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#1

après le surendettement / Recours de Trois créanciers - Audience 8 décembre 2014 - samsam

12 Octobre 2014 à 22:02 par samsam

......  a été déclaré recevale le 28 novembre 2013, Recours ensuite le 3 décembre 2013 exprimé par trois  ......

#2

Irrecevabilité confirmée par le juge / Irrecevabilité JEX après recours créancier

14 Juin 2016 à 17:32 par br180151

......  avec la mention "endettement passif" Suite à un recours d'un créancier mon j'ai demandé à mon assistance  ......

#3

phase de conciliation / Audience le 24 octobre suite à recours d'un créancier.

29 Octobre 2022 à 14:46 par Mick23

#4

mesure(s) imposée(s) avec ou sans effacement partiel / Dossier irrecevable et recours / devenu recevable

10 Février 2018 à 11:06 par Zaza0251

#5

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Besoin d'aide ( recours créancier)

01 Février 2023 à 23:07 par Castiel

#6

après le surendettement / Recours d'un créancier après recevabilité du dossier

08 Octobre 2022 à 13:00 par Ludo54116

......  7 Octobre qui indique qu'un créancier faisait un recours sur la recevabilité est que du coup la procédure  ............  pour le moment et que le tribunal statuera sur se recours. Concrètement je souhaiterais savoir comment cela  ............  vous, si j'aurais plus d'informations sur le recours car j'en ai pas plus pour le moment et aussi le  ......

#7

contestation de mesure imposée (MI) / Convocation tribunal judiciaire 06/12 : examen du recours orientation du dossier

08 Août 2018 à 15:19 par MACRIE

#8

Irrecevabilité confirmée par le juge / Dossier recevable mais certains créanciers demandent recours, que faire ???

05 Novembre 2015 à 15:57 par CONSTANCE

......  annonçant que certains créanciers demandaient un recours. Que se passe -il dans ce cas Combien de temps  ......

#9

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Dossier de surendettement & recours créancier (surendettement excessif & manque de transparence)

04 Janvier 2024 à 16:51 par Jlisa

#10

moratoire ou plan provisoire / Dossier déposé ( recours créancier 27/04/2023)

07 Mars 2023 à 17:17 par Axellica

#11

Irrecevabilité confirmée par le juge / dossier irrecevable recours creancier erreur procedure 2ieme depot AIDE

23 Novembre 2017 à 02:21 par dia

......  banque de france hors un creancier a fait un recours et cinq appel jusqu'a que je ne puisse pous faire  ............  pénale et inneffacable était le seul a faire un recours apparement les dette pénales ne doit pas etre  ......

#12

Irrecevabilité confirmée par le juge / STATISTIQUES RECOURS CREANCIERS JEX

30 Septembre 2020 à 22:25 par Florestan13

......  sont les statistiques de Tribunaux vis à vis des recours créanciers (mauvaise foi ... etc etc ?) :  ......

#13

dossier de surendettement recevable / dossier recevable après recours créancier

21 Mars 2016 à 15:52 par taighu

#14

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Recours créanciers contre recevabilité

17 Octobre 2023 à 14:26 par Ydnam07

#15

dossier de surendettement recevable / Argumentations recours contre irrecevabilite - audience 02/06/2014

27 Mai 2014 à 23:58 par kyllian54

#16

dossier de surendettement recevable / Statistiques et motifs réels des recours des créanciers...

04 Janvier 2024 à 13:38 par Fama

......  questions :   Ma crainte : comme beaucoup, le recours d'un créancier à la recevabilité de mon dossier.  ............  et je constate que ce créancier fait souvent des recours pour la clause de non-souscription de crédits  ............  pu déceler ce qui pousse un créancier à faire un recours ou pas (l'orientation de la commission, montant  ............  dossiers similaires les créanciers peuvent faire recours, je me dis donc qu'un balance bénéfices / risques  ......

#17

dossier de surendettement recevable / en cas d'irrecevabilité par le juge suite à un recours créancier

10 Février 2021 à 10:21 par rose69120

......  des créanciers listés dans le dossier a fait un recours à ma recevabilité et un autre m'a assigné au  ......

