Recour d'un créancier, nouveau etat des dettes

[Maman78]

Bande de GRIP'SOUS, voilà 

vous pensez que je dois envoyer mon coupon accompagné d'une lettre ou pas ? je dois l'envoyer en RAR mais S que je dois garder une copie ?

ça va encore durer un moment cette histoire, déjà que je viens de passer une année avec le recour maintenant ça!!! GRRRRRR je les hais tous

sinon ma conseillere BDF n'est toujours pas là et personne ne veut me donner d'infos alors je vous embete, j'suis désolée...

[bisane]

Un chou est un chou !  

Un peu de lecture :
A propos des mesures imposées et/ou recommandées

Je réponds à l'inquiétude dont vous m'avez fait part en MP...
Vous n'aurez à passer devant le JEX que si les mesures recommandées sont à leur tour contestées.
Vous n'en êtes pas là.
Par ailleurs, à ce stade, l'appréciation du dossier par le juge est pour ainsi dire exclusivement comptable.


Concernant votre question sur les crédits renouvelables, vous n'avez pas parfaitement compris.
Le créancier doit vous informer une fois par an des conditions de renouvellement, auxquelles vous devez pouvoir vous opposer en renvoyant un bordereau détachable.

[Maman78]

Dans mes souvenirs je n'ai aucun papier de ce type, et souvent les augmentation se faisaient sur le net, mais je vais jeter un grand "noeil, noeil" dans mes classeurs
j'avais lu le lien mais je ne suis pas très réceptive aux mots "juridique"

autre chose, j'avais (je pense vous l'avoir dit) ouvert une sarl, bref... santé... cloture de ladite societe, du coup RSI reclame des impayés, mais moi demande de recours, bien un an avant depot de dossier bdf, aujourdhui convocation au TSS avec motif : Non argumentation de mon recours quelle m...... je n'ai pas penser à en parler à ma conseillere j'avais oublier ce truc, mais comme c'est une dette de societe ça rentre pas en ligne de compte sauf que c'est à mon nom propre, il me reclame sur deux trimestres alors que j'étais en cessation d'activité .... bref dois-je quand meme le mentionner ?

[bisane]

Faites en part à votre gestionnaire, oui...

Quel a été le sort de cette SARL ? Elle a été liquidée ?
La somme réclamée est importante ?

[Maman78]

OUI mise en sommeil le temps de la liquidation, qui fut long la dette est environ 400 euros je passe le 10 avril devant le TSS

[bisane]

Et cette somme n'a pas été prise en compte dans la liquidation ?

[Maman78]

bonsoir,

apparement non pourtant j'avais un liquidateur qui s'est occupé de tout mais comme la RSI m'a assurée en mon nom propre cela reste apparement à ma charge, du coup je ne sais plus j'ai bien fait savoir à la RSI de mon dossier BDF ainsi que de mon invalidité et le mm courrier au juge du TSS mais j'appel ma conseillere demain je vais lui en parler quelle galere d'avoir zapper ce truc, il ne remette pas en cause la somme mais la  non motivation de mon recours, il faut que je trouve des jurisprudences mais je n'y arrive pas mais eux en ont bien sur, dans lesquels ils gagnent mais on ne distingue pas si ils gagnent parce que l'artisan à toujours sa societe, ou s'il à mentis ou autre ont ne sait rien tout ce qu'il faut pour que je n'arrive pas à me defendre de toute façon je vois pas ce que je pourrais leur donner, enfin ici c'est pas un forum RSI

[bisane]

Ce n'est pas un forum RSI, mais si vous nous expliquez un peu mieux, on peut peut-être vous aider !

[Maman78]

Bonjour à toutes et à tous,

cela fait quelques temps que je ne suis pas venue, un ptit soucis  de santé

pour ce qui est de la RSI je verais mardi mais j'ai pu rédiger des conclusions j'ai bon espoir... on vera bien de toute façon j'en ai parlé à la bdf je leur donnerai les conclusions quand je les aurais

j'ai lu beaucoup de chose sur le forum et pas tout compris comme d'hab...

