Résultats Recherche

#571

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Re : Dossier Déposer complémetement démoraliser

25 Février 2014 à 22:21 par bisane

...... ... le délibéré concernant la recevabilité n'a pas été rendu en  ......

#572

Irrecevabilité confirmée par le juge / Re : au pied du mur besoin d aide

05 Juin 2014 à 13:50 par BRUYERE

......  été positive.. ..Plus qu'à en attendant le délibéré!!  Calendrier mis à jour    ......

#573

Irrecevabilité confirmée par le juge / Re : Re : Dossier jugé irrecevable après avis favorable de la commission

30 Juin 2013 à 20:06 par Yan78

......  à ca, et qu'il n'y avait aucune intention délibérée de niquer le systeme et organisant le  ......

#574

Procédure de Rétablissement Personnel (PRP) / Re : Attente après demande de vérification validité créances

27 Mars 2014 à 09:29 par papitou06

......  n'y sommes pas allés et je n'ai pas la date du délibéré.    Je peux bien sûr appeler le TGI, mais je ne  ......

#575

Irrecevabilité confirmée par le juge / passage devant le jex aujourdhui

28 Octobre 2014 à 18:52 par fanny25

...... , ainsi que l'état de mes dettes bien détaillé. Le délibéré est fixé au 06 janvier 2015 es que pendant ce  ......

#576

phase de recommandations : mesures imposées et/ou recommandées / Re : SURENDETTEEMENT et gestion bancaire => droits

03 Mai 2014 à 23:42 par feufolette

......  d'être jugée. Et un mois après l'audience, le délibéré  ......

#577

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Re : Re : Dossier recevable, et après? C'est l'insomnie...

22 Octobre 2014 à 11:59 par biquette59

......  notre plan en février prochain.  Date du délibéré notée à votre calendrier !   On attend avec  ......

#578

phase de recommandations : mesures imposées et/ou recommandées / Re : Titelle1976 - Le retour

28 Novembre 2013 à 23:51 par bisane

......  toutes les portes pour vous faire aider !   Le délibéré est très court, et j'espère que vous serez  ......

#579

dossier de surendettement recevable / Re : modification dans l'etat descriptif de la bdf

15 Janvier 2014 à 18:57 par nounours

......  vous pouvez nous dire quand a été rendu le délibéré du recours ?   je vous change de  ......

#580

dossier de surendettement recevable / Re : angeladispopasdispo et finantruc

17 Octobre 2013 à 11:42 par CHATEL

......  de téléphoner au Greffe pour vérifier si le délibéré a bien été rendu et peut-être obtenir la lecture  ............  le N°de RG, la date des plaidoiries et la date du délibéré) , mais cela reste totalement discrétionnaire du  ......

#581

dossier de surendettement recevable / Re : Intérêt des créanciers au recours ?

21 Novembre 2013 à 07:13 par bernard27365

......  datant du 30 mai, Monsieur et Madame X ont donc délibérément aggravé leur endettement.  ET   endettement  ......

#582

dossier de surendettement recevable / Re : recevabilité de dossier et recourt de société de crédit

06 Mai 2014 à 21:54 par BRUYERE

Et on  pour le délibéré demain !!!

#583

Irrecevabilité confirmée par le juge / Re : LA VIE APRES LE JEX - BESOIN AIDE

03 Avril 2013 à 06:15 par bisane

  pour que le délibéré soit positif !

#584

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Re : Re : Question sur la procédure de surendettement

18 Janvier 2014 à 00:22 par biquette59

...... .  réponse du juge aprés la fin des paroles : Délibéré le 19 janvier.............  Je crois qu'il y a un  ......

#585

dossier de surendettement recevable / Re : J'ai peur...

12 Avril 2013 à 06:40 par bisane

Envoutement du juge pour un délibéré positif ! 

#586

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Re : Motifs d'irrecevabilités BDF ?

21 Novembre 2012 à 08:23 par bisane

......  on vous aidera !    Quelle est la date précise du délibéré ? ......

#587

phase de recommandations : mesures imposées et/ou recommandées / Re : dossier irrecevable pour un retablissement personnel par le juge

28 Décembre 2012 à 11:56 par savanoux

......  Bonnes nouvelles, j'ai reçu le jugement qui était délibéré le 14 décembre. résultat : condamnation du  ......