#18

dossier de surendettement recevable / Dernier recours

28 Octobre 2018 à 19:38 par lacatchopine

......  financière et pour cela je suis obligée d'avoir recours à la commission de surendettement. J'ai imprimé  ......

#19

Irrecevabilité confirmée par le juge / dossier recevable par la commission mais irrecevable par le juge recours possibl

20 Novembre 2018 à 18:35 par mastoune

......  partiel de loyer. J'ai 15 jours pour formuler un recours donc je suis actuellement en plein dans les  ............  allant jusqu'à 1800e.  L'agence à déposé des recours contre moi, le bail a été rompu, j'ai été  ......

#20

après le surendettement / Mesure imposée et recours

25 Septembre 2019 à 23:21 par Dariobenedetto

......  Ma question... les créanciers on 30 jours pour un recours, pensez-vous qu ils feri t un re ours et est ce  ......

#21

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Dossier recevable le 24/10/2023 recours creancier , audience le 07/03/2024

24 Février 2024 à 15:54 par Endettement7

#22

recours créancier contre recevabilité / Demande d’informations pour orientation suite recours banque contre recevabilité

22 Janvier 2025 à 16:50 par Chtichdel

#23

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Recours créancier recevabilité dossier surendettement

09 Avril 2024 à 19:11 par EmmaD

...... /05/2024. Il est joint à ce courrier le motif du recours du créancier "endettement excessif".  J'avoue que  ............  ne comprends pas quel créancier à fait le recours car j'ai reçu un courrier recommandé d'un autre  ......

#24

mesure(s) imposée(s) avec ou sans effacement partiel / Recours créancier

07 Janvier 2019 à 18:01 par Boutdutunnel

#25

phase de conciliation / Demande renseignement suite recours créancier

20 Octobre 2023 à 16:07 par Axel48

......  pouvoir bénéficier d'un renseignement suite à un recours d'un créancier suite à mon dépôt de dossier de  ......

#26

après le surendettement / Recevabilité confirmée par le Juge mais recours contre rétablissement personnel

28 Juin 2022 à 15:26 par AboutDeSouffle

......  recevabilité avec PRP sans LJ ( Novembre 2021) - Recours Créancier pour mauvaise foi : So*co (Novembre  ............  la SA CA CO* FI* recevable mais mal fondée en son recours contre la décision de la commission de  ......

#27

mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours / Surendettement et addiction aux jeux - recours créancier contre recevabilité

25 Février 2022 à 13:03 par gwendolinn

#28

Irrecevabilité confirmée par le juge / Recours d'un créancier contre la décision de recevabilité de la BDF

04 Mars 2016 à 15:02 par Paula

......  étant le plus gros "créancier" ils ont déposé un recours, et je viens de recevoir une lettre de la BDF que  ............  au recours du créancier, et dans l'attente de la décision du  ......

#29

dossier irrecevable et/ou autres procédures / 2ème dépôt irrecevable - recours en attente d'audience

03 Février 2015 à 10:00 par CORINE13

#30

recours créancier contre recevabilité / 2° dépôt recevable après 1ère irrecevabilité - recours créancier

21 Mai 2014 à 09:44 par macobok

recours

9306

TABLEAU

2652

Recevabilité

2420

reste à vivre

2246

Épargne et surendettement

2214

VENTE MAISON

2206

mesures imposées

2179

calcul reste à vivre

2170

recours creancier

2170

crainte irrecevabilité

2152

fin de plan

2084

capacité de remboursement

2078

rétablissement personnel

2069

effacement

2041

Cacher voiture

2018

LOA

2017

Jugement réputé contradictoire

1950

MEILLEUR FORTUNE

1925

voiture

1918

Audience

1909

Contester mesures imposees

1904

juge

1875

tribunal

1872

défichage

1860

délibéré

1855

dettes pénales

1826

inscription

1826

Coluche

1823

jugement exécutoire de plein droit par provision

1730

avocat

1558