]

[nounours]

encore très émue je vous remercie toutes et tous à nouveau

je continue de vous tenir informés de la suite

on va attendre tranquillement une proposition de plan et continuer à mettre tout ce que l'on peut dans notre petit cochon

[angélique]

Très contents pour toi et tes proches,  quel bonheur, vous l'avez attendu, celle là mais celà valait le coup non ? 

[victoire]