#588

PRP homologuée par le juge / Re : Suite PRP, pas toujours facile

05 Avril 2012 à 22:09 par nounours

......   avis aux experts mais pour le moment le juge a délibéré en votre faveur   Courage    ......

#589

questions diverses autour du surendettement et autres litiges / Re : inviation devant le juge

23 Mai 2012 à 11:25 par alcyone

......  bouteille   alors il faut attendre patiemment le délibéré du juge d'accord  ......

#590

Irrecevabilité confirmée par le juge / Re : Re : Toute nouvelle! Besoin d'aide, de conseils, d'avis et .... d'écoute ....

27 Septembre 2012 à 19:13 par bisane

...... , en tout cas... La décision sera mise en délibéré, en général à un mois. Mais vous aurez sans doute  ......

#591

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Re : Re : Re : dde irrecevable : absence de bonne foi et souscription de crédits récents

28 Octobre 2013 à 15:27 par eleesee

...... , je te change vite de section... Qu' a donné le délibéré de l'IP  Homologation du plan : 5 septembre et  ............  en place : 1er novembre Pour le délibéré de l'IP : condamnée à payer 1624 euros sur les  ......

#592

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Re : UNE NOUVELLE VIE COMMENCE...

09 Janvier 2013 à 11:32 par MISSISSIPI3

......  enfin bref je ne suis pas confiante du tout....Le délibéré est au 14 février et il faut compter 1 semaine  ......

#593

Irrecevabilité confirmée par le juge / Re : orosomucoide irrecevable en attente convoc Jex

11 Mars 2014 à 20:12 par CLO75

  dans l'attente du résultat du délibéré

#594

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Re : calimera

07 Janvier 2013 à 19:18 par BRUYERE

......  rajoutée au calendrier   On attend avec vous le délibéré ..  ......

#595

Irrecevabilité confirmée par le juge / Re : dépot de dossiers

13 Juin 2014 à 18:39 par unagirade

......  pas a votre cas...   comptons nos pertes!!!!!délibéré au 25 juillet   je n'ai plus qu'à prier le ? pour  ......

#596

dossier de surendettement recevable / Re : re depot

18 Juin 2014 à 18:14 par Christfat

#597

dossier de surendettement recevable / Re : Une petite pause pour souffler - dossier déposé et indivision

03 Juin 2014 à 20:01 par Lyre

...... 'ai été à l'audience, le délibéré sera le 17 juin soit le même jour que le délibéré  ............  donnés le mot, il faut croire, pour donner deux délibérés le même jour . Le juge a dit aux avocats que le  ......

#598

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Re : Re : DEPOT DOSSIER BDF LE 30/04/13 et grande chance d'irrecevabilité

06 Mai 2014 à 19:29 par Smilysoul

......  de: katounette27 le 06 Mai 2014 à 11:18Délibéré le 27 juin prochain. Alors on ne décroche pas  ......

#599

Procédure de Rétablissement Personnel (PRP) / Re : vente maison

26 Mars 2014 à 22:24 par BRUYERE

  pour le délibéré !!!

#600

PRP homologuée par le juge / Re : Re : Second dossier déposé et découvert utilisé

23 Septembre 2014 à 21:38 par bisane

......  espoirs...    @ Zor : il ne peut pas y avoir de délibéré si un recours est caduc... ......

recours

8214

TABLEAU

1496

Recevabilité

1337

crainte irrecevabilité

1218

reste à vivre

1217

VENTE MAISON

1189

recours creancier

1172

fin de plan

1170

Épargne et surendettement

1149

mesures imposées

1130

capacité de remboursement

1122

Cacher voiture

1118

calcul reste à vivre

1088

rétablissement personnel

1081

effacement

1064

Jugement réputé contradictoire

1040

voiture

1032

LOA

1026

MEILLEUR FORTUNE

1003

Contester mesures imposees

987

délibéré

980

défichage

974

Audience

972

tribunal

971

juge

966

inscription

965

Coluche

942

dettes pénales

924

jugement exécutoire de plein droit par provision

835

avocat

658