j'ai une question ou plutot deux :
lorsque l'on souscrit un revolving, pour un montant X en paiement et X en retrait : tout ce passe bien les prelevements sont honorés bref aucun soucis puis par internet vous recevez une propositon d'augmentation vous l'acceptez, (pourquoi pas ca peu servir), mais vous ne signez pas de contrat et pas d'envoi de document, vous disposez de l'augmentation immediatement... est ce quelque chose que l'on peu contester en demandant  une verification de créance ou faire annuler la dette, en gros que peut-on faire, pouvons nous faire quelque chose ?

ensuite à qui puis-je m'adresser pour la lecture de mes contrats, pour deceler si oui ou non il y a des incoherences, merci de vos reponses

[catsen]

Bonjour,

Oui le RSI est bien une dette qui ne fait pas parti de la liquidation, demandez une remise gracieuse

dommage d'avoir mis en veille le temps de faire la liquidation...... vous pouviez clôturer votre entreprise et demander la liquidation dans la foulée

Pouvez vous prouver au RSI que vous n'avez pas eu de chiffre d'affaire pendant la veille?

[Maman78]

oui oui ils ont tout le soucis est qu'il me reclame deux semestres dans le premier : la moitié du semestre était exonéré de charge (j'ai leur courrier) la seconde moitié du semestre j'ai un courrier qui dit qu'il m'exonere jusqu'à la fin du semestre donc fin decembre

ensuite ils me réclament le 1er semestre de l'année suivante, donc janvier à juin sauff que j'ai repris une activité en avril donc limite ils peuvent me reclamer 3 mois, je precise reprise d'une activité salariée dans une entreprise donc prelevement obligatioire

[bisane]

Pour les revolvers, oui, cette pratique est habituelle, et vous pouvez tenter une vérification de créances.

Pouroù vous adresser, si vous n'avez droit ni à l'aide juridictionnelle, ni à une assistance juridique, voyez avec les permanences gratuites d'avocats au tribunal, et/ou une association de consommateurs.

Vous pouvez nous rappeler où vous en êtes exactement de la procédure de surendettement ?

[Maman78]

bonjour,

alors voila, je suis passée au TSS hier, évidement j'ai été déboutée motif, j'aurais du à l'époque faire un grand blabla sur mon recours, bref je pensais que malgré mes documents je ne serais pas juger sur le fond, hors maldonne pour moi, tant pis pour moi je n'avais qu'à pas etre en dépression et avoir le moral solide (en gros c'est ce que m'a dit le representant RSI)...
donc je ne sais pas exactement ce que va me reclamer la RSI car elle doit refaire les calculs je supposse qu'elle va me rajouter des frais...

j'ai essaye de joindre ma conseillere BDF ce matin pour la mettre au courant, elle est absente donc je ne sais mm pas comment faire, je me pose une question : est-ce que le JEX peut faire une verification de créance de la RSI, car dans ce cas je pourrais attendre les documents les transmettre à la BDF et en mm temps demander une verfication non ?

actuellement je suis en phase de recommandation et moi aussi je trouve que la BDF me demande bcp

[alcyone]

Désolée pour vous maman 

j'ai essaye de joindre ma conseillere BDF ce matin pour la mettre au courant, elle est absente donc je ne sais mm pas comment faire, je me pose une question : est-ce que le JEX peut faire une verification de créance de la RSI, car dans ce cas je pourrais attendre les documents les transmettre à la BDF et en mm temps demander une verfication non ?

je ne sais pas vous répondre mais je soumets votre question

Bon courage 

[Maman78]

merci mais quand tout va mal tout va mal, le stress était tellement intense hier que j'en ai cassée ma dent de devant, et evidement pas de moyen pour une couronne, j'ai un beau trou devant c'est agréable...

sinon pendant la phase de recommandation, avons nous un delai pour réagir ? que doit-on faire exactement ? j'avais poser une question l'autre  fois, pouvons nous demander une verification des creances à n'importe quel moment car je me suis apercu que certains des creanciers demandaient plus de 5000 euros d'interets.
la recevabilité date de aout 2010, le recour d'un dess créanciers du mm mois une année s'est ecoulée avant d'avoir le jugement et pendant ce temps les interets courent toujours ? je ne comprend pas pourquoi ce n'est pas de ma faute si cela à durer aussi longtemps comment la BDF ne s'est elle pas apercu de l'enormité des interets, ce qui fait que ma dette à augmentée de plus de 10 000euros comment peut-on y arriver dans ce cas ?